Et jurisprudence ou pas, c'est la loi qui a le dernier mot.
Certes mais le juge a néanmoins un "pouvoir d'appréciation" de la loi qui finit souvent par faire réformer une loi mal foutue ou devenue obsolète.
Ou pas. En tous cas, la jurisprudence de ce genre n'est parfois contagieuse que parce qu'elle a été peut-être vue à l'école ou dans une revue, en étude de cas. Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Et, notamment dans les matières administrative ou civile, je vous signale que ce ne sont pas forcément des lois qui ont ... force de loi :-)
La loi des parties: durex c'est lex.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Le 20/01/2014 18:35, Dominique a écrit :
jr <jqs@froc.net> wrote:
Et jurisprudence ou pas, c'est la loi qui a le dernier mot.
Certes mais le juge a néanmoins un "pouvoir d'appréciation" de la loi
qui finit souvent par faire réformer une loi mal foutue ou devenue
obsolète.
Ou pas. En tous cas, la jurisprudence de ce genre n'est parfois
contagieuse que parce qu'elle a été peut-être vue à l'école ou dans une
revue, en étude de cas. Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont
tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Et, notamment dans les matières administrative ou civile, je vous
signale que ce ne sont pas forcément des lois qui ont ... force de loi
:-)
Et jurisprudence ou pas, c'est la loi qui a le dernier mot.
Certes mais le juge a néanmoins un "pouvoir d'appréciation" de la loi qui finit souvent par faire réformer une loi mal foutue ou devenue obsolète.
Ou pas. En tous cas, la jurisprudence de ce genre n'est parfois contagieuse que parce qu'elle a été peut-être vue à l'école ou dans une revue, en étude de cas. Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Et, notamment dans les matières administrative ou civile, je vous signale que ce ne sont pas forcément des lois qui ont ... force de loi :-)
La loi des parties: durex c'est lex.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
siger
Dominique a écrit :
Mais vous débarquez dans la foulée d'Albert, qui est connu sur ce groupe
Ça signifie donc qu'il a un comportement ici différent de celui qu'il a ailleurs. Sinon vous auriez compris tout de suite ce que Alf92 voulait dire.
Espérons que le fait que certains terrains de chasse soient devenus des réserves (forums devenus modérés) ne rabatte pas quelques comportements braconniers ici.
-- siger
Dominique a écrit :
Mais vous débarquez dans la foulée d'Albert, qui est connu sur ce
groupe
Ça signifie donc qu'il a un comportement ici différent de celui qu'il a
ailleurs. Sinon vous auriez compris tout de suite ce que Alf92 voulait
dire.
Espérons que le fait que certains terrains de chasse soient devenus des
réserves (forums devenus modérés) ne rabatte pas quelques comportements
braconniers ici.
Mais vous débarquez dans la foulée d'Albert, qui est connu sur ce groupe
Ça signifie donc qu'il a un comportement ici différent de celui qu'il a ailleurs. Sinon vous auriez compris tout de suite ce que Alf92 voulait dire.
Espérons que le fait que certains terrains de chasse soient devenus des réserves (forums devenus modérés) ne rabatte pas quelques comportements braconniers ici.
-- siger
dmkgbt
siger wrote:
Dominique a écrit :
> Mais vous débarquez dans la foulée d'Albert, qui est connu sur ce > groupe
Ça signifie donc qu'il a un comportement ici différent de celui qu'il a ailleurs.
Je ne sais pas s'il est "différent" ailleurs mais il a un comportement généralement courtois, oui.
Mais (et je plaide coupable pour mon cas) c'est vrai que parfois, on s'énerve bêtement sur un groupe et pas sur un autre (ou contre une personne qu'on ne comprend pas) et qu'on ne fréquente pas les mêmes personnes sur les deux.
Sinon vous auriez compris tout de suite ce que Alf92 voulait dire.
On ne devrait pas exporter ses ranc½urs d'un groupe à l'autre, parce que les lecteurs habitués d'un groupe ne comprennent pas.
Espérons que le fait que certains terrains de chasse soient devenus des réserves (forums devenus modérés) ne rabatte pas quelques comportements braconniers ici.
Ici, le problème récurrent, ce sont les crossposts avec fr.soc.politique. Les trolls sont assez peu nombreux, en dehors de ça.
-- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
siger <guinness@hic.invalid> wrote:
Dominique a écrit :
> Mais vous débarquez dans la foulée d'Albert, qui est connu sur ce
> groupe
Ça signifie donc qu'il a un comportement ici différent de celui qu'il a
ailleurs.
Je ne sais pas s'il est "différent" ailleurs mais il a un comportement
généralement courtois, oui.
Mais (et je plaide coupable pour mon cas) c'est vrai que parfois, on
s'énerve bêtement sur un groupe et pas sur un autre (ou contre une
personne qu'on ne comprend pas) et qu'on ne fréquente pas les mêmes
personnes sur les deux.
Sinon vous auriez compris tout de suite ce que Alf92 voulait
dire.
On ne devrait pas exporter ses ranc½urs d'un groupe à l'autre, parce que
les lecteurs habitués d'un groupe ne comprennent pas.
Espérons que le fait que certains terrains de chasse soient devenus des
réserves (forums devenus modérés) ne rabatte pas quelques comportements
braconniers ici.
Ici, le problème récurrent, ce sont les crossposts avec
fr.soc.politique.
Les trolls sont assez peu nombreux, en dehors de ça.
> Mais vous débarquez dans la foulée d'Albert, qui est connu sur ce > groupe
Ça signifie donc qu'il a un comportement ici différent de celui qu'il a ailleurs.
Je ne sais pas s'il est "différent" ailleurs mais il a un comportement généralement courtois, oui.
Mais (et je plaide coupable pour mon cas) c'est vrai que parfois, on s'énerve bêtement sur un groupe et pas sur un autre (ou contre une personne qu'on ne comprend pas) et qu'on ne fréquente pas les mêmes personnes sur les deux.
Sinon vous auriez compris tout de suite ce que Alf92 voulait dire.
On ne devrait pas exporter ses ranc½urs d'un groupe à l'autre, parce que les lecteurs habitués d'un groupe ne comprennent pas.
Espérons que le fait que certains terrains de chasse soient devenus des réserves (forums devenus modérés) ne rabatte pas quelques comportements braconniers ici.
Ici, le problème récurrent, ce sont les crossposts avec fr.soc.politique. Les trolls sont assez peu nombreux, en dehors de ça.
-- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
Albert ARIBAUD
Le 21/01/2014 09:48, Dominique a écrit :
Je ne sais pas s'il est "différent" ailleurs mais il a un comportement généralement courtois, oui.
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ; en revanche, je n'ai pas les mêmes interlocuteurs dans tous les forums.
Cela dit, je rappelle que fmd n'a pas pour thème la discussion des individus, et que dès lors que ce sous-fil ne traite plus de droit mais de ma personne, il est hors thème.
fu2 poster (plutôt que junk pour les motifs déjà exposés)
Amicalement, -- Albert.
Le 21/01/2014 09:48, Dominique a écrit :
Je ne sais pas s'il est "différent" ailleurs mais il a un comportement
généralement courtois, oui.
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ; en
revanche, je n'ai pas les mêmes interlocuteurs dans tous les forums.
Cela dit, je rappelle que fmd n'a pas pour thème la discussion des
individus, et que dès lors que ce sous-fil ne traite plus de droit mais
de ma personne, il est hors thème.
fu2 poster (plutôt que junk pour les motifs déjà exposés)
Je ne sais pas s'il est "différent" ailleurs mais il a un comportement généralement courtois, oui.
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ; en revanche, je n'ai pas les mêmes interlocuteurs dans tous les forums.
Cela dit, je rappelle que fmd n'a pas pour thème la discussion des individus, et que dès lors que ce sous-fil ne traite plus de droit mais de ma personne, il est hors thème.
fu2 poster (plutôt que junk pour les motifs déjà exposés)
Amicalement, -- Albert.
Albert ARIBAUD
Le 21/01/2014 09:23, jr a écrit :
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Ces titres sont en effet largement faux ; mais de plus, j'ai l'impression qu'il font partie des arcs réflexes des journalistes dès qu'ils parlent d'un jugement qui leur semble nouveau.
Amicalement, -- Albert.
Le 21/01/2014 09:23, jr a écrit :
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont
tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Ces titres sont en effet largement faux ; mais de plus, j'ai
l'impression qu'il font partie des arcs réflexes des journalistes dès
qu'ils parlent d'un jugement qui leur semble nouveau.
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Ces titres sont en effet largement faux ; mais de plus, j'ai l'impression qu'il font partie des arcs réflexes des journalistes dès qu'ils parlent d'un jugement qui leur semble nouveau.
Amicalement, -- Albert.
Christian Navis
jr a présenté l'énoncé suivant :
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Toujours aussi suffisant dans son insuffisance, le père Emptoir ! Il existe des jurisprudences supérieures. En France le Tribunal des conflits qui départage C.E et C.Cass en cas de conflit de compétences. Et le conseil constitutionnel qui depuis les Q.P.C peut interférer dans les procédures en cours, sinon violer l'autorité de la chose jugée. Et puis la foultitude des juridictions supranationales dont les décisions ont une autorité supérieure, comme celles : de la CJUE et de la CAELE, de la CEDH, de la CIJ, du TIDM et de la CPI. Mais encore, pour fignoler un peu... Il arrive que des JP de second degré finissent par s'imposer. Ainsi quand des cours d'appel font de la "résistance", Des JP intermédiaires s'établissemt pendant 10 ou 15 ans, Elles sont disséquées par les plus éminents juristes, Et finissent parfois par être à l'origine de revirements.
-- Euroraclures, la décolonisation a commencé ! http://christian.navis.over-blog.com/
jr a présenté l'énoncé suivant :
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très
cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Toujours aussi suffisant dans son insuffisance, le père Emptoir !
Il existe des jurisprudences supérieures.
En France le Tribunal des conflits qui départage C.E et C.Cass
en cas de conflit de compétences.
Et le conseil constitutionnel qui depuis les Q.P.C peut interférer
dans les procédures en cours, sinon violer l'autorité de la chose
jugée.
Et puis la foultitude des juridictions supranationales dont les
décisions ont une autorité supérieure, comme celles :
de la CJUE et de la CAELE,
de la CEDH,
de la CIJ,
du TIDM et de la CPI.
Mais encore, pour fignoler un peu...
Il arrive que des JP de second degré finissent par s'imposer.
Ainsi quand des cours d'appel font de la "résistance",
Des JP intermédiaires s'établissemt pendant 10 ou 15 ans,
Elles sont disséquées par les plus éminents juristes,
Et finissent parfois par être à l'origine de revirements.
--
Euroraclures, la décolonisation a commencé !
http://christian.navis.over-blog.com/
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Toujours aussi suffisant dans son insuffisance, le père Emptoir ! Il existe des jurisprudences supérieures. En France le Tribunal des conflits qui départage C.E et C.Cass en cas de conflit de compétences. Et le conseil constitutionnel qui depuis les Q.P.C peut interférer dans les procédures en cours, sinon violer l'autorité de la chose jugée. Et puis la foultitude des juridictions supranationales dont les décisions ont une autorité supérieure, comme celles : de la CJUE et de la CAELE, de la CEDH, de la CIJ, du TIDM et de la CPI. Mais encore, pour fignoler un peu... Il arrive que des JP de second degré finissent par s'imposer. Ainsi quand des cours d'appel font de la "résistance", Des JP intermédiaires s'établissemt pendant 10 ou 15 ans, Elles sont disséquées par les plus éminents juristes, Et finissent parfois par être à l'origine de revirements.
-- Euroraclures, la décolonisation a commencé ! http://christian.navis.over-blog.com/
Christian Navis
Albert ARIBAUD a présenté l'énoncé suivant :
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ;
Intervenez-vous partout de façon aussi péremptoire qu'ici ? Faisant comme Jihère étalage de votre ignarrogance ? Je me souviens de la fois, récente, où vous avez soutenu mordicus qu'il était impossible de saisir le C.E sans "avocat aux conseils". Et de votre grosse colère après que j'aie osé vous contredire en envoyant un article du code idoine, listant tous les contentieux où c'est possible.
-- Euroraclures, la décolonisation a commencé ! http://christian.navis.over-blog.com/
Albert ARIBAUD a présenté l'énoncé suivant :
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ;
Intervenez-vous partout de façon aussi péremptoire qu'ici ?
Faisant comme Jihère étalage de votre ignarrogance ?
Je me souviens de la fois, récente, où vous avez soutenu mordicus
qu'il était impossible de saisir le C.E sans "avocat aux conseils".
Et de votre grosse colère après que j'aie osé vous contredire
en envoyant un article du code idoine, listant tous les contentieux
où c'est possible.
--
Euroraclures, la décolonisation a commencé !
http://christian.navis.over-blog.com/
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ;
Intervenez-vous partout de façon aussi péremptoire qu'ici ? Faisant comme Jihère étalage de votre ignarrogance ? Je me souviens de la fois, récente, où vous avez soutenu mordicus qu'il était impossible de saisir le C.E sans "avocat aux conseils". Et de votre grosse colère après que j'aie osé vous contredire en envoyant un article du code idoine, listant tous les contentieux où c'est possible.
-- Euroraclures, la décolonisation a commencé ! http://christian.navis.over-blog.com/
jr
Le 21/01/2014 14:28, Christian Navis a écrit :
jr a présenté l'énoncé suivant :
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Toujours aussi suffisant dans son insuffisance, le père Emptoir ! Il existe des jurisprudences supérieures.
Ce n'est pas la question, zozo. Quand le Conseil constitutionnel censure une loi, il ne crée pas "une jurisprudence". Essayez de ne pas boire trop le matin.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Le 21/01/2014 14:28, Christian Navis a écrit :
jr a présenté l'énoncé suivant :
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très
cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Toujours aussi suffisant dans son insuffisance, le père Emptoir !
Il existe des jurisprudences supérieures.
Ce n'est pas la question, zozo. Quand le Conseil constitutionnel censure
une loi, il ne crée pas "une jurisprudence". Essayez de ne pas boire
trop le matin.
Les titres "ce jugement fera jurisprudence" sont tous simplement très cons quand il ne s'agit pas de CE ou de Cassation.
Toujours aussi suffisant dans son insuffisance, le père Emptoir ! Il existe des jurisprudences supérieures.
Ce n'est pas la question, zozo. Quand le Conseil constitutionnel censure une loi, il ne crée pas "une jurisprudence". Essayez de ne pas boire trop le matin.
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Christian Navis
jr a formulé le point de vue suivant :
Ce n'est pas la question, zozo. Quand le Conseil constitutionnel censure une loi, il ne crée pas "une jurisprudence". Essayez de ne pas boire trop le matin.
Vous avez encore oublié de prendre vos nootropiques, vos facultés cognitives s'en ressentent ! Lorsque le C.C annule une loi qui a déjà donné lieu à des jugements définitifs (cas des condamnés pour inceste) il modifie forcément la JP puisqu'il oblige à rejuger autrement. CQFD.
-- Euroraclures, la décolonisation a commencé ! http://christian.navis.over-blog.com/
jr a formulé le point de vue suivant :
Ce n'est pas la question, zozo. Quand le Conseil constitutionnel censure une
loi, il ne crée pas "une jurisprudence". Essayez de ne pas boire trop le
matin.
Vous avez encore oublié de prendre vos nootropiques, vos facultés
cognitives s'en ressentent !
Lorsque le C.C annule une loi qui a déjà donné lieu à des jugements
définitifs (cas des condamnés pour inceste) il modifie forcément la JP
puisqu'il oblige à rejuger autrement. CQFD.
--
Euroraclures, la décolonisation a commencé !
http://christian.navis.over-blog.com/
Ce n'est pas la question, zozo. Quand le Conseil constitutionnel censure une loi, il ne crée pas "une jurisprudence". Essayez de ne pas boire trop le matin.
Vous avez encore oublié de prendre vos nootropiques, vos facultés cognitives s'en ressentent ! Lorsque le C.C annule une loi qui a déjà donné lieu à des jugements définitifs (cas des condamnés pour inceste) il modifie forcément la JP puisqu'il oblige à rejuger autrement. CQFD.
-- Euroraclures, la décolonisation a commencé ! http://christian.navis.over-blog.com/
Alf92
[message balisé en HS]
Christian Navis a formulé :
Albert ARIBAUD a présenté l'énoncé suivant :
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ;
Intervenez-vous partout de façon aussi péremptoire qu'ici ?
OUIIIIIIIIIIIIIIII !
(voir sur les forums Proxad)
Faisant comme Jihère étalage de votre ignarrogance ?
c'est exactement ça.
Je me souviens de la fois, récente, où vous avez soutenu mordicus qu'il était impossible de saisir le C.E sans "avocat aux conseils". Et de votre grosse colère après que j'aie osé vous contredire
bienvenue au club !!!!! ça m'est arrivé plusieurs fois avec lui ces derniers mois. il NE supporte PAS qu'on le contredise.
en envoyant un article du code idoine, listant tous les contentieux où c'est possible.
Aribaud est LE champion de la mauvaise foi. avec biensur la dose d'orgueil qui va avec. complètement à côté de l'esprit Usenet.
[message balisé en HS]
Christian Navis <christian.navis@free.fr> a formulé :
Albert ARIBAUD a présenté l'énoncé suivant :
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ;
Intervenez-vous partout de façon aussi péremptoire qu'ici ?
OUIIIIIIIIIIIIIIII !
(voir sur les forums Proxad)
Faisant comme Jihère étalage de votre ignarrogance ?
c'est exactement ça.
Je me souviens de la fois, récente, où vous avez soutenu mordicus
qu'il était impossible de saisir le C.E sans "avocat aux conseils".
Et de votre grosse colère après que j'aie osé vous contredire
bienvenue au club !!!!!
ça m'est arrivé plusieurs fois avec lui ces derniers mois.
il NE supporte PAS qu'on le contredise.
en envoyant un article du code idoine, listant tous les contentieux
où c'est possible.
Aribaud est LE champion de la mauvaise foi.
avec biensur la dose d'orgueil qui va avec.
complètement à côté de l'esprit Usenet.
J'ai le même comportement dans tous les forums où j'interviens ;
Intervenez-vous partout de façon aussi péremptoire qu'ici ?
OUIIIIIIIIIIIIIIII !
(voir sur les forums Proxad)
Faisant comme Jihère étalage de votre ignarrogance ?
c'est exactement ça.
Je me souviens de la fois, récente, où vous avez soutenu mordicus qu'il était impossible de saisir le C.E sans "avocat aux conseils". Et de votre grosse colère après que j'aie osé vous contredire
bienvenue au club !!!!! ça m'est arrivé plusieurs fois avec lui ces derniers mois. il NE supporte PAS qu'on le contredise.
en envoyant un article du code idoine, listant tous les contentieux où c'est possible.
Aribaud est LE champion de la mauvaise foi. avec biensur la dose d'orgueil qui va avec. complètement à côté de l'esprit Usenet.
