Entraide Discussions Générales

Posté le 06/12/2012 à 17:44 par Caroline

Bonjour, Mon nom est Elena, je vous e'cris d'une petite ville en Russie. Je vis avec ma petite fille, mais n'ont pas un mari, parce qu'il nous ...

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notation "avertissement" sur bulletin scolaire

Posté le 05/12/2012 à 22:13 par Eddie

Bonjour, D'après l'article 33 du décret 85-924 (si j'ai bien compris), la mention "avertissement au travail" ou "avertissement au comportement...

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Le gourou du Bikram Yoga prétend à des droits d'auteur sur son "yoga"

Posté le 05/12/2012 à 08:53 par rogergonnet

Bikram Yoga Guru Reaches Settlement in Copyright Suit ABC News By DAVID WRIGHT (@abcdavid) , BEN NEWMAN and LAUREN EFFRON (@LEffron831) Dec. ...

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DPE ET SURFACE LOCATIVE

Posté le 04/12/2012 à 16:27 par MichellePadovani

Bonjour à tous, Une personne qui arrive à l'échéance du congé qu'elle a donné à son propriétaire peut elle demander un remboursement sur ses lo...

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Problème successoral dans une SCI (bis)

Posté le 03/12/2012 à 19:14 par LJ

Bonjour, Je me permets d'exposer un problème dans une SCI, provoqué par un décès, dans le prolongement de mon post du 24/11. Je reprends l...

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Re: Avis de recherche

Posté le 03/12/2012 à 16:16 par MichellePadovani

Bis repetita pour le neuneu > > "3rror404" a écrit dans le message de news: > 570733514376231659.2491063rror404-3rror404.invalid@news.free.fr.....

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Avis de recherche

Posté le 03/12/2012 à 13:22 par board

Bonjour. Un artisan m'a roulé. Il s'est envolé. Je cherche à le retrouver. Je pense créer un blog avec sa photo, un texte d'avis de recherche ...

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Peut-on retirer une des ses photos de Wikipedia?

Posté le 03/12/2012 à 10:12 par jmrw

Six de mes photos illustrent cette page: http://fr.wikipedia.org/wiki/Strasbourg Des censeurs, redresseurs de torts me harcèlent maintenant. ...

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Les no man's land

Posté le 03/12/2012 à 09:37 par jmrw

Je suis tombé en panne dans un no man's land entre la France et l'Espagne voici quelques années. Vers qui devais-je me tourner pour être dépanné?...

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obligation contre interdiction ...

Posté le 02/12/2012 à 19:40 par Ascadix

Salut tout le monde Une petite question surgit lors d'une discussion ... et pour l'instant, un grand moment de solitude quand à la réponse ...

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Transformation d'une SAS en SARL

Posté le 02/12/2012 à 07:50 par aixenprovence7

Bonjour, J'aimerais savoir quelles conditions sont n=E9cessaires pour transformer un= e SAS en SARL ? Faut-il la majorit=E9 des associ=E9s ou l...

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Re: PV absence contrôle technique

Posté le 01/12/2012 à 19:59 par MichellePadovani

> > "Duzz'" a écrit dans le message de news: > 50ba4aa8$0$2282$426a74cc@news.free.fr... >> MichellePadovani a écrit : >>> >>> Et oui Ja...

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PV absence contrôle technique

Posté le 01/12/2012 à 16:29 par Youri Ligotmi

Bonjour à tous, Je viens de recevoir par la poste un avis de pv pour absence de contrôle technique de mon véhicule. Si le numéro d'immatricu...

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Délation

Posté le 01/12/2012 à 09:31 par dmkgbt

Bonjour, Tout est (presque) dit dans ce beau texte : http://leschroniquesdelornithorynque.fr/WordPress3/ornithorynque-225/ -- "Ce...

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demandeurs d asile

Posté le 30/11/2012 à 17:08 par JPA

Bonjour Un couple d armeniens demandeurs d asile que je connais et en France depuis 3 ans a une petite fille de 1 an qui est nee en France. Qu est...

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Annulation de TURPE 3

Posté le 30/11/2012 à 11:06 par .

Bonjour D'après EDf le particulier ne verra pas de remboursement .. sur le 8,8 milliards d'euros de trop perçu en trois ans :-)) Ya pas...

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Est autorisé ce qui n'est pas interdit, ou l'inverse ?

Posté le 28/11/2012 à 23:08 par Jesus Hans Hubert FORM

extrait d'un jugement du TGI de Bordeaux : "Aucun texte n'autorise donc la désignation d'un président d'assemblée générale non membre du syndi...

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Les juges n'ont plus le droit de rigoler !

Posté le 28/11/2012 à 15:33 par Christian Navis

Pas besoin d'être docteur en Droit pour comprendre qu'un magistrat qui s'amuse à twitter : "Question de jurisprudence : un assesseur exaspéré qui ...

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Droits et devoirs d'un "ancien" webmestre.

Posté le 27/11/2012 à 01:44 par Peio

Que penser de l'avenir du webmestre d'un blog délocalisé qui attaquerait nommément deux juges d'instruction en concluant sa diatribe par : "(c...

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Problème successoral dans une SCI

Posté le 24/11/2012 à 20:49 par LJ

Bonsoir/Bonjour, Je me permets d'exposer aux juristes de ce forum le cas de figure suivant. Le capital d'une SCI est divisé en 100 parts. ...

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