Bonjour,
est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t
on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et
chats ...
Merci
Bonjour, est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et chats ... Merci
J'ai enfin retrouvé la piste de l'auteur du coup de fusil qui mit fin aux jours de mon chat il y a des années, alors qu'il allait courir après les mulots dans les champs ou de celui qui, en ville, empoisonnait les chats de ses voisins en toute impunité. Dans quelle région sévissez-vous ?
anon a écrit :
Bonjour,
est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t
on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et
chats ...
Merci
J'ai enfin retrouvé la piste de l'auteur du coup de fusil qui mit fin
aux jours de mon chat il y a des années, alors qu'il allait courir après
les mulots dans les champs ou de celui qui, en ville, empoisonnait les
chats de ses voisins en toute impunité.
Dans quelle région sévissez-vous ?
Bonjour, est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et chats ... Merci
J'ai enfin retrouvé la piste de l'auteur du coup de fusil qui mit fin aux jours de mon chat il y a des années, alors qu'il allait courir après les mulots dans les champs ou de celui qui, en ville, empoisonnait les chats de ses voisins en toute impunité. Dans quelle région sévissez-vous ?
anon
Laurent GARNIER a écrit :
anon wrote:
Bonjour, est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et chats ...
Mauvais traitement, destruction du bien d'autrui s'il a un maitre, etc...
C'est donc un délit passible d'une amende (pas de prison, et non inscrite au casier judiciaire ) ?
Surtout que ce type d'animal peut difficilement etre considere comme "nuisible"...
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :) Je souhaite connaître les risques juridiques...
Laurent GARNIER a écrit :
anon wrote:
Bonjour,
est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t
on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et
chats ...
Mauvais traitement, destruction du bien d'autrui s'il a un maitre, etc...
C'est donc un délit passible d'une amende (pas de prison, et non
inscrite au casier judiciaire ) ?
Surtout que ce type d'animal peut difficilement etre considere comme
"nuisible"...
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer
sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :)
Je souhaite connaître les risques juridiques...
Bonjour, est ce interdit d'empoisonner des animaux indésirables ? (que risque t on ?) Je ne parle pas des cafards et des moustiques, mais des chiens et chats ...
Mauvais traitement, destruction du bien d'autrui s'il a un maitre, etc...
C'est donc un délit passible d'une amende (pas de prison, et non inscrite au casier judiciaire ) ?
Surtout que ce type d'animal peut difficilement etre considere comme "nuisible"...
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :) Je souhaite connaître les risques juridiques...
Laurent GARNIER
anon wrote:
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Nuisible a un sens legal bien precis. Il est peut probable que les animaux domestiques entrent dans cette categorie du simple fait qu'il provaque une nuisance...
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :) Je souhaite connaître les risques juridiques...
Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de *****deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.**** [...]
Ca semble relativement clair non ;-)
-- Laurent GARNIER
anon wrote:
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer
sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Nuisible a un sens legal bien precis. Il est peut probable que les
animaux domestiques entrent dans cette categorie du simple fait qu'il
provaque une nuisance...
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :)
Je souhaite connaître les risques juridiques...
Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de
nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal
domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de *****deux
ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.****
[...]
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Nuisible a un sens legal bien precis. Il est peut probable que les animaux domestiques entrent dans cette categorie du simple fait qu'il provaque une nuisance...
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :) Je souhaite connaître les risques juridiques...
Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de *****deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.**** [...]
Ca semble relativement clair non ;-)
-- Laurent GARNIER
Patrick V
On 20 nov, 15:09, anon wrote:
C'est donc un délit passible d'une amende (pas de prison, et non inscrite au casier judiciaire ) ?
Dominique et moi avons cité pas mal de textes applicables, et certains sont passibles de prison.
> Surtout que ce type d'animal peut difficilement etre considere comme > "nuisible"...
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Les "nuisibles" sont défini règlementairement et non par les individus.
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :)
2 ans de prison et 30000 euros d'amende, sans compter les autres textes indiqués, ça fait cher pour vivre en paix.
On 20 nov, 15:09, anon <a...@gmail.com> wrote:
C'est donc un délit passible d'une amende (pas de prison, et non
inscrite au casier judiciaire ) ?
Dominique et moi avons cité pas mal de textes applicables, et certains
sont passibles de prison.
> Surtout que ce type d'animal peut difficilement etre considere comme
> "nuisible"...
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer
sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Les "nuisibles" sont défini règlementairement et non par les
individus.
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :)
2 ans de prison et 30000 euros d'amende, sans compter les autres
textes indiqués, ça fait cher pour vivre en paix.
C'est donc un délit passible d'une amende (pas de prison, et non inscrite au casier judiciaire ) ?
Dominique et moi avons cité pas mal de textes applicables, et certains sont passibles de prison.
> Surtout que ce type d'animal peut difficilement etre considere comme > "nuisible"...
Un chien qui aboie toute la nuit, un chat qui rentre chez toi pour jouer sur ton tapis en le déchirant, etc. Cela énerve nuit au calme.
Les "nuisibles" sont défini règlementairement et non par les individus.
Certains préfèrent payer une amende pour vivre en paix :)
2 ans de prison et 30000 euros d'amende, sans compter les autres textes indiqués, ça fait cher pour vivre en paix.
Marc-Antoine
Thomas wrote:
Marc-Antoine a écrit :
Patrick V wrote:
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+ wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et d'actualité.
Moi je me suis toujours poser la question de savoir pourquoi certains animaux bénéficient de privilèges comme les intouchables toutous, minous cocos et autres animaux dits domestiques. Pourquoi une mouche un moustique ou un cafard n'aurait-il pas droits aux même égards hein ? "Selon que vous serez puissants ou misérables..." lol
Si vous tuez les puces d'un dresseur de puce ou un rat domestique, le problème sera le même ...
Là je m'attaquerais alors à des animaux sensés être gardés par leur propriétaire. Si ces bestioles se promènent librement chez vous alors que vous êtes en train d'utiliser un produit létal, c'est tant pis pour eux non ?
Thomas wrote:
Marc-Antoine a écrit :
Patrick V wrote:
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+s...@free.fr> wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et
d'actualité.
Moi je me suis toujours poser la question de savoir pourquoi certains
animaux bénéficient de privilèges comme les intouchables toutous,
minous
cocos et autres animaux dits domestiques. Pourquoi une mouche un
moustique ou un cafard n'aurait-il pas droits aux même égards hein ?
"Selon que vous serez puissants ou misérables..."
lol
Si vous tuez les puces d'un dresseur de puce ou un rat domestique, le
problème sera le même ...
Là je m'attaquerais alors à des animaux sensés être gardés par leur
propriétaire.
Si ces bestioles se promènent librement chez vous alors que vous êtes en
train d'utiliser un produit létal, c'est tant pis pour eux non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et d'actualité.
Moi je me suis toujours poser la question de savoir pourquoi certains animaux bénéficient de privilèges comme les intouchables toutous, minous cocos et autres animaux dits domestiques. Pourquoi une mouche un moustique ou un cafard n'aurait-il pas droits aux même égards hein ? "Selon que vous serez puissants ou misérables..." lol
Si vous tuez les puces d'un dresseur de puce ou un rat domestique, le problème sera le même ...
Là je m'attaquerais alors à des animaux sensés être gardés par leur propriétaire. Si ces bestioles se promènent librement chez vous alors que vous êtes en train d'utiliser un produit létal, c'est tant pis pour eux non ?
Thomas
Marc-Antoine a écrit :
Thomas wrote:
Marc-Antoine a écrit :
Patrick V wrote:
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+ wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et d'actualité.
Moi je me suis toujours poser la question de savoir pourquoi certains animaux bénéficient de privilèges comme les intouchables toutous, minous cocos et autres animaux dits domestiques. Pourquoi une mouche un moustique ou un cafard n'aurait-il pas droits aux même égards hein ? "Selon que vous serez puissants ou misérables..." lol
Si vous tuez les puces d'un dresseur de puce ou un rat domestique, le problème sera le même ...
Là je m'attaquerais alors à des animaux sensés être gardés par leur propriétaire. Si ces bestioles se promènent librement chez vous alors que vous êtes en train d'utiliser un produit létal, c'est tant pis pour eux non ?
Si les enfants des voisins viennent piquer vos gâteaux et qu'un jour ils sont empoisonnés, c'est tant pis pour eux, non ? (Au pire c'est une amende ...)
Marc-Antoine a écrit :
Thomas wrote:
Marc-Antoine a écrit :
Patrick V wrote:
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+s...@free.fr> wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et
d'actualité.
Moi je me suis toujours poser la question de savoir pourquoi certains
animaux bénéficient de privilèges comme les intouchables toutous, minous
cocos et autres animaux dits domestiques. Pourquoi une mouche un
moustique ou un cafard n'aurait-il pas droits aux même égards hein ?
"Selon que vous serez puissants ou misérables..."
lol
Si vous tuez les puces d'un dresseur de puce ou un rat domestique, le
problème sera le même ...
Là je m'attaquerais alors à des animaux sensés être gardés par leur
propriétaire.
Si ces bestioles se promènent librement chez vous alors que vous êtes en
train d'utiliser un produit létal, c'est tant pis pour eux non ?
Si les enfants des voisins viennent piquer vos gâteaux et qu'un jour ils
sont empoisonnés, c'est tant pis pour eux, non ?
(Au pire c'est une amende ...)
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et d'actualité.
Moi je me suis toujours poser la question de savoir pourquoi certains animaux bénéficient de privilèges comme les intouchables toutous, minous cocos et autres animaux dits domestiques. Pourquoi une mouche un moustique ou un cafard n'aurait-il pas droits aux même égards hein ? "Selon que vous serez puissants ou misérables..." lol
Si vous tuez les puces d'un dresseur de puce ou un rat domestique, le problème sera le même ...
Là je m'attaquerais alors à des animaux sensés être gardés par leur propriétaire. Si ces bestioles se promènent librement chez vous alors que vous êtes en train d'utiliser un produit létal, c'est tant pis pour eux non ?
Si les enfants des voisins viennent piquer vos gâteaux et qu'un jour ils sont empoisonnés, c'est tant pis pour eux, non ? (Au pire c'est une amende ...)
Sylvain
"Dominique G" <dmkgbt+ a écrit dans le message de news:
Patrick V a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+ wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et d'actualité.
Dans ce cas, il faut y faire une réponse juridique ( je te fais remarquer que "l'explosion de tarin" ressort de la justice privée :-))
CODE PENAL (Partie Législative) Article 521-1 Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende. ... Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également les peines complémentaires d'interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d'exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l'infraction. Cette interdiction n'est toutefois pas applicable à l'exercice d'un mandat électif ou de responsabilités syndicales.
Alors pourquoi la corrida et la chasse à cours ne sont pas sanctionnées ?
"Dominique G" <dmkgbt+spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
XnF99EE6D4D3A5EBdmkgbtfreefr@212.27.60.40...
Patrick V a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+s...@free.fr> wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et
d'actualité.
Dans ce cas, il faut y faire une réponse juridique ( je te fais remarquer
que "l'explosion de tarin" ressort de la justice privée :-))
CODE PENAL
(Partie Législative)
Article 521-1
Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature
sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique,
ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement
et de 30000 euros d'amende.
...
Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent
article encourent également les peines complémentaires d'interdiction, à
titre définitif ou non, de détenir un animal et d'exercer, pour une durée
de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que
les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour
préparer ou commettre l'infraction. Cette interdiction n'est toutefois pas
applicable à l'exercice d'un mandat électif ou de responsabilités
syndicales.
Alors pourquoi la corrida et la chasse à cours ne sont pas sanctionnées ?
"Dominique G" <dmkgbt+ a écrit dans le message de news:
Patrick V a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
On 20 nov, 09:57, Dominique G <dmkgbt+ wrote:
A part ça, <<Don't feed the Troll>>, non ?
Bah, même si c'est un troll, la question est intéressante... et d'actualité.
Dans ce cas, il faut y faire une réponse juridique ( je te fais remarquer que "l'explosion de tarin" ressort de la justice privée :-))
CODE PENAL (Partie Législative) Article 521-1 Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende. ... Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également les peines complémentaires d'interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d'exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l'infraction. Cette interdiction n'est toutefois pas applicable à l'exercice d'un mandat électif ou de responsabilités syndicales.
Alors pourquoi la corrida et la chasse à cours ne sont pas sanctionnées ?
Dominique G
Steph a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
Séb. a écrit :
je viens de passer 9 mois à nettoyer la litière de mes 2 chats (qui sortent et n'embêtent pas les voisins, sauf pour traverser leur jardin pour aller dans les bois voisins)
et aucune anomalie rencontrée sur bébé
Outre que je trouve ca un peu inconscient, on est censé tiré une conclusion scientifique à cet observation ? 100 % des femmes qui changent la litière de leur chat n'auront pas la toxo ?
Sans vouloir faire de catastrophisme, une de mes belle-soeurs a chopé la toxoplasmose avec le chat de la maison et a perdu son premier bébé. Pour le suivant, le chat a été confié aux voisins le temps de la grossesse. (ma belle-soeur n'était toujours pas immunisée)
Si ça ne vous dérange pas, je publie sur fr.rec.animaux et fr.bio.medecine pour plus ample informé. Suivi sur fr.rec.animaux
-- DG
Steph a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
Séb. a écrit :
je viens de passer 9 mois à nettoyer la litière de mes 2 chats (qui
sortent et n'embêtent pas les voisins, sauf pour traverser leur
jardin pour aller dans les bois voisins)
et aucune anomalie rencontrée sur bébé
Outre que je trouve ca un peu inconscient, on est censé tiré une
conclusion scientifique à cet observation ?
100 % des femmes qui changent la litière de leur chat n'auront pas la
toxo ?
Sans vouloir faire de catastrophisme, une de mes belle-soeurs a chopé la
toxoplasmose avec le chat de la maison et a perdu son premier bébé.
Pour le suivant, le chat a été confié aux voisins le temps de la grossesse.
(ma belle-soeur n'était toujours pas immunisée)
Si ça ne vous dérange pas, je publie sur fr.rec.animaux et fr.bio.medecine
pour plus ample informé.
Suivi sur fr.rec.animaux
je viens de passer 9 mois à nettoyer la litière de mes 2 chats (qui sortent et n'embêtent pas les voisins, sauf pour traverser leur jardin pour aller dans les bois voisins)
et aucune anomalie rencontrée sur bébé
Outre que je trouve ca un peu inconscient, on est censé tiré une conclusion scientifique à cet observation ? 100 % des femmes qui changent la litière de leur chat n'auront pas la toxo ?
Sans vouloir faire de catastrophisme, une de mes belle-soeurs a chopé la toxoplasmose avec le chat de la maison et a perdu son premier bébé. Pour le suivant, le chat a été confié aux voisins le temps de la grossesse. (ma belle-soeur n'était toujours pas immunisée)
Si ça ne vous dérange pas, je publie sur fr.rec.animaux et fr.bio.medecine pour plus ample informé. Suivi sur fr.rec.animaux
-- DG
Dominique G
Marie-Gwen a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
"Patrick V" a écrit dans le message de news:
explosion de tarin bien méritée, etc.
* * *
Pétage de rotules aussi nan ? J'aime bien le pétage de rotules moi....
Vous dites ça parce que vous êtes cruelle ...
:-p
:-D
-- DG
Marie-Gwen a écrit le 20.11 2007 sur fr.misc.droit
"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message de news:
1bbe2986-dff4-4ad3-9c4e-162e7b08e7cd@a28g2000hsc.googlegroups.com...
explosion de tarin bien méritée, etc.
* * *
Pétage de rotules aussi nan ? J'aime bien le pétage de rotules moi....
