la personne visée (adjoint au maire) me menace de poursuites pour
diffamation, au sujet du passage sur la consommation de substances
illicites.
Il me parait aller de soi que la nature clairement satirique et
pamphlétaire du blog tout entier est évidente, et que personne n'irait
prendre au premier degré cette histoire de "consommation de substances
illicites". Il me semble aussi qu'on en lit des biens pires dans les
journaux satiriques genre CH ou autres.
Pour autant je ne suis aucunement spécialistes des subtilités du droit à
ce niveau, et j'aimerais si je risque quelque chose, un peu, beaucoup,
ou pas du tout.
Le lundi 7 janvier 2013 13:21:44 UTC+1, Le Forgeron a écrit :
Vous vous dispersez, et interprétez, peut-être, des maladresses de communications. Personnellement, j'aurai aimé connaître au premier degré ce que le juge aurait retenu: 12 000 ou 45 000 euros ? C'est de la pure curiosité intellectuelle, sans animosité.
Bien sûr, il n'y a aucune raison d'en douter. Mais vous devez bien avoir sous la main des exemples de jugements sur des faits du même type, non ?
Ah, pour revenir un peu au sujet initial, si votre victime a fait effectué une saisie-contrefaçon par un huissier, le changement à posteriori de la publication n'entraînera pas automatiquement le classement sans suite: l'infraction fût commise, et votre responsabilité reste engagée.
Je le sais bien. Je l'ai fait à la demande du concerné, ni plus ni moins.
Ce qu'il faut craindre ce n'est pas uniquement le montant de l'amende éventuellement prononcée au bénéfice du Trésor Public, mais le montant des DI alloués à la victime. Et là sans atteindre les sommets DSK/Nafissatou, 100 ou 150000 euros restent des montants non négligeables.
Je continue après un clic inopportun : Sans atteindre donc les sommes DSK/..., La société Pere Noel a obtenu 80000 euros à l'encontre de 2 internautes qui avaient monté un site relatant leur point de vue sur les activités de l'entreprise en question. Le Maire de Marseille JC Gaudin a obtenu 300000 f à l'époque soit 50000 euro de nos jours contre l'auteur d'un livre. C'est exceptionnel, mais cela existe.
Il se trouve que moisse a formulé :
pehache.7@gmail.com a formulé ce lundi :
Le lundi 7 janvier 2013 13:21:44 UTC+1, Le Forgeron a écrit :
Vous vous dispersez, et interprétez, peut-être, des maladresses de
communications. Personnellement, j'aurai aimé connaître au premier degré
ce que le juge aurait retenu: 12 000 ou 45 000 euros ? C'est de la pure
curiosité intellectuelle, sans animosité.
Bien sûr, il n'y a aucune raison d'en douter. Mais vous devez bien avoir
sous la main des exemples de jugements sur des faits du même type, non ?
Ah, pour revenir un peu au sujet initial, si votre victime a fait
effectué une saisie-contrefaçon par un huissier, le changement à
posteriori de la publication n'entraînera pas automatiquement le
classement sans suite: l'infraction fût commise, et votre responsabilité
reste engagée.
Je le sais bien. Je l'ai fait à la demande du concerné, ni plus ni moins.
Ce qu'il faut craindre ce n'est pas uniquement le montant de l'amende
éventuellement prononcée au bénéfice du Trésor Public, mais le montant des DI
alloués à la victime.
Et là sans atteindre les sommets DSK/Nafissatou, 100 ou 150000 euros restent
des montants non négligeables.
Je continue après un clic inopportun :
Sans atteindre donc les sommes DSK/..., La société Pere Noel a obtenu
80000 euros à l'encontre de 2 internautes qui avaient monté un site
relatant leur point de vue sur les activités de l'entreprise en
question.
Le Maire de Marseille JC Gaudin a obtenu 300000 f à l'époque soit 50000
euro de nos jours contre l'auteur d'un livre.
C'est exceptionnel, mais cela existe.
Le lundi 7 janvier 2013 13:21:44 UTC+1, Le Forgeron a écrit :
Vous vous dispersez, et interprétez, peut-être, des maladresses de communications. Personnellement, j'aurai aimé connaître au premier degré ce que le juge aurait retenu: 12 000 ou 45 000 euros ? C'est de la pure curiosité intellectuelle, sans animosité.
Bien sûr, il n'y a aucune raison d'en douter. Mais vous devez bien avoir sous la main des exemples de jugements sur des faits du même type, non ?
Ah, pour revenir un peu au sujet initial, si votre victime a fait effectué une saisie-contrefaçon par un huissier, le changement à posteriori de la publication n'entraînera pas automatiquement le classement sans suite: l'infraction fût commise, et votre responsabilité reste engagée.
Je le sais bien. Je l'ai fait à la demande du concerné, ni plus ni moins.
Ce qu'il faut craindre ce n'est pas uniquement le montant de l'amende éventuellement prononcée au bénéfice du Trésor Public, mais le montant des DI alloués à la victime. Et là sans atteindre les sommets DSK/Nafissatou, 100 ou 150000 euros restent des montants non négligeables.
Je continue après un clic inopportun : Sans atteindre donc les sommes DSK/..., La société Pere Noel a obtenu 80000 euros à l'encontre de 2 internautes qui avaient monté un site relatant leur point de vue sur les activités de l'entreprise en question. Le Maire de Marseille JC Gaudin a obtenu 300000 f à l'époque soit 50000 euro de nos jours contre l'auteur d'un livre. C'est exceptionnel, mais cela existe.
Commandant Coucheteau
a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
pehache.7@gmail.com a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès
en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis
longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
Commandant Coucheteau
moisse a plongé :
a formulé ce lundi :
Le lundi 7 janvier 2013 13:21:44 UTC+1, Le Forgeron a écrit :
Vous vous dispersez, et interprétez, peut-être, des maladresses de communications. Personnellement, j'aurai aimé connaître au premier degré ce que le juge aurait retenu: 12 000 ou 45 000 euros ? C'est de la pure curiosité intellectuelle, sans animosité.
Bien sûr, il n'y a aucune raison d'en douter. Mais vous devez bien avoir sous la main des exemples de jugements sur des faits du même type, non ?
Ah, pour revenir un peu au sujet initial, si votre victime a fait effectué une saisie-contrefaçon par un huissier, le changement à posteriori de la publication n'entraînera pas automatiquement le classement sans suite: l'infraction fût commise, et votre responsabilité reste engagée.
Je le sais bien. Je l'ai fait à la demande du concerné, ni plus ni moins.
Ce qu'il faut craindre ce n'est pas uniquement le montant de l'amende éventuellement prononcée au bénéfice du Trésor Public, mais le montant des DI alloués à la victime. Et là sans atteindre les sommets DSK/Nafissatou, 100 ou 150000 euros restent des montants non négligeables.
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
moisse a plongé :
pehache.7@gmail.com a formulé ce lundi :
Le lundi 7 janvier 2013 13:21:44 UTC+1, Le Forgeron a écrit :
Vous vous dispersez, et interprétez, peut-être, des maladresses de
communications. Personnellement, j'aurai aimé connaître au premier degré
ce que le juge aurait retenu: 12 000 ou 45 000 euros ? C'est de la pure
curiosité intellectuelle, sans animosité.
Bien sûr, il n'y a aucune raison d'en douter. Mais vous devez bien avoir
sous la main des exemples de jugements sur des faits du même type, non ?
Ah, pour revenir un peu au sujet initial, si votre victime a fait
effectué une saisie-contrefaçon par un huissier, le changement à
posteriori de la publication n'entraînera pas automatiquement le
classement sans suite: l'infraction fût commise, et votre responsabilité
reste engagée.
Je le sais bien. Je l'ai fait à la demande du concerné, ni plus ni moins.
Ce qu'il faut craindre ce n'est pas uniquement le montant de l'amende
éventuellement prononcée au bénéfice du Trésor Public, mais le montant des DI
alloués à la victime.
Et là sans atteindre les sommets DSK/Nafissatou, 100 ou 150000 euros restent
des montants non négligeables.
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas
et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que
je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas
il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son
talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son
manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego
malade
Le lundi 7 janvier 2013 13:21:44 UTC+1, Le Forgeron a écrit :
Vous vous dispersez, et interprétez, peut-être, des maladresses de communications. Personnellement, j'aurai aimé connaître au premier degré ce que le juge aurait retenu: 12 000 ou 45 000 euros ? C'est de la pure curiosité intellectuelle, sans animosité.
Bien sûr, il n'y a aucune raison d'en douter. Mais vous devez bien avoir sous la main des exemples de jugements sur des faits du même type, non ?
Ah, pour revenir un peu au sujet initial, si votre victime a fait effectué une saisie-contrefaçon par un huissier, le changement à posteriori de la publication n'entraînera pas automatiquement le classement sans suite: l'infraction fût commise, et votre responsabilité reste engagée.
Je le sais bien. Je l'ai fait à la demande du concerné, ni plus ni moins.
Ce qu'il faut craindre ce n'est pas uniquement le montant de l'amende éventuellement prononcée au bénéfice du Trésor Public, mais le montant des DI alloués à la victime. Et là sans atteindre les sommets DSK/Nafissatou, 100 ou 150000 euros restent des montants non négligeables.
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
pehache
Le 07/01/13 19:20, Commandant Coucheteau a écrit :
a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai "CH perd des procès" --> Vrai "CH perd ses procès" --> Faux
Le 07/01/13 19:20, Commandant Coucheteau a écrit :
pehache.7@gmail.com a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux
procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la
porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
Le 07/01/13 19:20, Commandant Coucheteau a écrit :
a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai "CH perd des procès" --> Vrai "CH perd ses procès" --> Faux
pehache
Le 07/01/13 19:24, Commandant Coucheteau a écrit :
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
Couché, Commandant...
Le 07/01/13 19:24, Commandant Coucheteau a écrit :
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et
ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je
disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il
répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent
mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque
de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
Le 07/01/13 19:24, Commandant Coucheteau a écrit :
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
Couché, Commandant...
Commandant Coucheteau
pehache a plongé :
Le 07/01/13 19:20, Commandant Coucheteau a écrit :
a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai "CH perd des procès" --> Vrai "CH perd ses procès" --> Faux
mais oui charlie perd ses procès même si elle en gagne d'autres je passerai sous silence la balance des recettes et dépenses liées à la consolidation des données vu que cela n'a aucune importance face à l'argumentaire que tu pensais étayer en abordant le sujet dans la mesure où ma démonstration vise un tout autre objectif que j'ai définitivement atteint ainsi que je l'affirmais précédemment
pehache a plongé :
Le 07/01/13 19:20, Commandant Coucheteau a écrit :
pehache.7@gmail.com a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux
procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la
porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le
sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai
"CH perd des procès" --> Vrai
"CH perd ses procès" --> Faux
mais oui charlie perd ses procès même si elle en gagne d'autres je
passerai sous silence la balance des recettes et dépenses liées à la
consolidation des données vu que cela n'a aucune importance face à
l'argumentaire que tu pensais étayer en abordant le sujet dans la
mesure où ma démonstration vise un tout autre objectif que j'ai
définitivement atteint ainsi que je l'affirmais précédemment
Le 07/01/13 19:20, Commandant Coucheteau a écrit :
a plongé :
Et surtout qui a ma connaissance en gagne la plupart (des nombreux procès en question). Sinon ils auraient (re)mis la clé sous la porte depuis longtemps. Ce qui ramène à ma question.
ta connaissance est insuffisante charlie perd ses procès
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai "CH perd des procès" --> Vrai "CH perd ses procès" --> Faux
mais oui charlie perd ses procès même si elle en gagne d'autres je passerai sous silence la balance des recettes et dépenses liées à la consolidation des données vu que cela n'a aucune importance face à l'argumentaire que tu pensais étayer en abordant le sujet dans la mesure où ma démonstration vise un tout autre objectif que j'ai définitivement atteint ainsi que je l'affirmais précédemment
Commandant Coucheteau
pehache a plongé :
Le 07/01/13 19:24, Commandant Coucheteau a écrit :
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
Couché, Commandant...
contrairement à toi je n'ai aucun sens de l'imitation
pehache a plongé :
Le 07/01/13 19:24, Commandant Coucheteau a écrit :
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et
ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je
disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il
répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent
mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque
de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
Couché, Commandant...
contrairement à toi je n'ai aucun sens de l'imitation
Le 07/01/13 19:24, Commandant Coucheteau a écrit :
c'est exactement ce que je lui ai dit mais sa seigneurie n'écoute pas et ne comprend rien si tu vas dans son sens il répond c'est bien ce que je disais je le sais bien ou je n'en doute pas mais si tu n'y vas pas il répond je ne parle pas de ça cet autiste se croit aveuglé par son talent mais c'est impossible et il ne reste donc que sa connerie et son manque de sens du ridicule associé à une forte inflation de son ego malade
Couché, Commandant...
contrairement à toi je n'ai aucun sens de l'imitation
Alain Montfranc
a utilisé son clavier pour écrire :
Et on revient à mon point : qui (je ne parle pas du juge) va réellement prendre au premier degré ce genre de texte ? Que ce soit désagréable à lire pour les personnes en question je l'admets, bien sûr, mais c'est autre chose.
n'importe qui qui en cherchant le nom de l'élu sur un moteur de recherche tombe directement sur la page et ne va pas prendre le temps de chercher à comprendre votre humour à vous....
pehache.7@gmail.com a utilisé son clavier pour écrire :
Et on revient à mon point : qui (je ne parle pas du juge) va réellement
prendre au premier degré ce genre de texte ? Que ce soit désagréable à lire
pour les personnes en question je l'admets, bien sûr, mais c'est autre chose.
n'importe qui qui en cherchant le nom de l'élu sur un moteur de
recherche tombe directement sur la page et ne va pas prendre le temps
de chercher à comprendre votre humour à vous....
Et on revient à mon point : qui (je ne parle pas du juge) va réellement prendre au premier degré ce genre de texte ? Que ce soit désagréable à lire pour les personnes en question je l'admets, bien sûr, mais c'est autre chose.
n'importe qui qui en cherchant le nom de l'élu sur un moteur de recherche tombe directement sur la page et ne va pas prendre le temps de chercher à comprendre votre humour à vous....
Commandant Coucheteau
Alain Montfranc a plongé :
a utilisé son clavier pour écrire :
Et on revient à mon point : qui (je ne parle pas du juge) va réellement prendre au premier degré ce genre de texte ? Que ce soit désagréable à lire pour les personnes en question je l'admets, bien sûr, mais c'est autre chose.
n'importe qui qui en cherchant le nom de l'élu sur un moteur de recherche tombe directement sur la page et ne va pas prendre le temps de chercher à comprendre *votre humour à vous* ....
je ne vois même pas *de quoi vous parlez*
Alain Montfranc a plongé :
pehache.7@gmail.com a utilisé son clavier pour écrire :
Et on revient à mon point : qui (je ne parle pas du juge) va réellement
prendre au premier degré ce genre de texte ? Que ce soit désagréable à lire
pour les personnes en question je l'admets, bien sûr, mais c'est autre
chose.
n'importe qui qui en cherchant le nom de l'élu sur un moteur de recherche
tombe directement sur la page et ne va pas prendre le temps de chercher à
comprendre *votre humour à vous* ....
Et on revient à mon point : qui (je ne parle pas du juge) va réellement prendre au premier degré ce genre de texte ? Que ce soit désagréable à lire pour les personnes en question je l'admets, bien sûr, mais c'est autre chose.
n'importe qui qui en cherchant le nom de l'élu sur un moteur de recherche tombe directement sur la page et ne va pas prendre le temps de chercher à comprendre *votre humour à vous* ....
je ne vois même pas *de quoi vous parlez*
pehache
Le 07/01/13 20:02, Commandant Coucheteau a écrit :
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai "CH perd des procès" --> Vrai "CH perd ses procès" --> Faux
mais oui charlie perd ses procès même si elle en gagne d'autres
Donc CH ne perd pas "ses" procès, mais "des" procès. Ou "certains de ses" procès.
Utilisez les bons mots, c'est mieux.
je passerai sous silence la balance des recettes et dépenses liées à la consolidation des données vu que cela n'a aucune importance face à l'argumentaire que tu pensais étayer en abordant le sujet dans la mesure où ma démonstration vise un tout autre objectif que j'ai définitivement atteint ainsi que je l'affirmais précédemment
En tous cas vous avez démontré que vous ne maitrisiez pas les nuances du français.
Le 07/01/13 20:02, Commandant Coucheteau a écrit :
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le
sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai
"CH perd des procès" --> Vrai
"CH perd ses procès" --> Faux
mais oui charlie perd ses procès même si elle en gagne d'autres
Donc CH ne perd pas "ses" procès, mais "des" procès. Ou "certains de
ses" procès.
Utilisez les bons mots, c'est mieux.
je
passerai sous silence la balance des recettes et dépenses liées à la
consolidation des données vu que cela n'a aucune importance face à
l'argumentaire que tu pensais étayer en abordant le sujet dans la mesure
où ma démonstration vise un tout autre objectif que j'ai définitivement
atteint ainsi que je l'affirmais précédemment
En tous cas vous avez démontré que vous ne maitrisiez pas les nuances du
français.
voila charlie a perdu 9 procès et je constate avec émotion que sur le sujet du talent nous en sommes définitivement à 1 - 0 en ma faveur
"CH gagne la plupart de ses procès" --> Vrai "CH perd des procès" --> Vrai "CH perd ses procès" --> Faux
mais oui charlie perd ses procès même si elle en gagne d'autres
Donc CH ne perd pas "ses" procès, mais "des" procès. Ou "certains de ses" procès.
Utilisez les bons mots, c'est mieux.
je passerai sous silence la balance des recettes et dépenses liées à la consolidation des données vu que cela n'a aucune importance face à l'argumentaire que tu pensais étayer en abordant le sujet dans la mesure où ma démonstration vise un tout autre objectif que j'ai définitivement atteint ainsi que je l'affirmais précédemment
En tous cas vous avez démontré que vous ne maitrisiez pas les nuances du français.