Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
Brina est connue, que ça vous plaise où non. Moi je n'ai pas la prétention de l'être donc je laisse mon numéro sans problème. Et vous ?
-- Constitution, JO, Chômage: la France récolte ce qu'elle a semé ! Un Blog est visible sur http://www.glop.org/blog/ Laurent Raufaste, http://www.glop.org/
Le Thu, 21 Jul 2005 21:39:22 +0200, wak a écrit :
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
Brina est connue, que ça vous plaise où non. Moi je n'ai pas la
prétention de l'être donc je laisse mon numéro sans problème. Et vous ?
--
Constitution, JO, Chômage: la France récolte ce qu'elle a semé !
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Laurent Raufaste, http://www.glop.org/
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
Brina est connue, que ça vous plaise où non. Moi je n'ai pas la prétention de l'être donc je laisse mon numéro sans problème. Et vous ?
-- Constitution, JO, Chômage: la France récolte ce qu'elle a semé ! Un Blog est visible sur http://www.glop.org/blog/ Laurent Raufaste, http://www.glop.org/
CeltNick
Bonsoir,
wak wrote:
Bonsoir,
wak wrote:
Le 21/07/2005, CeltNick a supposé :
Bonsoir,
Stephane Faure wrote:
La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande d'inscription ?
à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le portail.
(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services)
Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système récemment.
Certes, mais cela ne change rien au cadre légal.
Ben si: double formalité pour conclure le contrat: on doit retenir la date de la dernière formalité, le client pouvant légitimement estimer ne pas être engagé tant qu'il n'a pas confirmé par voie postale.
Là dessus, peu d'hésitation, je suis quasiment sûr de mon coup.
Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un flou complet.
avec éventuellement facturation de frais ... effectivement, là, je ne suis pas certain que cette disposition tienne longtemps au TI, en cas de litige.
La réserve de validation veut dire qu'il n'y a PAS contrat tant que FREE n'a pas validé,car sinon FREE n'a pas le droit de se retirer unilatéralement.
Or, en ce qui concerne le droit de rétractation, le point de départ de code conso voulu par le législateur est manifestement la date où le contrat se noue (date de l'acceptation de l'offre, dans la théorie de la pollicitation c'est normalement la date à laquelle les consentements se rencontrent).
Donc cette stipulation fout un bin's terrible dans le système.
Mais surtout les critères de "validation" ne sont pas exprimés donc il s'agit a priori d'une condition purement potestative de la part du débiteur.
En droit civil pur, et indépendamment du droit de rétractation issu du droit de la consommation, ceci met en danger tout l'édifice contractuel construit par FREE en frappant de risque de nullité l'engagement du client tant qu'il n'y a pas eu ratification non ambiguë par celui-ci a posteriori une fois la condition potestative levée par FREE
FREE a juste oublié sa théorie des obligations de base avec pour résultat un gros risque de nullité pour elle de tout le "précontrat", ce qui rendrait évidemment sans objet la question du droit de rétractation, le client étant libre de soulever la nullité tant qu'il n'a pas ratifié la convention par un acte positif non ambigü POSTERIEUR à la "validation" par FREE.
Bon j'avoue que là c'est un peu technique pour les non-juristes, mais c'est TRES solide en droit des obligations pur...
Votre analyse est tout à fait convaincante et à y regarder de plus près, elle semble effectivement ruiner la position de Free.
Toutefois, j'ai la fâcheuse tendance ici à me placer du côté client, et j'observe pour le cas qui nous intéresse les principes de droit les plus élémentaires à savoir : La vente est parfaite dès lors qu'on est d'accord sur la chose et le prix, et que s'agissant d'une prestation de service, l'origine de ses effets se situe au moment de l'acceptation.
Ça simplifie grandement le problème d'autant que les enjeux ici, c'est peanuts.
Quant à votre démonstration, je la trouve des plus intéressante et je me permet de la remiser sur un coin du bureau, si vous permettez.
Bonne nuit.
Bonsoir,
wak wrote:
Bonsoir,
wak wrote:
Le 21/07/2005, CeltNick a supposé :
Bonsoir,
Stephane Faure wrote:
La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les
cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date
à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore
la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande
d'inscription ?
à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le
portail.
(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à
compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre
pour les prestations de services)
Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête
juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette
à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système
récemment.
Certes, mais cela ne change rien au cadre légal.
Ben si: double formalité pour conclure le contrat: on doit retenir la
date de la dernière formalité, le client pouvant légitimement estimer
ne pas être engagé tant qu'il n'a pas confirmé par voie postale.
Là dessus, peu d'hésitation, je suis quasiment sûr de mon coup.
Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un
flou complet.
avec éventuellement facturation de frais ... effectivement, là, je ne
suis pas certain que cette disposition tienne longtemps au TI, en cas de
litige.
La réserve de validation veut dire qu'il n'y a PAS contrat tant que
FREE n'a pas validé,car sinon FREE n'a pas le droit de se retirer
unilatéralement.
Or, en ce qui concerne le droit de rétractation, le point de départ de
code conso voulu par le législateur est manifestement la date où le
contrat se noue (date de l'acceptation de l'offre, dans la théorie de
la pollicitation c'est normalement la date à laquelle les consentements
se rencontrent).
Donc cette stipulation fout un bin's terrible dans le système.
Mais surtout les critères de "validation" ne sont pas exprimés donc il
s'agit a priori d'une condition purement potestative de la part du
débiteur.
En droit civil pur, et indépendamment du droit de rétractation issu du
droit de la consommation, ceci met en danger tout l'édifice contractuel
construit par FREE en frappant de risque de nullité l'engagement du
client tant qu'il n'y a pas eu ratification non ambiguë par celui-ci a
posteriori une fois la condition potestative levée par FREE
FREE a juste oublié sa théorie des obligations de base avec pour
résultat un gros risque de nullité pour elle de tout le "précontrat",
ce qui rendrait évidemment sans objet la question du droit de
rétractation, le client étant libre de soulever la nullité tant qu'il
n'a pas ratifié la convention par un acte positif non ambigü POSTERIEUR
à la "validation" par FREE.
Bon j'avoue que là c'est un peu technique pour les non-juristes, mais
c'est TRES solide en droit des obligations pur...
Votre analyse est tout à fait convaincante et à y regarder de plus près,
elle semble effectivement ruiner la position de Free.
Toutefois, j'ai la fâcheuse tendance ici à me placer du côté client, et
j'observe pour le cas qui nous intéresse les principes de droit les plus
élémentaires à savoir : La vente est parfaite dès lors qu'on est
d'accord sur la chose et le prix, et que s'agissant d'une prestation de
service, l'origine de ses effets se situe au moment de l'acceptation.
Ça simplifie grandement le problème d'autant que les enjeux ici, c'est
peanuts.
Quant à votre démonstration, je la trouve des plus intéressante et je me
permet de la remiser sur un coin du bureau, si vous permettez.
La date d'acceptation de contracter, c'est le jour où on a coché les cases ici <http://adsl.free.fr/subscribe/valid cgvNDI.html>, ou la date à laquelle on a signé le formulaire d'inscription papier, ou encore la date à laquelle on reçoit la confirmation par Free de la demande d'inscription ?
à l'acceptation de l'offre donc au moment de l'inscription sur le portail.
(L121-20 Code de la Consommation : Le délai (de rétractation) court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services)
Sauf que dans le cas de FREE c'était habituellement un casse tête juridique total car l'acceptation de l'offre était normalement sujette à réitération par voie postale, même s'ils ont changé le système récemment.
Certes, mais cela ne change rien au cadre légal.
Ben si: double formalité pour conclure le contrat: on doit retenir la date de la dernière formalité, le client pouvant légitimement estimer ne pas être engagé tant qu'il n'a pas confirmé par voie postale.
Là dessus, peu d'hésitation, je suis quasiment sûr de mon coup.
Par ailleurs, FREE se réserve de "valider le dossier" ce qui ajoute un flou complet.
avec éventuellement facturation de frais ... effectivement, là, je ne suis pas certain que cette disposition tienne longtemps au TI, en cas de litige.
La réserve de validation veut dire qu'il n'y a PAS contrat tant que FREE n'a pas validé,car sinon FREE n'a pas le droit de se retirer unilatéralement.
Or, en ce qui concerne le droit de rétractation, le point de départ de code conso voulu par le législateur est manifestement la date où le contrat se noue (date de l'acceptation de l'offre, dans la théorie de la pollicitation c'est normalement la date à laquelle les consentements se rencontrent).
Donc cette stipulation fout un bin's terrible dans le système.
Mais surtout les critères de "validation" ne sont pas exprimés donc il s'agit a priori d'une condition purement potestative de la part du débiteur.
En droit civil pur, et indépendamment du droit de rétractation issu du droit de la consommation, ceci met en danger tout l'édifice contractuel construit par FREE en frappant de risque de nullité l'engagement du client tant qu'il n'y a pas eu ratification non ambiguë par celui-ci a posteriori une fois la condition potestative levée par FREE
FREE a juste oublié sa théorie des obligations de base avec pour résultat un gros risque de nullité pour elle de tout le "précontrat", ce qui rendrait évidemment sans objet la question du droit de rétractation, le client étant libre de soulever la nullité tant qu'il n'a pas ratifié la convention par un acte positif non ambigü POSTERIEUR à la "validation" par FREE.
Bon j'avoue que là c'est un peu technique pour les non-juristes, mais c'est TRES solide en droit des obligations pur...
Votre analyse est tout à fait convaincante et à y regarder de plus près, elle semble effectivement ruiner la position de Free.
Toutefois, j'ai la fâcheuse tendance ici à me placer du côté client, et j'observe pour le cas qui nous intéresse les principes de droit les plus élémentaires à savoir : La vente est parfaite dès lors qu'on est d'accord sur la chose et le prix, et que s'agissant d'une prestation de service, l'origine de ses effets se situe au moment de l'acceptation.
Ça simplifie grandement le problème d'autant que les enjeux ici, c'est peanuts.
Quant à votre démonstration, je la trouve des plus intéressante et je me permet de la remiser sur un coin du bureau, si vous permettez.
Bonne nuit.
wak
Le Thu, 21 Jul 2005 21:39:22 +0200, wak a écrit :
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
Brina est connue, que ça vous plaise où non. Moi je n'ai pas la prétention de l'être donc je laisse mon numéro sans problème. Et vous ?
Un peu oui
Le Thu, 21 Jul 2005 21:39:22 +0200, wak a écrit :
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
Brina est connue, que ça vous plaise où non. Moi je n'ai pas la
prétention de l'être donc je laisse mon numéro sans problème. Et vous ?
Dans l'article <djea5jl280qp$, de fr.reseaux.telecoms.adsl, Grognon et Cie a promptement déclamé ...
Une adresse anonyme ne permet pas d'identifier son interlocuteur : brina, c'est un pseudo comme l'est grognon. Et alussinan.org, c'est du filtrage et du rejet de mails comme l'est screugneugneu.fr
Non, l'une est une adresse valide, l'autre ne l'est pas en ne respectant pas les usages en vigueur
Remarque 1 : brina ne permet pas de t'identifier clairement. Je crois simplement avoir compris que ce n'est ni ton nom, ni ton prénom. Tu te caches derrière un pseudo d'anonyme.
Tu n'as pas vraiment compris ce qu'était l'anonymat sur Usenet. Je poste depuis 1998 avec le même pseudo, je n'ai jamais posté avec un autre et je suis parfaitement identifiable
Remarque 2 : alussinan.org filtre les messages. Sur quels critères ?
Les cochonneries qu'on ne doit envoyer par mail sans autorisation explicite de l'expéditeur, envoyer boulé les spammeurs
Qu'as-tu à cacher pour te réfugier derrière ce type d'adresse ?
La même chose que les centaines de gens utilisant ce service (gratuit, maintenus par des bénévoles et directement issu de Usenet) : se protéger de tous les géneurs qui ne savent pas utiliser leur logiciel de mail ou qui se font véroler par tout ce qui passe, tout en ayant la plus élementaire des corrections en postant avec une adresse valide (ce qui n'est pas ton cas)
Accessoirement, qu'est-ce qui prouve que tu lis bien les quelques mails qui ont réussi à passer au travers ?
Mais beaucoup de mails passent à travers, la plupart des gens savent utiliser leur logiciel de mail.
Pourquoi ne répondez-vous pas aux différents points du message de grognon ? Au point ou en est ce fil, à votre place j'irai prendre le bateau à la tour fondue et je me ferai oublier à Porquerolles pendant un siècle ou deux.
Dans l'article <djea5jl280qp$.rmman48mfa0k.dlg@40tude.net>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, Grognon et Cie <grognon@screugneugneu.fr> a
promptement déclamé ...
Une adresse anonyme ne permet pas d'identifier son interlocuteur :
brina, c'est un pseudo comme l'est grognon. Et alussinan.org, c'est du
filtrage et du rejet de mails comme l'est screugneugneu.fr
Non, l'une est une adresse valide, l'autre ne l'est pas en ne respectant
pas les usages en vigueur
Remarque 1 : brina ne permet pas de t'identifier clairement. Je crois
simplement avoir compris que ce n'est ni ton nom, ni ton prénom. Tu te
caches derrière un pseudo d'anonyme.
Tu n'as pas vraiment compris ce qu'était l'anonymat sur Usenet.
Je poste depuis 1998 avec le même pseudo, je n'ai jamais posté avec un
autre et je suis parfaitement identifiable
Remarque 2 : alussinan.org filtre les messages. Sur quels critères ?
Les cochonneries qu'on ne doit envoyer par mail sans autorisation
explicite de l'expéditeur, envoyer boulé les spammeurs
Qu'as-tu à cacher pour te réfugier derrière ce type d'adresse ?
La même chose que les centaines de gens utilisant ce service (gratuit,
maintenus par des bénévoles et directement issu de Usenet) : se protéger
de tous les géneurs qui ne savent pas utiliser leur logiciel de mail ou
qui se font véroler par tout ce qui passe, tout en ayant la plus
élementaire des corrections en postant avec une adresse valide (ce qui
n'est pas ton cas)
Accessoirement, qu'est-ce qui prouve que tu lis bien les quelques mails
qui ont réussi à passer au travers ?
Mais beaucoup de mails passent à travers, la plupart des gens savent
utiliser leur logiciel de mail.
Pourquoi ne répondez-vous pas aux différents points du message de grognon ?
Au point ou en est ce fil, à votre place j'irai prendre le bateau à la
tour fondue et je me ferai oublier à Porquerolles pendant un siècle ou deux.
Dans l'article <djea5jl280qp$, de fr.reseaux.telecoms.adsl, Grognon et Cie a promptement déclamé ...
Une adresse anonyme ne permet pas d'identifier son interlocuteur : brina, c'est un pseudo comme l'est grognon. Et alussinan.org, c'est du filtrage et du rejet de mails comme l'est screugneugneu.fr
Non, l'une est une adresse valide, l'autre ne l'est pas en ne respectant pas les usages en vigueur
Remarque 1 : brina ne permet pas de t'identifier clairement. Je crois simplement avoir compris que ce n'est ni ton nom, ni ton prénom. Tu te caches derrière un pseudo d'anonyme.
Tu n'as pas vraiment compris ce qu'était l'anonymat sur Usenet. Je poste depuis 1998 avec le même pseudo, je n'ai jamais posté avec un autre et je suis parfaitement identifiable
Remarque 2 : alussinan.org filtre les messages. Sur quels critères ?
Les cochonneries qu'on ne doit envoyer par mail sans autorisation explicite de l'expéditeur, envoyer boulé les spammeurs
Qu'as-tu à cacher pour te réfugier derrière ce type d'adresse ?
La même chose que les centaines de gens utilisant ce service (gratuit, maintenus par des bénévoles et directement issu de Usenet) : se protéger de tous les géneurs qui ne savent pas utiliser leur logiciel de mail ou qui se font véroler par tout ce qui passe, tout en ayant la plus élementaire des corrections en postant avec une adresse valide (ce qui n'est pas ton cas)
Accessoirement, qu'est-ce qui prouve que tu lis bien les quelques mails qui ont réussi à passer au travers ?
Mais beaucoup de mails passent à travers, la plupart des gens savent utiliser leur logiciel de mail.
Pourquoi ne répondez-vous pas aux différents points du message de grognon ? Au point ou en est ce fil, à votre place j'irai prendre le bateau à la tour fondue et je me ferai oublier à Porquerolles pendant un siècle ou deux.
JustMe
Brina a utilisé son clavier pour écrire :
Dans l'article , de fr.reseaux.telecoms.adsl, JustMe a promptement déclamé ...
Je poste depuis 1998 avec le même pseudo, je n'ai jamais posté avec un autre et je suis parfaitement identifiable
c'est faux miss "Brina IV"
Ah ? Je ne lis pas "Brina" dedans ? drôle de façon de lire ...
Ah ? Je ne lis pas "Brina" dedans ? drôle de façon de lire ...
C'est vrai qu'il n'y a pas qu'un âne qui s'appelle ou se fait appeler Martin.
Dudu
"Walter" a écrit dans le message de news: 42e0166f$0$1216$
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
1) moi je ne demande pas d'assistance par les forums. Rappelez vous que c'est un choix qui comporte l'obligation contractuelle de donner l'identifiant du contrat.
Le choix, c'est de donner son numéro de téléphone et non son "identifiant du contrat" ... Foutage de gueule :-))
Dès lors on comprends tout de suite beaucoup plus facilement pourquoi cette
pauvre Brigitte ne fait pas appel à l'assistance sur les forums :-))
Peut-être qu'elle n'a jamais de prob avec sa ligne ... comme beaucoup
d'autres ...
"Walter" <NoSpam@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
42e0166f$0$1216$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
1) moi je ne demande pas d'assistance par les forums.
Rappelez vous que c'est un choix qui comporte l'obligation contractuelle
de donner l'identifiant du contrat.
Le choix, c'est de donner son numéro de téléphone et non son "identifiant
du contrat" ... Foutage de gueule :-))
Dès lors on comprends tout de suite beaucoup plus facilement pourquoi
cette
pauvre Brigitte ne fait pas appel à l'assistance sur les forums :-))
Peut-être qu'elle n'a jamais de prob avec sa ligne ... comme beaucoup
"Walter" a écrit dans le message de news: 42e0166f$0$1216$
Alors Brina va mettre son Numero de telephone ici?
1) moi je ne demande pas d'assistance par les forums. Rappelez vous que c'est un choix qui comporte l'obligation contractuelle de donner l'identifiant du contrat.
Le choix, c'est de donner son numéro de téléphone et non son "identifiant du contrat" ... Foutage de gueule :-))
Dès lors on comprends tout de suite beaucoup plus facilement pourquoi cette
pauvre Brigitte ne fait pas appel à l'assistance sur les forums :-))
Peut-être qu'elle n'a jamais de prob avec sa ligne ... comme beaucoup
d'autres ...
Dudu
"deg" a écrit dans le message de news:
"deg" a écrit dans le message de news:
Dans l'article <dbddmt$5ck$, de fr.reseaux.telecoms.adsl, Cyril a promptement
déclamé ...
Bof, ça a le gout d'un fantasme, l'odeur du délire, l'apparence de la
mythomanie, bref ça ressemble à une belle farce tout cela
Plutôt que d'insulter votre *client*, pourquoi ne pas traiter le problème ? Il vous adresse un mail avec son identifiant. Vous*
Il se plaint publiquement, la résolution sera donc publique
c'est dans les CGV ça ??
à+
c'est le principe d'un forum non ? discussion publique
oui tout à fait. et pour discuter avec qqn tu as besoin de donner ton passeport et ta carte d'identité ???
à+
--
pour un contrôle d'identité oui, et il faut bien l'identité pour résoudre un problème personnel non ?
"deg" <degnews_@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
2n70e1929593hfv27sinolj5ttajltam6u@4ax.com...
"deg" <degnews_@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
qhjld19c92165a77kdi5sqsk3aol8u8tmr@4ax.com...
Dans l'article <dbddmt$5ck$1@apollon.grec.isp.9tel.net>, de
fr.reseaux.telecoms.adsl, Cyril <cyril.nocton_@t_neuf.fr> a
promptement
déclamé ...
Bof, ça a le gout d'un fantasme, l'odeur du délire, l'apparence de
la
mythomanie, bref ça ressemble à une belle farce tout cela
Plutôt que d'insulter votre *client*, pourquoi ne pas traiter le
problème ? Il vous adresse un mail avec son identifiant. Vous*
Il se plaint publiquement, la résolution sera donc publique
c'est dans les CGV ça ??
à+
c'est le principe d'un forum non ? discussion publique
oui tout à fait. et pour discuter avec qqn tu as besoin de donner ton
passeport et ta carte d'identité ???
à+
--
pour un contrôle d'identité oui, et il faut bien l'identité pour résoudre un
problème personnel non ?
