Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge peut
l'obliger à faire un test ADN ?
Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test ADN
pour diverses raisons ? Peut être que vaut mieux payer un refus de test
adn que de payer des millions à une fille bâtarde...
Merci
ps: Toute ressemblance avec une affaire d'actualité est erronée :)
"Dominique" a écrit dans le message de news: 1krgfzu.1oj6pwopkc5boN%
jr wrote:
Dominique wrote:
> chips wrote: > >> Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge >> peut >> l'obliger à faire un test ADN ? > > Non. > >> Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test >> ADN >> pour diverses raisons ? > > On ne peut pas vous obliger, point. > http://www.pratique.fr/action-recherche-paternite.html > > Vous risquez juste que la mère ait d'autres éléments probants qui ne > seront pas réfutés par le test ADN que vous avez refusé.
Il y a forcément: le test n'est accordé que sur la base d'autres éléments. Jamais en première intention.
Je sais mais j'ai l'impression que chips a besoin qu'on lui mette les points sur les "i".
>> Peut être que vaut mieux payer un refus de test >> adn que de payer des millions à une fille bâtarde... > > Donc, en fait, vous en êtes bien le père, c'est ça que vous venez nous > dire...avec subtilité et élégance. > Si vous ne l'étiez pas, donner un peu de sang pour le test ne vous > dérangerait pas.
Ce n'est pas du sang qu'on donne. On n'est plus au temps de "l'examen des sangs" qui donnait une réponse une fois sur cent.
Je sais ça aussi : j'ai assisté à un prélévement par écouvillon, IRL :-) Mais le fait qu'il parle de "fille bâtarde" m'a un peu énervée : ça me rappelle ceux qui parlent de sang pur alors j'ai dérapé vers la prise de sang...
Trop gros ne passera pas ! Il ne faudrait pas croire que Jacques va écouter cette salade. Heureusement que vous étiez en fin de rédaction de texte quand vous avez perdu votre sang froid parce que vous étiez énervée "que vous nous dites"... . heureusement pour vous car sinon bonjour les fautes d'orthographes, enfin Jacques est toujours disponible pour corriger. .
Michelle Padovani.
"Dominique" <dmkgbt@free.invalid> a écrit dans le message de news:
1krgfzu.1oj6pwopkc5boN%dmkgbt@free.invalid...
jr <jqs@froc.net> wrote:
Dominique <dmkgbt@free.invalid> wrote:
> chips <chips@hotmail.com> wrote:
>
>> Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge
>> peut
>> l'obliger à faire un test ADN ?
>
> Non.
>
>> Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test
>> ADN
>> pour diverses raisons ?
>
> On ne peut pas vous obliger, point.
> http://www.pratique.fr/action-recherche-paternite.html
>
> Vous risquez juste que la mère ait d'autres éléments probants qui ne
> seront pas réfutés par le test ADN que vous avez refusé.
Il y a forcément: le test n'est accordé que sur la base d'autres
éléments.
Jamais en première intention.
Je sais mais j'ai l'impression que chips a besoin qu'on lui mette les
points sur les "i".
>> Peut être que vaut mieux payer un refus de test
>> adn que de payer des millions à une fille bâtarde...
>
> Donc, en fait, vous en êtes bien le père, c'est ça que vous venez nous
> dire...avec subtilité et élégance.
> Si vous ne l'étiez pas, donner un peu de sang pour le test ne vous
> dérangerait pas.
Ce n'est pas du sang qu'on donne. On n'est plus au temps de "l'examen des
sangs" qui donnait une réponse une fois sur cent.
Je sais ça aussi : j'ai assisté à un prélévement par écouvillon, IRL :-)
Mais le fait qu'il parle de "fille bâtarde" m'a un peu énervée : ça me
rappelle ceux qui parlent de sang pur alors j'ai dérapé vers la prise de
sang...
Trop gros ne passera pas !
Il ne faudrait pas croire que Jacques va écouter cette salade.
Heureusement que vous étiez en fin de rédaction de texte quand vous avez
perdu votre sang froid parce que vous étiez énervée "que vous nous dites"...
.
heureusement pour vous car sinon bonjour les fautes d'orthographes, enfin
Jacques est toujours disponible pour corriger. .
"Dominique" a écrit dans le message de news: 1krgfzu.1oj6pwopkc5boN%
jr wrote:
Dominique wrote:
> chips wrote: > >> Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge >> peut >> l'obliger à faire un test ADN ? > > Non. > >> Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test >> ADN >> pour diverses raisons ? > > On ne peut pas vous obliger, point. > http://www.pratique.fr/action-recherche-paternite.html > > Vous risquez juste que la mère ait d'autres éléments probants qui ne > seront pas réfutés par le test ADN que vous avez refusé.
Il y a forcément: le test n'est accordé que sur la base d'autres éléments. Jamais en première intention.
Je sais mais j'ai l'impression que chips a besoin qu'on lui mette les points sur les "i".
>> Peut être que vaut mieux payer un refus de test >> adn que de payer des millions à une fille bâtarde... > > Donc, en fait, vous en êtes bien le père, c'est ça que vous venez nous > dire...avec subtilité et élégance. > Si vous ne l'étiez pas, donner un peu de sang pour le test ne vous > dérangerait pas.
Ce n'est pas du sang qu'on donne. On n'est plus au temps de "l'examen des sangs" qui donnait une réponse une fois sur cent.
Je sais ça aussi : j'ai assisté à un prélévement par écouvillon, IRL :-) Mais le fait qu'il parle de "fille bâtarde" m'a un peu énervée : ça me rappelle ceux qui parlent de sang pur alors j'ai dérapé vers la prise de sang...
Trop gros ne passera pas ! Il ne faudrait pas croire que Jacques va écouter cette salade. Heureusement que vous étiez en fin de rédaction de texte quand vous avez perdu votre sang froid parce que vous étiez énervée "que vous nous dites"... . heureusement pour vous car sinon bonjour les fautes d'orthographes, enfin Jacques est toujours disponible pour corriger. .
Michelle Padovani.
Nestor le pingouin fabriqué en France
jr a écrit:
chips wrote:
Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge peut l'obliger à faire un test ADN ?
Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test ADN pour diverses raisons ? Peut être que vaut mieux payer un refus de test adn que de payer des millions à une fille bâtarde...
Je vous rassure: en France il n'est pas prévu qu'on vous attache pour vous faire de force un prélèvement dans une affaire civile. Il faut votre accord, tant que vous êtes vivant.
Un cheveu suffit, non ? Le juge n'a qu'à attendre un passage chez le coiffeur et réquisitionner ensuite les tifs.
Bon, pour vous, ça ne marche pas.
-- LULU 2012 ! Les volets rouges, une blonde commak ! http://img849.imageshack.us/img849/1995/lulue.jpg http://img51.imageshack.us/img51/9520/hollasarkmatch.jpg Tous pour l'union ! Unissons-nous ! Vive l'unité unique !
jr a écrit:
chips <chips@hotmail.com> wrote:
Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge peut
l'obliger à faire un test ADN ?
Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test ADN
pour diverses raisons ? Peut être que vaut mieux payer un refus de test
adn que de payer des millions à une fille bâtarde...
Je vous rassure: en France il n'est pas prévu qu'on vous attache pour vous
faire de force un prélèvement dans une affaire civile. Il faut votre
accord, tant que vous êtes vivant.
Un cheveu suffit, non ? Le juge n'a qu'à attendre un passage chez le
coiffeur et réquisitionner ensuite les tifs.
Bon, pour vous, ça ne marche pas.
--
LULU 2012 ! Les volets rouges, une blonde commak !
http://img849.imageshack.us/img849/1995/lulue.jpg
http://img51.imageshack.us/img51/9520/hollasarkmatch.jpg
Tous pour l'union ! Unissons-nous ! Vive l'unité unique !
Lorsqu'un homme refuse de reconnaître un enfant, est ce qu'un juge peut l'obliger à faire un test ADN ?
Si oui, que risque-t-il s'il refuse une injonction de faire un test ADN pour diverses raisons ? Peut être que vaut mieux payer un refus de test adn que de payer des millions à une fille bâtarde...
Je vous rassure: en France il n'est pas prévu qu'on vous attache pour vous faire de force un prélèvement dans une affaire civile. Il faut votre accord, tant que vous êtes vivant.
Un cheveu suffit, non ? Le juge n'a qu'à attendre un passage chez le coiffeur et réquisitionner ensuite les tifs.
Bon, pour vous, ça ne marche pas.
-- LULU 2012 ! Les volets rouges, une blonde commak ! http://img849.imageshack.us/img849/1995/lulue.jpg http://img51.imageshack.us/img51/9520/hollasarkmatch.jpg Tous pour l'union ! Unissons-nous ! Vive l'unité unique !
Quant au terme de "bâtarde", il n'a rien de juridique et ne sert ici
Ben, vous vous trompez. La première définition de "bâtard" d'après le dictionnaire français: Qui est né de parents dont l'union n'est pas reconnue par la loi. C'est bien juridique !
Ensuite, il y a des dérapage de sens commun. On appelle bâtard tout enfant né hors mariage, sous entendu qu'il est enfant du pêcher, ou enfant de mauvaise famille. Ce n'était pas le sens que j'employais dans mon post initial. Le sens de fille bâtarde que j'ai employé est bien le sens littéral à savoir, une fille née de parents ont l'union n'est pas reconnue par la loi. Ce qui est bien vrai dans notre cas.
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de sa mère !
Le 04/10/12 18:46, Dominique a écrit :
Quant au terme de "bâtarde", il n'a rien de juridique et ne sert ici
Ben, vous vous trompez. La première définition de "bâtard" d'après le
dictionnaire français: Qui est né de parents dont l'union n'est pas
reconnue par la loi. C'est bien juridique !
Ensuite, il y a des dérapage de sens commun. On appelle bâtard tout
enfant né hors mariage, sous entendu qu'il est enfant du pêcher, ou
enfant de mauvaise famille. Ce n'était pas le sens que j'employais dans
mon post initial. Le sens de fille bâtarde que j'ai employé est bien le
sens littéral à savoir, une fille née de parents ont l'union n'est pas
reconnue par la loi. Ce qui est bien vrai dans notre cas.
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de
sa mère !
Quant au terme de "bâtarde", il n'a rien de juridique et ne sert ici
Ben, vous vous trompez. La première définition de "bâtard" d'après le dictionnaire français: Qui est né de parents dont l'union n'est pas reconnue par la loi. C'est bien juridique !
Ensuite, il y a des dérapage de sens commun. On appelle bâtard tout enfant né hors mariage, sous entendu qu'il est enfant du pêcher, ou enfant de mauvaise famille. Ce n'était pas le sens que j'employais dans mon post initial. Le sens de fille bâtarde que j'ai employé est bien le sens littéral à savoir, une fille née de parents ont l'union n'est pas reconnue par la loi. Ce qui est bien vrai dans notre cas.
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de sa mère !
Anne G
Le 04/10/12 15:26, chips a écrit :
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de sa mère !
Non, non, vous ne vous enfoncez pas.
Le 04/10/12 15:26, chips a écrit :
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de
sa mère !
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de sa mère !
Non, non, vous ne vous enfoncez pas.
Et pourtant, on dit d'une femme qu'elle a les "cuisses légères" toute celle qui enlève sa culotte en dehors d'une union reconnue par la loi...
Et de celui qui fait de même, on omet de dire qu'il a la couille folle.
Pour rappel, les enfants --même les bâtards-- ça se fait à deux.
Désolé pour vous si vous ne fréquentez pas les bons milieux !
Anne G
Le 04/10/12 10:53, Laurent Jumet a écrit :
Hello Dominique !
(Dominique) wrote:
L'orientation des jurisprudences actuelles tend à permettre de déférer un test ADN, c'est-à-dire de forcer une paternité. C'est très étrange dans la mesure où côté femme, l'évolution est inverse à savoir que l'on a le droit de choisir et même s'il y a naissance, d'abandonner l'enfant. Tandis que côté homme, il y a obligation de paternité puisque l'homme ne peut intervenir de force par exemple pour un avortement, ni même une contraception. C'est une énormité.
C'est pas faux, et c'est une femme qui vous dit ça. Il y a une inégalité manifeste des droits de chaque parent.
...c'est bizarre. On s'est battu pour que les femmes ne subissent pas une grossesse non désirée. Et maintenant, ce sont les hommes qui se voient imposer une paternité...
Ça a pris quelques milliers d'années aux femmes pour qu'il devienne évident qu'il y avait moyen de se protéger la plupart du temps.
Laissons cette inégalité en place quelques années de plus, et il deviendra évident pour les hommes que eux aussi peuvent se protéger, si c'est la seule manière de les rendre aussi responsables de leur procréation.
Accessoirement, les mouvements "pro vie" ont des chances de trouver autant d'hommes que de femmes face à eux; et les commentaires malveillants sur celles qui avortent "trop souvent ou "trop facilement" risquent de passer à la (pré-)histoire.
Le 04/10/12 10:53, Laurent Jumet a écrit :
Hello Dominique !
dmkgbt@free.invalid (Dominique) wrote:
L'orientation des jurisprudences actuelles tend à permettre de déférer
un test ADN, c'est-à-dire de forcer une paternité. C'est très étrange
dans la mesure où côté femme, l'évolution est inverse à savoir que
l'on a le droit de choisir et même s'il y a naissance, d'abandonner
l'enfant. Tandis que côté homme, il y a obligation de paternité
puisque l'homme ne peut intervenir de force par exemple pour un
avortement, ni même une contraception.
C'est une énormité.
C'est pas faux, et c'est une femme qui vous dit ça.
Il y a une inégalité manifeste des droits de chaque parent.
...c'est bizarre.
On s'est battu pour que les femmes ne subissent pas une grossesse non désirée.
Et maintenant, ce sont les hommes qui se voient imposer une paternité...
Ça a pris quelques milliers d'années aux femmes pour qu'il devienne
évident qu'il y avait moyen de se protéger la plupart du temps.
Laissons cette inégalité en place quelques années de plus, et il
deviendra évident pour les hommes que eux aussi peuvent se protéger, si
c'est la seule manière de les rendre aussi responsables de leur procréation.
Accessoirement, les mouvements "pro vie" ont des chances de trouver
autant d'hommes que de femmes face à eux; et les commentaires
malveillants sur celles qui avortent "trop souvent ou "trop facilement"
risquent de passer à la (pré-)histoire.
L'orientation des jurisprudences actuelles tend à permettre de déférer un test ADN, c'est-à-dire de forcer une paternité. C'est très étrange dans la mesure où côté femme, l'évolution est inverse à savoir que l'on a le droit de choisir et même s'il y a naissance, d'abandonner l'enfant. Tandis que côté homme, il y a obligation de paternité puisque l'homme ne peut intervenir de force par exemple pour un avortement, ni même une contraception. C'est une énormité.
C'est pas faux, et c'est une femme qui vous dit ça. Il y a une inégalité manifeste des droits de chaque parent.
...c'est bizarre. On s'est battu pour que les femmes ne subissent pas une grossesse non désirée. Et maintenant, ce sont les hommes qui se voient imposer une paternité...
Ça a pris quelques milliers d'années aux femmes pour qu'il devienne évident qu'il y avait moyen de se protéger la plupart du temps.
Laissons cette inégalité en place quelques années de plus, et il deviendra évident pour les hommes que eux aussi peuvent se protéger, si c'est la seule manière de les rendre aussi responsables de leur procréation.
Accessoirement, les mouvements "pro vie" ont des chances de trouver autant d'hommes que de femmes face à eux; et les commentaires malveillants sur celles qui avortent "trop souvent ou "trop facilement" risquent de passer à la (pré-)histoire.
jr
Le 04/10/2012 23:26, chips a écrit :
Le 04/10/12 18:46, Dominique a écrit :
Quant au terme de "bâtarde", il n'a rien de juridique et ne sert ici
Ben, vous vous trompez. La première définition de "bâtard" d'après le dictionnaire français: Qui est né de parents dont l'union n'est pas reconnue par la loi. C'est bien juridique !
La seule mention de "Bâtard" dans légifrance concerne l'AOC Bâtard-Montrachet. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024908725&dateTexte=&categorieLien=id
Je vous rappelle par ailleurs que ça fait un bail que la loi ne distingue plus les enfants nés hors mariage, sinon justement pour établir leur filiation ou leurs droits à l'égalité de traitement. Vous aussi devriez vous renseigner sur le siècle.
Ensuite, il y a des dérapage de sens commun. On appelle bâtard tout enfant né hors mariage, sous entendu qu'il est enfant du pêcher,
L'enfant du pêcher, c'est la pêche.
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de sa mère !
Vous êtes un progressiste, on manque de gens comme vous.
-- http://rouillard.org/s.jpg
Le 04/10/2012 23:26, chips a écrit :
Le 04/10/12 18:46, Dominique a écrit :
Quant au terme de "bâtarde", il n'a rien de juridique et ne sert ici
Ben, vous vous trompez. La première définition de "bâtard" d'après le
dictionnaire français: Qui est né de parents dont l'union n'est pas
reconnue par la loi. C'est bien juridique !
La seule mention de "Bâtard" dans légifrance concerne l'AOC
Bâtard-Montrachet.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024908725&dateTexte=&categorieLien=id
Je vous rappelle par ailleurs que ça fait un bail que la loi ne
distingue plus les enfants nés hors mariage, sinon justement pour
établir leur filiation ou leurs droits à l'égalité de traitement. Vous
aussi devriez vous renseigner sur le siècle.
Ensuite, il y a des dérapage de sens commun. On appelle bâtard tout
enfant né hors mariage, sous entendu qu'il est enfant du pêcher,
L'enfant du pêcher, c'est la pêche.
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de
sa mère !
Vous êtes un progressiste, on manque de gens comme vous.
Quant au terme de "bâtarde", il n'a rien de juridique et ne sert ici
Ben, vous vous trompez. La première définition de "bâtard" d'après le dictionnaire français: Qui est né de parents dont l'union n'est pas reconnue par la loi. C'est bien juridique !
La seule mention de "Bâtard" dans légifrance concerne l'AOC Bâtard-Montrachet. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024908725&dateTexte=&categorieLien=id
Je vous rappelle par ailleurs que ça fait un bail que la loi ne distingue plus les enfants nés hors mariage, sinon justement pour établir leur filiation ou leurs droits à l'égalité de traitement. Vous aussi devriez vous renseigner sur le siècle.
Ensuite, il y a des dérapage de sens commun. On appelle bâtard tout enfant né hors mariage, sous entendu qu'il est enfant du pêcher,
L'enfant du pêcher, c'est la pêche.
L'honneur de la fille ne doit nullement souffrir des cuisses légères de sa mère !
Vous êtes un progressiste, on manque de gens comme vous.
-- http://rouillard.org/s.jpg
Thor
Le 05/10/12 00:18, Anne G a écrit :
Et de celui qui fait de même, on omet de dire qu'il a la couille folle.
Pour rappel, les enfants --même les bâtards-- ça se fait à deux.
Il y a une différence fondamentale entre la sexualité de l'homme et la femme: les féministes n'ont pas encore compris cela. La raison de distinguer entre la femme et l'homme est que: - seule la femme peut enfanter, l'homme ne fait qu’ensemencer pour le plaisir. Il y a donc une différence fondamentale sur ce point. - la nature a fait que les hommes souhaitent tirer tout ce qui bouge dès 18 ans, c'est aux femmes de dire STOP :) D'ailleurs, c'est ce qui se passe en réalité. Même au 21e siècles, les femmes émancipées disent non tout le temps, alors que les hommes émancipés disent oui tout le temps :)
L'égalité homme/femme s'accomplira le jour où les femmes diraient oui tout le temps, et les hommes diraient non tout le temps. En attendant ce jour qui n'arrivera certainement jamais (sauf par manipulation génétique), c'est le contraire qui se produit...
Le 05/10/12 00:18, Anne G a écrit :
Et de celui qui fait de même, on omet de dire qu'il a la couille folle.
Pour rappel, les enfants --même les bâtards-- ça se fait à deux.
Il y a une différence fondamentale entre la sexualité de l'homme et la
femme: les féministes n'ont pas encore compris cela.
La raison de distinguer entre la femme et l'homme est que:
- seule la femme peut enfanter, l'homme ne fait qu’ensemencer pour le
plaisir. Il y a donc une différence fondamentale sur ce point.
- la nature a fait que les hommes souhaitent tirer tout ce qui bouge dès
18 ans, c'est aux femmes de dire STOP :) D'ailleurs, c'est ce qui se
passe en réalité. Même au 21e siècles, les femmes émancipées disent non
tout le temps, alors que les hommes émancipés disent oui tout le temps :)
L'égalité homme/femme s'accomplira le jour où les femmes diraient oui
tout le temps, et les hommes diraient non tout le temps. En attendant ce
jour qui n'arrivera certainement jamais (sauf par manipulation
génétique), c'est le contraire qui se produit...
Et de celui qui fait de même, on omet de dire qu'il a la couille folle.
Pour rappel, les enfants --même les bâtards-- ça se fait à deux.
Il y a une différence fondamentale entre la sexualité de l'homme et la femme: les féministes n'ont pas encore compris cela. La raison de distinguer entre la femme et l'homme est que: - seule la femme peut enfanter, l'homme ne fait qu’ensemencer pour le plaisir. Il y a donc une différence fondamentale sur ce point. - la nature a fait que les hommes souhaitent tirer tout ce qui bouge dès 18 ans, c'est aux femmes de dire STOP :) D'ailleurs, c'est ce qui se passe en réalité. Même au 21e siècles, les femmes émancipées disent non tout le temps, alors que les hommes émancipés disent oui tout le temps :)
L'égalité homme/femme s'accomplira le jour où les femmes diraient oui tout le temps, et les hommes diraient non tout le temps. En attendant ce jour qui n'arrivera certainement jamais (sauf par manipulation génétique), c'est le contraire qui se produit...