La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande d'inscription ?
à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le portail.
(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services)
Bonne soirée.
Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système récemment.
Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un flou complet.
Bref, ça risque de patauger entre (i) la théorie de l'émission et de la réception et (ii) la date où l'on considère l'échange des consentements scellés.
Je ne connais pas de JP sur le sujet mais c'est nettement moins simple qu'il n'y parait.
Mais à titre conservatoire, la date que vous suggérez est certainement celle que retiendra un client avisé.
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Le 21/07/2005, CeltNick a supposé :
Bonsoir,
Stephane Faure wrote:
La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les
cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date
à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore
la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande
d'inscription ?
à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le
portail.
(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à
compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre
pour les prestations de services)
Bonne soirée.
Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête
juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette
à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système
récemment.
Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un
flou complet.
Bref, ça risque de patauger entre (i) la théorie de l'émission et de la
réception et (ii) la date où l'on considère l'échange des consentements
scellés.
Je ne connais pas de JP sur le sujet mais c'est nettement moins simple
qu'il n'y parait.
Mais à titre conservatoire, la date que vous suggérez est certainement
celle que retiendra un client avisé.
--
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La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande d'inscription ?
à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le portail.
(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services)
Bonne soirée.
Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système récemment.
Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un flou complet.
Bref, ça risque de patauger entre (i) la théorie de l'émission et de la réception et (ii) la date où l'on considère l'échange des consentements scellés.
Je ne connais pas de JP sur le sujet mais c'est nettement moins simple qu'il n'y parait.
Mais à titre conservatoire, la date que vous suggérez est certainement celle que retiendra un client avisé.
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wak
Markus Greibel avait énoncé :
adresse professionnelle.
Elle n'a aucun lieu d'être sur ce forum où je ne travaille pas.
Elle n'a aucun lieu d'être sur ce forum où je ne travaille pas.
Donc, elle surfe pendant ses heures de travail ;-)
JCB
wak
Il se trouve que JCB a formulé :
Là je suis pantois.... La personne que j'ai eu au téléphone vous connais et m'a affirmé vous avoir envoyé un mail. Elle a aussi confirmé le fait qu'ils ne pouvaient pas avoir accès à la facturation. Elle a précisé, "a son niveau, je ne sais pas" Je lui ai expliqué que je ne voulais pas donner mon n° de tel sur usenet et la reponse a été. C'est une bonne idée, je ne le le mettrais pas non plus. (...)
Pour la petite histoire j'ai aussi recu un courrier me demandant de renvoyer mon formulaire d'inscription :-))))
C'est de plus en plus grotesque.
JCB
Bienvenue chez FREE.
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Il se trouve que JCB a formulé :
Là je suis pantois.... La personne que j'ai eu au téléphone vous connais et
m'a affirmé vous avoir envoyé un mail. Elle a aussi
confirmé le fait qu'ils ne pouvaient pas avoir accès à la facturation.
Elle a précisé, "a son niveau, je ne sais pas"
Je lui ai expliqué que je ne voulais pas donner mon n° de tel
sur usenet et la reponse a été. C'est une bonne idée, je ne le le
mettrais pas non plus.
(...)
Pour la petite histoire j'ai aussi recu un courrier me demandant
de renvoyer mon formulaire d'inscription :-))))
C'est de plus en plus grotesque.
JCB
Bienvenue chez FREE.
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
--
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Site : http://www.mesnews.net
Là je suis pantois.... La personne que j'ai eu au téléphone vous connais et m'a affirmé vous avoir envoyé un mail. Elle a aussi confirmé le fait qu'ils ne pouvaient pas avoir accès à la facturation. Elle a précisé, "a son niveau, je ne sais pas" Je lui ai expliqué que je ne voulais pas donner mon n° de tel sur usenet et la reponse a été. C'est une bonne idée, je ne le le mettrais pas non plus. (...)
Pour la petite histoire j'ai aussi recu un courrier me demandant de renvoyer mon formulaire d'inscription :-))))
C'est de plus en plus grotesque.
JCB
Bienvenue chez FREE.
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
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JCB
Dudu wrote:
filer ses vraies coordonnées à un type comme JCB, t'as pas vraiment envie ... perso, j'aurais peur qu'il fasse des conneries avec ...
Oui, vous denoncer en public si vous essayez de m'arnaquer par exemple :-)) Remarquez, vous pourez toujours nier en toute bonne foi.
JCB (un type comme ça)
Dudu wrote:
filer ses vraies coordonnées à un type comme JCB, t'as pas vraiment envie
... perso, j'aurais peur qu'il fasse des conneries avec ...
Oui, vous denoncer en public si vous essayez de m'arnaquer par exemple
:-)) Remarquez, vous pourez toujours nier en toute bonne foi.
filer ses vraies coordonnées à un type comme JCB, t'as pas vraiment envie ... perso, j'aurais peur qu'il fasse des conneries avec ...
Oui, vous denoncer en public si vous essayez de m'arnaquer par exemple :-)) Remarquez, vous pourez toujours nier en toute bonne foi.
JCB (un type comme ça)
Michel
wak wrote:
Dans l'article , de fr.reseaux.telecoms.adsl, wak a promptement déclamé ...
Re : « Elle dit quoi cette clause ? »
Ella é résilié SANS PAYER le solde de la période d'abonnement. C'st écrit.
et oui, car elle était dans le cadre d'un abonnement à durée déterminée avec interdiction de résiliation sous peine du paiement d'une PENALITE de résiliation
et vous refusez toujours de donner la clause en question
J'aime bcp votre façon de quoter sélectif Brina... elle est tellement objective et vous vous efforcez tellement de répondre aux points qui vous enbêtent, genre ici:
QUOTE Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de résilier, elle n'obtient rien.
La votre de aussi d'éluder les questions génantes. Bon elle dit quoi cette clause ?
Quotez d'abord honnêtement et je vous colle même toute la décision que vous pouvez d'ailleurs trouver sur le net : je répète
QUOTE Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de résilier, elle n'obtient rien.
Pourquoi? Parce que: "En effet, la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable litigieux se trouvait."
En l'espèce le SAGEM a coulé sur un bateau pendant l'opération "Mon SAGEM en vacances" ou il ne l'a pas à cause d'un fait "imputable à FREE?". EOQ
A voilà, puisque le monsieur veut pas nous le dire :
Aux termes de l'article 14-1 des conditions générales du contrat d'abonnement, lorsque l'abonné résilie avant la fin de la période initiale de 12 mois, les redevances d'abonnement restant à courir, jusqu'à l'expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles.
En l'espèce, en vertu de cette clause, et malgré la résiliation du contrat intervenue le 12 septembre 1998, les redevances d'abonnement restent dues par Mme W. jusqu'au 17 juillet 1999, date d'expiration de la période initiale de 12 mois.
Source: http://juristel.free.fr/auxerre.htm
Raah, il m'ote mes moyens de pressions pour obtenir enfin un quote correct et une réponse de Brina sur le "la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable litigieux se trouvait" ;-)
Bah, têtue comme elle est je doute que cela ait marché.
Tout de même, c'est précis un juge, "ainsi que celle de 1,71 frs au titre des intérêts perçus par S.F.R., et ce avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement."
Donc, prendre un abonnement là où ils donnent un portable dernier cri contre un engagement sur 250 ans ou paiement de toutes les mensualités, Aller sur un bateau (preuves à l'appui), Déclarer la perte du portable, attendre qq mois et résilier. Tssss. Trop facile.
wak wrote:
Dans l'article <mn.abbb7d5760c2db9a.30345@hotmail.com>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, wak <owabonga@hotmail.com> a promptement
déclamé ...
Re : « Elle dit quoi cette clause ? »
Ella é résilié SANS PAYER le solde de la période d'abonnement.
C'st écrit.
et oui, car elle était dans le cadre d'un abonnement à durée
déterminée avec interdiction de résiliation sous peine du paiement
d'une PENALITE de résiliation
et vous refusez toujours de donner la clause en question
J'aime bcp votre façon de quoter sélectif Brina... elle est
tellement objective et vous vous efforcez tellement de répondre aux
points qui vous enbêtent, genre ici:
QUOTE
Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de
résilier, elle n'obtient rien.
La votre de aussi d'éluder les questions génantes.
Bon elle dit quoi cette clause ?
Quotez d'abord honnêtement et je vous colle même toute la décision
que vous pouvez d'ailleurs trouver sur le net : je répète
QUOTE
Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de
résilier, elle n'obtient rien.
Pourquoi?
Parce que:
"En effet, la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait
être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour
origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable
litigieux se trouvait."
En l'espèce le SAGEM a coulé sur un bateau pendant l'opération "Mon
SAGEM en vacances" ou il ne l'a pas à cause d'un fait "imputable à
FREE?".
EOQ
A voilà, puisque le monsieur veut pas nous le dire :
Aux termes de l'article 14-1 des conditions générales du contrat
d'abonnement, lorsque l'abonné résilie avant la fin de la période
initiale de 12 mois, les redevances d'abonnement restant à courir,
jusqu'à l'expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles.
En l'espèce, en vertu de cette clause, et malgré la résiliation du
contrat intervenue le 12 septembre 1998, les redevances d'abonnement
restent dues par Mme W. jusqu'au 17 juillet 1999, date d'expiration de
la période initiale de 12 mois.
Source: http://juristel.free.fr/auxerre.htm
Raah, il m'ote mes moyens de pressions pour obtenir enfin un quote
correct et une réponse de Brina sur le "la privation de l'usage du
téléphone portable ne saurait être imputable à S.F.R., puisque la
privation de cet usage a pour origine un incident survenu sur un bateau,
dans lequel le portable litigieux se trouvait" ;-)
Bah, têtue comme elle est je doute que cela ait marché.
Tout de même, c'est précis un juge, "ainsi que celle de 1,71 frs au
titre des intérêts perçus par S.F.R., et ce avec intérêts au taux légal
à compter du présent jugement."
Donc, prendre un abonnement là où ils donnent un portable dernier cri
contre un engagement sur 250 ans ou paiement de toutes les mensualités,
Aller sur un bateau (preuves à l'appui),
Déclarer la perte du portable, attendre qq mois et résilier.
Tssss. Trop facile.
Dans l'article , de fr.reseaux.telecoms.adsl, wak a promptement déclamé ...
Re : « Elle dit quoi cette clause ? »
Ella é résilié SANS PAYER le solde de la période d'abonnement. C'st écrit.
et oui, car elle était dans le cadre d'un abonnement à durée déterminée avec interdiction de résiliation sous peine du paiement d'une PENALITE de résiliation
et vous refusez toujours de donner la clause en question
J'aime bcp votre façon de quoter sélectif Brina... elle est tellement objective et vous vous efforcez tellement de répondre aux points qui vous enbêtent, genre ici:
QUOTE Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de résilier, elle n'obtient rien.
La votre de aussi d'éluder les questions génantes. Bon elle dit quoi cette clause ?
Quotez d'abord honnêtement et je vous colle même toute la décision que vous pouvez d'ailleurs trouver sur le net : je répète
QUOTE Sinon, vous avez raison pour la période antérieure à sa décision de résilier, elle n'obtient rien.
Pourquoi? Parce que: "En effet, la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable litigieux se trouvait."
En l'espèce le SAGEM a coulé sur un bateau pendant l'opération "Mon SAGEM en vacances" ou il ne l'a pas à cause d'un fait "imputable à FREE?". EOQ
A voilà, puisque le monsieur veut pas nous le dire :
Aux termes de l'article 14-1 des conditions générales du contrat d'abonnement, lorsque l'abonné résilie avant la fin de la période initiale de 12 mois, les redevances d'abonnement restant à courir, jusqu'à l'expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles.
En l'espèce, en vertu de cette clause, et malgré la résiliation du contrat intervenue le 12 septembre 1998, les redevances d'abonnement restent dues par Mme W. jusqu'au 17 juillet 1999, date d'expiration de la période initiale de 12 mois.
Source: http://juristel.free.fr/auxerre.htm
Raah, il m'ote mes moyens de pressions pour obtenir enfin un quote correct et une réponse de Brina sur le "la privation de l'usage du téléphone portable ne saurait être imputable à S.F.R., puisque la privation de cet usage a pour origine un incident survenu sur un bateau, dans lequel le portable litigieux se trouvait" ;-)
Bah, têtue comme elle est je doute que cela ait marché.
Tout de même, c'est précis un juge, "ainsi que celle de 1,71 frs au titre des intérêts perçus par S.F.R., et ce avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement."
Donc, prendre un abonnement là où ils donnent un portable dernier cri contre un engagement sur 250 ans ou paiement de toutes les mensualités, Aller sur un bateau (preuves à l'appui), Déclarer la perte du portable, attendre qq mois et résilier. Tssss. Trop facile.
JCB
Brina wrote:
Si c'est le cas, vous avez le prénom au moins de cette personne Ce prénom est ?
Je ne lui ai pas demandé, j'ai insisté pour que vous soyez prévenu, il m'a repondu "c'est fait". Si vous ne trouvez pas, je rapelle demain et je demande le prenom et un nouveau mail.
Remarquez, je n'attend plus rien de vous, il sagit juste de confirmer mes dires et au passage vous pourrez trouvez le "bug" de procedure. J'attend donc demain midi une confirmation ou non pour rappeller (ou non).
On va y arriver !
JCB
Brina wrote:
Si c'est le cas, vous avez le prénom au moins de cette personne
Ce prénom est ?
Je ne lui ai pas demandé, j'ai insisté pour que vous soyez prévenu,
il m'a repondu "c'est fait". Si vous ne trouvez pas, je rapelle
demain et je demande le prenom et un nouveau mail.
Remarquez, je n'attend plus rien de vous, il sagit juste de
confirmer mes dires et au passage vous pourrez trouvez
le "bug" de procedure. J'attend donc demain midi une
confirmation ou non pour rappeller (ou non).
Si c'est le cas, vous avez le prénom au moins de cette personne Ce prénom est ?
Je ne lui ai pas demandé, j'ai insisté pour que vous soyez prévenu, il m'a repondu "c'est fait". Si vous ne trouvez pas, je rapelle demain et je demande le prenom et un nouveau mail.
Remarquez, je n'attend plus rien de vous, il sagit juste de confirmer mes dires et au passage vous pourrez trouvez le "bug" de procedure. J'attend donc demain midi une confirmation ou non pour rappeller (ou non).
On va y arriver !
JCB
analogue
Le Thu, 21 Jul 2005 20:08:31 +0200, wak a écrit :
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?
J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème, d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans l'annuaire.
-- Constitution, JO, Chômage: la France récolte ce qu'elle a semé ! Un Blog est visible sur http://www.glop.org/blog/ Laurent Raufaste, http://www.glop.org/
Le Thu, 21 Jul 2005 20:08:31 +0200, wak a écrit :
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par
une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?
J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème,
d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans
l'annuaire.
--
Constitution, JO, Chômage: la France récolte ce qu'elle a semé !
Un Blog est visible sur http://www.glop.org/blog/
Laurent Raufaste, http://www.glop.org/
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?
J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème, d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans l'annuaire.
-- Constitution, JO, Chômage: la France récolte ce qu'elle a semé ! Un Blog est visible sur http://www.glop.org/blog/ Laurent Raufaste, http://www.glop.org/
Dudu
"analogue" a écrit dans le message de news:
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?
J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème, d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans l'annuaire.
--
oui c'est ce que je dis : n'importe quoi ...
si y'avait des soucis d'abus téléphoniques, vous croyez que tout le monde le ferait encore ? faut rester logique ...
2fois laissé, jamais un pépin et résolu dans l'heure : moi je dis chapeau, plus vite que si j'avais été dans une agence FT ...
"analogue" <analogue@glop.org> a écrit dans le message de news:
pan.2005.07.21.18.52.35.240333@glop.org...
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par
une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?
J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème,
d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans
l'annuaire.
--
oui c'est ce que je dis : n'importe quoi ...
si y'avait des soucis d'abus téléphoniques, vous croyez que tout le monde le
ferait encore ? faut rester logique ...
2fois laissé, jamais un pépin et résolu dans l'heure : moi je dis chapeau,
plus vite que si j'avais été dans une agence FT ...
Perso, plutot crever que de laisser mon phone sur un NG.
Vous êtes si important que ça ? Vous craignez de vous faire harceler par une meute de fans ou vous êtes juste paranoïaque ?
J'ai laissé le miens maintes fois et je n'ai *jamais* eu aucun problème, d'ailleurs je ne vois pas ce qu'il pourrait m'arriver, je suis aussi dans l'annuaire.
--
oui c'est ce que je dis : n'importe quoi ...
si y'avait des soucis d'abus téléphoniques, vous croyez que tout le monde le ferait encore ? faut rester logique ...
2fois laissé, jamais un pépin et résolu dans l'heure : moi je dis chapeau, plus vite que si j'avais été dans une agence FT ...
