Dans le doute, je poste également sur fmd (posté également sur
fr.éducations.divers).
Lequel de ces 2 forums est le plus approprié ? Je donne ma langue au chat et
j'ose espérer que les habitués du forum ne m'en voudront pas ;-)
J'ai vainement cherché sur le net réponse à cette question mais j'ai fait
chou blanc.
Mon fils âgé de 12 ans, élève de 5ème, est convoqué prochainement à un
conseil de discipline.
En me documentant sur le net, je m'apperçois que la procédure de conseil de
discipline est assez réglementée notamment dans l'enseignement public et que
le courrier en recommandé que je viens de recevoir ne fait pas état de
certaines mentions (possibilité de prendre connaissance du dossier de
l'enfant et possibilité pour lui de se faire assister).
Aussi je souhaiterai savoir si les établissements d'enseignement privé
(collèges) sont soumis à la même législation en matière de conseil de
discipline que les établissements d'enseignement public ? (notamment les
principes généraux du droit qui s'appliquent à toute procédure : principe de
la légalité des sanctions et des procédures, principe du contracditoire,
principe de la proportionnalité de la sanction, principe de
l'individualisation des sanctions )
Je précise que j'ai contacté le service juridique du rectorat qui m'a
conseillé d'envoyer un courrier en recommandé au Collège, leur enjoignant de
porter à ma connaissancer le dossier de mon fils et demandant à être
entendue lors de cette prodédure.
Les motifs du conseil sont les suivants :
- comportement inadmissible (urine dans le couloir)
- paticipation à un vol de carte bancaire
Mon fils s'est expliqué en toute franchise sur le caractère purement
accidentel de la miction dans le couloir (à noter que les toilettes étaient
fermées, qu'il n'a pas pu se retenir et que ce n'est pas la 1ère fois que ce
genre d'incident lui arrive en dehors de l'école), et a réfuté toute
participation au vol de la carte bancaire auprès du CPE.
Cette procédure, par ailleurs, a été déclenchée de façon précipitée à la
veille des vacances sans réel approfondissement des faits, ni confrontation
des versions et convocation au 2ème jour de la rentrée scolaire.
Puis-je solliciter le report de ce conseil si je n'ai pas eu, en temps et en
heure, connaissance du dossier (je doute d'ailleurs qu'un dossier ait pu
être constitué vu que les évènements se sont déclenchés à quelques jours des
vacances et que le CPE et le directeur sont en vacances)
désolé mais le conseil pro n'est plus recevable dans l'enseignement privé... le chef d'établissement eut très bien lui interdire l'accès dans l'établissement scolaire.... quant à transmettre ce fil de discussion à une DDEC (direction diocésaine...) c'est mon droit puisque tout est public ici!
Oui bien sur mais quel serait ton intéret ? Nuire a une famille que tu n'as jamais rencontré ? Tu te crois a Vichy ou quoi ? Tu vas les appeler d'une cabine téléphonique en déguisant ta vois, et tu diras "allo c'est pour une dénonciation anonyme, une femme a demandé conseil sur internet" ? Tu devrais le faire ca devrait bien les faire marrer
MG wrote:
désolé mais le conseil pro n'est plus recevable dans l'enseignement privé...
le chef d'établissement eut très bien lui interdire l'accès dans
l'établissement scolaire.... quant à transmettre ce fil de discussion à une
DDEC (direction diocésaine...) c'est mon droit puisque tout est public ici!
Oui bien sur mais quel serait ton intéret ? Nuire a une famille que tu
n'as jamais rencontré ?
Tu te crois a Vichy ou quoi ? Tu vas les appeler d'une cabine
téléphonique en déguisant ta vois, et tu diras "allo c'est pour une
dénonciation anonyme, une femme a demandé conseil sur internet" ?
Tu devrais le faire ca devrait bien les faire marrer
désolé mais le conseil pro n'est plus recevable dans l'enseignement privé... le chef d'établissement eut très bien lui interdire l'accès dans l'établissement scolaire.... quant à transmettre ce fil de discussion à une DDEC (direction diocésaine...) c'est mon droit puisque tout est public ici!
Oui bien sur mais quel serait ton intéret ? Nuire a une famille que tu n'as jamais rencontré ? Tu te crois a Vichy ou quoi ? Tu vas les appeler d'une cabine téléphonique en déguisant ta vois, et tu diras "allo c'est pour une dénonciation anonyme, une femme a demandé conseil sur internet" ? Tu devrais le faire ca devrait bien les faire marrer
Maeli
"PAP" a écrit
Attends, là, je crois que tu dérives, Maeli,
Nan nan Pap, j'ai ressenti les propos de ce Monsieur comme une véritable intimidation et je ne crois pas avoir été la seule à sursauter.
> Cela étant, je te citerai l'exemple de mon second fils qui, en redoublement
de terminale (alors qu'il était déjà bachelier, mais il voulait une mention pour pouvoir entrer dans le supérieur qui lui plaisait) s'est fait, pour une connerie ne relevant ni du droit pénal ni du droit civil, mais plus du bon sens et de la correction, éjecter pour 8 jours. eh bien je peux te dire que cette sanction du lycée n'a pas été grand chose par rapport à la sanction "à la maison". Et que je n'ai à aucun moment cherché à le défendre. 10 ans plus tard (avec *deux* bacs, un C et un S avec mention, et bac +5, il m'a dit qu'il avait été assez peu fier de lui, et que je l'aurais profondément déçu d'essayer de le défendre... Alors OK, il avait 18 ans... mais à méditer quand même...
Pap, je suis d'un naturel plutôt sévère avec mes enfants et je ne leur laisse rien passer. Si j'avais le moindre soupçon ou relevais la moindre contradiction dans la version du petit, je ne chercherais pas à le défendre. Dans ce cas, c'est normal, il a fait une connerie, il assume, ce qui l'aide à grandir également. Mais là, cette histoire me dérange et forcément, je m'interroge !
"PAP" a écrit
Attends, là, je crois que tu dérives, Maeli,
Nan nan Pap, j'ai ressenti les propos de ce Monsieur comme une véritable
intimidation et je ne crois pas avoir été la seule à sursauter.
> Cela étant, je te citerai l'exemple de mon second fils qui, en
redoublement
de terminale (alors qu'il était déjà bachelier, mais il voulait une
mention pour pouvoir entrer dans le supérieur qui lui plaisait) s'est
fait, pour une connerie ne relevant ni du droit pénal ni du droit civil,
mais plus du bon sens et de la correction, éjecter pour 8 jours. eh bien
je peux te dire que cette sanction du lycée n'a pas été grand chose par
rapport à la sanction "à la maison". Et que je n'ai à aucun moment cherché
à le défendre. 10 ans plus tard (avec *deux* bacs, un C et un S avec
mention, et bac +5, il m'a dit qu'il avait été assez peu fier de lui, et
que je l'aurais profondément déçu d'essayer de le défendre... Alors OK, il
avait 18 ans... mais à méditer quand même...
Pap, je suis d'un naturel plutôt sévère avec mes enfants et je ne leur
laisse rien passer.
Si j'avais le moindre soupçon ou relevais la moindre contradiction dans la
version du petit, je ne chercherais pas à le défendre. Dans ce cas, c'est
normal, il a fait une connerie, il assume, ce qui l'aide à grandir
également.
Mais là, cette histoire me dérange et forcément, je m'interroge !
Nan nan Pap, j'ai ressenti les propos de ce Monsieur comme une véritable intimidation et je ne crois pas avoir été la seule à sursauter.
> Cela étant, je te citerai l'exemple de mon second fils qui, en redoublement
de terminale (alors qu'il était déjà bachelier, mais il voulait une mention pour pouvoir entrer dans le supérieur qui lui plaisait) s'est fait, pour une connerie ne relevant ni du droit pénal ni du droit civil, mais plus du bon sens et de la correction, éjecter pour 8 jours. eh bien je peux te dire que cette sanction du lycée n'a pas été grand chose par rapport à la sanction "à la maison". Et que je n'ai à aucun moment cherché à le défendre. 10 ans plus tard (avec *deux* bacs, un C et un S avec mention, et bac +5, il m'a dit qu'il avait été assez peu fier de lui, et que je l'aurais profondément déçu d'essayer de le défendre... Alors OK, il avait 18 ans... mais à méditer quand même...
Pap, je suis d'un naturel plutôt sévère avec mes enfants et je ne leur laisse rien passer. Si j'avais le moindre soupçon ou relevais la moindre contradiction dans la version du petit, je ne chercherais pas à le défendre. Dans ce cas, c'est normal, il a fait une connerie, il assume, ce qui l'aide à grandir également. Mais là, cette histoire me dérange et forcément, je m'interroge !
jojolapin
"Maeli" <maeli56_pas_de a écrit dans le message de news: 426ca844$0$11722$
"jojolapin" a écrit
Si votre fils a un problème d'incontinence il faut voir un médecin.
C'est effectivement ce que je vais faire.
cela peut servir dans le cas conseil de discipline pour sa défense.
"Maeli" <maeli56_pas_de spam@ifrance.com> a écrit dans le message de news:
426ca844$0$11722$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"jojolapin" a écrit
Si votre fils a un problème d'incontinence il faut voir un médecin.
C'est effectivement ce que je vais faire.
cela peut servir dans le cas conseil de discipline pour sa défense.
"Maeli" <maeli56_pas_de a écrit dans le message de news: 426ca844$0$11722$
"jojolapin" a écrit
Si votre fils a un problème d'incontinence il faut voir un médecin.
C'est effectivement ce que je vais faire.
cela peut servir dans le cas conseil de discipline pour sa défense.
Maeli
"PAP" a écrit >
moi ce qui me chagrine un peu, c'est cet amalgame pipi-carte bleue... un acte "mineur" (mais intolérable) pouvant masquer un acte *délictuel*...
J'ai expliqué cet amalgame dans un précédent post.
Mais faudrait laisser au gamin, à un de ses camarades, et à un représentant des parents d'élèves (plus qu'à la maman, à mon avis) le soin de s'explqiuer devant le Conseil de discipline
Là c'est toi qui déraille Pat ,-) je te rappelle que je suis le représentant légal de cet enfant. C'est justement mon rôle que de l'assister et de produire mes observations lors de ce conseil.
"PAP" a écrit >
moi ce qui me chagrine un peu, c'est cet amalgame pipi-carte bleue... un
acte "mineur" (mais intolérable) pouvant masquer un acte *délictuel*...
J'ai expliqué cet amalgame dans un précédent post.
Mais faudrait laisser au gamin, à un de ses camarades, et à un
représentant des parents d'élèves (plus qu'à la maman, à mon avis) le soin
de s'explqiuer devant le Conseil de discipline
Là c'est toi qui déraille Pat ,-) je te rappelle que je suis le représentant
légal de cet enfant. C'est justement mon rôle que de l'assister et de
produire mes observations lors de ce conseil.
moi ce qui me chagrine un peu, c'est cet amalgame pipi-carte bleue... un acte "mineur" (mais intolérable) pouvant masquer un acte *délictuel*...
J'ai expliqué cet amalgame dans un précédent post.
Mais faudrait laisser au gamin, à un de ses camarades, et à un représentant des parents d'élèves (plus qu'à la maman, à mon avis) le soin de s'explqiuer devant le Conseil de discipline
Là c'est toi qui déraille Pat ,-) je te rappelle que je suis le représentant légal de cet enfant. C'est justement mon rôle que de l'assister et de produire mes observations lors de ce conseil.
djeeheel
Maeli wrote:
Et croyez-moi, Monsieur Michel Guillemard, je ne m'en priverais pas ! D'ailleurs je me demande même si l'on ne peut d'ores et déjà qualifier d'intimidation, de menace déguisée ou de chantage les propos que vous venez de me tenir.
Tiens rtiens, tu dévoiles ton vrai visage...
-- Djeel
Maeli wrote:
Et croyez-moi, Monsieur Michel Guillemard, je ne m'en priverais pas !
D'ailleurs je me demande même si l'on ne peut d'ores et déjà qualifier
d'intimidation, de menace déguisée ou de chantage les propos que vous
venez de me tenir.
Et croyez-moi, Monsieur Michel Guillemard, je ne m'en priverais pas ! D'ailleurs je me demande même si l'on ne peut d'ores et déjà qualifier d'intimidation, de menace déguisée ou de chantage les propos que vous venez de me tenir.
Tiens rtiens, tu dévoiles ton vrai visage...
-- Djeel
djeeheel
Maeli wrote:
Là c'est toi qui déraille Pat ,-) je te rappelle que je suis le représentant légal de cet enfant. C'est justement mon rôle que de l'assister et de produire mes observations lors de ce conseil.
Curieux que la représentante légale si soucieuse de droit n'ait jamais pensé à informer le collège des problèmes d'énurésie de son cher petit !
-- Djeel
Maeli wrote:
Là c'est toi qui déraille Pat ,-) je te rappelle que je suis le
représentant légal de cet enfant. C'est justement mon rôle que de
l'assister et de produire mes observations lors de ce conseil.
Curieux que la représentante légale si soucieuse de droit n'ait jamais pensé
à informer le collège des problèmes d'énurésie de son cher petit !
Là c'est toi qui déraille Pat ,-) je te rappelle que je suis le représentant légal de cet enfant. C'est justement mon rôle que de l'assister et de produire mes observations lors de ce conseil.
Curieux que la représentante légale si soucieuse de droit n'ait jamais pensé à informer le collège des problèmes d'énurésie de son cher petit !
-- Djeel
djeeheel
Maeli wrote:
En fait, les 2 faits sont liés. Mon fils, après une marche de solidarité, est monté au 2ème étage ...
Enfin, la version complète de l'histoire ! Curieux que tu ne te sois pas précipitée chez le Principal pour expliquer ce qui s'était passé !
Celui-ci ayant été retrouvé dans une rigole de pisse et les 2 autres enfants ayant raconté que Kévin avait fait pipi dans le couloir... l'affaire était bouclée !
L'affaire n'est pas bouclée, mais elle est suffisamment grave pour justifier un Conseil de Discipline.
-- Djeel
Maeli wrote:
En fait, les 2 faits sont liés. Mon fils, après une marche de
solidarité, est monté au 2ème étage ...
Enfin, la version complète de l'histoire !
Curieux que tu ne te sois pas précipitée chez le Principal pour expliquer ce
qui s'était passé !
Celui-ci ayant été retrouvé dans une rigole de pisse et les 2 autres
enfants ayant raconté que Kévin avait fait pipi dans le couloir...
l'affaire était bouclée !
L'affaire n'est pas bouclée, mais elle est suffisamment grave pour justifier
un Conseil de Discipline.
En fait, les 2 faits sont liés. Mon fils, après une marche de solidarité, est monté au 2ème étage ...
Enfin, la version complète de l'histoire ! Curieux que tu ne te sois pas précipitée chez le Principal pour expliquer ce qui s'était passé !
Celui-ci ayant été retrouvé dans une rigole de pisse et les 2 autres enfants ayant raconté que Kévin avait fait pipi dans le couloir... l'affaire était bouclée !
L'affaire n'est pas bouclée, mais elle est suffisamment grave pour justifier un Conseil de Discipline.
-- Djeel
djeeheel
Maeli wrote:
Sauf qu'il y a eu un précédent, un enfant de 6ème s'est soulagé fécalement dans le couloir cette année et n'a pas fait l'objet de procédure disciplinaire.Y'aurait-il dans ce cas 2 poids, 2 mesures ?
Incroyable ! J'ai lu dans un journal qu'une personne accusée de vol avait été innocentée. Donc toutes les personnes accusées sont innocentes...
Je pense qu'une exclusion temporaire de + de 8 jours ou définitive pour une miction accidentelle ferait effectivement beaucoup rire le rectorat...
Et l'évêché ?
Faire confiance certes dans la mesure où il y une réelle volonté d'approfondissement des faits et que ce conseil n'est pas mis en place à la veille des vacances scolaires de façon arbitraire et précipitée !
C'est quand même extraordinaire ! Tu considères que ton fils va être sanctionné parce qu'il passe en CDD ! N'est-ce pas un peu arbitraire et précipité comme jugement ? Attends donc les conclusions du dit conseil ! -- Djeel
Maeli wrote:
Sauf qu'il y a eu un précédent, un enfant de 6ème s'est soulagé
fécalement dans le couloir cette année et n'a pas fait l'objet de
procédure disciplinaire.Y'aurait-il dans ce cas 2 poids, 2 mesures ?
Incroyable ! J'ai lu dans un journal qu'une personne accusée de vol avait
été innocentée. Donc toutes les personnes accusées sont innocentes...
Je pense qu'une exclusion temporaire de + de 8 jours ou définitive
pour une miction accidentelle ferait effectivement beaucoup rire le
rectorat...
Et l'évêché ?
Faire confiance certes dans la mesure où il y une réelle volonté
d'approfondissement des faits et que ce conseil n'est pas mis en
place à la veille des vacances scolaires de façon arbitraire et
précipitée !
C'est quand même extraordinaire ! Tu considères que ton fils va être
sanctionné parce qu'il passe en CDD !
N'est-ce pas un peu arbitraire et précipité comme jugement ?
Attends donc les conclusions du dit conseil !
--
Djeel
Sauf qu'il y a eu un précédent, un enfant de 6ème s'est soulagé fécalement dans le couloir cette année et n'a pas fait l'objet de procédure disciplinaire.Y'aurait-il dans ce cas 2 poids, 2 mesures ?
Incroyable ! J'ai lu dans un journal qu'une personne accusée de vol avait été innocentée. Donc toutes les personnes accusées sont innocentes...
Je pense qu'une exclusion temporaire de + de 8 jours ou définitive pour une miction accidentelle ferait effectivement beaucoup rire le rectorat...
Et l'évêché ?
Faire confiance certes dans la mesure où il y une réelle volonté d'approfondissement des faits et que ce conseil n'est pas mis en place à la veille des vacances scolaires de façon arbitraire et précipitée !
C'est quand même extraordinaire ! Tu considères que ton fils va être sanctionné parce qu'il passe en CDD ! N'est-ce pas un peu arbitraire et précipité comme jugement ? Attends donc les conclusions du dit conseil ! -- Djeel
Maeli
"djeeheel" a écrit
Tiens rtiens, tu dévoiles ton vrai visage...
Serait-ce dévoiler son vrai visage que de se défendre ?
"djeeheel" a écrit
Tiens rtiens, tu dévoiles ton vrai visage...
Serait-ce dévoiler son vrai visage que de se défendre ?
Serait-ce dévoiler son vrai visage que de se défendre ?
Maeli
"djeeheel" a écrit
Curieux que tu ne te sois pas précipitée chez le Principal pour expliquer ce qui s'était passé !
C'est effectivement ce que j'ai fait sauf que le directeur et le CPE sont en vacances !
L'affaire n'est pas bouclée, mais elle est suffisamment grave pour justifier un Conseil de Discipline.
A partir du moment ou il est établi que l'enfant souffre de légers problèmes d'incontinence, sa seule présence dans le couloir suffit-elle à établir sa culpabilité ?
"djeeheel" a écrit
Curieux que tu ne te sois pas précipitée chez le Principal pour expliquer
ce qui s'était passé !
C'est effectivement ce que j'ai fait sauf que le directeur et le CPE sont en
vacances !
L'affaire n'est pas bouclée, mais elle est suffisamment grave pour
justifier un Conseil de Discipline.
A partir du moment ou il est établi que l'enfant souffre de légers problèmes
d'incontinence, sa seule présence dans le couloir suffit-elle à établir sa
culpabilité ?
Curieux que tu ne te sois pas précipitée chez le Principal pour expliquer ce qui s'était passé !
C'est effectivement ce que j'ai fait sauf que le directeur et le CPE sont en vacances !
L'affaire n'est pas bouclée, mais elle est suffisamment grave pour justifier un Conseil de Discipline.
A partir du moment ou il est établi que l'enfant souffre de légers problèmes d'incontinence, sa seule présence dans le couloir suffit-elle à établir sa culpabilité ?
