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Vente Liée (Fork de L'année Linux)

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NiKo
Peut-on dire que les ordinateurs grand public sont vendu, liés avec
Windows ?

Je vais vous le démontrer, par deux petites manipulations simples. Mais
avant, je vous remets dans le contexte qui m'a amené à forker la
discussion 'L'année Linux'.

Nous partons du principe que nous désirons *ce* modèle de compatible IBM
PC, car après avoir bien étudié la fiche produit, et bien au courant des
lois européennes et françaises concernant la vente de service liée à un
produit, nous arrêtons donc notre choix sur un modèle particulier car
ses spécifications correspondent parfaitement à l'utilisation que nous
souhaitons en faire, à un détail près : Windows.
Comme nous savons que nous n'utiliseront pas Windows, nous en
demanderons le remboursement. Et c'est là que je vais vous démontrer que
Windows ne peut être remboursé, car, rien dans ce nouvel achat indique
la procédure à suivre. J'explique :

Cas 1 : Je ne veux pas Windows car je vais installer Linux.
-----------------------------------------------------------

J'arrive chez moi, déballe le PC, le branche, mets un CD de Linux dans
le lecteur, boote dessus, formate et installe Linux. Maintenant, je
souhaite me faire rembourser Windows, que je n'utiliserais pas. Mais
rien ne me dit comment faire. Dans la boite, il y a tout au plus un
manuel m'expliquant comment faire pour brancher les quatre fils. J'en
conclus alors rapidement que Windows n'est pas remboursable.

Cas 2 : Je ne veux pas Windows, car je n'accepte pas le CLUF.
-------------------------------------------------------------

J'arrive chez moi, déballe le PC, le branche, et l'allume. J'arrive sur
le CLUF. Celui ci me dit (Je vous fais un 'faux' cluf) :

a) J'accepte, alors copyright, informations personnelles sur internet
etc ...
b) Je refuse, alors je dois m'adresser à 'Constructeur' pour me faire
rembourser les logiciels.

Mais là, il y a comme un 'bug' dans le CLUF !!!

Si je refuse le CLUF, on me demande de m'adresser au constructeur pour
me faire rembourser les logiciels qui étaient pré-installés. Le soucis,
c'est que si je *REFUSE* le *CLUF*, je refuse l'intégralité du *CLUF*,
c'est à dire que je refuse *TOUT* ce qui est dedans, résultat équivalent
à *ne pas* avoir lu ce *CLUF*. Comment peut-on alors m'ordonner de faire
des choses qui sont écrites dans un contrat que je *refuse* ??? Et comme
dans le cas 1), rien dans la boite n'indique la procédure à suivre pour
se faire rembourser Windows. J'en conclus alors rapidement que Windows
n'est pas remboursable.

-----------------------------------------------------------------------

A vous les studios ...

-----------------------------------------------------------------------


--
Le mode sans échec de Windows est la preuve que son
mode normal est un échec !

SONY : It only does everything ... until we remove !
PS3 Firmware update 3.21 :
The first software update which downgrade !

10 réponses

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PP
Le 29/07/2010 20:51, NiKo a écrit :
Le 29/07/2010 20:33, PP a écrit :
Le 29/07/2010 13:10, NiKo a écrit :

1) Rien n'oblige à lire le contrat d'un produit qu'on ne veut pas.



la subtilité qu'utilise Microsoft je pense, c'est que le logiciel qui
est préinstallé, on l'a sur le DD de la machine.
On peut donc penser (à tort) que tout le monde va l'utiliser.
Et en plus on te le fait payer avant. Il y a donc eu une transaction.
Mais là, je pense que le législateur (au moins les libéraux) n'aurait
pas accepté la position dominante de Microsoft.
C'est pour cela, que malgré le paiement (qu'on pourrait assimiler à un
achat) on peut par une procédure (délirante) quand même annuler la vente
de Windows OEM.
C'est borderline, mais ça le mérite finalement de pouvoir s'extraire de
la notion de vente liée.




Et ? De ce fait, je suis obligé de lire le contrat alors que, comme je
l'ai décrit dans mon premier post, je sais parfaitement que je ne veux
pas de Windows ?



Ben comme on te l'a mis sur ton DD, et que tu as acheté la machine ...
Je pense que oui.

Est-ce que je trouve ça normal ? non bien sûr.

2) Le remboursement est bel et bien expliqué dans le CLUF, mais ne peut
être pris en considération, puisque justement, on le refuse. Et quand on
refuse un contrat, on en refuse *tous* les termes. Et ce, comme au point
1, sans aucune obligation de le lire. Sinon, dois-je lire *tous* les
contrats de *tous* les produits que je ne veux pas ?



Non là ça va pas du tout ce raisonnement.
Le refus du contrat ne l'efface pas. Il existe toujours.
Là, on s'embête pour rien du tout je pense.



Je ne parle pas d'effacer un contrat, mais seulement du fait qu'on ne
peut appliquer les termes d'un contrat à quelqu'un qui l'a refusé. Or
c'est dans ce contrat que je refuse que je trouve les termes 'Contactez
le fabricant' ... Tu conviendras que ces termes ne peuvent être
applicables, le contrat étant refusé !



Mais tout contrat pour quoi que ce soit contient toujours les conditions
de résiliations par exemple. On peux l'assimiler à un refus du contrat à
la résiliation, et pourtant on peut résilier. Mais bon ce n'est pas tout
à fait pareil cet exemple car au début on a au moins une fois accepté le
contrat.
Je pense que s'il y a un juriste dans l'assemblée qui peut dénouer le
sac de nœuds.
Avatar
Doug713705
Le 29/7/2010 21:28 dans fr.comp.os.linux.debats PP nous expliquait:


Mais tout contrat pour quoi que ce soit contient toujours les conditions
de résiliations par exemple. On peux l'assimiler à un refus du contrat à
la résiliation, et pourtant on peut résilier.



Non on ne peut pas assimiler résiliation qui sous-entend une acceptation
préalable et refus.

Je ne me suis jamais abonné chez free car leur contrat ne me convient
pas, les conditions de résiliation de leur contrat ne me sont donc pas
applicables.

Mais bon ce n'est pas tout
à fait pareil cet exemple car au début on a au moins une fois accepté le
contrat.



Voilà.

Je pense que s'il y a un juriste dans l'assemblée qui peut dénouer le
sac de n½uds.



Il n'y a pas de sac de noeuds.

--
Hier je t'aimerai de mon amour taxi. Hier je t'aimerai de mon amour
tocsin. Hier je t'aimerai dans un bar à minuit. Des soirs... où la
tendresse fait plus bander les chiens... (H.F.T. Une fille au rhésus
négatif)
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NiKo
Le 29/07/2010 21:28, PP a écrit :
Le 29/07/2010 20:51, NiKo a écrit :
Le 29/07/2010 20:33, PP a écrit :
Le 29/07/2010 13:10, NiKo a écrit :

1) Rien n'oblige à lire le contrat d'un produit qu'on ne veut pas.



la subtilité qu'utilise Microsoft je pense, c'est que le logiciel qui
est préinstallé, on l'a sur le DD de la machine.
On peut donc penser (à tort) que tout le monde va l'utiliser.
Et en plus on te le fait payer avant. Il y a donc eu une transaction.
Mais là, je pense que le législateur (au moins les libéraux) n'aurait
pas accepté la position dominante de Microsoft.
C'est pour cela, que malgré le paiement (qu'on pourrait assimiler à un
achat) on peut par une procédure (délirante) quand même annuler la vente
de Windows OEM.
C'est borderline, mais ça le mérite finalement de pouvoir s'extraire de
la notion de vente liée.




Et ? De ce fait, je suis obligé de lire le contrat alors que, comme je
l'ai décrit dans mon premier post, je sais parfaitement que je ne veux
pas de Windows ?



Ben comme on te l'a mis sur ton DD, et que tu as acheté la machine ...
Je pense que oui.




Donc, je sonne chez toi, tu ouvres la porte. Je pose mon aspirateur dans
ta maison. Cela t'oblige à lire le contrât d'achat de cet aspirateur ?

Est-ce que je trouve ça normal ? non bien sûr.


Non là ça va pas du tout ce raisonnement.
Le refus du contrat ne l'efface pas. Il existe toujours.
Là, on s'embête pour rien du tout je pense.



Je ne parle pas d'effacer un contrat, mais seulement du fait qu'on ne
peut appliquer les termes d'un contrat à quelqu'un qui l'a refusé. Or
c'est dans ce contrat que je refuse que je trouve les termes 'Contactez
le fabricant' ... Tu conviendras que ces termes ne peuvent être
applicables, le contrat étant refusé !



Mais tout contrat pour quoi que ce soit contient toujours les conditions
de résiliations par exemple. On peux l'assimiler à un refus du contrat à
la résiliation, et pourtant on peut résilier. Mais bon ce n'est pas tout
à fait pareil cet exemple car au début on a au moins une fois accepté le
contrat.



Quand ? As tu en ta possession le CLUF au moment de l'achat (Avant
d'avoir payé) ? NON ! As tu accepté les termes du contrat au moment de
l'achat ? NON ! Comment pourrais-tu, au moment de l'achat, accepter les
termes d'un contrat qui ne sera disponible que lorsque l'achat aura été
réalisé ? Est tu engagé vis à vis de ce contrat ? NON ! Tu ne peux être
engagé, étant donné que pour cela il faut pouvoir l'accepter, et pour
cela il faut l'avoir en sa possession, et pour cela il faut avoir payé.

Je pense que s'il y a un juriste dans l'assemblée qui peut dénouer le
sac de nœuds.




--
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mode normal est un échec !

SONY : It only does everything ... until we remove !
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The first software update which downgrade !
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NiKo
Le 29/07/2010 21:36, NiKo a écrit :

Donc, je sonne chez toi, tu ouvres la porte. Je pose mon aspirateur dans
ta maison. Cela t'oblige à lire le contrât d'achat de cet aspirateur ?



Et pour que tu puisses lire le contrat, j'oubliais, il faut que tu
payes. Si tu refuses mon contrât, tu devras libérer ta maison pour une
durée variable de 2 semaines à quelques mois, afin que le service
technique vienne récupérer l'aspirateur, et te rembourser une somme
'indéfinie sur le contrat'.


Est-ce que je trouve ça normal ? non bien sûr.




Non là ça va pas du tout ce raisonnement.
Le refus du contrat ne l'efface pas. Il existe toujours.
Là, on s'embête pour rien du tout je pense.



Je ne parle pas d'effacer un contrat, mais seulement du fait qu'on ne
peut appliquer les termes d'un contrat à quelqu'un qui l'a refusé. Or
c'est dans ce contrat que je refuse que je trouve les termes 'Contactez
le fabricant' ... Tu conviendras que ces termes ne peuvent être
applicables, le contrat étant refusé !



Mais tout contrat pour quoi que ce soit contient toujours les conditions
de résiliations par exemple. On peux l'assimiler à un refus du contrat à
la résiliation, et pourtant on peut résilier. Mais bon ce n'est pas tout
à fait pareil cet exemple car au début on a au moins une fois accepté le
contrat.



Quand ? As tu en ta possession le CLUF au moment de l'achat (Avant
d'avoir payé) ? NON ! As tu accepté les termes du contrat au moment de
l'achat ? NON ! Comment pourrais-tu, au moment de l'achat, accepter les
termes d'un contrat qui ne sera disponible que lorsque l'achat aura été
réalisé ? Est tu engagé vis à vis de ce contrat ? NON ! Tu ne peux être
engagé, étant donné que pour cela il faut pouvoir l'accepter, et pour
cela il faut l'avoir en sa possession, et pour cela il faut avoir payé.

Je pense que s'il y a un juriste dans l'assemblée qui peut dénouer le
sac de nœuds.








--
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mode normal est un échec !

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PP
Le 29/07/2010 21:36, NiKo a écrit :

Donc, je sonne chez toi, tu ouvres la porte. Je pose mon aspirateur dans
ta maison. Cela t'oblige à lire le contrât d'achat de cet aspirateur ?



Je dirais non, parce que je ne l'ai pas acheté.
Quand tu achètes ta machine Windows au supermarché, il y a eu une
transaction qui pourrait s'assimiler à un début d'acceptation.
Un début seulement pas une acceptation !


Quand ? As tu en ta possession le CLUF au moment de l'achat (Avant
d'avoir payé) ? NON ! As tu accepté les termes du contrat au moment de
l'achat ? NON ! Comment pourrais-tu, au moment de l'achat, accepter les
termes d'un contrat qui ne sera disponible que lorsque l'achat aura été
réalisé ? Es-tu engagé vis à vis de ce contrat ? NON ! Tu ne peux être
engagé, étant donné que pour cela il faut pouvoir l'accepter, et pour
cela il faut l'avoir en sa possession, et pour cela il faut avoir payé.



C'est toute l'absurdité de la procédure ! Sans parler des délais et autres.
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PP
Le 29/07/2010 21:40, NiKo a écrit :
Le 29/07/2010 21:36, NiKo a écrit :

Donc, je sonne chez toi, tu ouvres la porte. Je pose mon aspirateur dans
ta maison. Cela t'oblige à lire le contrât d'achat de cet aspirateur ?



Et pour que tu puisses lire le contrat, j'oubliais, il faut que tu
payes. Si tu refuses mon contrât, tu devras libérer ta maison pour une
durée variable de 2 semaines à quelques mois, afin que le service
technique vienne récupérer l'aspirateur, et te rembourser une somme
'indéfinie sur le contrat'.



Ah non, l'aspirateur tu l'as posé ! J'ai rien acheté.
Tu te casses tout court ;)
Et je te rassure tu n'as rien à me rembourser :)
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PP
Le 29/07/2010 11:55, NiKo a écrit :

Cas 1 : Je ne veux pas Windows car je vais installer Linux.
-----------------------------------------------------------

J'arrive chez moi, déballe le PC, le branche, mets un CD de Linux dans
le lecteur, boote dessus, formate et installe Linux. Maintenant, je
souhaite me faire rembourser Windows, que je n'utiliserais pas. Mais
rien ne me dit comment faire. Dans la boite, il y a tout au plus un
manuel m'expliquant comment faire pour brancher les quatre fils. J'en
conclus alors rapidement que Windows n'est pas remboursable.




Je viens de me rendre compte que, lorsqu'on achète une machine Windows,
il y a le livret Windows qui contient tout. CLUF et tout et tout.
Donc par d'obligation d'exécuter Windows, on "pourrait" intaller Linux
directement, et en lisant tranquillement le bouquin lire le CLUF et donc
savoir somment faire.
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NiKo
Le 29/07/2010 22:24, PP a écrit :
Le 29/07/2010 11:55, NiKo a écrit :

Cas 1 : Je ne veux pas Windows car je vais installer Linux.
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J'arrive chez moi, déballe le PC, le branche, mets un CD de Linux dans
le lecteur, boote dessus, formate et installe Linux. Maintenant, je
souhaite me faire rembourser Windows, que je n'utiliserais pas. Mais
rien ne me dit comment faire. Dans la boite, il y a tout au plus un
manuel m'expliquant comment faire pour brancher les quatre fils. J'en
conclus alors rapidement que Windows n'est pas remboursable.




Je viens de me rendre compte que, lorsqu'on achète une machine Windows,
il y a le livret Windows qui contient tout. CLUF et tout et tout.
Donc par d'obligation d'exécuter Windows, on "pourrait" intaller Linux
directement, et en lisant tranquillement le bouquin lire le CLUF et donc
savoir somment faire.



Sauf que :

1) Il faut avoir payé pour accéder au dit bouquin ...
2) Ouvrir le blister du bouquin revient à accepter ce qui est dedans ...
car le blister du bouquin/dvd/machin est considéré par microsoft comme
un seau et il est bien spécifié que briser ce sceau entraine
l'acceptation de la licence.

--
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P4nd1-P4nd4
Doug713705 a couché sur son écran :
Dans fr.comp.os.linux.debats P4nd1-P4nd4 nous expliquait:

Windows n'est pas insidueusement livré avec ta machine, il est
clairement stipulé lorsque tu l'achète que Windows est fournis...



Si tu lisais le débat dans son intégralité avant de lui faire faire un
tête à queue :

On explique depuis plusieurs jours que la licence Windows est
_facturée_avant_son_acceptation_ par l'utlisateur final.



Non, l'utilisateur ACCEPTE dès le moment qu'il sait qu'il achète un PC
avec Windows

De plus, les CLUFS sont consultables sur le Net sans rien acheter
Avatar
NiKo
Le 29/07/2010 23:07, P4nd1-P4nd4 a écrit :
Doug713705 a couché sur son écran :
Dans fr.comp.os.linux.debats P4nd1-P4nd4 nous expliquait:

Windows n'est pas insidueusement livré avec ta machine, il est
clairement stipulé lorsque tu l'achète que Windows est fournis...



Si tu lisais le débat dans son intégralité avant de lui faire faire un
tête à queue :

On explique depuis plusieurs jours que la licence Windows est
_facturée_avant_son_acceptation_ par l'utlisateur final.



Non, l'utilisateur ACCEPTE dès le moment qu'il sait qu'il achète un PC
avec Windows




Comment peux tu accepter un contrat qu'on ne t'a pas présenté ? Comment
peux tu accepter les 14 pages du CLUF sans les avoir lues. Mais surtout
: Sors moi le document, la preuve (Papier où électronique) signé de ma
part (De main propre, où en signature/validation electronique) sitôt que
j'ai payé ... Allez, j'attends ton explication, et bien sur, la
fourniture des sources appuyant tes dires de taré overdosé de shit !!!

Même toi, au moment où tu liras cette phrase, n'es pas foutu de savoir
ce que contient ce CLUF (Pourtant tu devrais, parce qu'en temps que
commercieux kroteux de service, ce serait la moindre des choses).

De plus, les CLUFS sont consultables sur le Net sans rien acheter





Allez, va chier dans ta cour !

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