les enfoirés du fisc pour l'option décochée "pas de téléviseur"
94 réponses
aigle
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de la
procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la
déclaration".
Les naifs pensent que l'administration fiscale reproduirait la même
déclaration de l'année d'avant. Mais en regardant de plus près, la case
"Absence de téléviseur chez soit" n'est pas cochée. Ainsi, si quelqu'un
qui n'a pas de télé clique sur le bouton "aucune modification à
apporter, envoyer la déclaration", il ne sait pas qu'il a en fait
déclaré avoir une télé.
Ce procédé me fait penser aux affiches commerciales avec des clauses
abusives écrites en tout petit. Est ce attaquable ?
Mais comme je ne la regarde jamais, j'ai demandé en son temps une exemption que je note à côté de la case. :o)
On ne tedemande pas si tu la regardes, mais si ton foyer est équipé ou pas. Le jour où les gens répondront aux questions qu'on leur pose, la compréhension mutuelle aura fait un grand pas en avant.
Ok, j'ai bien une Tv déclarée à la casa.
Je voulais juste dire que j'avais eu à lutter fort contre cette taxe dont je ne voyais pas le but en ce qui me concerne.
Nombreux échanges de courrier A/ R
Plus ( + ) visite des services de la redevance audio-visuelle.
Bagarre juridique.
J'ai eu gain de cause.
Alors je côches la case oui et même malgrés que je note ( Exempt qui ne doit avoir aucune valeur )
Voilà :
Le service RAV ou je suis fiché en tient compte.
http://cjoint.com/?fonWiuCt7H
Cordialement,
--
bob
Tardigradus wrote:
NM <NoMatter> wrote:
Mais comme je ne la regarde jamais, j'ai demandé en son temps une
exemption que je note à côté de la case. :o)
On ne tedemande pas si tu la regardes, mais si ton foyer est équipé ou
pas. Le jour où les gens répondront aux questions qu'on leur pose, la
compréhension mutuelle aura fait un grand pas en avant.
Ok, j'ai bien une Tv déclarée à la casa.
Je voulais juste dire que j'avais eu à lutter fort contre cette taxe dont je
ne voyais pas le but en ce qui me concerne.
Nombreux échanges de courrier A/ R
Plus ( + ) visite des services de la redevance audio-visuelle.
Bagarre juridique.
J'ai eu gain de cause.
Alors je côches la case oui et même malgrés que je note ( Exempt qui ne doit
avoir aucune valeur )
Mais comme je ne la regarde jamais, j'ai demandé en son temps une exemption que je note à côté de la case. :o)
On ne tedemande pas si tu la regardes, mais si ton foyer est équipé ou pas. Le jour où les gens répondront aux questions qu'on leur pose, la compréhension mutuelle aura fait un grand pas en avant.
Ok, j'ai bien une Tv déclarée à la casa.
Je voulais juste dire que j'avais eu à lutter fort contre cette taxe dont je ne voyais pas le but en ce qui me concerne.
Nombreux échanges de courrier A/ R
Plus ( + ) visite des services de la redevance audio-visuelle.
Bagarre juridique.
J'ai eu gain de cause.
Alors je côches la case oui et même malgrés que je note ( Exempt qui ne doit avoir aucune valeur )
Voilà :
Le service RAV ou je suis fiché en tient compte.
http://cjoint.com/?fonWiuCt7H
Cordialement,
--
bob
AlainD
"segnol" a écrit dans le message de news: 4becf278$0$27602$
Non il ne forceront pas votre porte ILs vous declareront, du fait de votre refus, fraudeur et vous devrez payer la taxe et des penalites
Vous vous basez sur quels textes pour affirmer ça? Moi je croyais qu'ils devaient constater qu'il y a bien une télé pour pouvoir faire payer taxes et éventuelles pénalités.
"segnol" <segnoljfa@orange.fr> a écrit dans le message de news:
4becf278$0$27602$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Non il ne forceront pas votre porte
ILs vous declareront, du fait de votre refus, fraudeur et vous devrez
payer la taxe et des penalites
Vous vous basez sur quels textes pour affirmer ça? Moi je croyais qu'ils
devaient constater qu'il y a bien une télé pour pouvoir faire payer taxes et
éventuelles pénalités.
"segnol" a écrit dans le message de news: 4becf278$0$27602$
Non il ne forceront pas votre porte ILs vous declareront, du fait de votre refus, fraudeur et vous devrez payer la taxe et des penalites
Vous vous basez sur quels textes pour affirmer ça? Moi je croyais qu'ils devaient constater qu'il y a bien une télé pour pouvoir faire payer taxes et éventuelles pénalités.
patrick.1200RTcazaux
jr wrote:
Non, c'est comme pour la prison: la redevance est dans la location de la TV.
Je ne parle pas d'une TV qu'elle louerait pour son usager personnel, dans sa chambre, mais des appareils que l'établissement met dans les salles communes.
-- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
jr <jqs@froc.net> wrote:
Non, c'est comme pour la prison: la redevance est dans la location de la
TV.
Je ne parle pas d'une TV qu'elle louerait pour son usager personnel,
dans sa chambre, mais des appareils que l'établissement met dans les
salles communes.
Non, c'est comme pour la prison: la redevance est dans la location de la TV.
Je ne parle pas d'une TV qu'elle louerait pour son usager personnel, dans sa chambre, mais des appareils que l'établissement met dans les salles communes.
-- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
Morokon
Laurina Casta, monte au créneau :
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de la procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la déclaration".
Vous ne savez pas lire ?
Esprit de corps, quand tu nous tiens !
A propos de savoir lire, vos petits collègues du fisc doivent avoir quelques problèmes de ce côté là. Chaque année, je coche la fameuse case (déclaration papier) et chaque année je dois me fendre d'un courrier parce qu'on m'invite malgré tout à payer la redevance.
[snip les aigreurs de la dame...]
Laurina Casta, monte au créneau :
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de
la procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la
déclaration".
Vous ne savez pas lire ?
Esprit de corps, quand tu nous tiens !
A propos de savoir lire, vos petits collègues du fisc doivent avoir
quelques problèmes de ce côté là. Chaque année, je coche la fameuse
case (déclaration papier) et chaque année je dois me fendre d'un
courrier parce qu'on m'invite malgré tout à payer la redevance.
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de la procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la déclaration".
Vous ne savez pas lire ?
Esprit de corps, quand tu nous tiens !
A propos de savoir lire, vos petits collègues du fisc doivent avoir quelques problèmes de ce côté là. Chaque année, je coche la fameuse case (déclaration papier) et chaque année je dois me fendre d'un courrier parce qu'on m'invite malgré tout à payer la redevance.
[snip les aigreurs de la dame...]
NM
Tardigradus wrote:
NM <NoMatter> wrote:
Mais comme je ne la regarde jamais, j'ai demandé en son temps une exemption que je note à côté de la case. :o)
On ne tedemande pas si tu la regardes, mais si ton foyer est équipé ou pas. Le jour où les gens répondront aux questions qu'on leur pose, la compréhension mutuelle aura fait un grand pas en avant.
Heu,
Je reviens sur ton post...
Pourquoi tant de haine ?
J'avais répondu à la question...
A+
bob
Tardigradus wrote:
NM <NoMatter> wrote:
Mais comme je ne la regarde jamais, j'ai demandé en son temps une
exemption que je note à côté de la case. :o)
On ne tedemande pas si tu la regardes, mais si ton foyer est équipé ou
pas. Le jour où les gens répondront aux questions qu'on leur pose, la
compréhension mutuelle aura fait un grand pas en avant.
Mais comme je ne la regarde jamais, j'ai demandé en son temps une exemption que je note à côté de la case. :o)
On ne tedemande pas si tu la regardes, mais si ton foyer est équipé ou pas. Le jour où les gens répondront aux questions qu'on leur pose, la compréhension mutuelle aura fait un grand pas en avant.
Heu,
Je reviens sur ton post...
Pourquoi tant de haine ?
J'avais répondu à la question...
A+
bob
inv
Sylvain wrote:
C'est anormal, ne pas avoir de télé et ne pas payer la redevance télé est un droit, qui ne doit pas être signalé spécialement, c'est a celui qui veut une télé de ce signaler.
Ce qui m'amuse (et qui amuse aussi le service de la redevance) c'est que malgré le nombre de téléviseurs vendus chaque année en France, on fait semblant de croire que ceux qui cochent la fameuse case n'en ont pas :-))
C'est anormal, ne pas avoir de télé et ne pas payer la redevance télé est un
droit, qui ne doit pas être signalé spécialement, c'est a celui qui veut une
télé de ce signaler.
Ce qui m'amuse (et qui amuse aussi le service de la redevance) c'est que malgré le nombre
de téléviseurs vendus chaque année en France, on fait semblant de croire que ceux qui
cochent la fameuse case n'en ont pas :-))
C'est anormal, ne pas avoir de télé et ne pas payer la redevance télé est un droit, qui ne doit pas être signalé spécialement, c'est a celui qui veut une télé de ce signaler.
Ce qui m'amuse (et qui amuse aussi le service de la redevance) c'est que malgré le nombre de téléviseurs vendus chaque année en France, on fait semblant de croire que ceux qui cochent la fameuse case n'en ont pas :-))
> Non, c'est comme pour la prison: la redevance est dans la location de la > TV.
Je ne parle pas d'une TV qu'elle louerait pour son usager personnel, dans sa chambre, mais des appareils que l'établissement met dans les salles communes.
C'est le paiement de la taxe d'habitation qui déclenche l'assujettissement ou non à la redevance. Ainsi, toute personne soumise à la taxe d'habitation et détenant un téléviseur au 1er janvier de l'année N - 1 doit payer la redevance.
Concubins. La redevance est demandée à celui qui est répertorié pour la taxe d'habitation (aux deux, s'ils l'ont demandé, mais ils ne payeront qu'une seule redevance). Colocataires. En pratique, la taxe d'habitation étant établie au nom d'une seule personne (la première de la liste des locataires fournie par le bailleur dans sa déclaration de revenus fonciers), les colocataires ont intérêt à convenir par écrit, dès la signature du bail, qui supportera l'impôt local et la redevance, le cas échéant.
Si les colocataires, sont tous fiscalement rattachés à leurs parents, et si tous ces foyers ont des postes, aucune redevance ne devrait leur être réclamée. Mais si, cas exceptionnel, aucun des parents n'a de téléviseur, il faut se mettre d'accord pour savoir quel foyer fiscal parental ne doit pas cocher la fameuse petite case « x RA » de la déclaration de revenus.
Seniors hébergés. Selon le cas, c'est la maison de retraite ou le pensionnaire qui paye la taxe d'habitation, et donc la redevance. Si le senior constitue un foyer fiscal, et est hébergé par un autre foyer fiscal, la redevance est due par celui qui paye l'impôt local, selon les règles appliquées en cas de cohabitation.
> Non, c'est comme pour la prison: la redevance est dans la location de la
> TV.
Je ne parle pas d'une TV qu'elle louerait pour son usager personnel,
dans sa chambre, mais des appareils que l'établissement met dans les
salles communes.
C'est le paiement de la taxe d'habitation qui déclenche
l'assujettissement ou non à la redevance. Ainsi, toute personne soumise
à la taxe d'habitation et détenant un téléviseur au 1er janvier de
l'année N - 1 doit payer la redevance.
Concubins. La redevance est demandée à celui qui est répertorié pour la
taxe d'habitation (aux deux, s'ils l'ont demandé, mais ils ne payeront
qu'une seule redevance).
Colocataires. En pratique, la taxe d'habitation étant établie au nom
d'une seule personne (la première de la liste des locataires fournie par
le bailleur dans sa déclaration de revenus fonciers), les colocataires
ont intérêt à convenir par écrit, dès la signature du bail, qui
supportera l'impôt local et la redevance, le cas échéant.
Si les colocataires, sont tous fiscalement rattachés à leurs parents, et
si tous ces foyers ont des postes, aucune redevance ne devrait leur être
réclamée. Mais si, cas exceptionnel, aucun des parents n'a de
téléviseur, il faut se mettre d'accord pour savoir quel foyer fiscal
parental ne doit pas cocher la fameuse petite case « x RA » de la
déclaration de revenus.
Seniors hébergés. Selon le cas, c'est la maison de retraite ou le
pensionnaire qui paye la taxe d'habitation, et donc la redevance.
Si le senior constitue un foyer fiscal, et est hébergé par un autre
foyer fiscal, la redevance est due par celui qui paye l'impôt local,
selon les règles appliquées en cas de cohabitation.
> Non, c'est comme pour la prison: la redevance est dans la location de la > TV.
Je ne parle pas d'une TV qu'elle louerait pour son usager personnel, dans sa chambre, mais des appareils que l'établissement met dans les salles communes.
C'est le paiement de la taxe d'habitation qui déclenche l'assujettissement ou non à la redevance. Ainsi, toute personne soumise à la taxe d'habitation et détenant un téléviseur au 1er janvier de l'année N - 1 doit payer la redevance.
Concubins. La redevance est demandée à celui qui est répertorié pour la taxe d'habitation (aux deux, s'ils l'ont demandé, mais ils ne payeront qu'une seule redevance). Colocataires. En pratique, la taxe d'habitation étant établie au nom d'une seule personne (la première de la liste des locataires fournie par le bailleur dans sa déclaration de revenus fonciers), les colocataires ont intérêt à convenir par écrit, dès la signature du bail, qui supportera l'impôt local et la redevance, le cas échéant.
Si les colocataires, sont tous fiscalement rattachés à leurs parents, et si tous ces foyers ont des postes, aucune redevance ne devrait leur être réclamée. Mais si, cas exceptionnel, aucun des parents n'a de téléviseur, il faut se mettre d'accord pour savoir quel foyer fiscal parental ne doit pas cocher la fameuse petite case « x RA » de la déclaration de revenus.
Seniors hébergés. Selon le cas, c'est la maison de retraite ou le pensionnaire qui paye la taxe d'habitation, et donc la redevance. Si le senior constitue un foyer fiscal, et est hébergé par un autre foyer fiscal, la redevance est due par celui qui paye l'impôt local, selon les règles appliquées en cas de cohabitation.
-- E Pericoloso Sporgersi
Patrick V
Laurina Casta a écrit :
Colocataires. En pratique, la taxe d'habitation étant établie au nom d'une seule personne (la première de la liste des locataires fournie par le bailleur dans sa déclaration de revenus fonciers), les colocataires ont intérêt à convenir par écrit, dès la signature du bail, qui supportera l'impôt local et la redevance, le cas échéant.
C'est pour ça que je coche systématiquement la case en ajoutant un commentaire, parce que je n'ai pas confiance et que ce n'est pas écrit noir sur blanc.
Laurina Casta a écrit :
Colocataires. En pratique, la taxe d'habitation étant établie au nom
d'une seule personne (la première de la liste des locataires fournie par
le bailleur dans sa déclaration de revenus fonciers), les colocataires
ont intérêt à convenir par écrit, dès la signature du bail, qui
supportera l'impôt local et la redevance, le cas échéant.
C'est pour ça que je coche systématiquement la case en ajoutant un
commentaire, parce que je n'ai pas confiance et que ce n'est pas écrit
noir sur blanc.
Colocataires. En pratique, la taxe d'habitation étant établie au nom d'une seule personne (la première de la liste des locataires fournie par le bailleur dans sa déclaration de revenus fonciers), les colocataires ont intérêt à convenir par écrit, dès la signature du bail, qui supportera l'impôt local et la redevance, le cas échéant.
C'est pour ça que je coche systématiquement la case en ajoutant un commentaire, parce que je n'ai pas confiance et que ce n'est pas écrit noir sur blanc.
R1
Morokon wrote on vendredi 14 mai 2010 15:29:
Laurina Casta, monte au créneau :
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de la procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la déclaration".
Vous ne savez pas lire ?
Esprit de corps, quand tu nous tiens !
A propos de savoir lire, vos petits collègues du fisc doivent avoir quelques problèmes de ce côté là. Chaque année, je coche la fameuse case (déclaration papier) et chaque année je dois me fendre d'un courrier parce qu'on m'invite malgré tout à payer la redevance.
vous faites chaque année l'objet d'un contrôle de déclaration, au moins sur ce point là. Où est le problème?
[snip les aigreurs de la dame...]
Morokon wrote on vendredi 14 mai 2010 15:29:
Laurina Casta, monte au créneau :
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de
la procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la
déclaration".
Vous ne savez pas lire ?
Esprit de corps, quand tu nous tiens !
A propos de savoir lire, vos petits collègues du fisc doivent avoir
quelques problèmes de ce côté là. Chaque année, je coche la fameuse
case (déclaration papier) et chaque année je dois me fendre d'un
courrier parce qu'on m'invite malgré tout à payer la redevance.
vous faites chaque année l'objet d'un contrôle de déclaration, au moins sur
ce point là. Où est le problème?
Dans la télé-déclaration, on vous propose de cliquer dès le départ de la procédure sur un bouton "aucune modification à apporter, envoyer la déclaration".
Vous ne savez pas lire ?
Esprit de corps, quand tu nous tiens !
A propos de savoir lire, vos petits collègues du fisc doivent avoir quelques problèmes de ce côté là. Chaque année, je coche la fameuse case (déclaration papier) et chaque année je dois me fendre d'un courrier parce qu'on m'invite malgré tout à payer la redevance.
vous faites chaque année l'objet d'un contrôle de déclaration, au moins sur ce point là. Où est le problème?
[snip les aigreurs de la dame...]
patrick.1200RTcazaux
NM <NoMatter> wrote:
Pourquoi tant de haine ?
De haine ? Tu devrais éviter d'utiliser des mots dont tu ne maîtrises pas la portée. -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
NM <NoMatter> wrote:
Pourquoi tant de haine ?
De haine ? Tu devrais éviter d'utiliser des mots dont tu ne maîtrises
pas la portée.
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
