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Quels risques legaux pour l'annulation d'un article sur usenet?

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Geraldine Majere
Bonjour,

Si quelqu'un annule mes messages sur usenet, ai-je un recours légal? Et
que rique l'annuleur?

Merci.

10 réponses

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Geraldine Majere
Il se trouve que Elephant Man a formulé :
Thierry le 27.01.09 à 17h25 du côté de fr.misc.droit.internet :

On sera ficé d'ici quelques temps



Ficelés ? Sinon, beau flood.
Vous pouvez faire monter ce fil à 2000 ou 3000 messages, c'est pour une
démo ? Merci d'avance.



Bah, ça ne discute pas forcément aussi bien qu'on l'aimerait, ça dévie
un peu de la question initiale, certains ont tendance à ne pas répondre
sur le droit mais à partir un peu à côté, mais ça discute vraiment.
C'est déjà bien.
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Elephant Man
Geraldine Majere le 27.01.09 à 19h46 du côté de fr.misc.droit.internet :

Bah, ça ne discute pas forcément aussi bien qu'on l'aimerait, ça dévie
un peu de la question initiale, certains ont tendance à ne pas répondre
sur le droit mais à partir un peu à côté, mais ça discute vraiment.
C'est déjà bien.



N'empêche, ça marchait bien le truc d'ouvrir un nouveau fil, hein ?
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thierry.nospam
Geraldine Majere wrote:

Les UDP se discutent dans fuad, c'est la règle sur fr.*



Surtout quand les protagonistes veillent soigneusement à ne pas en
informer les hiérarchies france.* et fr.*, on avait compris.

Moi je m'en fiche, je passerai par Motzarella et autres si Individual
fait partie de l'UDP. Et Monsieur Eric Marillier vous expliquera le
reste dans quelques mois.

--
"cette île entourée d'eau"
ED l'épicier d'Usenet, in france.corse : Premier Prix de géographie.
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thierry.nospam
Geraldine Majere wrote:

Taratata, ce qui se discute en ce moment est la possibilité de porter
plainte en cas d'annulation d'articles usenet. Merci de rester dans le
sujet ;)



Ca va se faire sous moins de 8 jours suite aux cancels effectués sur
certains de mes messages par un abonné Proxad dDijon.

--
"cette île entourée d'eau"
ED l'épicier d'Usenet, in france.corse : Premier Prix de géographie.
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Elephant Man
Thierry le 27.01.09 à 19h09 du côté de fr.misc.droit.internet :

Le deal est pourtant simple à comprendre :



On ne peut pas « dealer » avec vous, vous menacez de plainte à chaque fois
qu'on essaye de discuter.

vous m'ignorez,



Ah moi, pas de problème, vous ne m'intéressez pas. Seulement, vous commettez
des abus, et vous balancez des centaines de messages dans fuad, ce qui
constitue un flood qui n'est pas sanctionné par votre FSI, d'où demande
d'UDP.

et je vous ignore.



C'est faux, vous parlez régulièrement de moi sur france.corse, forum auquel
je ne participe pas et ne suis pas abonné.

Si vous et vos petits copains



Qui ça ?

vous ne voulez vraiment pas comprendre ça, je déposerai plainte au pénal
autant de fois que cela sera nécessaire.



Et vous pensez que ça va passer à l'usure ?

C'est clair maintenant ? Oui ou non, Eric Marillier ?



Je vous imagine froncer les sourcils en écrivant ça, Monsieur Costes, ça me
fait rire :)

Allez, suivi pour montrer que vous ne les suivez pas.
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Elephant Man
Thierry le 27.01.09 à 19h56 du côté de fr.misc.droit.internet :

Surtout quand les protagonistes veillent soigneusement à ne pas en
informer les hiérarchies france.* et fr.*, on avait compris.



Et bien, informez-les.

Moi je m'en fiche, je passerai par Motzarella



Pourquoi pas le serveur de votre FAI ?

et autres si Individual fait partie de l'UDP. Et Monsieur Eric Marillier
vous expliquera le reste dans quelques mois.



Vous ne serez plus sur usenet ?
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Geraldine Majere
Il se trouve que Thierry a formulé :
Geraldine Majere wrote:

Les UDP se discutent dans fuad, c'est la règle sur fr.*



Surtout quand les protagonistes veillent soigneusement à ne pas en
informer les hiérarchies france.* et fr.*, on avait compris.



Qu'est-ce que vous voulez qu'on fasse d'autre? On ne poste pas sur tous
les forums de la hiérarchie pour créer ou supprimer un groupe mais dans
fufa et fufe, on ne poste pas sur tous les forums de la hiérarchie pour
décider d'une UDP mais dans fuad.
Les discussions sont libres, tout le monde peut y participer, et tous
ceux que ça intéresse (et le temps que j'ai passé à informer mes
compagnons de jeu sur les forums que je fréquente prouve qu'ils ne sont
pas nombreux) peuvent s'abonner pour se tenir au courant, approuver ou
protester. Ce sont les règles de la hiérarchie fr.* sur laquelle vous
avez choisi de poster et que vous avez donc acceptées. Si elles ne vous
conviennent pas, vous pouvez, au choix, aller sur une hierarchie dont
les règles vous conviennent mieux ou essayer de changer ces règles en
suivant lesdites règles, c'est-à-dire en proposant des modifications de
ces règles sur les forums fr.usenet.* et en cherchant un consensus.
(Ma réponse concerne uniquement les décisions d'UDP, pas de votre choix
de présenter l'annulation spécifique de vos articles devant la justice)

Suivi fud, où ma réponse est en charte.
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thierry.nospam
Elephant Man wrote:

> Le deal est pourtant simple à comprendre :

On ne peut pas « dealer » avec vous, vous menacez de plainte à chaque fois
qu'on essaye de discuter.



Je dépose painte quand vous violez la loi vis à vis de moi. Et encore,
jusqu'à présent j'ai été gentil, puisqu'à la demande insistante de deux
de vos amis, je ne vous ai pas joint au dossier de procédure de la
plainte que j'ai déposé à Paris il y a quelque temps déjà.

Dernièrement vous m'avez accusé de deux ou trois "peties choses". Bien,
c'est votre choix, personne ne vous y a forcé, et il va donc falloir
prouver vos assertions. Et tous ceux qui ont fait comme vous vont devoir
aussi répondre de leurs actes.

Vous avez cru que ça allait durer des années, votre manège malsain ?

> vous m'ignorez,

Ah moi, pas de problème, vous ne m'intéressez pas. Seulement, vous commettez
des abus, et vous balancez des centaines de messages dans fuad, ce qui
constitue un flood qui n'est pas sanctionné par votre FSI, d'où demande
d'UDP.



Quand on veut tuer un chien, on dit qu'il a la rage. Et c'est votre
technique, ça.

Je ne floode pas, je réponds à des messages. Vous le savez, et ça vous
dérange. La liberté d'expression, pour vous, c'est celle que Pol Pot
accordait à ses victimes.

Quant à mon FSI il sait qui je suis, comment me joindre et il répond
parfaitement aux demandes,... quand elle sont fondées.

Maintenant, si vous croyez sincèrement à cette histoire de flood,
qu'attendez-vous donc pour me canceller ? Un peu de courage, voyons,
Monsieur Marillier.

> et je vous ignore.

C'est faux, vous parlez régulièrement de moi sur france.corse, forum auquel
je ne participe pas et ne suis pas abonné.



J'ai sur mon serveur "quelques" centaines de messages de votre part, où
bien avant cela vous m'avez accusé nommément ou par des allusions très
claires de plusieurs délits, dans des forums auxquels je ne participe
pas.

J'ai été patient, très patient à votre égard. Je ne le suis plus.
Estimez vous heureux que je respecte la loi.

Tant qu'on en parle, voulez vous aussi que l'on ressorte, le moment
venu, les centaines de messages que vous avez vomis sur Madame Gobeaut
en l'accusant haineusement de je ne sais combien de choses délirantes ?

Vous ne savez pas pourquoi vous faites aujourd'hui l'objet d'une
procédure judicaire pour diffamation, Monsieur Marilllier ? Vraiment ?
Vous croyez sincèrement que cette procédure est close ?

> vous ne voulez vraiment pas comprendre ça, je déposerai plainte au pénal
> autant de fois que cela sera nécessaire.

Et vous pensez que ça va passer à l'usure ?



Je pense que lorsque vous aurez été condamné, vous comprendrez.
Peut-être. C'est en tous cas souhaitable pour votre avenir.

Allez, suivi pour montrer que vous ne les suivez pas.



On va faire mieux, on va briser là (encore que, tel que je vous connais,
vous n'allez pas résister à l'envie d'en rajouter, encore et toujours).

La conversation se poursuivra IRL en Corse ou dans l'Hérault. C'est
votre choix, après tout.

--
"cette île entourée d'eau"
ED l'épicier d'Usenet, in france.corse : Premier Prix de géographie.
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thierry.nospam
Elephant Man wrote:

> Surtout quand les protagonistes veillent soigneusement à ne pas en
> informer les hiérarchies france.* et fr.*, on avait compris.

Et bien, informez-les.



C'est le job du proposant, ça.

> Moi je m'en fiche, je passerai par Motzarella

Pourquoi pas le serveur de votre FAI ?



J'ai parfaitement le droit de faire comme l'anonyme qui signe ses
messages du nom de François Fuchs. Quand il passe passe par Giganews ou
Motzarella, et avant cela Aioe, ça ne vous chagrine pas le moins du
monde et vous n'y trouvez rien à redire.

A part ça je passe régulièrement par mon FAI.

> et autres si Individual fait partie de l'UDP. Et Monsieur Eric Marillier
> vous expliquera le reste dans quelques mois.

Vous ne serez plus sur usenet ?



Voilà, car je serai peut-être mort. Sans le moindre regret d'ailleurs.
Quand je vous lis, vous et vos comparses, je me dis qu'il est temps de
partir et il est même dommage que ce ne soit pas déjà fait.

Alors, heureux ? :-)

--
"cette île entourée d'eau"
ED l'épicier d'Usenet, in france.corse : Premier Prix de géographie.
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Elephant Man
Thierry le 27.01.09 à 20h26 du côté de fr.misc.droit.internet :

A part ça je passe régulièrement par mon FAI.



Mid ?