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« Vous trouverez en moi quelqu'un d'exigeant et de déterminé.
Mais quelqu'un de présent qui mouillera sa chemise »
Xavier Bonhomme, Procureur de la République d'Ajaccio, septembre 2012.
"moisse" a écrit dans le message de news: 507ebd01$0$6485$
Il est INTERDIT de générer du FEU dans une station service ***à fortiori à proximité des pompes **** C'est du DROIT
Evidemment Mais alors, quelle est la question ?
c'était juste pour recentrer dans le fait que le post initial est bien dans le droit et dans le contexte de ce forum sur les faits ( exit la personnalité de l'abattu )
Le classeur de réception d'une station service fait plusieurs cm d'épaisseurs... ya pleins d'arretes, decrets dedans Cette prescription fait aussi l'obligation d'un affichage
Donc la question est : le pompiste a t-il affiché une interdiction relative à l'usage d'une arme à feu, et sinon quelles sont les peines encourrues ?
Plus simplement, les consignes générales obligatoires étaient-elles bien affichées ? Ensuite le juge nommera un expert pour savoir si le terme " feu" d'arme à feu s'applique bien dans ce cas de figure quant aux installations de la station Ce même expert saisira le LCIE pour obtenir le renseignement Comme ils n'ont pas de crédits pour reconstituer une station les tests seront réalisés en chambre Ensuite , après de long mois la commission des doctes se réunira et emettra un avis Cet avis passera devant les commissions adequates puis l'assemblée et un AM sera pris au ministère de l'industrie après de nombreuses CM à destination des autorités sur Caurse leur demandant de remonter expressement sur le continent tout cas d'agression analogue en station les décret d'application suivront dans la foulée On modifiera la reglementation sur les armes et le petit juge d'instruction baricadé dans son bureau recevra sa réponse
mais jamais vous ne lirez sur un réglement de station service qu'il est interdit d'abattre un conducteur de porche qui vient de faire le plein
V une autre vision du droit
"moisse" <morobars@hotinvalidmail.fr> a écrit dans le message de news:
507ebd01$0$6485$426a74cc@news.free.fr...
Il est INTERDIT de générer du FEU dans une station service
***à fortiori à proximité des pompes ****
C'est du DROIT
Evidemment
Mais alors, quelle est la question ?
c'était juste pour recentrer dans le fait que le post initial
est bien dans le droit et dans le contexte de ce forum
sur les faits ( exit la personnalité de l'abattu )
Le classeur de réception d'une station service fait plusieurs cm
d'épaisseurs...
ya pleins d'arretes, decrets dedans
Cette prescription fait aussi l'obligation d'un affichage
Donc la question est : le pompiste a t-il affiché une interdiction
relative à l'usage d'une arme à feu, et sinon quelles sont les peines
encourrues ?
Plus simplement,
les consignes générales obligatoires étaient-elles bien affichées ?
Ensuite le juge nommera un expert pour savoir si le terme
" feu" d'arme à feu s'applique bien dans ce cas de figure quant aux
installations de la station
Ce même expert saisira le LCIE pour obtenir le renseignement
Comme ils n'ont pas de crédits pour reconstituer une station
les tests seront réalisés en chambre
Ensuite , après de long mois la commission des doctes se réunira
et emettra un avis
Cet avis passera devant les commissions adequates puis l'assemblée
et un AM sera pris au ministère de l'industrie après de nombreuses CM
à destination des autorités sur Caurse leur demandant de remonter
expressement
sur le continent tout cas d'agression analogue en station
les décret d'application suivront dans la foulée
On modifiera la reglementation sur les armes
et le petit juge d'instruction baricadé dans son bureau recevra sa réponse
mais jamais vous ne lirez sur un réglement de station service
qu'il est interdit d'abattre un conducteur
de porche qui vient de faire le plein
"moisse" a écrit dans le message de news: 507ebd01$0$6485$
Il est INTERDIT de générer du FEU dans une station service ***à fortiori à proximité des pompes **** C'est du DROIT
Evidemment Mais alors, quelle est la question ?
c'était juste pour recentrer dans le fait que le post initial est bien dans le droit et dans le contexte de ce forum sur les faits ( exit la personnalité de l'abattu )
Le classeur de réception d'une station service fait plusieurs cm d'épaisseurs... ya pleins d'arretes, decrets dedans Cette prescription fait aussi l'obligation d'un affichage
Donc la question est : le pompiste a t-il affiché une interdiction relative à l'usage d'une arme à feu, et sinon quelles sont les peines encourrues ?
Plus simplement, les consignes générales obligatoires étaient-elles bien affichées ? Ensuite le juge nommera un expert pour savoir si le terme " feu" d'arme à feu s'applique bien dans ce cas de figure quant aux installations de la station Ce même expert saisira le LCIE pour obtenir le renseignement Comme ils n'ont pas de crédits pour reconstituer une station les tests seront réalisés en chambre Ensuite , après de long mois la commission des doctes se réunira et emettra un avis Cet avis passera devant les commissions adequates puis l'assemblée et un AM sera pris au ministère de l'industrie après de nombreuses CM à destination des autorités sur Caurse leur demandant de remonter expressement sur le continent tout cas d'agression analogue en station les décret d'application suivront dans la foulée On modifiera la reglementation sur les armes et le petit juge d'instruction baricadé dans son bureau recevra sa réponse
mais jamais vous ne lirez sur un réglement de station service qu'il est interdit d'abattre un conducteur de porche qui vient de faire le plein
V une autre vision du droit
Roland Garcia
Le 17/10/2012 10:35, chips a écrit :
Pour revenir à la charte du forum, je pose la question: est ce que le meurtre d'un avocat est un crime plus grave que le meurtre d'un citoyen quelconque ?
Je sais que le meurtre d'un magistrat ou d'un juge est plus sévèrement puni. Est ce le cas avec le meurtre d'un avocat ?
Là c'est un assassinat, d'un avocat c'est perpète et d'un juge c'est aggravé, donc plus que perpète ramené à perpète pour raisons pratiques.
-- Roland Garcia
Le 17/10/2012 10:35, chips a écrit :
Pour revenir à la charte du forum, je pose la question:
est ce que le meurtre d'un avocat est un crime plus grave que le meurtre
d'un citoyen quelconque ?
Je sais que le meurtre d'un magistrat ou d'un juge est plus sévèrement
puni. Est ce le cas avec le meurtre d'un avocat ?
Là c'est un assassinat, d'un avocat c'est perpète et d'un juge c'est
aggravé, donc plus que perpète ramené à perpète pour raisons pratiques.
Pour revenir à la charte du forum, je pose la question: est ce que le meurtre d'un avocat est un crime plus grave que le meurtre d'un citoyen quelconque ?
Je sais que le meurtre d'un magistrat ou d'un juge est plus sévèrement puni. Est ce le cas avec le meurtre d'un avocat ?
Là c'est un assassinat, d'un avocat c'est perpète et d'un juge c'est aggravé, donc plus que perpète ramené à perpète pour raisons pratiques.
-- Roland Garcia
chips
Le 17/10/12 14:10, moisse a écrit :
Hé bien non, l'avocat n'est pas dans la liste.
heu que si, relire la liste...
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;
Le 17/10/12 14:10, moisse a écrit :
Hé bien non, l'avocat n'est pas dans la liste.
heu que si, relire la liste...
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou
ministériel, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire
de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire
ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un
sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté
d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le
compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des
immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du
code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait
de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou
connue de l'auteur ;
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;
chips
Le 17/10/12 15:49, . a écrit :
Ce monsieur au moment des faits n'était pas dans une situation d'activité d'avocat Comme c'est une profession liberale l'accident de trajet ne peut être reconnu
Il n'était donc à titre pro qu'un simple courtier, promoteur , agent ... en immobilier au moment de son admission là haut Son décès est à inscrire statistiquement dans les accidents du travail liés aux activités du bâtiment
V
douce France
C'est l'enquête qui le démontrerait éventuellement...
Et si en plus l'avocat était pédé, noir et juif en même temps ? La justice ne pourra pas aller au delà de perpet ...
Le 17/10/12 15:49, . a écrit :
Ce monsieur au moment des faits n'était pas dans une situation
d'activité d'avocat
Comme c'est une profession liberale l'accident de trajet ne peut être
reconnu
Il n'était donc à titre pro qu'un simple courtier, promoteur , agent ... en
immobilier
au moment de son admission là haut
Son décès est à inscrire statistiquement
dans les accidents du travail liés aux activités du bâtiment
V
douce France
C'est l'enquête qui le démontrerait éventuellement...
Et si en plus l'avocat était pédé, noir et juif en même temps ? La
justice ne pourra pas aller au delà de perpet ...
Ce monsieur au moment des faits n'était pas dans une situation d'activité d'avocat Comme c'est une profession liberale l'accident de trajet ne peut être reconnu
Il n'était donc à titre pro qu'un simple courtier, promoteur , agent ... en immobilier au moment de son admission là haut Son décès est à inscrire statistiquement dans les accidents du travail liés aux activités du bâtiment
V
douce France
C'est l'enquête qui le démontrerait éventuellement...
Et si en plus l'avocat était pédé, noir et juif en même temps ? La justice ne pourra pas aller au delà de perpet ...
MichellePadovani
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 507ead83$0$1703$
MichellePadovani a pensé très fort :
Ce qui parle c'est du type d'arme 11.45.
Le colt 45 a été l'arme de référence des armées US de 1911 à 1985.
On s'en fout.
Vous vous prétendez Corse et vous ignorez que c'est une arme
(snip les restes)
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr> a écrit dans le message de news:
507ead83$0$1703$426a74cc@news.free.fr...
MichellePadovani a pensé très fort :
Ce qui parle c'est du type d'arme 11.45.
Le colt 45 a été l'arme de référence des armées US de 1911 à 1985.
On s'en fout.
Vous vous prétendez Corse et vous ignorez que c'est une arme
Vous vous prétendez Corse et vous ignorez que c'est une arme très répandue dans l'île,
C'est vrai que c'est extrêmement suspect.
-- http://rouillard.org/s.jpg
moisse
chips a émis l'idée suivante :
Le 17/10/12 14:10, moisse a écrit :
Hé bien non, l'avocat n'est pas dans la liste.
heu que si, relire la liste...
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;
Fichtre, mais c'est vrai. Mais encore faut-il que ce soit dans l'excercice de ses fonctions. Si j'en crois l'ancien ministre de l'intérieur JP Chevènement, ce n'était pas le cas.
chips a émis l'idée suivante :
Le 17/10/12 14:10, moisse a écrit :
Hé bien non, l'avocat n'est pas dans la liste.
heu que si, relire la liste...
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel,
un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police
nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre
personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel
ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou
un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage
ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de
l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans
l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est
apparente ou connue de l'auteur ;
Fichtre, mais c'est vrai.
Mais encore faut-il que ce soit dans l'excercice de ses fonctions.
Si j'en crois l'ancien ministre de l'intérieur JP Chevènement, ce
n'était pas le cas.
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;
Fichtre, mais c'est vrai. Mais encore faut-il que ce soit dans l'excercice de ses fonctions. Si j'en crois l'ancien ministre de l'intérieur JP Chevènement, ce n'était pas le cas.
dmkgbt
Christian Navis wrote:
MichellePadovani a pensé très fort :
> Ce qui parle c'est du type d'arme 11.45.
Le colt 45 a été l'arme de référence des armées US de 1911 à 1985.
J'avais déjà remarqué que vous étiez con mais là, en plus, vous apportez la brillante démonstration que vous êtes ignare.
Vous vous prétendez Corse et vous ignorez que c'est une arme très répandue dans l'île, à la fois du fait des "récupérations" après WW 2 et du trafic des GI's de Solenzara jusqu'en 64.
Vous savez qu'on peut vivre en Corse et n'avoir jamais vu d'arme de poing ailleurs qu'à la TV? Vous croyez vraiment que c'est le Far west, ici ?
Cette arme est redoutable à courte distance, mais son tir est relativement imprécis et jugé trop lent. Les petits truands qui veulent jouer aux caïds l'aiment bien.
Par contre, aujourd'hui, les grands voyous préfèrent le 9mm pour les "affaires courantes" et les uzi (sinon les SA 23 ou 25 depuis la fin du bloc de l'Est) pour les expéditions punitives plus "sérieuses".
Ça sent le vécu, tout ça. Vous les fréquentez donc assidument ces "grands voyous" pour connaître aussi bien leurs m½urs, leurs coutumes, leurs armes et types d'actions préférés?
Dites, et si vous faisiez profiter les services de police de votre grande expérience au lieu d'en parler sur un forum de discussion confidentiel d'un media déliquescent?
-- "Mettre en oeuvre cette coordination plus efficace des services de justice et de police, pour s'attaquer à cet affairisme, à ces réseaux, à ces hommes qui tuent" M. Valls, oct2012
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
MichellePadovani a pensé très fort :
> Ce qui parle c'est du type d'arme 11.45.
Le colt 45 a été l'arme de référence des armées US de 1911 à 1985.
J'avais déjà remarqué que vous étiez con mais là, en plus, vous apportez
la brillante démonstration que vous êtes ignare.
Vous vous prétendez Corse et vous ignorez que c'est une arme
très répandue dans l'île, à la fois du fait des "récupérations"
après WW 2 et du trafic des GI's de Solenzara jusqu'en 64.
Vous savez qu'on peut vivre en Corse et n'avoir jamais vu d'arme de
poing ailleurs qu'à la TV?
Vous croyez vraiment que c'est le Far west, ici ?
Cette arme est redoutable à courte distance, mais son tir est
relativement imprécis et jugé trop lent.
Les petits truands qui veulent jouer aux caïds l'aiment bien.
Par contre, aujourd'hui, les grands voyous préfèrent le 9mm
pour les "affaires courantes" et les uzi (sinon les SA 23 ou 25
depuis la fin du bloc de l'Est) pour les expéditions punitives
plus "sérieuses".
Ça sent le vécu, tout ça.
Vous les fréquentez donc assidument ces "grands voyous" pour connaître
aussi bien leurs m½urs, leurs coutumes, leurs armes et types d'actions
préférés?
Dites, et si vous faisiez profiter les services de police de votre
grande expérience au lieu d'en parler sur un forum de discussion
confidentiel d'un media déliquescent?
--
"Mettre en oeuvre cette coordination plus efficace des services
de justice et de police, pour s'attaquer à cet affairisme,
à ces réseaux, à ces hommes qui tuent" M. Valls, oct2012
Le colt 45 a été l'arme de référence des armées US de 1911 à 1985.
J'avais déjà remarqué que vous étiez con mais là, en plus, vous apportez la brillante démonstration que vous êtes ignare.
Vous vous prétendez Corse et vous ignorez que c'est une arme très répandue dans l'île, à la fois du fait des "récupérations" après WW 2 et du trafic des GI's de Solenzara jusqu'en 64.
Vous savez qu'on peut vivre en Corse et n'avoir jamais vu d'arme de poing ailleurs qu'à la TV? Vous croyez vraiment que c'est le Far west, ici ?
Cette arme est redoutable à courte distance, mais son tir est relativement imprécis et jugé trop lent. Les petits truands qui veulent jouer aux caïds l'aiment bien.
Par contre, aujourd'hui, les grands voyous préfèrent le 9mm pour les "affaires courantes" et les uzi (sinon les SA 23 ou 25 depuis la fin du bloc de l'Est) pour les expéditions punitives plus "sérieuses".
Ça sent le vécu, tout ça. Vous les fréquentez donc assidument ces "grands voyous" pour connaître aussi bien leurs m½urs, leurs coutumes, leurs armes et types d'actions préférés?
Dites, et si vous faisiez profiter les services de police de votre grande expérience au lieu d'en parler sur un forum de discussion confidentiel d'un media déliquescent?
-- "Mettre en oeuvre cette coordination plus efficace des services de justice et de police, pour s'attaquer à cet affairisme, à ces réseaux, à ces hommes qui tuent" M. Valls, oct2012
jr
Le 18/10/2012 08:34, Dominique a écrit :
Christian Navis wrote:
MichellePadovani a pensé très fort :
Ce qui parle c'est du type d'arme 11.45.
Le colt 45 a été l'arme de référence des armées US de 1911 à 1985.
J'avais déjà remarqué que vous étiez con mais là, en plus, vous apportez la brillante démonstration que vous êtes ignare.
Je sens que vous, vous êtes informée sur cette question. Racontez-nous.
Vous savez qu'on peut vivre en Corse et n'avoir jamais vu d'arme de poing ailleurs qu'à la TV? Vous croyez vraiment que c'est le Far west, ici ?
Elles sont où les armes de poing, dans vos trucs? Vous croyez que les chevrotines sortent des colt 45, comme l'autre ignare? Sinon, sur le coup des panneaux routiers, je vous offre ceux-ci :
Et juste, comme ça, en parlant de trous de balles et d'armes de guerre et de terrorisme : http://img28.xooimage.com/files/8/e/4/ds-petit-clamart18191-17f59f8.jpg
-- "Mettre en oeuvre cette coordination plus efficace des services de justice et de police, pour s'attaquer à cet affairisme, à ces réseaux, à ces hommes qui tuent" M. Valls, oct2012
jr <jqs@froc.net> wrote:
Le 18/10/2012 08:34, Dominique a écrit :
> Vous savez qu'on peut vivre en Corse et n'avoir jamais vu d'arme de
> poing ailleurs qu'à la TV?
> Vous croyez vraiment que c'est le Far west, ici ?
Elles sont où les armes de poing, dans vos trucs?
Vous croyez que les chevrotines sortent des colt 45, comme l'autre
ignare?
Sinon, sur le coup des panneaux routiers, je vous offre ceux-ci :
Et juste, comme ça, en parlant de trous de balles et d'armes de guerre
et de terrorisme :
http://img28.xooimage.com/files/8/e/4/ds-petit-clamart18191-17f59f8.jpg
--
"Mettre en oeuvre cette coordination plus efficace des services
de justice et de police, pour s'attaquer à cet affairisme,
à ces réseaux, à ces hommes qui tuent" M. Valls, oct2012
Elles sont où les armes de poing, dans vos trucs? Vous croyez que les chevrotines sortent des colt 45, comme l'autre ignare? Sinon, sur le coup des panneaux routiers, je vous offre ceux-ci :
Et juste, comme ça, en parlant de trous de balles et d'armes de guerre et de terrorisme : http://img28.xooimage.com/files/8/e/4/ds-petit-clamart18191-17f59f8.jpg
-- "Mettre en oeuvre cette coordination plus efficace des services de justice et de police, pour s'attaquer à cet affairisme, à ces réseaux, à ces hommes qui tuent" M. Valls, oct2012
