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Où l'on parle de Usenet sur Legalis

130 réponses
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Xavier Roche
"Tribunal de Grande Instance de Paris 17ème chambre Jugement du 17
septembre 2010"
<http://legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3055>

10 réponses

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dmkgbt
jr wrote:

Le 04/01/2011 09:31, Dominique Gobeaut a écrit :

> Le même qui délire depuis quelques années sur le T.C. cité dans le même
> arrêt ( frappé d'appel, je le rappelle),

Le parquet n'a pas fait appel, je le rappelle, les relaxes sont
définitives. C'est juste la partie civile qui remet au pot pour s'en
prendre encore plus en D/I.



----mode Krebs ON----
Otez moi d'un doute : vous n'êtes pas juriste mais informaticien, ce me
semble ?
---mode Krebs OFF ---

C'est une pratique maso,



Vous êtes un spécialiste...

--
Youpiyahyahyoupiyoupiyah
Youpiyahyayoupiyoupiyah
Youpiyahyahyoupiyahyahyoupi
Yahyahyoupiyoupiyah !
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dmkgbt
Stephane Catteau wrote:

Dominique Gobeaut devait dire quelque chose comme ceci :

>> L'épouse d'une partie civile qui a refusé de se présenter au procès
>> concernant son affaire est-elle réellement en droit de tourner
>> publiquement en ridicule le texte du jugement rendu ?
>
> D'abord, je ne vois pas en quoi ma vie privée intéresse les lecteurs de
> ce groupe, Monsieur Stephane Catteau.

Vous êtes la personne qui a étalé une partie de sa vie privé sur les
forums de droit,



Chaque question posée sur ce forum est un morceau de vie privée qui
s'étale, Stephane Catteau et, que je sache, vous ne faites pas partie
des juristes qui donnent bénévolement des réponses à ces questions de
droit.
Allez donc discuter le bout de gras sur fufe ou sur divers, là où votre
incompétence ne fait pas trop tache.

vous êtes même la personne qui m'a appris, à moi et à
d'autre, votre mariage avec le plaignant.



Il me semble que c'est Raverdy qui en a parlé le premier et mon mariage
n'a rien à faire dans la discussion initiée vu que ce n'est pas un
argument juridique valable en la matière.

Pour autant, si vous aviez
pris soin de lire attentivement mon message vous auriez vu, madame
Dominique Gobeaut, que rien, absolument rien, ne vous y liais avec le
plaignant ; ma question s'adressait explicitement à la juriste de
formation que vous êtes et son énoncé était volontairement impersonnel.



Vous me répondez suite à une remarque que j'ai faite sur une partie de
la discussion de ce jugement et vous évoquez "l'épouse de la partie
civile" alors que celle-ci n'apparaît pas dans le jugement.
Comme vous savez que j'ai récemment épousé T.C., partie civile dans ce
procès, de qui parliez vous si ce n'est de moi ?

> (Vous êtes marié ? Vous avez des enfants ? Ils sont de vous ? Ça vous
> plait qu'on en parle sur Usenet ?)

Je ne suis pas marié, j'ai des enfants, ils sont de moi et je n'en ai
rien à faire qu'on en parle sur usenet, d'une part parce que ce n'est
que usenet



Tssss...
Usenet n'est pas un monde déconnecté du droit.

et d'autre part parce que ma famille et mes amis sont des
gens sains d'esprits, ils ne savent même pas que ça existe et ne
passent pas leur temps à faire des recherches narcissiques sur Google.



Bravo.
Sauf qu'un jour, quelqu'un fera peut-être des recherches sur leur
patronyme, comme 90 % des employeurs maintenant.

> [...] comme si le prévenu Jérôme L. était un expert agréé près les
> tribunaux et son analyse d'Usenet parole d'Evangile - n'éclaire en rien
> cette décision et que cette décision étant frappée d'appel fera l'objet
> d'un autre examen par d'autres juges, et c'est heureux.

Comme déjà répondu à Thierry, la décision est clairement basée sur
l'indolence du plaignant qui, non content d'avoir présenté des preuves
qui étaient, dixit la justice, tronquées, a refusé de se présenter à
l'audience.



N'employez pas des mots compliqués dont vous ignorez le sens :
"indolence" n'est absolument pas le bon terme.

S'il y a bien une chose qui est conforme à la réalité dans
ce "charabia", comme tu le qualifies toi-même, c'est le fait qu'un
message sur usenet s'inscrit dans le cadre d'une discussion et que le
contexte, ou tout du moins le message auquel il est fait réponse,
importe pour la compression des propos tenus.



La "compression" ?
C'est dans quel dictionnaire de droit, ça ?

Le plaignant aurait fournis au minimum l'intégral du message en lieu
et place d'une citation (ce pour chaque motif de plainte), la justice
aurait pu être rendue sur le fond et non sur la forme.



Je vous explique, Stephane : l'intégrale des messages était sur des
ordinateurs dont chacun était la sauvegarde de l'autre et qui ont été
saisis illégalement par la justice juste avant le procès et restitués
juste après.
On aurait voulu que la partie civile ne puisse pas fournir lesdits
messages qu'on ne s'y serait pas pris autrement...
Et qu'on ne me sorte pas l'argument Google car une partie des messages
avaient été effacés.
N'oubliez pas qu'il y a eu près de 4 ans d'instruction...

> Si je vous révèle, de surcroît, que l'un des juges qui a signé le
> jugement, à savoir Joël Boyer, est aussi l'un des trois magistrats
> impliqués dans l'affaire qui a abouti à saisir illégalement les
> ordinateurs

Je suis désolé de t'interrompre, mais te rends-tu bien compte de ce
qu'implique ton propos ?



Parfaitement.

Tu es quand même entrain de sous-entendre que,
parce qu'il a rendu un verdict en sa défaveur après avoir saisi ses
ordinateurs, ce magistrat est entrain de régler ou contribuer à régler
une histoire personnel vis-à-vis du plaignant, et qu'il aurait rendu ce
verdict pour raison personnel et non en toute impartialité comme il se
doit.



Il aurait dû se désister en voyant qu'il était concerné ou au minimum en
parler au Président de la 17ème qui a traité le cas.

M'est avis que tenir publiquement de tels propos n'est la
meilleure chose à faire, mais bon c'est toi qui est juriste de
formation, pas moi.



Ces propos vont être tenus dans la plainte qui va être déposée à Ajaccio
contre les magistrats qui ont commis ces bourdes répétées.
J'ajoute, pour faire bon poids, que la saisie de mes ordinateurs, à mon
domicile, sur la base de commissions rogatoires dans lesquelles je
n'étais même pas citée a déjà fait l'objet d'une plainte de ma part pour
violation de domicile et vol et que c'est toujours en cours.
Je ne vais pas lâcher, croyez moi.

> du plaignant et de sa locataire (devenue récemment son épouse mais
> simple locataire à l'époque),

Tu veux dire qu'il te faisait payer pour habiter chez lui, ou que tu
étais sa concubine ? Ah bin non, tu ne peux pas vouloir dire que tu
étais sa concubine puisque la plus grande part de cette accusation
d'illégalité que tu portes sur la saisie vient du fait que ton/tes
ordinateur(s) a/ont aussi été saisie(s), ce qui serait normal en ce
cas.



Allez, je vais révéler une partie de ma vie privée : j'étais locataire,
en Corse, d'une partie de la résidence secondaire d'un ami dont la
résidence principale était à Paris et qui occupait occasionnellement une
chambre de la villa lors de ses séjours.
Ça, c'était ma situation juridique au moment de la perquisition et c'est
la seule qui compte : pas de concubinage et un bail en bonne et due
forme pour une maison que le propriétaire n'occupait pas à titre de
résidence principale.
Le tout appuyé sur des preuves objectives comme mon assurance habitation
et ma déclaration d'impôt.
Lors de la perquisition, c'est mon domicile qui a été perquisitionné
sans aucune commission rogatoire ni autorisation de ma part et mes trois
ordinateurs ont été saisis sans aucune raison valable ni inventaire ni
pose de scellés avant enlévement.
J'ai été auditionnée à titre de simple témoin et, malgré mes demandes
répétées, tant orales qu'écrites, je n'ai été ni mise en garde à vue ni
auditionnée par le juge d'instruction ni - a fortiori - mise en examen.

Ce qui est rigolo, c'est que les flics ont fait comme vous et ont voulu
me mettre en concubinage " de force" ... pour effacer leur erreur.
Sauf que c'était faux et que j'ai fait acter sur le PV d'audition tout
ce que je te raconte ci-dessus.


Ben merde alors, ton époux n'est vraiment pas quelqu'un de
fréquentable, faire payer sa future épouse pour qu'elle ait le droit
d'habiter chez lui, quel mufle !!!



Je nétais pas " sa future épouse" à l'époque mais une amie, et qui êtes
vous pour critiquer quelqu'un qui m'a offert un hébergement quand j'en
avais besoin ?
C'aurait été une femme, vous l'auriez traité de salope, aussi ?

> cela vous donnera une indication sur le sens de l'appel du plaignant,
> et sur le fait que plusieurs plaintes seront déposées sous peu par la
> partie civile et son épouse à l'encontre du service public de la justice
> lui-même.

C'est donc effectivement cela, tu sous-entends fortement que le
jugement a été rendu pour motif personnel et non en toute indépendance.



J'ai un sérieux doute, oui.
Et je ne suis pas la seule.

C'est la une accusation très grave madame Dominique Gobeaut, j'espère
pour toi que tu as autre chose que ton apparente paranoïa pour
l'etayer.



J'ai tellement de faits pour l'étayer que le plus difficile est d'en
faire le tri pour rédiger ma plainte.

> Mais vous n'êtes pas obligé de me croire et encore moins de me lire,
> Stephane Catteau.

Je ne le fais pas tant par obligation que par plaisir.



Ce n'est pas en charte sur ce groupe.

Pour autant
j'en viens de plus en plus à me demander si je ne devrais pas me fendre
d'un petit voyage pour m'assurer que les intérêts d'une partie de ma
famille ne sont pas compromis par un soutien qu'elle pourrait vous
avoir apporté dans cette histoire, ce qu'elle est parfaitement en
mesure de faire.



Ha, oui, j'oubliais que vous aviez de la famille ici :-)
Je ne vois pas en quoi qui que ce soit serait compromis dans cette
affaire ni ce que votre réflexion a à voir avec la discussion.
D'autant plus que vous écriviez plus haut : " ce n'est qu'usenet" !

La seule et unique chose qui m'a retenu jusqu'à lors
étant l'absence d'envie de vous foutre, tous les deux, plus dans la
merde que vous ne le faite vous-mêmes.



Ne vous vantez pas d'avoir des pouvoirs que vous ne détenez pas :-)

> Remettez moi donc dans votre killfile, comme l'autruche Miakinen et
> qu'on n'en parle plus.

Il ne faut pas être vexée comme ça, on pourrait croire que la réponse
à ma question est "non".



Quelle question ?
Vous n'avez posé aucune question de droit !
Mais si vous parlez de celle concernant "l'épouse de la partie civile",
comme elle est biaisée, la réponse n'est ni oui ni non :-)
--
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dmkgbt
jr wrote:

Le 04/01/2011 09:31, Dominique Gobeaut a écrit :

> cette décision
> étant frappée d'appel fera l'objet d'un autre examen par d'autres juges,
> et c'est heureux.

L'appel ne concerne que la punition infligée au plaignant, qui trouve
que c'est trop horrible.



Mon pauvre Rouillard, vous n'avez donc rien d'autre à faire qu'à
raconter des sottises sur un groupe de droit ?
Vous occuper de vos enfants, par exemple...

--
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Yahyahyoupiyoupiyah !
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dmkgbt
Stephane Catteau wrote:


C'est apparament laissé à la libre interprétation du lecteur. D'aucun
pourrait penser que, pour être passer de locataire à épouse, la
location n'était pas si gracieuse que cela, mais ne se payait pas en
argent.



Dois-je penser avec le même esprit tordu que vous, que, puisque vous
n'êtes pas marié avec la mère de vos enfants, celle-ci vous paye son
loyer en nature, également ?
Ou allez vous prétendre que vous n'avez pas sous-entendu que j'étais une
putain ?

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dmkgbt
Christophe Raversy wrote:

(n'importe nawak comme d'hab')

Tiens ?
Vous avez changé de nom ?

RaverSy au lieu de RaverDy, c'est marrant :-)

--
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jr
Le 05/01/2011 09:48, Dominique Gobeaut a écrit :

----mode Krebs ON----
Otez moi d'un doute : vous n'êtes pas juriste mais informaticien, ce me
semble ?
---mode Krebs OFF ---



En effet, je suis très bourrin de ce fait. Mais sur ce cas d'espèce, mes
prédictions ont toutes été réalisées.

La prochaine fois, demandez-moi. Mieux que Paul le Poulpe, je désigne
qui va se faire étriller au tribunal.

--
jr
http://www.youtube.com/watch?v=y53IXAo9Pq0&NR=1
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jr
Le 05/01/2011 09:48, Dominique Gobeaut a écrit :


la discussion initiée



Qu'est-ce que c'est que cet argot, encore?

N'employez pas des mots compliqués dont vous ignorez le sens :



:)

"indolence" n'est absolument pas le bon terme.



Il va très bien, au sens de "nonchalant".

Je vous explique, Stephane : l'intégrale des messages



Intégrale n'est substantif qu'en maths. Vous vous faites trop de cinéma.

était sur des
ordinateurs dont chacun était la sauvegarde de l'autre et qui ont été
saisis illégalement par la justice juste avant le procès et restitués
juste après.
On aurait voulu que la partie civile ne puisse pas fournir lesdits
messages qu'on ne s'y serait pas pris autrement...



Sûr que la justice française, et la 17ème chambre en particulier, n'ont
rien d'autre à foutre que de comploter pour faire capoter une affaire
dans laquelle quelqu'un a dit prout à quelqu'un d'autre.

Mais si vous parlez de celle concernant "l'épouse de la partie civile",
comme elle est biaisée,



C'est rien de le dire.

--
jr
http://www.youtube.com/watch?v=y53IXAo9Pq0&NR=1
Avatar
Robby
Dominique Gobeaut a formulé la demande :

Le plaignant aurait fournis au minimum l'intégral du message en lieu
et place d'une citation (ce pour chaque motif de plainte), la justice
aurait pu être rendue sur le fond et non sur la forme.



Je vous explique, Stephane : l'intégrale des messages était sur des
ordinateurs dont chacun était la sauvegarde de l'autre et qui ont été
saisis illégalement par la justice juste avant le procès et restitués
juste après.



Vous espérez convaincre quelqu'un avec ça ? En tout cas pas les juges :

----
Le tribunal relève de surcroît :
- que la plainte avec constitution de partie civile a été déposée par
Thierry C. le 29 décembre 2005,
- que la partie civile a alors fait le choix de ne l’étayer que par des
impressions-papier de messages dont aucun n’a été restitué, par ses
soins, dans le fil de discussion dans lequel il figurait,
- alors pourtant qu’il lui appartenait, le cas échéant, en sa qualité
de partie poursuivante dans une affaire entre parties d’éclairer
d’emblée, c’est-à-dire lors de sa plainte avec constitution de partie
civile, le sens et la portée des propos poursuivis pour convaincre ceux
qui auraient à en juger, d’une part, qu’il était visé, d’autre part,
que les propos incriminés caractérisaient une infraction.

S’étant abstenu de le faire en temps utile, il ne saurait solliciter
près de cinq ans après son dépôt de plainte un nouveau délai pour y
pourvoir, sans entraver alors gravement le cours de la justice et
laisser les prévenus dans l’incertitude sur leur sort judiciaire durant
un temps contraire au délai raisonnable exigé par la Convention
européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales.
----

On aurait voulu que la partie civile ne puisse pas fournir lesdits
messages qu'on ne s'y serait pas pris autrement...



Vous devriez essayer sur fr.soc.complot, vous aurez peut être plus de
succès. lol
Avatar
dmkgbt
jr wrote:

Mais sur ce cas d'espèce, mes
prédictions ont toutes été réalisées.



Dans tes rêves, vieux...

--
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dmkgbt
jr wrote:

Le 05/01/2011 09:48, Dominique Gobeaut a écrit :


> la discussion initiée

Qu'est-ce que c'est que cet argot, encore?

> "indolence" n'est absolument pas le bon terme.

Il va très bien, au sens de "nonchalant".

> Je vous explique, Stephane : l'intégrale des messages

Intégrale n'est substantif qu'en maths. Vous vous faites trop de cinéma.




Rien à dire sur le fond de la discussion, Rouillard ?
Pour mémoire, nous parlons d'un arrêt de la 17éme Chambre
correctionnelle du TGI de Paris et pas de vos problèmes de
couches-culottes grand modèle.

> des ordinateurs dont chacun était la sauvegarde de l'autre et qui ont
> été saisis illégalement par la justice juste avant le procès et restitués
> juste après.

Sûr que la justice française, et la 17ème chambre en particulier, n'ont
rien d'autre à foutre que de comploter pour faire capoter une affaire
dans laquelle quelqu'un a dit prout à quelqu'un d'autre.



Qu'est-ce que vous ne comprenez pas dans les mots " saisis
illégalement", Rouillard ?

> Mais si vous parlez de celle concernant "l'épouse de la partie civile",
> comme elle est biaisée,

C'est rien de le dire.



Rien à dire sur le fond de la discussion, Rouillard ?(bis)

Vos blagues oiseuses font peut-être rire vos convives en fin de
beuveries mais n'ont rien à faire sur ce groupe de droit.
Permettez que je vous raccompagne ailleurs pour lire une FAQ dont vous
fûtes l'auteur, je crois, en des temps anciens et révolus...


--
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Yahyahyoupiyoupiyah !