Transfert d'articles de presse douteux d'un media à un autre
89 réponses
Peio
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur).
Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans
un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce
blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays
étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express
de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne réprouve,
Vous cotoyez des voyous, c'est mal.
contacter tous les gens diffamés et calomniés
Tiens, on cherche des complices.
dans ce blog
Quel blog ? Le blog de l'ami de Peio ?
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous sous-entendez ? Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
-- "Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs culturels." Wikipedia
Nobody's Perfect <perfect@nobody.con> wrote:
Gobeaut épouse Costes,
Costes, époux Gobeaut,
(...)
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne
réprouve,
Vous cotoyez des voyous, c'est mal.
contacter tous les gens diffamés et calomniés
Tiens, on cherche des complices.
dans ce blog
Quel blog ?
Le blog de l'ami de Peio ?
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous
sous-entendez ?
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des
menaces de mort.
C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
--
"Quoique la justice soit un principe à portée universelle,
le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs
culturels." Wikipedia
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne réprouve,
Vous cotoyez des voyous, c'est mal.
contacter tous les gens diffamés et calomniés
Tiens, on cherche des complices.
dans ce blog
Quel blog ? Le blog de l'ami de Peio ?
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous sous-entendez ? Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
-- "Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs culturels." Wikipedia
MichellePadovani
"Peio" a écrit dans le message de news: 4ee548ba$0$10051$
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être visé ? Diffamation ou injure ?
"Peio" <pierre.aubineau_RETIRER@free.fr> a écrit dans le message de news:
4ee548ba$0$10051$426a74cc@news.free.fr...
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement un
certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées privées,
voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce blog
était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité de
diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de données
personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans un blog
du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce blog a
changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express
de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de mon
ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises en
cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles, dessins
etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog hébergé
à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de l'ancien et
du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de celui-ci, il est,
de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme auteur, sinon comme
éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être visé
?
Diffamation ou injure ?
"Peio" a écrit dans le message de news: 4ee548ba$0$10051$
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être visé ? Diffamation ou injure ?
Morokon
Dominique Gobeaut () a émis l'idée suivante :
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous sous-entendez ? Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
La phrase complète à laquelle vous répondez est celle-ci :
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne réprouve, contacter tous les gens diffamés et calomniés dans ce blog pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Vous vous sentez manifestement très concernée. C'est intéressant.
Dominique Gobeaut (dmkgbt@free.invalid) a émis l'idée suivante :
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous
sous-entendez ?
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais
des menaces de mort.
C'est intéressant.
La phrase complète à laquelle vous répondez est celle-ci :
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne
réprouve, contacter tous les gens diffamés et calomniés dans ce blog
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Vous vous sentez manifestement très concernée.
C'est intéressant.
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous sous-entendez ? Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
La phrase complète à laquelle vous répondez est celle-ci :
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne réprouve, contacter tous les gens diffamés et calomniés dans ce blog pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Vous vous sentez manifestement très concernée. C'est intéressant.
Peio
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être visé ? Diffamation ou injure ?
Les deux. A quoi il faut ajouter la publication sans autorisation et à répétition de données personnelles (noms, adresses, numéros de téléphone, noms et adresses des employeurs etc.). Voir l'article 9 du code civil.
-- Peio
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être visé
?
Diffamation ou injure ?
Les deux.
A quoi il faut ajouter la publication sans autorisation et à répétition
de données personnelles (noms, adresses, numéros de téléphone, noms et
adresses des employeurs etc.).
Voir l'article 9 du code civil.
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être visé ? Diffamation ou injure ?
Les deux. A quoi il faut ajouter la publication sans autorisation et à répétition de données personnelles (noms, adresses, numéros de téléphone, noms et adresses des employeurs etc.). Voir l'article 9 du code civil.
-- Peio
MichellePadovani
"Peio" a écrit dans le message de news: 4ee897a7$0$15951$
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être
visé
? Diffamation ou injure ?
Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra poursuivre : les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement les injures sont diffamatoires. , car aucune requalification n'est possible, et on ne peut poursuivre sous les deux qualifications cumulativement. Voyez-vous pourquoi il faudrait rapidement prendre conseil chez un avocat spécialisé.
"Peio" <pierre.aubineau_RETIRER@free.fr> a écrit dans le message de news:
4ee897a7$0$15951$426a34cc@news.free.fr...
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être
visé
?
Diffamation ou injure ?
Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra
poursuivre : les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et
inversement les injures sont diffamatoires. , car aucune requalification
n'est possible, et on ne peut poursuivre sous les deux qualifications
cumulativement.
Voyez-vous pourquoi il faudrait rapidement prendre conseil chez un avocat
spécialisé.
"Peio" a écrit dans le message de news: 4ee897a7$0$15951$
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être
visé
? Diffamation ou injure ?
Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra poursuivre : les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement les injures sont diffamatoires. , car aucune requalification n'est possible, et on ne peut poursuivre sous les deux qualifications cumulativement. Voyez-vous pourquoi il faudrait rapidement prendre conseil chez un avocat spécialisé.
MichellePadovani
"Peio" a écrit dans le message de news: 4ee897a7$0$15951$
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être
visé
? Diffamation ou injure ?
Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra poursuivre les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement les injures sont diffamatoires. , car aucune requalification n'est possible, et on ne peut poursuivre sous les deux qualifications cumulativement.
Voyez-vous pourquoi il faudrait rapidement prendre conseil chez un avocat spécialisé.
"Peio" <pierre.aubineau_RETIRER@free.fr> a écrit dans le message de news:
4ee897a7$0$15951$426a34cc@news.free.fr...
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être
visé
?
Diffamation ou injure ?
Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra
poursuivre les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement
les injures sont diffamatoires. , car aucune requalification n'est possible,
et on ne peut poursuivre sous les deux qualifications cumulativement.
Voyez-vous pourquoi il faudrait rapidement prendre conseil chez un avocat
spécialisé.
"Peio" a écrit dans le message de news: 4ee897a7$0$15951$
Le 14/12/2011 08:40, MichellePadovani a écrit :
Vous n'avez pas évoqué sous quelles poursuites votre amii pourrait être
visé
? Diffamation ou injure ?
Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra poursuivre les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement les injures sont diffamatoires. , car aucune requalification n'est possible, et on ne peut poursuivre sous les deux qualifications cumulativement.
Voyez-vous pourquoi il faudrait rapidement prendre conseil chez un avocat spécialisé.
Nobody's Perfect
Dominique Gobeaut a utilisé son clavier pour écrire :
Nobody's Perfect wrote:
Gobeaut épouse Costes,
Costes, époux Gobeaut,
(...)
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne réprouve,
Vous cotoyez des voyous, c'est mal.
C'est comme ça que tu définis les banquiers ?
Qu'est ce que peut réprouver la morale prolatérienne si ce ne sont des moyens financiers indécents que procurent des rentes confortables ?
Si j'avais eu l'intention d'user de méthodes de voyous, comme celles employées par l'ami de Peio, j'aurais parlé de morale républicaine, voire de courage et d'honneur.
contacter tous les gens diffamés et calomniés
Tiens, on cherche des complices.
C'est comme ça que tu appelles des futurs plaignants ?
A quoi bon contacter les victimes de l'ami de Peio, si comme selon ton imagination débridée, ce sont des voyous qu'il faudrait lui envoyer. Je paye les frais de justice à qui bon me semble.
dans ce blog
Quel blog ? Le blog de l'ami de Peio ?
Voilà.
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous sous-entendez ?
Faire taire définitivement le blog de l'ami de Peio, très certainement.
Je te laisse les frais du suivi psychiatrique.
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
Pour quelqu'un qui se plait à traiter de parano, toutes ces victimes qui ont le toupet de dénoncer vos coups fourrés, c'est risible.
Dominique Gobeaut a utilisé son clavier pour écrire :
Nobody's Perfect <perfect@nobody.con> wrote:
Gobeaut épouse Costes,
Costes, époux Gobeaut,
(...)
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne
réprouve,
Vous cotoyez des voyous, c'est mal.
C'est comme ça que tu définis les banquiers ?
Qu'est ce que peut réprouver la morale prolatérienne si ce ne sont des
moyens financiers indécents que procurent des rentes confortables ?
Si j'avais eu l'intention d'user de méthodes de voyous, comme celles
employées par l'ami de Peio, j'aurais parlé de morale républicaine,
voire de courage et d'honneur.
contacter tous les gens diffamés et calomniés
Tiens, on cherche des complices.
C'est comme ça que tu appelles des futurs plaignants ?
A quoi bon contacter les victimes de l'ami de Peio, si comme selon ton
imagination débridée, ce sont des voyous qu'il faudrait lui envoyer.
Je paye les frais de justice à qui bon me semble.
dans ce blog
Quel blog ?
Le blog de l'ami de Peio ?
Voilà.
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous
sous-entendez ?
Faire taire définitivement le blog de l'ami de Peio, très certainement.
Je te laisse les frais du suivi psychiatrique.
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des
menaces de mort.
C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
Pour quelqu'un qui se plait à traiter de parano, toutes ces victimes
qui ont le toupet de dénoncer vos coups fourrés, c'est risible.
Dominique Gobeaut a utilisé son clavier pour écrire :
Nobody's Perfect wrote:
Gobeaut épouse Costes,
Costes, époux Gobeaut,
(...)
Je vais pour ma part, disposant de moyens que la morale prolétarienne réprouve,
Vous cotoyez des voyous, c'est mal.
C'est comme ça que tu définis les banquiers ?
Qu'est ce que peut réprouver la morale prolatérienne si ce ne sont des moyens financiers indécents que procurent des rentes confortables ?
Si j'avais eu l'intention d'user de méthodes de voyous, comme celles employées par l'ami de Peio, j'aurais parlé de morale républicaine, voire de courage et d'honneur.
contacter tous les gens diffamés et calomniés
Tiens, on cherche des complices.
C'est comme ça que tu appelles des futurs plaignants ?
A quoi bon contacter les victimes de l'ami de Peio, si comme selon ton imagination débridée, ce sont des voyous qu'il faudrait lui envoyer. Je paye les frais de justice à qui bon me semble.
dans ce blog
Quel blog ? Le blog de l'ami de Peio ?
Voilà.
pour les aider à faire taire cette engeance puante.
Quand vous écrivez "faire taire", c'est définitivement que vous sous-entendez ?
Faire taire définitivement le blog de l'ami de Peio, très certainement.
Je te laisse les frais du suivi psychiatrique.
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
Pour quelqu'un qui se plait à traiter de parano, toutes ces victimes qui ont le toupet de dénoncer vos coups fourrés, c'est risible.
Morokon
Nobody's Perfect () a émis l'idée suivante :
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
Pour quelqu'un qui se plait à traiter de parano, toutes ces victimes qui ont le toupet de dénoncer vos coups fourrés, c'est risible.
Vous, vous allez avoir droit à votre article quotidien dans l'echo du mari. Et moi aussi, par la même occase.
Nobody's Perfect (perfect@nobody.con) a émis l'idée suivante :
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais
des
menaces de mort.
C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
Pour quelqu'un qui se plait à traiter de parano, toutes ces victimes
qui ont le toupet de dénoncer vos coups fourrés, c'est risible.
Vous, vous allez avoir droit à votre article quotidien dans l'echo du
mari. Et moi aussi, par la même occase.
Alors, ce ne sont pas de simples menaces de violences physiques mais des menaces de mort. C'est intéressant.
Et vous comptez faire ça vous-même, avec vos petits poings crispés?
Pour quelqu'un qui se plait à traiter de parano, toutes ces victimes qui ont le toupet de dénoncer vos coups fourrés, c'est risible.
Vous, vous allez avoir droit à votre article quotidien dans l'echo du mari. Et moi aussi, par la même occase.
Personne n'est parfait.
Peio
Le 14/12/2011 14:54, MichellePadovani a écrit :
>> Diffamation ou injure ? > > Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra poursuivre les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement les injures sont diffamatoires.
Vous êtes bouchée ?
Mon ami, en lieu et place de qui j'interroge ici, est le (possible) diffamateur/injurieur/ et le (sûrement) diffuseur de données portant atteinte à la vie privé dans l'intention de nuire
(Sans oublier :
- Le dénigrement : article 1382 du code civil
Lorsque l'action en diffamation sera prescrite ou lorsque les conditions de la diffamation visées plus bas ne sont pas remplies, le dénigrement peut être argué. Il consiste à jeter de façon publique le discrédit sur une personne ou une entreprise. ici, l'acte est commis avec une intention de nuire en vue de causer un préjudice.
- Le harcèlement
Il n'est pas exclu que des injures ou actes diffamants soient aussi punissables comme actes de cyberbullying ou de harcèlement sur internet. L'article 1382 du code civil pourrait aussi être invoqué.)
-- Peio
Le 14/12/2011 14:54, MichellePadovani a écrit :
>> Diffamation ou injure ?
>
> Les deux.
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra
poursuivre les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement
les injures sont diffamatoires.
Vous êtes bouchée ?
Mon ami, en lieu et place de qui j'interroge ici, est le (possible)
diffamateur/injurieur/ et le (sûrement) diffuseur de données portant
atteinte à la vie privé dans l'intention de nuire
(Sans oublier :
- Le dénigrement : article 1382 du code civil
Lorsque l'action en diffamation sera prescrite ou lorsque les conditions
de la diffamation visées plus bas ne sont pas remplies, le dénigrement
peut être argué.
Il consiste à jeter de façon publique le discrédit sur une personne ou
une entreprise.
ici, l'acte est commis avec une intention de nuire en vue de causer un
préjudice.
- Le harcèlement
Il n'est pas exclu que des injures ou actes diffamants soient aussi
punissables comme actes de cyberbullying ou de harcèlement sur internet.
L'article 1382 du code civil pourrait aussi être invoqué.)
Non il convient de choisir sous quelle qualification votre ami devra poursuivre les propos diffamatoires sont en fait injurieux , et inversement les injures sont diffamatoires.
Vous êtes bouchée ?
Mon ami, en lieu et place de qui j'interroge ici, est le (possible) diffamateur/injurieur/ et le (sûrement) diffuseur de données portant atteinte à la vie privé dans l'intention de nuire
(Sans oublier :
- Le dénigrement : article 1382 du code civil
Lorsque l'action en diffamation sera prescrite ou lorsque les conditions de la diffamation visées plus bas ne sont pas remplies, le dénigrement peut être argué. Il consiste à jeter de façon publique le discrédit sur une personne ou une entreprise. ici, l'acte est commis avec une intention de nuire en vue de causer un préjudice.
- Le harcèlement
Il n'est pas exclu que des injures ou actes diffamants soient aussi punissables comme actes de cyberbullying ou de harcèlement sur internet. L'article 1382 du code civil pourrait aussi être invoqué.)
