Comment faire des copies de CD protégés à usage privé.

Siegfried

08/05/2004 à 12:42

"NetUser" a écrit dans le message de news:

Petite piqûre de rappel pour ceux qui l'ignorent encore.

- la copie de CD à usage privé est légale, dès lors que vous conservez
l'original et que la copie ne sort pas du cercle de famille. La taxe
sur les CD vierges vous en donne explicitement le droit.

D'accord, mais précisons tout de même que le sens *cercle de famille* doit
être pris au sens le plus restreint du terme, c'est à dire foyer fiscal
point barre !

[...]

nospam

09/05/2004 à 17:38

NetUser wrote:

- la copie de CD à usage privé est légale, dès lors que vous conservez
l'original et que la copie ne sort pas du cercle de famille. La taxe
sur les CD vierges vous en donne explicitement le droit.

La copie de CD à usage privé est légale, mais n'a rien à voir avec la
possession de l'original (ne pas confondre avec la copie de sauvegarde
d'un logiciel informatique).

La taxe sur les CD vierges ne donne aucun droit de quoi que ce soit, ni
implicitement ni explicitement.

A++
--
Christian
"Les mauvaises langues courent la rue et se lèchent les babines"
Photos des Antilles et des Grenadines :
<http://perso.wanadoo.fr/cfauchier/Photos>

Don Marko

10/05/2004 à 13:28

"Siegfried" a écrit dans le
message de news:409cb9a9$0$307$

D'accord, mais précisons tout de même que le sens *cercle de famille* doit
être pris au sens le plus restreint du terme, c'est à dire foyer fiscal
point barre !

Non.
C'est une interpretation, rien d'autre.
Du moment qu'on n'en fait pas un bizness...

Cl.Massé

10/05/2004 à 18:15

"Christian Fauchier" a écrit dans le message de
news:1gdio00.1xdscz19tfqt3N%

La taxe sur les CD vierges ne donne aucun droit de quoi que ce soit,
ni implicitement ni explicitement.

Tout à fait, d'autant plus que cette taxe n'est pas légale, pour
commencer.

Si elle ne donne aucun droit, pourquoi doit-on la payer? En général, un
droit va avec un devoir, mais là, c'est le premier cas où un devoir
n'est pas compensé par un droit.
Jusqu'où nous mènera ce précédent? Une redevance pour posséder des
oreilles? Des corvées dans les majors? L'interdiction des aides
auditives? L'ablation obligatoire des cordes vocales? Des chaînes
Hi-Fi banales?

Réagissez! Les CD protégés sont ILLEGAUX. Faîtes les rembourser par le
vendeur, comme c'est votre droit, et téléchargez de la musique libre et
gratuite sur Internet. Quand ils n'auront plus de sous, ils ne pourront
plus corrompre le législateur, et tout redeviendra normal.

Faîtes votre choix sur :
www.soundclick.com
www.iuma.com
fr.audiofanzine.com
www.vitaminic.fr
www.Garageband.com

Vous êtes sûr de ne pas y rencontrer Britney Spear.
Les disques durs et les baladeurs mp3 ne sont pas encore taxés, donc...

--
~~~~ clmasse à libre point hexagone
http://jude.iuma.com/

nospam

10/05/2004 à 22:23

Cl.Massé wrote:

Si elle ne donne aucun droit, pourquoi doit-on la payer? En général, un
droit va avec un devoir, mais là, c'est le premier cas où un devoir
n'est pas compensé par un droit.

Oui, bon, d'accord, on peut en faire une question de principe. Mais
d'une part le but (officiel ?) est louable puisque sjnma l'argent
récolté est censé être reversé à la SACEM et compenser partiellement le
manque à gagner bien réel généré par le piratage. Et d'autre part et
surtout, je ne sais pas exactement à combien se monte la fameuse taxe,
mais par exemple je viens d'acheter 10 CD-R vierges en boîtes pour 9,90
euros, soit moins d'un euro le CD, on ne peut vraiment pas dire que ce
soit la ruine. En tout cas, c'est loin en dessous du prix des cassettes
audio de mon enfance, pour une qualité d'écoute sans commune mesure.

Réagissez! Les CD protégés sont ILLEGAUX.

C'est vrai, et ça c'est déjà nettement plus ianche. Encore que, sans
être spécialiste, je n'ai pas encore rencontré de CD que je n'aie pas
réussi à copier avec mon Mac et éventuellement l'aide d'un vieux lecteur
de CD-ROM 2x (je n'ai pas non plus encore rencontré beaucoup de CD
protégés, peut-être 4 ou 5). Mais comme d'habitude, ça gêne surtout les
particuliers qui font des copies occasionnelles (comme la loi leur en
donne encore le droit) et pas les "professionnels" de la copie, et
surtout ça ne résoud en rien le vrai problème du piratage qui est le
trafic de fichiers MP3 sur Internet, lui parfaitement illégal.

A++
--
Christian
"Les mauvaises langues courent la rue et se lèchent les babines"
Photos des Antilles et des Grenadines :
<http://perso.wanadoo.fr/cfauchier/Photos>

Alain Naigeon

10/05/2004 à 23:30

"Don Marko" a écrit dans le message news:
409f66fe$0$8643$

"Siegfried" a écrit dans le
message de news:409cb9a9$0$307$
>
> D'accord, mais précisons tout de même que le sens *cercle de famille*

doit

> être pris au sens le plus restreint du terme, c'est à dire foyer fiscal
> point barre !

Non.
C'est une interpretation, rien d'autre.
Du moment qu'on n'en fait pas un bizness...

Je ne sais pas, dans ce cas précis, où s'arrête le "cercle de famille".
Il y aura probalement une jurisprudence sur ce point.
Par contre, je suis sûr que le fait de dire qu'on copie sans but lucratif
exonère du respect des droits est une pure légende.
De même, jouer publiquement un CD, gratuitement, est une violation
des droits qui s'y attachent (auteur, éditeur, interprète).
Pour des raisons évidentes, le but lucratif agrave le cas, mais la peine
est, si je puis dire, accordée de plein droit même en cas de gratuité.

--

Français *==> "Musique renaissance" <==* English
midi - facsimiles - ligatures - mensuration
http://anaigeon.free.fr | http://www.medieval.org/emfaq/anaigeon/
Alain Naigeon - - Strasbourg, France

Gerald

11/05/2004 à 07:03

Christian Fauchier wrote:

manque à gagner bien réel généré par le piratage

mouais... j'ai un mal de chien à faire venir les larmes pour les majors.
Leurs arguments sont on ne peut plus capillotractés : dans un marché du
loisir il est parfaitement *possible* que les choix d'achat du public se
déplacent sans pour autant qu'il faille chercher un bouc émissaire.

Exemple ? Les instruments de musique et plus particulièrement les
instruments de musique électroniques (pour les autres, Musicora se porte
pas mal, merci) : ce n'est pas le piratage qui fait que leur marché est
en chute libre et qu'ils ne puissent même plus avoir un salon annuel
digne de ce nom en France !
--
Gérald

Gerald

11/05/2004 à 07:03

Alain Naigeon wrote:

Je ne sais pas, dans ce cas précis, où s'arrête le "cercle de famille".
Il y aura probalement une jurisprudence sur ce point.

Il y a ! Et les inspecteurs de la Sacem sont très clairs à ce sujet : un
mariage de famille de 40 personnes doit faire l'objet d'une déclaration
Sacem. Même s'il s'agit d'un lieu privé, du moment qu'ils peuvent
"entendre" la musique de l'extérieur ils la noteront et ils factureront
sur la base du prix du repas "estimé" ou parfois réel s'il est livré par
un traiteur. Ils alignent ainsi également depuis longtemps les salles
d'attente des dentistes et les superettes où le gérant laisse un
transistor en musique de fond sur l'étagère au-dessus de la caisse.

Le cercle de famille, c'est ascendants et descendants *directs*
exclusivement.

Leurs pouvoirs ont toutefois des limites, tout comme leur ouïe. Ils ne
sont pas (encore ?) autorisés à utiliser des micros-canons ni à pénétrer
sur des propriétés privées sans autorisation, ce qui fait que quand on
est un peu isolé... et puis dans un village de 80ha un peu solidaires
comme le mien, à 33 km du premier feu tricolore, celui qui viendrait
pour "agaçer" pourrait bien vérifier qu'on a pu garder dans nos
campagnes aux routes boueuses et sentant fort, quelques traditions du
far-west façon goudron et plumes upgradées en fonction des moyens
disponibles :-)
--
Gérald

daniel.patin

11/05/2004 à 09:11

Gerald wrote:

Leurs pouvoirs ont toutefois des limites, tout comme leur ouïe. Ils ne
sont pas (encore ?) autorisés à utiliser des micros-canons ni à pénétrer
sur des propriétés privées sans autorisation, ce qui fait que quand on
est un peu isolé... et puis dans un village de 80ha un peu solidaires
comme le mien, à 33 km du premier feu tricolore, celui qui viendrait
pour "agaçer" pourrait bien vérifier qu'on a pu garder dans nos
campagnes aux routes boueuses et sentant fort, quelques traditions du
far-west façon goudron et plumes upgradées en fonction des moyens
disponibles :-)

tiens, ça me rappelle une vielle histoire similaire avec la fanfare de
mon ancien village :)

ce qui m'échappe dans tout ça, c'est : pourquoi une taxe sur les cd
reversée à une société qui n'est pas un organisme d'état, et à qui est
reversé cet argent, sur la base de quel principe ? c'est le mécanisme de
reversion qui m'échappe. je ne critique pas l'existence de la sacem loin
de là, mais je n'en comprend pas les rouages. je joue dans un orchestre
de bal, et nous remplissons a chaque fois la fiche sacem, mais personne
ne nous demande quels sont les titres qui ont été interprétés. donc la
taxe reversée part ou ? chez qui ?

en plus la taxe sur les cd, penalisante pour l'usage purement data, ne
reglera en rien le piratage. je connais quelques petit couillons qui
duppliquent des cd, et les revendent à la sauvette. la taxe, ils la
récupérent. pour moi ce sont des nocifs, les véritables pirates à la
petite semaine. mais pour une entreprise qui a besoin, comme nous,
quotidiennement d'echanger des fichiers via ce support, les sommes
engagées sont minimes, mais quand meme...

et les majors sont elles vraiment victimes du piratage. les auteurs
compositeurs interpretes, oui ! mais les majors ? leur bénéfices sont
ils en chute libre ? leurs actions s'effondrent elles ?

derniere consolation, pour l'europe, l'ITMS ! l'Itunes Music Store
d'apple, qui fait un tabac et qui débaque en europe d'ici un mois.
comment telecharger de la musique legalement avec un choix immence (j'ai
vu ce matin le dernier Scofield live) à $ 9.99 l'album, $ 0.99 le
morceau, faut avouer que c'est moins compliqué que kazaa ou edonkey. et
rassurant sur le sort des auteurs compositeurs interpretes.

Gerald wrote:

Leurs pouvoirs ont toutefois des limites, tout comme leur ouïe. Ils ne
sont pas (encore ?) autorisés à utiliser des micros-canons ni à pénétrer
sur des propriétés privées sans autorisation, ce qui fait que quand on
est un peu isolé... et puis dans un village de 80ha un peu solidaires
comme le mien, à 33 km du premier feu tricolore, celui qui viendrait
pour "agaçer" pourrait bien vérifier qu'on a pu garder dans nos
campagnes aux routes boueuses et sentant fort, quelques traditions du
far-west façon goudron et plumes upgradées en fonction des moyens
disponibles :-)

tiens, ça me rappelle une vielle histoire similaire avec la fanfare de
mon ancien village :)

ce qui m'échappe dans tout ça, c'est : pourquoi une taxe sur les cd
reversée à une société qui n'est pas un organisme d'état, et à qui est
reversé cet argent, sur la base de quel principe ? c'est le mécanisme de
reversion qui m'échappe. je ne critique pas l'existence de la sacem loin
de là, mais je n'en comprend pas les rouages. je joue dans un orchestre
de bal, et nous remplissons a chaque fois la fiche sacem, mais personne
ne nous demande quels sont les titres qui ont été interprétés. donc la
taxe reversée part ou ? chez qui ?

en plus la taxe sur les cd, penalisante pour l'usage purement data, ne
reglera en rien le piratage. je connais quelques petit couillons qui
duppliquent des cd, et les revendent à la sauvette. la taxe, ils la
récupérent. pour moi ce sont des nocifs, les véritables pirates à la
petite semaine. mais pour une entreprise qui a besoin, comme nous,
quotidiennement d'echanger des fichiers via ce support, les sommes
engagées sont minimes, mais quand meme...

et les majors sont elles vraiment victimes du piratage. les auteurs
compositeurs interpretes, oui ! mais les majors ? leur bénéfices sont
ils en chute libre ? leurs actions s'effondrent elles ?

derniere consolation, pour l'europe, l'ITMS ! l'Itunes Music Store
d'apple, qui fait un tabac et qui débaque en europe d'ici un mois.
comment telecharger de la musique legalement avec un choix immence (j'ai
vu ce matin le dernier Scofield live) à $ 9.99 l'album, $ 0.99 le
morceau, faut avouer que c'est moins compliqué que kazaa ou edonkey. et
rassurant sur le sort des auteurs compositeurs interpretes.

Vous avez filtré cet utilisateur ! Consultez son message

Gerald wrote:

Leurs pouvoirs ont toutefois des limites, tout comme leur ouïe. Ils ne
sont pas (encore ?) autorisés à utiliser des micros-canons ni à pénétrer
sur des propriétés privées sans autorisation, ce qui fait que quand on
est un peu isolé... et puis dans un village de 80ha un peu solidaires
comme le mien, à 33 km du premier feu tricolore, celui qui viendrait
pour "agaçer" pourrait bien vérifier qu'on a pu garder dans nos
campagnes aux routes boueuses et sentant fort, quelques traditions du
far-west façon goudron et plumes upgradées en fonction des moyens
disponibles :-)

tiens, ça me rappelle une vielle histoire similaire avec la fanfare de
mon ancien village :)

ce qui m'échappe dans tout ça, c'est : pourquoi une taxe sur les cd
reversée à une société qui n'est pas un organisme d'état, et à qui est
reversé cet argent, sur la base de quel principe ? c'est le mécanisme de
reversion qui m'échappe. je ne critique pas l'existence de la sacem loin
de là, mais je n'en comprend pas les rouages. je joue dans un orchestre
de bal, et nous remplissons a chaque fois la fiche sacem, mais personne
ne nous demande quels sont les titres qui ont été interprétés. donc la
taxe reversée part ou ? chez qui ?

en plus la taxe sur les cd, penalisante pour l'usage purement data, ne
reglera en rien le piratage. je connais quelques petit couillons qui
duppliquent des cd, et les revendent à la sauvette. la taxe, ils la
récupérent. pour moi ce sont des nocifs, les véritables pirates à la
petite semaine. mais pour une entreprise qui a besoin, comme nous,
quotidiennement d'echanger des fichiers via ce support, les sommes
engagées sont minimes, mais quand meme...

et les majors sont elles vraiment victimes du piratage. les auteurs
compositeurs interpretes, oui ! mais les majors ? leur bénéfices sont
ils en chute libre ? leurs actions s'effondrent elles ?

derniere consolation, pour l'europe, l'ITMS ! l'Itunes Music Store
d'apple, qui fait un tabac et qui débaque en europe d'ici un mois.
comment telecharger de la musique legalement avec un choix immence (j'ai
vu ce matin le dernier Scofield live) à $ 9.99 l'album, $ 0.99 le
morceau, faut avouer que c'est moins compliqué que kazaa ou edonkey. et
rassurant sur le sort des auteurs compositeurs interpretes.

Siegfried

11/05/2004 à 09:43

"Gerald" a écrit dans le message de news:
1gdlywl.13lb025kk6lvkN%

Christian Fauchier wrote:

> manque à gagner bien réel généré par le piratage

mouais... j'ai un mal de chien à faire venir les larmes pour les majors.
Leurs arguments sont on ne peut plus capillotractés : dans un marché du
loisir il est parfaitement *possible* que les choix d'achat du public se
déplacent sans pour autant qu'il faille chercher un bouc émissaire.

Ca c'est le genre d'arguments qui me gonfle à chaque fois.
Dès qu'on parle de piratage, on vient m'opposer les grandes méchantes majors
pas belles.
Que je sache, je n'ai jamais entendu me dire qu'il avait acheté le dernier
Universal ou le dernier BMG.
L'attaque contre les majors dans ce débat m'apparait comme un moyen de se
donner bonne conscience à peu de frais, juste histoire d'oublier qu'on
pirate un artiste qu'on apprécie, ce qui est tout de même un comble !
Qu'est-ce qui en bave le plus dans cette histoire, les majors ou les
artistes ?
Les majors, elles, sont juste furax de ne pas être au point pour proposer de
la musique en ligne et doivent être encore en train de faire mouliner les
simulations financières pour calculer la rentabilité de ce qui est pour
elles un canal de distribution sur lequel elles se sont faits griller la
politesse.
Et puis elles doivent aussi voir comme amortir l'investissement que
représente l'archivage et le stockage de leur catalogue sur serveurs,
autrement plus onéreux que le stockage d'un master.
Alors penser qu'on est un grand rebelle qui s'attaque aux majors par le
biais du piratage me semble relever d'une belle hypocrisie.

Exemple ? Les instruments de musique et plus particulièrement les
instruments de musique électroniques (pour les autres, Musicora se porte
pas mal, merci) : ce n'est pas le piratage qui fait que leur marché est
en chute libre et qu'ils ne puissent même plus avoir un salon annuel
digne de ce nom en France !

Hé hé, je reconnais bien Gérald et sa splendide manière d'emprunter des
chemins de traverse.
Tu le sais bien que les causes ne sont pas les-mêmes et n'ont rien à voir
avec le piratage d'autant plus qu'on ne se situe pas sur la même échelle de
marché.
Maintenant, pour les salons, je me demande toujours pourquoi on n'a pas un
Musik Messe en France...

Siegfried

"Gerald" <Gerald@alussinan.org> a écrit dans le message de news:
1gdlywl.13lb025kk6lvkN%Gerald@alussinan.org...

Christian Fauchier <nospam@nowhere.com> wrote:

> manque à gagner bien réel généré par le piratage

mouais... j'ai un mal de chien à faire venir les larmes pour les majors.
Leurs arguments sont on ne peut plus capillotractés : dans un marché du
loisir il est parfaitement *possible* que les choix d'achat du public se
déplacent sans pour autant qu'il faille chercher un bouc émissaire.

Ca c'est le genre d'arguments qui me gonfle à chaque fois.
Dès qu'on parle de piratage, on vient m'opposer les grandes méchantes majors
pas belles.
Que je sache, je n'ai jamais entendu me dire qu'il avait acheté le dernier
Universal ou le dernier BMG.
L'attaque contre les majors dans ce débat m'apparait comme un moyen de se
donner bonne conscience à peu de frais, juste histoire d'oublier qu'on
pirate un artiste qu'on apprécie, ce qui est tout de même un comble !
Qu'est-ce qui en bave le plus dans cette histoire, les majors ou les
artistes ?
Les majors, elles, sont juste furax de ne pas être au point pour proposer de
la musique en ligne et doivent être encore en train de faire mouliner les
simulations financières pour calculer la rentabilité de ce qui est pour
elles un canal de distribution sur lequel elles se sont faits griller la
politesse.
Et puis elles doivent aussi voir comme amortir l'investissement que
représente l'archivage et le stockage de leur catalogue sur serveurs,
autrement plus onéreux que le stockage d'un master.
Alors penser qu'on est un grand rebelle qui s'attaque aux majors par le
biais du piratage me semble relever d'une belle hypocrisie.

Exemple ? Les instruments de musique et plus particulièrement les
instruments de musique électroniques (pour les autres, Musicora se porte
pas mal, merci) : ce n'est pas le piratage qui fait que leur marché est
en chute libre et qu'ils ne puissent même plus avoir un salon annuel
digne de ce nom en France !

Hé hé, je reconnais bien Gérald et sa splendide manière d'emprunter des
chemins de traverse.
Tu le sais bien que les causes ne sont pas les-mêmes et n'ont rien à voir
avec le piratage d'autant plus qu'on ne se situe pas sur la même échelle de
marché.
Maintenant, pour les salons, je me demande toujours pourquoi on n'a pas un
Musik Messe en France...

Siegfried

Vous avez filtré cet utilisateur ! Consultez son message

"Gerald" a écrit dans le message de news:
1gdlywl.13lb025kk6lvkN%

Christian Fauchier wrote:

> manque à gagner bien réel généré par le piratage

mouais... j'ai un mal de chien à faire venir les larmes pour les majors.
Leurs arguments sont on ne peut plus capillotractés : dans un marché du
loisir il est parfaitement *possible* que les choix d'achat du public se
déplacent sans pour autant qu'il faille chercher un bouc émissaire.

Ca c'est le genre d'arguments qui me gonfle à chaque fois.
Dès qu'on parle de piratage, on vient m'opposer les grandes méchantes majors
pas belles.
Que je sache, je n'ai jamais entendu me dire qu'il avait acheté le dernier
Universal ou le dernier BMG.
L'attaque contre les majors dans ce débat m'apparait comme un moyen de se
donner bonne conscience à peu de frais, juste histoire d'oublier qu'on
pirate un artiste qu'on apprécie, ce qui est tout de même un comble !
Qu'est-ce qui en bave le plus dans cette histoire, les majors ou les
artistes ?
Les majors, elles, sont juste furax de ne pas être au point pour proposer de
la musique en ligne et doivent être encore en train de faire mouliner les
simulations financières pour calculer la rentabilité de ce qui est pour
elles un canal de distribution sur lequel elles se sont faits griller la
politesse.
Et puis elles doivent aussi voir comme amortir l'investissement que
représente l'archivage et le stockage de leur catalogue sur serveurs,
autrement plus onéreux que le stockage d'un master.
Alors penser qu'on est un grand rebelle qui s'attaque aux majors par le
biais du piratage me semble relever d'une belle hypocrisie.

Exemple ? Les instruments de musique et plus particulièrement les
instruments de musique électroniques (pour les autres, Musicora se porte
pas mal, merci) : ce n'est pas le piratage qui fait que leur marché est
en chute libre et qu'ils ne puissent même plus avoir un salon annuel
digne de ce nom en France !

Hé hé, je reconnais bien Gérald et sa splendide manière d'emprunter des
chemins de traverse.
Tu le sais bien que les causes ne sont pas les-mêmes et n'ont rien à voir
avec le piratage d'autant plus qu'on ne se situe pas sur la même échelle de
marché.
Maintenant, pour les salons, je me demande toujours pourquoi on n'a pas un
Musik Messe en France...

Siegfried

Comment faire des copies de CD protégés à usage privé.

10 réponses

Veuillez sélectionner un problème