Entraide Droit sur Internet

PVs stationnement durant Hospitalisation

Posté le 25/08/2008 à 10:16 par zennogo

Bonjour, voici un petit résumé de mon problème. Début Juillet, je suis hospitalisé d'urgence pour méningite virale. Ma voiture est garée s...

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Logement humide

Posté le 23/08/2008 à 09:47 par popy

Bonjour, Voila mon souci , j'ai louer un apartement debut avril a caen au rez-de chaussez un studio le studio etait super simpa frisette sur les mur...

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litige avec sfr

Posté le 20/08/2008 à 13:23 par david-78310

Bonjour, titulaire d'une ligne sfr depuis au moins 1994, et suite à de nombreuses factures hors forfait, j'ai en 2004, demandé à augmenter mon fo...

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usage de photos dans ordi professionnel

Posté le 18/08/2008 à 12:11 par tauhani

Bonjour, Dans le cadre de déplacements professionnels j'ai effectué des photographies que j'ai stockées sur mon ordi perso mais aussi sur l'ordi pro...

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impôts et garde alternée

Posté le 17/08/2008 à 10:37 par davd33

Bonjour, je suis divorcé et j'ai mes 4 enfants en garde alternée. Comme je suis fonctionnaire, je perçois le Supplément Familial de Traitement qui e...

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Neuf ADSL = zéro Kb/s réel.

Posté le 15/08/2008 à 18:02 par touo . .

Bj, Triple play chez Neuf en dégroupage total. Depuis 15 jours je suis sans internet, ni TV et ni tel. J'ai appelé la hotline 20 fois. ils on...

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residence ou domiciliation

Posté le 12/08/2008 à 17:26 par moi-ritale

Bonjour,je suis en ce moment recidente en france mais je souhaite partir en beligique,j ai un probleme si je par la bas et que je suis enceinte j ai l...

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Comparatif protections juridiques

Posté le 11/08/2008 à 18:34 par Any

Bonjour Qui pourrait me donner un lien vers un comparatif sérieux des protections juridiques existantes ? Google ne me donne rien ou alors c'e...

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Création artistique et droit de retour ?

Posté le 10/08/2008 à 19:14 par ced

Bonjour, si je vends sur internet (ou par le biais d'une commande par téléphone, courrier.... bref, en vente à distance) une "oeuvre d'art" (t...

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Spams CNN Alerts sans possibilités d'arrêter ...

Posté le 09/08/2008 à 12:10 par ChaudLesMarrons

Bonjour, Depuis quelques jours, je n'arrête pas de recevoir du spam de CNN Alerts, des infos de CNN. Je ne sais pas comment ils ont eu mes...

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comment créer un collectif de locataires

Posté le 08/08/2008 à 18:01 par babeth-11

Bonjour, je voudrais créer un collectif de locataires (afin d'échapper à la création d'une association de défense des locataires, trop de documents ...

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porter plainte contre ma mairie ou autre recours

Posté le 07/08/2008 à 20:07 par tamra

Bonjour, J'ai fait une demande de passeport le 17 juin, jusqu'à aujourd'hui aucune nouvelle, c'était pour un voyage humanitaire à la demande de l...

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Baisse de débit chez neuf et pas de réponses satisfaisantes.

Posté le 07/08/2008 à 17:21 par ChaudLesMarrons

Bonjour, J'ai l'ADSL seul au neuf depuis janvier 2008. Depuis le début, j'étais à 16 mégas et sans raisons apparentes, je suis descendu à 13 mé...

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Castorama et le SPAM SMS

Posté le 07/08/2008 à 17:05 par odaiko42

bonjour, certainement =E0 cause de l'informatisation des donn=E9es ... j'ai r=E9guli=E8rement des SMS de promotion du Castorama Paris Nord. C'e...

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Achat sur internet et garantie

Posté le 07/08/2008 à 05:04 par Antoine.L

Bonjour Pour un achat sur internet (site français) de matériel home-cinema, quelles sont les obligations légales du vendeur dans le cas d'une ...

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Loi danoise ou loi française?

Posté le 05/08/2008 à 11:19 par Chill

Bonjour, Nous avons signé un contrat avec une entreprise danoise qui gère un système de portail internet (qui regroupe des podcasts, pour tout...

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Validité d'un jugement

Posté le 03/08/2008 à 22:26 par lizziepearl

Bonjour, En Mars 2007 j'ai appris qu'un jugement avait été rendu ( jugement aux affaires familiales) seulement voilà je n'ai pas pu me rendre aux...

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Un tiers peut-il communiquer mon adresse email impunément sur son blog?

Posté le 31/07/2008 à 23:08 par elisa76

Bonjour, J'ai récemment reçu un email d'un parfait inconnu. Ce mail n'était pas sympathic. Apparemment, cet inconnu a trouvé mon adresse email su...

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Peut-on deposer le nom d'une commune ?

Posté le 30/07/2008 à 12:36 par e-cyril

Bonjour à tous, Dans le cadre d'un projet de création d'une ligne de produits vendus en France, j'aimerai savoir s'il est possible de déposer le ...

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Administrateur réseau et logiciels pirates

Posté le 29/07/2008 à 11:54 par magic23

Bonjour, Je suis administrateur réseau dans une entreprise utilisant un certain nombre de logiciels piratés, sur demande du patron car soit disan...

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