Véhicules épaves sur parking "privé" de copropriété

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"Drannob" <jeanmichelpointbonnard@wa.fr> a écrit dans le message de news:
47400030$0$5088$ba4acef3@news.orange.fr...

Les vehicules appartiennent au proprietaires des emplacements .
La procedure d'enlevement par OPJ n'est pas applicable .
En l'absence de reglement de copropriété sur ce point , le syndic n'a aucun
pouvoir à l'encontre de ces proprietaires , meme pas d'envoyer une mise en
demeure .
Cela reste une négociation de voisinage .
-- Drannob

Voila qui est clair !

Merci !

Mais alors, quelle autre procédure éventuellement ? Faire voter une
modification du règlement de copropriété par exemple ?

demande l'unanimité des co propriétaires, donc impossible!

Et alors selon
quelles règles ? Ou bien faire voter une résolution d'enlèvement après mise
en demeure, contre les dangers que représentent tout de même, à plus d'un
titre, ces épaves ?

impossible aussi, seul un tribunal pourrait l'ordonner, vous ne pouvez
porter atteinte au bien d'autruit sans décision judiciaire vous y
autorisant!

Et puis s'il est possible de changer un règlement de
copro, pourquoi le syndic ne l'a-t-il pas proposé, depuis DES (nombreuses
pour certains véhicules) années que dure ce trouble ?

ben non c'est pas possible car c'est le contrat qui vous lie aux autres
co propriétaires et il faut que tout le monde soit d'accord pour
modifier les termes d'un contrat!


A mon avis il n'y a qu'une seule piste, celle de l'assurance! Mais elle
est mince et longue!!!

Bonne chance, et si vous etes seul à vouloir bouger, ben la majorité a
raison et donc vous vous plez à la majorité ou vous partez ... Je ne
vois pas d'autre solution.

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.jean-paul@manama.fr

On 16 nov, 17:29, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

Dans ces conditions l'assurance, à l'intérieur de ce parking, ne
fonctionnera pas car le code de la route *oblige* l'automobiliste à êt re
assuré, et ça ne semble pas être le cas pour les dites épaves.

Ca n'a *aucun* rapport !

Les épaves ne sont pas assurées et elles n'ont pas à l'être au titre
du CdR puisqu'elles ne sont pas sur la voie publique. Bon, ok, et
alors ? Le règlement d'un litige n'oblige pas à être assuré : les
responsabilités seront définies, par les assurances ou par la justice,
et le préjudice chiffré, comme pour tout litige.

Je serais curieux de savoir s'il y a beaucoup de copropriétaires qui
voudront bien utiliser "leur" parking sachant que le code de la route ne
s'y applique pas ?

Le CdR ne s'applique pas non plus dans mon jardin et j'y mets quand
même ma voiture.

Patrick V wrote:

On 16 nov, 17:29, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

Dans ces conditions l'assurance, à l'intérieur de ce parking, ne
fonctionnera pas car le code de la route *oblige* l'automobiliste à
être
assuré, et ça ne semble pas être le cas pour les dites épaves.

Ca n'a *aucun* rapport !

Les épaves ne sont pas assurées et elles n'ont pas à l'être au titre
du CdR puisqu'elles ne sont pas sur la voie publique. Bon, ok, et
alors ? Le règlement d'un litige n'oblige pas à être assuré : les
responsabilités seront définies, par les assurances ou par la justice,
et le préjudice chiffré, comme pour tout litige.

Si le règlement d'un litige n'oblige pas à être assuré, quelle assurance
pourrait définir les responsabilités et chiffrer les préjudices ? car si
le parking est réellement privé, les assurances automobiles ne
fonctionneraient pas.

Mais encore une fois ce parking comme le confirme Tai Tai :
(...mais AUSSI ouvert à TOUTES personnes la fréquentant, occupants ou
même éventuels invités...) semble être ouvert à la circulation et les
véhicules qui y stationnent doivent donc être assurés.

Je serais curieux de savoir s'il y a beaucoup de copropriétaires qui
voudront bien utiliser "leur" parking sachant que le code de la route
ne
s'y applique pas ?

Le CdR ne s'applique pas non plus dans mon jardin et j'y mets quand
même ma voiture.

C'est tout à fait différent il s'agit bien là d'un endroit privé qui
n'est pas, au sens du code de la route, ouvert à la circulation
publique.

--
Marc-Antoine

On 19 nov, 12:30, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

Si le règlement d'un litige n'oblige pas à être assuré, quelle ass urance
pourrait définir les responsabilités et chiffrer les préjudices ? ca r si
le parking est réellement privé, les assurances automobiles ne
fonctionneraient pas.

Mais quel joyeux mélange !!!

Commençons par la dernière phrase : mais d'où diable sort une telle
idée ??? L'assurance pour un véhicule fonctionne quelque soit
l'endroit où se trouve le véhicule (avec quelques exclusions
particulières, comme un circuit automobile par exemple). Elle ne
dépend pas de l'application ou pas du Code de la Route.

Supposons maintenant que 2 véhicules aient un accrochage, sur un
parking fermé ou pas. Voici quelques cas de figures :
- remboursement et définition des responsabilités par les assurances
- remboursement et définition des responsabilités par une seule
assurance
- arrangement amiable
- pas d'arrangement ou contestation de l'attribution de responsabilité
=> passage au tribunal

Mais encore une fois ce parking comme le confirme Tai Tai :
(...mais AUSSI ouvert à TOUTES personnes la fréquentant, occupants ou
même éventuels invités...) semble être ouvert à la circulation

Pas à la circulation *publique* puisque seuls les habitants et invités
y ont accès.

> Le CdR ne s'applique pas non plus dans mon jardin et j'y mets quand
> même ma voiture.

C'est tout à fait différent il s'agit bien là d'un endroit privé q ui
n'est pas, au sens du code de la route, ouvert à la circulation
publique.

Tout comme le parking fermé d'une résidence. Il n'y a *aucune*
différence.

Patrick V wrote:

On 19 nov, 12:30, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

Commençons par la dernière phrase : mais d'où diable sort une telle
idée ??? L'assurance pour un véhicule fonctionne quelque soit
l'endroit où se trouve le véhicule (avec quelques exclusions
particulières, comme un circuit automobile par exemple). Elle ne
dépend pas de l'application ou pas du Code de la Route.

Je voulais dire que le code de la route fait mention de l'obligation de
s'assurer (Art L.324-1), le manque d'assurance est donc une infraction
au code de la route.

Supposons maintenant que 2 véhicules aient un accrochage, sur un
parking fermé ou pas. Voici quelques cas de figures :
- remboursement et définition des responsabilités par les assurances

Ok mais les épaves n'étant pas assurées, ... donc voir ci-dessous

- remboursement et définition des responsabilités par une seule
assurance

Celle du sinistré (assuré) qui va se tourné vers quelle assurance s'il
n'est pas en tort ?

- arrangement amiable

OK...

- pas d'arrangement ou contestation de l'attribution de responsabilité
=> passage au tribunal

C'est évident et même inévitable si une épave non assurée est impliquée.

Mais encore une fois ce parking comme le confirme Tai Tai :
(...mais AUSSI ouvert à TOUTES personnes la fréquentant, occupants ou
même éventuels invités...) semble être ouvert à la circulation

Pas à la circulation *publique* puisque seuls les habitants et invités
y ont accès.

Oui en effet il y a un bon mélange, et c'est là que nous divergeons
considérablement, nous n'avons pas du tout la même interprétation de la
notion de circulation publique, mais je ne t'imposerais pas mon point de
vue.

Le CdR ne s'applique pas non plus dans mon jardin et j'y mets quand
même ma voiture.

C'est tout à fait différent il s'agit bien là d'un endroit privé qui
n'est pas, au sens du code de la route, ouvert à la circulation
publique.

Tout comme le parking fermé d'une résidence. Il n'y a *aucune*
différence.

Là aussi on ne sera pas d'accord. Comme je le disais, la barrière peut
être un moyen de limiter l'accès au parking aux ayants droit, comme les
parkings privés de certaines grandes surfaces, autorisés uniquement aux
clients, ou comme l'autoroute que l'on emprunte après avoir passer une
barrière. Là aussi c'est mon point de vue hein !...

C'est le règlement intérieur de la copropriété qui peut définir cette
notion de privé ou ouvert au public.


--
Marc-Antoine

"Droger Jean-Paul" <anti.jean-paul@manama.fr> a écrit dans le message de
news: mn.92ef7d7bf99c4b60.56272@manama.fr...

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"Drannob" <jeanmichelpointbonnard@wa.fr> a écrit dans le message de news:
47400030$0$5088$ba4acef3@news.orange.fr...

Les vehicules appartiennent au proprietaires des emplacements .
La procedure d'enlevement par OPJ n'est pas applicable .
En l'absence de reglement de copropriété sur ce point , le syndic n'a
aucun pouvoir à l'encontre de ces proprietaires , meme pas d'envoyer une
mise en demeure .
Cela reste une négociation de voisinage .
-- Drannob

Voila qui est clair !

Merci !

Mais alors, quelle autre procédure éventuellement ? Faire voter une
modification du règlement de copropriété par exemple ?

demande l'unanimité des co propriétaires, donc impossible!

OK, mais alors, admettons que je syndic fasse voter "le nettoyage" du
parking en question (qui devient vraiement insalubre, après 25 ans
d'utilisation et jamais eu le moindre dépoussièrage). Il faudrait bien que
chaque propriétaire des emplacements en question "bouge" le véhicule qui s'y
trouve, et là, la majorité simple de la copro suffit pour voter de tels
travaux, non ?

Et alors selon quelles règles ? Ou bien faire voter une résolution
d'enlèvement après mise en demeure, contre les dangers que représentent
tout de même, à plus d'un titre, ces épaves ?

impossible aussi, seul un tribunal pourrait l'ordonner, vous ne pouvez
porter atteinte au bien d'autruit sans décision judiciaire vous y
autorisant!

Même si cette résolution est votée majoritairement en AG et que ces
véhicules représentent un réel danger pour la copro ?

Et puis s'il est possible de changer un règlement de copro, pourquoi le
syndic ne l'a-t-il pas proposé, depuis DES (nombreuses pour certains
véhicules) années que dure ce trouble ?

ben non c'est pas possible car c'est le contrat qui vous lie aux autres co
propriétaires et il faut que tout le monde soit d'accord pour modifier les
termes d'un contrat!

Oui, OK, mais "proposer" une modidification du règlement est déjà un premier
pas, et on ne sait jamais, peut-être pourrait-il y avoir unanimité des
votants (l'unanimité s'entend, de la copro tout entière, ou seulement des
votants ?) ou ferait prendre au moins conscience aux contrevenants que des
actions commencent au moins à se mettre en place contre eux... On peut
rêver...

A mon avis il n'y a qu'une seule piste, celle de l'assurance! Mais elle
est mince et longue!!!

Ou éventuellement qu'un article du règlement de copro (que je n'ai pas
encore, le miens a disparu depuis des années après un dégat des eaux, mais
je suis en train de m'en procurer un nouveau) fasse état de l'interdiction
d'entreposer ainsi de tels véhicules ? Auquel cas, ce serait donc la
responsabilité du syndic que d'avoir laissé ainsi se dégrader la situation
?...

Qu'entendez-vous exactement par "piste de l'assurance" ? Le fait de
dénoncer la non-assurance de ces véhicules, mais alors à qui ?

Bonne chance, et si vous etes seul à vouloir bouger, ben la majorité a
raison et donc vous vous plez à la majorité ou vous partez ... Je ne vois
pas d'autre solution.

:-((

Merci pour tout en tous cas !

TaiTAi


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On 19 nov, 19:19, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

> - remboursement et définition des responsabilités par une seule
> assurance

Celle du sinistré (assuré) qui va se tourné vers quelle assurance s' il
n'est pas en tort ?

Vers la sienne, bien-sûr.

> Pas à la circulation *publique* puisque seuls les habitants et invit és
> y ont accès.

Oui en effet il y a un bon mélange, et c'est là que nous divergeons
considérablement, nous n'avons pas du tout la même interprétation de la
notion de circulation publique, mais je ne t'imposerais pas mon point de
vue.

A vrai dire, il n'y a pas grand chose à discuter ni à imposer : la
Cour de Cassation l'a fait pour nous dans une jurisprudence nombreuse
et constante.

C'est le règlement intérieur de la copropriété qui peut définir cette
notion de privé ou ouvert au public.

Non. C'est l'usage *réel* du parking. Encore une fois, va lire
quelques arrêts de Cass, tu constateras que c'est très clair.

Patrick V wrote:

On 19 nov, 19:19, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

- remboursement et définition des responsabilités par une seule
assurance

Celle du sinistré (assuré) qui va se tourné vers quelle assurance
s'il
n'est pas en tort ?

Vers la sienne, bien-sûr.

Pas à la circulation *publique* puisque seuls les habitants et
invités
y ont accès.

Oui en effet il y a un bon mélange, et c'est là que nous divergeons
considérablement, nous n'avons pas du tout la même interprétation de
la
notion de circulation publique, mais je ne t'imposerais pas mon point
de
vue.

A vrai dire, il n'y a pas grand chose à discuter ni à imposer : la
Cour de Cassation l'a fait pour nous dans une jurisprudence nombreuse
et constante.

Nombreuse et constante en effet car si elle a donné une définition à peu
près précise de l'expression "ouverte à la circulation publique" cela
reste encore ambiguë.

C'est le règlement intérieur de la copropriété qui peut définir cette
notion de privé ou ouvert au public.

Non. C'est l'usage *réel* du parking. Encore une fois, va lire
quelques arrêts de Cass, tu constateras que c'est très clair.

Si tant est clair (pour un non juriste) un arrêt de la cour de cassation
;-)
- Cour de cassation - Chambre civile 2 - 19 février 1992 - n° du pourvoi
: 90-21395
- Cour de cassation - Chambre criminelle - 9 janvier 1974 - n° du
pourvoi 73-91006.

Quant à la définition de parking privé, ouvert ou non à la circulation
publique, je ne comprends pas trop par "usage réel" qui permettrait de
lever toute ambiguïté sur son appartenance.

--
Marc-Antoine

On 20 nov, 12:10, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

> A vrai dire, il n'y a pas grand chose à discuter ni à imposer : la
> Cour de Cassation l'a fait pour nous dans une jurisprudence nombreuse
> et constante.

Nombreuse et constante en effet car si elle a donné une définition à peu
près précise de l'expression "ouverte à la circulation publique" cel a
reste encore ambiguë.

Heu, non.

- Cour de cassation - Chambre civile 2 - 19 février 1992 - n° du pourv oi
: 90-21395

"Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher si la voie privée où
circulait l'automobile était ouverte à la circulation publique, la
cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ;"

Autrement dit, pour une voie privée, il faut déterminer si elle est
ouverte ou non à la circulation publique (et on cherche en appliquant
le reste de la jp).

- Cour de cassation - Chambre criminelle - 9 janvier 1974 - n° du
pourvoi 73-91006.

Là, c'est plus vicieux : le parking n'était pas ouvert à la
circulation publique (ce n'est pas contesté), donc l'allée qui le
dessert non plus.

Quant à la définition de parking privé, ouvert ou non à la circula tion
publique, je ne comprends pas trop par "usage réel" qui permettrait de
lever toute ambiguïté sur son appartenance.

C'est simple : les propriétaires peuvent écrire tout ce qu'ils veulent
dans le RI, mettre des panneaux, ça ne compte pas. Seul compte la
réalité des faits : est-ce que n'importe qui peut entrer et sortir du
parking sans contrôle ?

"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message de news:
d3794d74-cf7e-4658-a645-eda03bac3e40@y5g2000hsf.googlegroups.com...
On 20 nov, 12:10, "Marc-Antoine" <anto...@marcom.invalid> wrote:

> A vrai dire, il n'y a pas grand chose à discuter ni à imposer : la
> Cour de Cassation l'a fait pour nous dans une jurisprudence nombreuse
> et constante.

Nombreuse et constante en effet car si elle a donné une définition à peu
près précise de l'expression "ouverte à la circulation publique" cela
reste encore ambiguë.

Heu, non.

- Cour de cassation - Chambre civile 2 - 19 février 1992 - n° du pourvoi
: 90-21395

"Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher si la voie privée où
circulait l'automobile était ouverte à la circulation publique, la
cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ;"

Autrement dit, pour une voie privée, il faut déterminer si elle est
ouverte ou non à la circulation publique (et on cherche en appliquant
le reste de la jp).

- Cour de cassation - Chambre criminelle - 9 janvier 1974 - n° du
pourvoi 73-91006.

Là, c'est plus vicieux : le parking n'était pas ouvert à la
circulation publique (ce n'est pas contesté), donc l'allée qui le
dessert non plus.

Quant à la définition de parking privé, ouvert ou non à la circulation
publique, je ne comprends pas trop par "usage réel" qui permettrait de
lever toute ambiguïté sur son appartenance.

C'est simple : les propriétaires peuvent écrire tout ce qu'ils veulent
dans le RI, mettre des panneaux, ça ne compte pas. Seul compte la
réalité des faits : est-ce que n'importe qui peut entrer et sortir du
parking sans contrôle ?

====================================
Je suis votre échange avec intérêt, malheureusement sans tout comprendre
(puisque, notamment, je ne dispose aps des arrêts de la Cour de Cassation
que vous évoquez).

Quel est le sens de votre question :

"est-ce que n'importe qui peut entrer et sortir du
parking sans contrôle ?"

Quelle différence entre les deux cas ? Y a-t-il dans l'un des deux, un
espoir pour moi de venir à bout du fléau de ces épaves ?

Mefci

TaiTai





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