Il y a-t-il des gens qui ont choisi d'utiliser Linux par idéologie, mais
non pas par choix technique? Je demande ça parceque moi je sens que c'est
plus par idéologie. Et justement de ce fait, il nait en moi un genre
d'ideologie anti-microsoft...
Est-ce fondamentalement mauvais?
Dans la mesure ou je ne souhaite pas non plus "precher" le logiciel libre,
mais seulement le pratiquer pour moi et chez moi et laisser leur liberté
aux autres qui ont fait d'autres choix, est ce que ce genre d'attitude
peut être vue comme potentiellement sectaire et extremiste à long terme?
Pourquoi fait-on rimer "anti-micsrosoftisme" et "primaire"? Tout comme on
a le droit d'iamer quelquechose, on peut aussi accorder le droit au gens
de ne _PAS_ aimer non? Et aussi le dorit de l'exprimer, sans qu'on se
fasse taxer de primaire...
Bref... le reflexion du vendredi...
--
Les serveurs avec 10Mb/s se louent maintenant pour 50 ou 60 Euros par mois!
La preuve http://www.google.fr/search?q=serveur+dedie
Infogerance de serveur dedie http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance
(En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)
On Fri, 1 Apr 2005 12:57:01 +0000 (UTC), Michel Talon wrote :
Guillaume L. <vect+ wrote:
On Thu, 31 Mar 2005 18:17:40 +0000 (UTC), Michel Talon
Guillaume L. <vect+ wrote:
De plus, je rappelle qu'il y a la possibilité de mettre en place des coopéra- tions renforcées, pour ceux qui pensent vraiment que c'est trop injuste, qu'on va être bloqué jusqu'à la fin des temps, blablabla.
Parcequ'on ne peut pas en faire maintenant, sans aucun cadre qui les empêche?
Quel rapport ? Je parle du fait qu'être 25 n'implique pas un immobilisme, ou un blocage, comment je l'entends souvent.
Le rapport, je le vois encore moins. Dans les circonstances actuelles, la France et L'Allemagne peuvent se mettre d'accord à deux pour faire une "coopération renforcée", ça ne regarde pas les autres.
Non justement il y a déjà des coopérations renforcées dans le cadre du traité de Nice. Il faut 6 états, actuellement, et 1/3 dans le TCE. 6 c'est mieux que 1/3. Mais 1/3 c'est déjà pas mal.
Au contraire la constitution prétend réglementer les coopérations renforcées, la manière dont elles doivent avoir lieu, sur quels sujets, et avec l'accord de qui.
Ce qui est déjà le cas.
Par contre la "concurrence libre" est répétée absolument partout, et toutes les conséquences en sont tirées en long, large et travers dans le titre 3. A la lecture du pensum, je ne m'étonne plus que
Bon alors là, nawak. C'est une partie sur le marché intérieur. Tu veux qu'il traite de quoi ? De la sodomie de ces pauvres drosophiles maltraitées en labo ? Le fondement même de l'Europe repose sur la libre circulation de 4 choses : les services, les biens, les personnes et les capitaux. Cela date de 1958. La concurrence libre et non faussée, tout le monde la brandit haut en hurlant que c'est terrible, etc. Tu veux quoi, une concurrence faussée par les subven- tions (cf. les agriculteurs qui sont très mobilisés contre ce TCE) ?
Bien sûr, un modèle social ça veut exactement dire un modèle où la concurrence est faussée, c'est totalement incompatible avec la concurrence libre. Si bien que la fameuse formule "économie sociale de marché hautement compétitive" ça ne veut absolument rien dire. Le principal avantage que la France a tiré du marché commun, ce sont les subventions agricoles, c'est à dire comme tu le dis trés bien, le contraire de la concurrence libre.
Je suis désolé, mais les subventions vont à l'encontre de l'Europe (je ne suis pas un partisan de la PAC).
Blair soit rentré radieux an Angleterre aprés les négotiations en se vantant qu'il n'avait rien cédé.
Il a cédé la charte des droits fondamentaux. Une paille.
Prétendrais tu que les "droits fondamentaux" ne sont pas respectés en Angleterre? C'est la plus ancienne démocratie européénne, ils respectent les droits fondamentaux bien mieux que nous. Je n'arrive pas à imaginer comment ça pouvait leur couter quelque chose de signer ça.
Sauf qu'elle a une valeur juridique maintenant (c'était pas le cas avec Nice).
Tu connais des gens qui travaillent à la commission, qui ont travaillé sur ce "torchon" ? Moi oui, et je peux te dire que tout ce que tu racontes est faux. Mais bon, ce n'est pas un argument, et j'en suis conscient. Tu resteras de toutes manières campé sur tes positions.
Tu veux dire des gens comme ceux qui ont approuvé Bolkestein sans piper mot, ou qui ont approuvé les brevêts logiciels sans piper mot?
Non, beaucoup, beaucoup de gens travaillent à la Commission dans forcément être ministre. Et eux, ils font beaucoup de choses pour les services publics fran- cais, le social, etc. Même si à mon goût, trop d'anglais noyautent les backrooms du PE, de la Commission, etc.
Guillaume Leconte.
-- You're not a beautiful and unique snowflake.
On Fri, 1 Apr 2005 12:57:01 +0000 (UTC), Michel Talon <talon@lpthe.jussieu.fr>
wrote :
Guillaume L. <vect+news@nerim.net> wrote:
On Thu, 31 Mar 2005 18:17:40 +0000 (UTC), Michel Talon <talon@lpthe.jussieu.fr>
Guillaume L. <vect+news@nerim.net> wrote:
De plus, je rappelle qu'il y a la possibilité de mettre en place des coopéra-
tions renforcées, pour ceux qui pensent vraiment que c'est trop injuste, qu'on
va être bloqué jusqu'à la fin des temps, blablabla.
Parcequ'on ne peut pas en faire maintenant, sans aucun cadre qui les empêche?
Quel rapport ? Je parle du fait qu'être 25 n'implique pas un immobilisme, ou un
blocage, comment je l'entends souvent.
Le rapport, je le vois encore moins. Dans les circonstances actuelles, la
France et L'Allemagne peuvent se mettre d'accord à deux pour faire une
"coopération renforcée", ça ne regarde pas les autres.
Non justement il y a déjà des coopérations renforcées dans le cadre du traité de
Nice. Il faut 6 états, actuellement, et 1/3 dans le TCE.
6 c'est mieux que 1/3. Mais 1/3 c'est déjà pas mal.
Au contraire la
constitution prétend réglementer les coopérations renforcées, la manière
dont elles doivent avoir lieu, sur quels sujets, et avec l'accord de qui.
Ce qui est déjà le cas.
Par contre la "concurrence libre" est répétée
absolument partout, et toutes les conséquences en sont tirées en long, large
et travers dans le titre 3. A la lecture du pensum, je ne m'étonne plus que
Bon alors là, nawak. C'est une partie sur le marché intérieur. Tu veux qu'il
traite de quoi ? De la sodomie de ces pauvres drosophiles maltraitées en labo ?
Le fondement même de l'Europe repose sur la libre circulation de 4 choses :
les services, les biens, les personnes et les capitaux. Cela date de 1958.
La concurrence libre et non faussée, tout le monde la brandit haut en hurlant
que c'est terrible, etc. Tu veux quoi, une concurrence faussée par les subven-
tions (cf. les agriculteurs qui sont très mobilisés contre ce TCE) ?
Bien sûr, un modèle social ça veut exactement dire un modèle où la concurrence
est faussée, c'est totalement incompatible avec la concurrence libre. Si bien
que la fameuse formule "économie sociale de marché hautement compétitive" ça
ne veut absolument rien dire. Le principal avantage que la France a tiré du
marché commun, ce sont les subventions agricoles, c'est à dire comme tu le dis
trés bien, le contraire de la concurrence libre.
Je suis désolé, mais les subventions vont à l'encontre de l'Europe (je ne suis
pas un partisan de la PAC).
Blair soit rentré radieux an Angleterre aprés les négotiations en se vantant
qu'il n'avait rien cédé.
Il a cédé la charte des droits fondamentaux. Une paille.
Prétendrais tu que les "droits fondamentaux" ne sont pas respectés en
Angleterre? C'est la plus ancienne démocratie européénne, ils respectent les
droits fondamentaux bien mieux que nous. Je n'arrive pas à imaginer comment
ça pouvait leur couter quelque chose de signer ça.
Sauf qu'elle a une valeur juridique maintenant (c'était pas le cas avec Nice).
Tu connais des gens qui travaillent à la commission, qui ont travaillé sur ce
"torchon" ? Moi oui, et je peux te dire que tout ce que tu racontes est faux.
Mais bon, ce n'est pas un argument, et j'en suis conscient. Tu resteras de
toutes manières campé sur tes positions.
Tu veux dire des gens comme ceux qui ont approuvé Bolkestein sans piper mot,
ou qui ont approuvé les brevêts logiciels sans piper mot?
Non, beaucoup, beaucoup de gens travaillent à la Commission dans forcément être
ministre. Et eux, ils font beaucoup de choses pour les services publics fran-
cais, le social, etc. Même si à mon goût, trop d'anglais noyautent les backrooms
du PE, de la Commission, etc.
On Fri, 1 Apr 2005 12:57:01 +0000 (UTC), Michel Talon wrote :
Guillaume L. <vect+ wrote:
On Thu, 31 Mar 2005 18:17:40 +0000 (UTC), Michel Talon
Guillaume L. <vect+ wrote:
De plus, je rappelle qu'il y a la possibilité de mettre en place des coopéra- tions renforcées, pour ceux qui pensent vraiment que c'est trop injuste, qu'on va être bloqué jusqu'à la fin des temps, blablabla.
Parcequ'on ne peut pas en faire maintenant, sans aucun cadre qui les empêche?
Quel rapport ? Je parle du fait qu'être 25 n'implique pas un immobilisme, ou un blocage, comment je l'entends souvent.
Le rapport, je le vois encore moins. Dans les circonstances actuelles, la France et L'Allemagne peuvent se mettre d'accord à deux pour faire une "coopération renforcée", ça ne regarde pas les autres.
Non justement il y a déjà des coopérations renforcées dans le cadre du traité de Nice. Il faut 6 états, actuellement, et 1/3 dans le TCE. 6 c'est mieux que 1/3. Mais 1/3 c'est déjà pas mal.
Au contraire la constitution prétend réglementer les coopérations renforcées, la manière dont elles doivent avoir lieu, sur quels sujets, et avec l'accord de qui.
Ce qui est déjà le cas.
Par contre la "concurrence libre" est répétée absolument partout, et toutes les conséquences en sont tirées en long, large et travers dans le titre 3. A la lecture du pensum, je ne m'étonne plus que
Bon alors là, nawak. C'est une partie sur le marché intérieur. Tu veux qu'il traite de quoi ? De la sodomie de ces pauvres drosophiles maltraitées en labo ? Le fondement même de l'Europe repose sur la libre circulation de 4 choses : les services, les biens, les personnes et les capitaux. Cela date de 1958. La concurrence libre et non faussée, tout le monde la brandit haut en hurlant que c'est terrible, etc. Tu veux quoi, une concurrence faussée par les subven- tions (cf. les agriculteurs qui sont très mobilisés contre ce TCE) ?
Bien sûr, un modèle social ça veut exactement dire un modèle où la concurrence est faussée, c'est totalement incompatible avec la concurrence libre. Si bien que la fameuse formule "économie sociale de marché hautement compétitive" ça ne veut absolument rien dire. Le principal avantage que la France a tiré du marché commun, ce sont les subventions agricoles, c'est à dire comme tu le dis trés bien, le contraire de la concurrence libre.
Je suis désolé, mais les subventions vont à l'encontre de l'Europe (je ne suis pas un partisan de la PAC).
Blair soit rentré radieux an Angleterre aprés les négotiations en se vantant qu'il n'avait rien cédé.
Il a cédé la charte des droits fondamentaux. Une paille.
Prétendrais tu que les "droits fondamentaux" ne sont pas respectés en Angleterre? C'est la plus ancienne démocratie européénne, ils respectent les droits fondamentaux bien mieux que nous. Je n'arrive pas à imaginer comment ça pouvait leur couter quelque chose de signer ça.
Sauf qu'elle a une valeur juridique maintenant (c'était pas le cas avec Nice).
Tu connais des gens qui travaillent à la commission, qui ont travaillé sur ce "torchon" ? Moi oui, et je peux te dire que tout ce que tu racontes est faux. Mais bon, ce n'est pas un argument, et j'en suis conscient. Tu resteras de toutes manières campé sur tes positions.
Tu veux dire des gens comme ceux qui ont approuvé Bolkestein sans piper mot, ou qui ont approuvé les brevêts logiciels sans piper mot?
Non, beaucoup, beaucoup de gens travaillent à la Commission dans forcément être ministre. Et eux, ils font beaucoup de choses pour les services publics fran- cais, le social, etc. Même si à mon goût, trop d'anglais noyautent les backrooms du PE, de la Commission, etc.
Guillaume Leconte.
-- You're not a beautiful and unique snowflake.
Kevin Denis
Le 01-04-2005, Stephane TOUGARD a écrit :
Et c'est comme ca dans tous les pays ou on ne considere pas qu'un petit travail est degradant mais qu'on considere que c'est deja un travail. Ouais, eh bien c'est cette considèration qui m'écoeure un brin.
J'appelle ça de l'exploitation, pas un travail.
Un travail est un travail, tout travail est un droit et, si il est bien fait, il n'est jamais degradant.
Je m'imisce dans la discussion (et dans le HC, mais c'est une specificite
de fcold), hein. http://risal.collectifs.net/article.php3?id_article15 Sans nul doute que le brave gars coupait tres bien sa canne a sucre, hein. Mais bon, peut on appeler ca un travail?
Toi tu as peut etre le cerveau pour mepriser des patrons qui employent des gens a faire des sales boulots.
Il y a sale boulot et boulot fait salement. Des coupeurs de canne a sucre,
j'en ai vu, et qui etaient content de l'etre. Mais ce n'etait pas dans ces conditions.
Moi je n'ai pas eu ces moyens la, ces patrons la m'ont plus appris que ceux que j'ai aujourd'hui, ces gens la m'ont donne
"m'ont appris" "m'ont donne"; tu crois que les patrons donnent a tout le monde?
Je ne meprise jamais une personne qui donne un travail a une autre personne, quelque soit le travail quelle que soit la personne
Rien n'est tout blanc ni tout noir.
-- Kevin
Le 01-04-2005, Stephane TOUGARD <stephane@unices.org> a écrit :
Et c'est comme ca dans tous les pays ou on ne considere pas qu'un petit
travail est degradant mais qu'on considere que c'est deja un travail.
Ouais, eh bien c'est cette considèration qui m'écoeure un brin.
J'appelle ça de l'exploitation, pas un travail.
Un travail est un travail, tout travail est un droit et, si il est bien
fait, il n'est jamais degradant.
Je m'imisce dans la discussion (et dans le HC, mais c'est une specificite
de fcold), hein.
http://risal.collectifs.net/article.php3?id_article15
Sans nul doute que le brave gars coupait tres bien sa canne a sucre, hein.
Mais bon, peut on appeler ca un travail?
Toi tu as peut etre le cerveau pour
mepriser des patrons qui employent des gens a faire des sales boulots.
Il y a sale boulot et boulot fait salement. Des coupeurs de canne a sucre,
j'en ai vu, et qui etaient content de l'etre. Mais ce n'etait pas dans
ces conditions.
Moi je n'ai pas eu ces moyens la, ces patrons la m'ont plus appris que
ceux que j'ai aujourd'hui, ces gens la m'ont donne
"m'ont appris" "m'ont donne"; tu crois que les patrons donnent a tout le
monde?
Je ne meprise jamais une personne qui donne un travail a une autre
personne, quelque soit le travail quelle que soit la personne
Et c'est comme ca dans tous les pays ou on ne considere pas qu'un petit travail est degradant mais qu'on considere que c'est deja un travail. Ouais, eh bien c'est cette considèration qui m'écoeure un brin.
J'appelle ça de l'exploitation, pas un travail.
Un travail est un travail, tout travail est un droit et, si il est bien fait, il n'est jamais degradant.
Je m'imisce dans la discussion (et dans le HC, mais c'est une specificite
de fcold), hein. http://risal.collectifs.net/article.php3?id_article15 Sans nul doute que le brave gars coupait tres bien sa canne a sucre, hein. Mais bon, peut on appeler ca un travail?
Toi tu as peut etre le cerveau pour mepriser des patrons qui employent des gens a faire des sales boulots.
Il y a sale boulot et boulot fait salement. Des coupeurs de canne a sucre,
j'en ai vu, et qui etaient content de l'etre. Mais ce n'etait pas dans ces conditions.
Moi je n'ai pas eu ces moyens la, ces patrons la m'ont plus appris que ceux que j'ai aujourd'hui, ces gens la m'ont donne
"m'ont appris" "m'ont donne"; tu crois que les patrons donnent a tout le monde?
Je ne meprise jamais une personne qui donne un travail a une autre personne, quelque soit le travail quelle que soit la personne
Rien n'est tout blanc ni tout noir.
-- Kevin
talon
Guillaume L. <vect+ wrote:
Je suis désolé, mais les subventions vont à l'encontre de l'Europe (je ne suis
pas un partisan de la PAC).
Bien, moi je suis né à la campagne et j'ai vu les paysans périr purement et simplement. Si tu veux qu'il n'y en ait plus aucun, supprimes les subventions.
Non, beaucoup, beaucoup de gens travaillent à la Commission dans forcément être ministre. Et eux, ils font beaucoup de choses pour les services publics fran- cais, le social, etc. Même si à mon goût, trop d'anglais noyautent les backrooms du PE, de la Commission, etc.
Tu peux toujours lire l'article suivant du Monde: http://www.lemonde.fr/web/article/0,,36-634232,0.html Le simple fait qu'un tel article paraisse en première page du Monde, qui était un temple de la pensée unique prouve à lui seul à quel point les sondages ont créé un séisme énorme. D'un seul coup tous les champions de l'évidence européenne, qui traîtaient du haut de leur morgue leurs contradicteurs d'imbéciles, faibles d'esprit, enfantillages, etc. sont tétanisés et vont se cacher sous leur roche.
--
Michel TALON
Guillaume L. <vect+news@nerim.net> wrote:
Je suis désolé, mais les subventions vont à l'encontre de l'Europe (je ne suis
pas un partisan de la PAC).
Bien, moi je suis né à la campagne et j'ai vu les paysans périr purement et
simplement. Si tu veux qu'il n'y en ait plus aucun, supprimes les subventions.
Non, beaucoup, beaucoup de gens travaillent à la Commission dans forcément être
ministre. Et eux, ils font beaucoup de choses pour les services publics fran-
cais, le social, etc. Même si à mon goût, trop d'anglais noyautent les backrooms
du PE, de la Commission, etc.
Tu peux toujours lire l'article suivant du Monde:
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-631760,36-634232,0.html
Le simple fait qu'un tel article paraisse en première page du Monde, qui
était un temple de la pensée unique prouve à lui seul à quel point les
sondages ont créé un séisme énorme. D'un seul coup tous les champions de
l'évidence européenne, qui traîtaient du haut de leur morgue leurs
contradicteurs d'imbéciles, faibles d'esprit, enfantillages, etc. sont
tétanisés et vont se cacher sous leur roche.
Je suis désolé, mais les subventions vont à l'encontre de l'Europe (je ne suis
pas un partisan de la PAC).
Bien, moi je suis né à la campagne et j'ai vu les paysans périr purement et simplement. Si tu veux qu'il n'y en ait plus aucun, supprimes les subventions.
Non, beaucoup, beaucoup de gens travaillent à la Commission dans forcément être ministre. Et eux, ils font beaucoup de choses pour les services publics fran- cais, le social, etc. Même si à mon goût, trop d'anglais noyautent les backrooms du PE, de la Commission, etc.
Tu peux toujours lire l'article suivant du Monde: http://www.lemonde.fr/web/article/0,,36-634232,0.html Le simple fait qu'un tel article paraisse en première page du Monde, qui était un temple de la pensée unique prouve à lui seul à quel point les sondages ont créé un séisme énorme. D'un seul coup tous les champions de l'évidence européenne, qui traîtaient du haut de leur morgue leurs contradicteurs d'imbéciles, faibles d'esprit, enfantillages, etc. sont tétanisés et vont se cacher sous leur roche.
--
Michel TALON
Nicolas George
Stephane TOUGARD , dans le message , a écrit :
Une bonne raison de voter "NON" est tout a fait justifier par des points exprimes par le document et qu'on ne partage pas.
Non, il faut aussi que le fait de voter non fasse une différence sur ces points. Quand un point est simplement repris d'un traité précédent sans modification, alors il ne constitue ni une raison de voter non, ni une raison de voter oui.
Stephane TOUGARD , dans le message <46hvh2-3ce.ln1@gulliver.unices.org>,
a écrit :
Une bonne raison de voter "NON" est tout a fait justifier par des points
exprimes par le document et qu'on ne partage pas.
Non, il faut aussi que le fait de voter non fasse une différence sur ces
points. Quand un point est simplement repris d'un traité précédent sans
modification, alors il ne constitue ni une raison de voter non, ni une
raison de voter oui.
Une bonne raison de voter "NON" est tout a fait justifier par des points exprimes par le document et qu'on ne partage pas.
Non, il faut aussi que le fait de voter non fasse une différence sur ces points. Quand un point est simplement repris d'un traité précédent sans modification, alors il ne constitue ni une raison de voter non, ni une raison de voter oui.
talon
Nicolas George <nicolas$ wrote:
Stephane TOUGARD , dans le message , a écrit :
Une bonne raison de voter "NON" est tout a fait justifier par des points exprimes par le document et qu'on ne partage pas.
Non, il faut aussi que le fait de voter non fasse une différence sur ces points. Quand un point est simplement repris d'un traité précédent sans modification, alors il ne constitue ni une raison de voter non, ni une raison de voter oui.
Entièrement d'accord. Ne pas oublier que cependant certains de ces points (que l'on les aime ou pas) acquièrent une force plus garnde d'être inclus dans un traîté constitutionnel, ce qui n'est pas un facteur négligeable.
--
Michel TALON
Nicolas George <nicolas$george@salle-s.org> wrote:
Stephane TOUGARD , dans le message <46hvh2-3ce.ln1@gulliver.unices.org>,
a écrit :
Une bonne raison de voter "NON" est tout a fait justifier par des points
exprimes par le document et qu'on ne partage pas.
Non, il faut aussi que le fait de voter non fasse une différence sur ces
points. Quand un point est simplement repris d'un traité précédent sans
modification, alors il ne constitue ni une raison de voter non, ni une
raison de voter oui.
Entièrement d'accord. Ne pas oublier que cependant certains de ces points
(que l'on les aime ou pas) acquièrent une force plus garnde d'être inclus
dans un traîté constitutionnel, ce qui n'est pas un facteur négligeable.
Une bonne raison de voter "NON" est tout a fait justifier par des points exprimes par le document et qu'on ne partage pas.
Non, il faut aussi que le fait de voter non fasse une différence sur ces points. Quand un point est simplement repris d'un traité précédent sans modification, alors il ne constitue ni une raison de voter non, ni une raison de voter oui.
Entièrement d'accord. Ne pas oublier que cependant certains de ces points (que l'on les aime ou pas) acquièrent une force plus garnde d'être inclus dans un traîté constitutionnel, ce qui n'est pas un facteur négligeable.
--
Michel TALON
Nicolas George
Michel Talon, dans le message <d2jhau$1jcm$, a écrit :
Qu'est-ce que tu nous racontes là? L'histoire ne manque pas d'exemples de traîtés internationaux qui ont été dénoncés unilatéralement.
Oui, mais ce n'est pas légal. Évidemment, en droit international, il n'y a pas de police pour venir attaquer le contrevenant, mais ce n'en est pas moins illégal.
Ce qui est vrai c'est que tant que le traîté n'est pas dénoncé, sa force juridique est supérieure à celle de la loi nationale, et en celà il ressemble à une constitution.
Un traité international a une valeur légale entre celle de la loi et celle de la constitution. Évidemment, quand il y a la volonté politique de ratifier un traité, on se donne les moyens de le faire, c'est à dire une réforme constitutionnelle si nécessaire.
Chez nous, si une loi est déférée au conseil constitutionnel avant sa promulgation, le conseil peut directement annuler les dispositions anticonstitutionnelles, qui ne peuvent dés lors être promulguées. De même depuis quelque temps, on peut arguer de l'anticonstitutionnalité d'une disposition devant un tribunal. Quid de la chose analogue pour les traîtés internationaux?
Ça commence à être compris par les tribunaux français.
Michel Talon, dans le message <d2jhau$1jcm$7@asmodee.lpthe.jussieu.fr>,
a écrit :
Qu'est-ce que tu nous racontes là? L'histoire ne manque pas d'exemples de
traîtés internationaux qui ont été dénoncés unilatéralement.
Oui, mais ce n'est pas légal. Évidemment, en droit international, il n'y a
pas de police pour venir attaquer le contrevenant, mais ce n'en est pas
moins illégal.
Ce qui est vrai
c'est que tant que le traîté n'est pas dénoncé, sa force juridique est
supérieure à celle de la loi nationale, et en celà il ressemble à une
constitution.
Un traité international a une valeur légale entre celle de la loi et celle
de la constitution. Évidemment, quand il y a la volonté politique de
ratifier un traité, on se donne les moyens de le faire, c'est à dire une
réforme constitutionnelle si nécessaire.
Chez nous, si une loi est déférée
au conseil constitutionnel avant sa promulgation, le conseil peut directement
annuler les dispositions anticonstitutionnelles, qui ne peuvent dés lors être
promulguées. De même depuis quelque temps, on peut arguer de
l'anticonstitutionnalité d'une disposition devant un tribunal. Quid de la
chose analogue pour les traîtés internationaux?
Ça commence à être compris par les tribunaux français.
Michel Talon, dans le message <d2jhau$1jcm$, a écrit :
Qu'est-ce que tu nous racontes là? L'histoire ne manque pas d'exemples de traîtés internationaux qui ont été dénoncés unilatéralement.
Oui, mais ce n'est pas légal. Évidemment, en droit international, il n'y a pas de police pour venir attaquer le contrevenant, mais ce n'en est pas moins illégal.
Ce qui est vrai c'est que tant que le traîté n'est pas dénoncé, sa force juridique est supérieure à celle de la loi nationale, et en celà il ressemble à une constitution.
Un traité international a une valeur légale entre celle de la loi et celle de la constitution. Évidemment, quand il y a la volonté politique de ratifier un traité, on se donne les moyens de le faire, c'est à dire une réforme constitutionnelle si nécessaire.
Chez nous, si une loi est déférée au conseil constitutionnel avant sa promulgation, le conseil peut directement annuler les dispositions anticonstitutionnelles, qui ne peuvent dés lors être promulguées. De même depuis quelque temps, on peut arguer de l'anticonstitutionnalité d'une disposition devant un tribunal. Quid de la chose analogue pour les traîtés internationaux?
Ça commence à être compris par les tribunaux français.
Nicolas George
Michel Talon, dans le message <d2kgnc$1t8f$, a écrit :
Ne pas oublier que cependant certains de ces points (que l'on les aime ou pas) acquièrent une force plus garnde d'être inclus dans un traîté constitutionnel, ce qui n'est pas un facteur négligeable.
Symboliquement peut-être, mais légalement non. Et s'ils sont parmi les aspects pour lesquels l'amandement est encadré et simplifié, c'est tout le contraire.
Michel Talon, dans le message <d2kgnc$1t8f$1@asmodee.lpthe.jussieu.fr>,
a écrit :
Ne pas oublier que cependant certains de ces points
(que l'on les aime ou pas) acquièrent une force plus garnde d'être inclus
dans un traîté constitutionnel, ce qui n'est pas un facteur négligeable.
Symboliquement peut-être, mais légalement non. Et s'ils sont parmi les
aspects pour lesquels l'amandement est encadré et simplifié, c'est tout le
contraire.
Michel Talon, dans le message <d2kgnc$1t8f$, a écrit :
Ne pas oublier que cependant certains de ces points (que l'on les aime ou pas) acquièrent une force plus garnde d'être inclus dans un traîté constitutionnel, ce qui n'est pas un facteur négligeable.
Symboliquement peut-être, mais légalement non. Et s'ils sont parmi les aspects pour lesquels l'amandement est encadré et simplifié, c'est tout le contraire.
Emmanuel Florac
Le Fri, 01 Apr 2005 21:22:24 +0000, Michel Talon a écrit :
Bien, moi je suis né à la campagne et j'ai vu les paysans périr purement et simplement. Si tu veux qu'il n'y en ait plus aucun, supprimes les subventions.
Si on n'avait pas poussé les paysans au productivisme inepte, on n'en serait pas là. Il faudra bien en revenir contraints ou pas (quand il n'y aura plus de pétrole, il n'y aura pas de place pour le productivisme, et il faudra bien qu'une partie de la population retourne aux champs).
-- Je suis riche des biens dont je sais me passer. Louis-Jean-Baptiste Etienne Vigée.
Le Fri, 01 Apr 2005 21:22:24 +0000, Michel Talon a écrit :
Bien, moi je suis né à la campagne et j'ai vu les paysans périr
purement et simplement. Si tu veux qu'il n'y en ait plus aucun, supprimes
les subventions.
Si on n'avait pas poussé les paysans au productivisme inepte, on n'en
serait pas là. Il faudra bien en revenir contraints ou pas (quand il n'y
aura plus de pétrole, il n'y aura pas de place pour le productivisme, et
il faudra bien qu'une partie de la population retourne aux champs).
--
Je suis riche des biens dont je sais me passer.
Louis-Jean-Baptiste Etienne Vigée.
Le Fri, 01 Apr 2005 21:22:24 +0000, Michel Talon a écrit :
Bien, moi je suis né à la campagne et j'ai vu les paysans périr purement et simplement. Si tu veux qu'il n'y en ait plus aucun, supprimes les subventions.
Si on n'avait pas poussé les paysans au productivisme inepte, on n'en serait pas là. Il faudra bien en revenir contraints ou pas (quand il n'y aura plus de pétrole, il n'y aura pas de place pour le productivisme, et il faudra bien qu'une partie de la population retourne aux champs).
-- Je suis riche des biens dont je sais me passer. Louis-Jean-Baptiste Etienne Vigée.
Emmanuel Florac
Le Fri, 01 Apr 2005 21:22:24 +0000, Michel Talon a écrit :
Tu peux toujours lire l'article suivant du Monde: http://www.lemonde.fr/web/article/0,,36-634232,0.html Le simple fait qu'un tel article paraisse en première page du Monde, qui était un temple de la pensée unique prouve à lui seul à quel point les sondages ont créé un séisme énorme. D'un seul coup tous les champions de l'évidence européenne, qui traîtaient du haut de leur morgue leurs contradicteurs d'imbéciles, faibles d'esprit, enfantillages, etc. sont tétanisés et vont se cacher sous leur roche.
Génial cet article. Maintenant je voudrais que Rocard m'explique comment il peut être pour le OUI après ce qu'il a dit dans cet article... Moi je suis POUR une constitution européenne, farouchement, mais PAS CELLE LÀ!
-- Mais monsieur, voudriez-vous que je me l'écorchasse? Barbey d'Aurevilly.
Le Fri, 01 Apr 2005 21:22:24 +0000, Michel Talon a écrit :
Tu peux toujours lire l'article suivant du Monde:
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-631760,36-634232,0.html Le
simple fait qu'un tel article paraisse en première page du Monde, qui
était un temple de la pensée unique prouve à lui seul à quel point les
sondages ont créé un séisme énorme. D'un seul coup tous les champions
de l'évidence européenne, qui traîtaient du haut de leur morgue leurs
contradicteurs d'imbéciles, faibles d'esprit, enfantillages, etc. sont
tétanisés et vont se cacher sous leur roche.
Génial cet article. Maintenant je voudrais que Rocard m'explique comment
il peut être pour le OUI après ce qu'il a dit dans cet article... Moi je
suis POUR une constitution européenne, farouchement, mais PAS CELLE LÀ!
--
Mais monsieur, voudriez-vous que je me l'écorchasse?
Barbey d'Aurevilly.
Le Fri, 01 Apr 2005 21:22:24 +0000, Michel Talon a écrit :
Tu peux toujours lire l'article suivant du Monde: http://www.lemonde.fr/web/article/0,,36-634232,0.html Le simple fait qu'un tel article paraisse en première page du Monde, qui était un temple de la pensée unique prouve à lui seul à quel point les sondages ont créé un séisme énorme. D'un seul coup tous les champions de l'évidence européenne, qui traîtaient du haut de leur morgue leurs contradicteurs d'imbéciles, faibles d'esprit, enfantillages, etc. sont tétanisés et vont se cacher sous leur roche.
Génial cet article. Maintenant je voudrais que Rocard m'explique comment il peut être pour le OUI après ce qu'il a dit dans cet article... Moi je suis POUR une constitution européenne, farouchement, mais PAS CELLE LÀ!
-- Mais monsieur, voudriez-vous que je me l'écorchasse? Barbey d'Aurevilly.
talon
Emmanuel Florac wrote:
aura plus de pétrole, il n'y aura pas de place pour le productivisme, et il faudra bien qu'une partie de la population retourne aux champs).
Tu parles! La terre est basse et la bêche est lourde ...
--
Michel TALON
Emmanuel Florac <eflorac@imaginet.fr> wrote:
aura plus de pétrole, il n'y aura pas de place pour le productivisme, et
il faudra bien qu'une partie de la population retourne aux champs).
Tu parles! La terre est basse et la bêche est lourde ...
