Free : ça continue...

Markus Greibel avait énoncé :

adresse professionnelle.

Elle n'a aucun lieu d'être sur ce forum où je ne travaille pas.

AAAAAAAAAAAAAAAAAARRRRRRRRRRRRRGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHH

Elle va nous trouer le cul deux fois et je suis polis quand je dis ça.

Faut savoir apprendre à décoder le Brina: elle est en train de dire
qu'elle travaille sur le NG proxad mais pas sur celui-ci.

KOLOSSALE FINESSE non?

Brina, de la finesse ? Vous plaisantez je pense.

Brina a formulé ce jeudi :

Dans l'article <42DFCB6F.6000707@nospam.fr>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, Michel <Michel@nospam.fr> a promptement
déclamé ...

A voilà, puisque le monsieur veut pas nous le dire :

Aux termes de l'article 14-1 des conditions générales du contrat
d'abonnement, lorsque l'abonné résilie avant la fin de la période
initiale de 12 mois, les redevances d'abonnement restant à courir,
jusqu'à l'expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles.

et oui, il s'agit bien de la pénalité de résiliation d'un contrat à
durée déterminée

Normal qu'il ne veuille pas appuyer sur ce point :-)

Cette distinction n'appartient qu'à vous (cf TGI NANTERRE AOL/UFC qui
refuse la distinction en requalifiant l'abonnement AOL en contrat à
durée indéterminée sans altération de la règle applicable, notamment au
traintement des frais de résiliation - je sais ça ne vous plait pas
mais c'est comme ça, il suffit de lire).

Et comme d'habitude vous refusez encore et toujours de répondre à la
suite du jugement qui n'arrange VRAIMENT pas vos boulons.

QUOTE
Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de
résilier, elle n'obtient rien.

Pourquoi?
Parce que:
"En effet, la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait
être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour
origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable
litigieux se trouvait."

En l'espèce le SAGEM a coulé sur un bateau pendant l'opération "Mon
SAGEM en vacances" ou il ne l'a pas à cause d'un fait "imputable à
FREE?".
EOQ


Parce que ce que vous ne voulez SURTOUT PAS écrire ou aborder c'est que
la conséquence est a contrario que l'abonnement n'est pas dû " la
privation de l'usage du modem SAGEM étant imputable à FREE qui ne l'a
pas fait parvenir"

Puisque vous refusez de l'écrire, je le fais!




--
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Site : http://www.mesnews.net

Brina, de la finesse ? Vous plaisantez je pense.

oui pourquoi?

"analogue" <analogue@glop.org> a écrit dans le message de news:
pan.2005.07.21.18.52.35.240333@glop.org...

Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.

Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par
une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?

J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème,
d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans
l'annuaire.

--

oui c'est ce que je dis : n'importe quoi ...

si y'avait des soucis d'abus téléphoniques, vous croyez que tout le monde le
ferait encore ? faut rester logique ...

2fois laissé, jamais un pépin et résolu dans l'heure : moi je dis chapeau,
plus vite que si j'avais été dans une agence FT ...

Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?

Brina wrote:

Dans l'article <42dfed20$0$888$8fcfb975@news.wanadoo.fr>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, JCB <no@spam.fr> a promptement déclamé ...

Vu que systématiquement le prénom est donné ...
Encore une fois, c'est n'importe quoi

Je ne l'ai pas noté alors, c'est tout, on recommence demain.

Demain - 1 heure avec Dell puis 1 h avec HP puis 15 mn avec Free
Encore une bonne journée productive qui s'annonce, vive le progrès.

JCB

Bonsoir,

wak wrote:

Le 21/07/2005, CeltNick a supposé :

Bonsoir,

Stephane Faure wrote:

La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les
cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date
à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore
la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande
d'inscription ?

à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le
portail.

(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à
compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre
pour les prestations de services)

Bonne soirée.

Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête
juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette
à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système
récemment.

Certes, mais cela ne change rien au cadre légal.

Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un
flou complet.

avec éventuellement facturation de frais ... effectivement, là, je ne
suis pas certain que cette disposition tienne longtemps au TI, en cas de
litige.

Bref, ça risque de patauger entre (i) la théorie de l'émission et de la
réception et (ii) la date où l'on considère l'échange des consentements
scellés.

Le problème est que dans l'hypothèse d'un litige à ce sujet, Free
invoquerait à juste titre le L121-20 C. Conso. avec les meilleures
chances d'être à la fois reçue dans sa requête et d'obtenir aisément
gain de cause.
Perso, je m'abstiendrais de pinailler sur le point de départ des
consentements qui me paraît ici clairement situé.

Je ne connais pas de JP sur le sujet mais c'est nettement moins simple
qu'il n'y parait.

En effet. C'est pour ça que le client, qui n'est pas sensé être
spécialiste es-JP, à tout intérêt à interpréter l'art. en question
stricto sensu.

Mais à titre conservatoire, la date que vous suggérez est certainement
celle que retiendra un client avisé.

Nous tombons donc d'accord.

Bonne soirée.

Dans l'article <mn.acf07d57d46241fb.30473@hotmail.com>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, wak <owabonga@hotmail.com> a promptement
déclamé ...

Cette distinction n'appartient qu'à vous (cf TGI NANTERRE AOL/UFC qui
refuse la distinction en requalifiant l'abonnement AOL en contrat à
durée indéterminée sans altération de la règle applicable, notamment au
traintement des frais de résiliation - je sais ça ne vous plait pas
mais c'est comme ça, il suffit de lire).

et concernant uniquement le fait de devoir payer le reliquat de
l'abonnement

On n'importe quelle pénalité à raison du juste motif, vu que si contrat
à durée indéterminée: reliquat de l'abonnement ne veut rien dire
=)



Dites donc vous ne l'aimez vraiment pas cette partie là pour la sucrer
à chaque fois de vos QUOTE:

Et comme d'habitude vous refusez encore et toujours de répondre à la
suite du jugement qui n'arrange VRAIMENT pas vos boulons.

QUOTE
Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de
résilier, elle n'obtient rien.

Pourquoi?
Parce que:
"En effet, la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait
être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour
origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable
litigieux se trouvait."

En l'espèce le SAGEM a coulé sur un bateau pendant l'opération "Mon
SAGEM en vacances" ou il ne l'a pas à cause d'un fait "imputable à
FREE?".
EOQ


Parce que ce que vous ne voulez SURTOUT PAS écrire ou aborder c'est que
la conséquence est a contrario que l'abonnement n'est pas dû " la
privation de l'usage du modem SAGEM étant imputable à FREE qui ne l'a
pas fait parvenir"

Puisque vous refusez de l'écrire, je le fais!
EOQ

Donc on en conclut que ce point n'est pas contesté je suppose!

bien. On avance

Pas vraiment, c'est toi qui cherche à faire du sur-place. Pour rappel :

Anonyme, je maintiens. Pas de nom, de prénom.

Je ne fais que recopier mon post... Mais tu sembles en avoir une
lecture par trop sélective. Serait-ce pour en ôter la signification
originelle ?

Sur le plan professionnel, j'ai une bal professionnelle, qui m'identifie
clairement par mon nom, mon prénom et ma "région" de travail

Ce n'est pas parce que toi tu as ça, que c'est le cas partout

Je n'ai jamais dit le contraire, et je n'en ai pas non plus fait une
généralité.

Une adresse anonyme ne permet pas d'identifier son interlocuteur :
brina, c'est un pseudo comme l'est grognon. Et alussinan.org, c'est du
filtrage et du rejet de mails comme l'est screugneugneu.fr

Non, l'une est une adresse valide, l'autre ne l'est pas en ne respectant
pas les usages en vigueur

Remarque 1 : brina ne permet pas de t'identifier clairement. Je crois
simplement avoir compris que ce n'est ni ton nom, ni ton prénom. Tu te
caches derrière un pseudo d'anonyme.

Remarque 2 : alussinan.org filtre les messages. Sur quels critères ?
Qu'as-tu à cacher pour te réfugier derrière ce type d'adresse ?
Accessoirement, qu'est-ce qui prouve que tu lis bien les quelques mails
qui ont réussi à passer au travers ?

Si j'ai envie que mon identité soit connue par mon interlocuteur, je
fais en sorte de lui en donner les moyens.

C'est le droit de chacun, c'est le mien aussi.
Là, par contre, tu voudrais que les autres appliquent ce que tu
n'appliques pas

Non, par contre, c'est ce que je te reproche : exiger de JCB qu'il donne
son n° de téléphone publiquement, qu'il donne son nom, etc et refuser de
ton côté de faire de même. Je ne vois pas en quoi ça te pose un problème
de lui donner ton e-mail professionnelle, dans la mesure où résoudre son
problème relève de ton activité professionnelle.

C'est toi qui manque de cohérence.

Alors, si je te réponds sur cette bal, tu m'assures d'une réponse de ta
part ?

Bien sur, si tant que tu respectes les usages en matière de mail et que
le serveur accepte ton mail.

Ah, j'aime beaucoup cette condition "et que le serveur accepte ton
mail". Ca me parait vraiment très clair...

Ah mais la personne vient déblatérer une pseudo-histoire, j'ai le droit
(oui, je sais ça peut déranger) de demander ce que je veux.

ok, je vais te prendre au mot. Tu déblatères sur le cas de JCB. J'ai le
droit (oui, ça peut déranger) de demander ce que je veux.

1. tu écris, le 25/06 :

Vous n'avez jamais eu de facture, votre ancienneté est de 0 mois
=> je te demande comment tu sais qu'il n'a jamais eu de facture, et

comment tu connais son ancienneté

2. tu écris le 26/06 :

Non, il a sa ligne non éligible et le sait, il doit résilier
conformément aux CGV.
Il a voulu se dispenser de cette formalité, il a donc *demandé*
expressement à ce que la demande de cablage sur son abonnement datant de
2003 soit relancé, cela a donc été fait conformément à son désir (il
savait pertinnement que son abonnement de 2003 était en SAGEM, il a
demandé à Free à conserver son abonnement en SAGEM)

Bref, quand on refuse de faire les choses comme il faut, qu'on demande
des choses, après ça rale parce que Free s'est exécuté et ça hurle quand
Free ne le fait pas.

Il a exactement l'abonnement qu'il a demandé à Free.
=> je te demande comment tu sais qu'il a demandé à Free de conserver son

abonnement en Sagem.

3. tu écris le 29/06 :

Le pb n'est pas là : le monsieur vient raconter une histoire fausse en
trépignant.
=> comment sais-tu si son histoire est vraie ou fausse ?

4. tu écris le 17/07 :

La personne s'abonne au ras de ses vacances, on n'y peut rien. A lui de
trouver une solution pour réceptionner la fbx ou d'attendre son retour
de vacances pour voir où cela en est.
Pour rappel, la personne a indiqué s'être inscrit début juillet, et a

précisé partir en vacances le 28/07. Ca laisse tout de même une sacrée
marge de temps, non ?
=> je te demande pourquoi poster sur un ton aussi sec ???
=> et je te demande aussi pourquoi employer ce pronom "on", plutôt que
Free ? J'avais cru comprendre, dans un de tes récents posts, que tu
n'intervenais pas ici à titre professionnel...

5. tu écris le 16/07 :

identifiants de l'abonnement ?
=> moi aussi, je te demande les identifiants de ton abonnement

6. tu écris le 19/07, en répondant à wak :

Vous ne démontrez pas l'utilisation: activité sur la ligne???

Mais les logs le démontrent !
Il a utilisé login et pass pour se connecter, il a utilisé intégralement
le service
=> je te demande comment tu as obtenu ces logs, et comment tu peux

assurer qu'il s'agit des logs de JCB

7. tu insultes le 20/07 :

aperçu de votre imbécilité surtout
=> je te demande de présenter tes excuses publiquement sur ce forum à

Vladimir

Depuis quand le secret professionnel empêche de demander certaines
infos, c'est nouveau, ça vient de sortir ? :-)
Et je ne communique rien puisque je ne sais pas qui c'est.

voir point n° 6...

Je te rappelle aussi qu'on est sur un forum public, et non en tête à
tête dans un lieu clos, et que par conséquent demander et/ou communiquer
des infos relatives à ton activité professionnelle ne te permet pas de
respecter ce secret professionnel. Dommage que le secret professionnel
ait manifestement davantage de valeur dans d'autres professions que la
tienne

N'ai-je pas vu une clause interdisant
l'insulte dans les CGV ? Quels propos utilises-tu dans ce forum ? Ces
derniers jours, tu n'as insulté aucun posteur ???

Si l'insulte c'est de traiter des propos idiots, d'idiots ou mensongers,
de mensongers, j'assume

Bref, et en clair, tu n'assumes rien, plus précisémment, tu n'assumes
aucun de tes posts ?
--
Grognon et Cie

Bonsoir,

wak wrote:

Le 21/07/2005, CeltNick a supposé :

Bonsoir,

Stephane Faure wrote:

La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les
cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date
à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore
la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande
d'inscription ?

à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le
portail.

(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à
compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre
pour les prestations de services)

Bonne soirée.

Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête
juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette
à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système
récemment.

Certes, mais cela ne change rien au cadre légal.

Ben si: double formalité pour conclure le contrat: on doit retenir la
date de la dernière formalité, le client pouvant légitimement estimer
ne pas être engagé tant qu'il n'a pas confirmé par voie postale.

Là dessus, peu d'hésitation, je suis quasiment sûr de mon coup.

Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un
flou complet.

avec éventuellement facturation de frais ... effectivement, là, je ne
suis pas certain que cette disposition tienne longtemps au TI, en cas de
litige.

La réserve de validation veut dire qu'il n'y a PAS contrat tant que
FREE n'a pas validé,car sinon FREE n'a pas le droit de se retirer
unilatéralement.

Or, en ce qui concerne le droit de rétractation, le point de départ de
code conso voulu par le législateur est manifestement la date où le
contrat se noue (date de l'acceptation de l'offre, dans la théorie de
la pollicitation c'est normalement la date à laquelle les consentements
se rencontrent).

Donc cette stipulation fout un bin's terrible dans le système.

Mais surtout les critères de "validation" ne sont pas exprimés donc il
s'agit a priori d'une condition purement potestative de la part du
débiteur.

En droit civil pur, et indépendamment du droit de rétractation issu du
droit de la consommation, ceci met en danger tout l'édifice contractuel
construit par FREE en frappant de risque de nullité l'engagement du
client tant qu'il n'y a pas eu ratification non ambiguë par celui-ci a
posteriori une fois la condition potestative levée par FREE

FREE a juste oublié sa théorie des obligations de base avec pour
résultat un gros risque de nullité pour elle de tout le "précontrat",
ce qui rendrait évidemment sans objet la question du droit de
rétractation, le client étant libre de soulever la nullité tant qu'il
n'a pas ratifié la convention par un acte positif non ambigü POSTERIEUR
à la "validation" par FREE.

Bon j'avoue que là c'est un peu technique pour les non-juristes, mais
c'est TRES solide en droit des obligations pur...

Bref, ça risque de patauger entre (i) la théorie de l'émission et de la
réception et (ii) la date où l'on considère l'échange des consentements
scellés.

Le problème est que dans l'hypothèse d'un litige à ce sujet, Free
invoquerait à juste titre le L121-20 C. Conso. avec les meilleures
chances d'être à la fois reçue dans sa requête et d'obtenir aisément
gain de cause.
Perso, je m'abstiendrais de pinailler sur le point de départ des
consentements qui me paraît ici clairement situé.

A juste titre ..pas certain: v supra

Je ne connais pas de JP sur le sujet mais c'est nettement moins simple
qu'il n'y parait.

En effet. C'est pour ça que le client, qui n'est pas sensé être
spécialiste es-JP, à tout intérêt à interpréter l'art. en question
stricto sensu.

Intérêt tant qu'il est dans les délais, s'entend =)

Mais à titre conservatoire, la date que vous suggérez est certainement
celle que retiendra un client avisé.

Nous tombons donc d'accord.

Là dessus oui

"deg" <degnews_@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
qhjld19c92165a77kdi5sqsk3aol8u8tmr@4ax.com...

Dans l'article <dbddmt$5ck$1@apollon.grec.isp.9tel.net>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, Cyril <cyril.nocton_@t_neuf.fr> a promptement
déclamé ...

Bof, ça a le gout d'un fantasme, l'odeur du délire, l'apparence de la
mythomanie, bref ça ressemble à une belle farce tout cela

Plutôt que d'insulter votre *client*, pourquoi ne pas traiter le
problème ? Il vous adresse un mail avec son identifiant. Vous*

Il se plaint publiquement, la résolution sera donc publique

c'est dans les CGV ça ??



à+

c'est le principe d'un forum non ? discussion publique

oui tout à fait. et pour discuter avec qqn tu as besoin de donner ton
passeport et ta carte d'identité ???

à+

--
deg
corrigez mon adresse pour me répondre par mail