Des bourses d'études attribuées dans une université sur le critère
premier d'être du sexe féminin :
<<http://femmes.fil.univ-lille1.fr/?page_id=34>
Le gros problème posé par les discriminations dites _positives_ c'est
1) qu'elles constituent forcément des discriminations _négatives_ à
l'égard des catégories écartées
2) que la loi punit les _discriminations_ en tant que telles :
Donc, il s'agit bien, dans ce cas d'une discrimination à l'égard des
étudiants mâles, au sens de l'article 225-1 du Code Pénal (Modifié par
LOI n°2014-173 du 21 février 2014 - art. 15) :
"Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les
personnes physiques à raison (...) de leur sexe (...)"
Les sanctions prévues sont à l'article 225-2
(Modifié par LOI n°2012-954 du 6 août 2012 - art. 3)
"La discrimination définie aux articles 225-1 et 225-1-1, commise à
l'égard d'une personne physique ou morale, est punie de trois ans
d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende lorsqu'elle consiste :
(...)
4° A subordonner la fourniture d'un bien ou d'un service à une condition
fondée sur l'un des éléments visés à l'article 225-1 ou prévue à
l'article 225-1-1 ;
5° A subordonner une offre d'emploi, une demande de stage ou une période
de formation en entreprise à une condition fondée sur l'un des éléments
visés à l'article 225-1 ou prévue à l'article 225-1-1 ;
6° A refuser d'accepter une personne à l'un des stages visés par le 2°
de l'article L. 412-8 du code de la sécurité sociale.
Lorsque le refus discriminatoire prévu au 1° est commis dans un lieu
accueillant du public ou aux fins d'en interdire l'accès, les peines
sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende."
NB : une université _est_ évidemment "un lieu accueillant du public"
Quelqu'un pour démonter mon raisonnement juridique?
Le 02/12/2014 09:09, Dominique de Corse a écrit : > jr wrote: > >> Le 02/12/2014 00:22, Khat Tsang Huit Phe Zho a écrit : >>> Alabenne a écrit: >>> >>>> Le 01/12/2014 22:47, jr a écrit : >>>> >>>>> Je paye 7¤ avec sourcils, nez et oreilles. >>>> >>>> c'est tarif réduit pour les chauves. >>> >>> Bon, ça y est, j'ai trouvé, merci Google : >>> >>> http://www.avantage-chomage.com/coiffeur-pas-cher-a-marseille-chez-jean-l >>> ouis-david/ >>> >> >> >> https://www.google.fr/maps/@43.2939397,5.3868201,3a,90y,217.66h,83.37t/dat >> a=!3m4!1e1!3m2!1s6u9HyacENAjW0HjCqMu4mA!2e0 > > La rue a l'air sympa.
St Pierre: elle va au cimetière.
C'est bien : on n'est pas emm...par les voisins.
-- Signature : ( illisible )
jr <jqs@froc.net> wrote:
Le 02/12/2014 09:09, Dominique de Corse a écrit :
> jr<jqs@froc.net> wrote:
>
>> Le 02/12/2014 00:22, Khat Tsang Huit Phe Zho a écrit :
>>> Alabenne a écrit:
>>>
>>>> Le 01/12/2014 22:47, jr a écrit :
>>>>
>>>>> Je paye 7¤ avec sourcils, nez et oreilles.
>>>>
>>>> c'est tarif réduit pour les chauves.
>>>
>>> Bon, ça y est, j'ai trouvé, merci Google :
>>>
>>> http://www.avantage-chomage.com/coiffeur-pas-cher-a-marseille-chez-jean-l
>>> ouis-david/
>>>
>>
>>
>> https://www.google.fr/maps/@43.2939397,5.3868201,3a,90y,217.66h,83.37t/dat
>> a=!3m4!1e1!3m2!1s6u9HyacENAjW0HjCqMu4mA!2e0
>
> La rue a l'air sympa.
Le 02/12/2014 09:09, Dominique de Corse a écrit : > jr wrote: > >> Le 02/12/2014 00:22, Khat Tsang Huit Phe Zho a écrit : >>> Alabenne a écrit: >>> >>>> Le 01/12/2014 22:47, jr a écrit : >>>> >>>>> Je paye 7¤ avec sourcils, nez et oreilles. >>>> >>>> c'est tarif réduit pour les chauves. >>> >>> Bon, ça y est, j'ai trouvé, merci Google : >>> >>> http://www.avantage-chomage.com/coiffeur-pas-cher-a-marseille-chez-jean-l >>> ouis-david/ >>> >> >> >> https://www.google.fr/maps/@43.2939397,5.3868201,3a,90y,217.66h,83.37t/dat >> a=!3m4!1e1!3m2!1s6u9HyacENAjW0HjCqMu4mA!2e0 > > La rue a l'air sympa.
St Pierre: elle va au cimetière.
C'est bien : on n'est pas emm...par les voisins.
-- Signature : ( illisible )
Thomas
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Le 02/12/2014 09:59, Thomas a écrit :
Noyade de poisson.
Pirouette.
C'est entendu, vous êtes acculé.
Nananè-reu du jr (à plus de 60 balais.)
Vous tournez en rond en répétant les mêmes âneries, en espérant que l'autre fatigue.
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Le 02/12/2014 09:59, Thomas a écrit :
Noyade de poisson.
Pirouette.
C'est entendu, vous êtes acculé.
Nananè-reu du jr (à plus de 60 balais.)
Vous tournez en rond en répétant les mêmes âneries, en espérant que
l'autre fatigue.
Vous tournez en rond en répétant les mêmes âneries, en espérant que l'autre fatigue.
Thomas
Dominique de Corse a émis l'idée suivante :
jr wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service, n'en déplaise à cet âne de jr, qui s'entend à interpréter comme bon lui semble. La question juridique se pose toujours bel et bien.
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
Il suffit donc de brailler, et on en revient au problème fondamental: les masculinistes braillent 1 000 000 de fois moins que les féministes. Au moins 3 générations de lavage de cerveau, la surveillance permanente de tout "dérapage sexiste", ça laisse des traces.
Dominique de Corse a émis l'idée suivante :
jr <jqs@froc.net> wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de
lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure
éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous
conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service, n'en déplaise
à cet âne de jr, qui s'entend à interpréter comme bon lui semble. La
question juridique se pose toujours bel et bien.
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner
ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement
d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble
à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
Il suffit donc de brailler, et on en revient au problème fondamental:
les masculinistes braillent 1 000 000 de fois moins que les féministes.
Au moins 3 générations de lavage de cerveau, la surveillance permanente
de tout "dérapage sexiste", ça laisse des traces.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service, n'en déplaise à cet âne de jr, qui s'entend à interpréter comme bon lui semble. La question juridique se pose toujours bel et bien.
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
Il suffit donc de brailler, et on en revient au problème fondamental: les masculinistes braillent 1 000 000 de fois moins que les féministes. Au moins 3 générations de lavage de cerveau, la surveillance permanente de tout "dérapage sexiste", ça laisse des traces.
Thomas
Dominique de Corse a présenté l'énoncé suivant :
jr wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
<http://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27étude>
Tiens, à la suite, je viens de lire ça :
"l'accès égal aux bourses d'étude pour les filles"
"Accès égal" ne veut pas dire " accès réservé", il me semble...
"Accès égal" n'est pas "accès réservé" ni "accès supérieur". Sauf à déclarer que les femmes sont plus égales que les autres.
Dominique de Corse a présenté l'énoncé suivant :
jr <jqs@froc.net> wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de
lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure
éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous
conditions de ressources ou de mérite. "
<http://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27étude>
Tiens, à la suite, je viens de lire ça :
"l'accès égal aux bourses d'étude pour les filles"
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
<http://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27étude>
Tiens, à la suite, je viens de lire ça :
"l'accès égal aux bourses d'étude pour les filles"
"Accès égal" ne veut pas dire " accès réservé", il me semble...
"Accès égal" n'est pas "accès réservé" ni "accès supérieur". Sauf à déclarer que les femmes sont plus égales que les autres.
MrDan
Thomas avait énoncé :
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
Thomas avait énoncé :
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du
fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs.
Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux
hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement
question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
jr
Le 02/12/2014 10:27, Dominique de Corse a écrit :
jr wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
<http://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27étude>
Ce n'est pas une contrepartie, c'est une condition.
Tiens, à la suite, je viens de lire ça :
"l'accès égal aux bourses d'étude pour les filles"
"Accès égal" ne veut pas dire " accès réservé", il me semble...
La discrimination dite positive entre dans le champ général des choix entre plusieurs mauvaises solutions, quand ne rien faire fait partie des mauvaises solutions.
-- jr
Le 02/12/2014 10:27, Dominique de Corse a écrit :
jr<jqs@froc.net> wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de
lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure
éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous
conditions de ressources ou de mérite. "
<http://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27étude>
Ce n'est pas une contrepartie, c'est une condition.
Tiens, à la suite, je viens de lire ça :
"l'accès égal aux bourses d'étude pour les filles"
"Accès égal" ne veut pas dire " accès réservé", il me semble...
La discrimination dite positive entre dans le champ général des choix
entre plusieurs mauvaises solutions, quand ne rien faire fait partie des
mauvaises solutions.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
<http://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27étude>
Ce n'est pas une contrepartie, c'est une condition.
Tiens, à la suite, je viens de lire ça :
"l'accès égal aux bourses d'étude pour les filles"
"Accès égal" ne veut pas dire " accès réservé", il me semble...
La discrimination dite positive entre dans le champ général des choix entre plusieurs mauvaises solutions, quand ne rien faire fait partie des mauvaises solutions.
-- jr
jr
Le 02/12/2014 10:52, Thomas a écrit :
Dominique de Corse a émis l'idée suivante :
jr wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service,
Hare hare rama hare. Vous avez oublié le restau-U.
n'en déplaise à cet âne de jr, qui s'entend à interpréter comme bon lui semble. La question juridique se pose toujours bel et bien.
Signalez ce délit au procureur, banane.
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
Noirs ou blancs, donner du fric dans la rue a déjà été interdit au nom de l'ordre public, précisément. Same player try again.
Il suffit donc de brailler, et on en revient au problème fondamental: les masculinistes braillent 1 000 000 de fois moins que les féministes.
Ils cognent plus. Mais tout ce que ça montre c'est que vos idées à la con ne sont même pas partagées par les supposés intéressés.
-- jr
Le 02/12/2014 10:52, Thomas a écrit :
Dominique de Corse a émis l'idée suivante :
jr <jqs@froc.net> wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de
lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure
éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous
conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service,
Hare hare rama hare.
Vous avez oublié le restau-U.
n'en déplaise
à cet âne de jr, qui s'entend à interpréter comme bon lui semble. La
question juridique se pose toujours bel et bien.
Signalez ce délit au procureur, banane.
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement
du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des
noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public",
suite aux hurlements ici et là.
Noirs ou blancs, donner du fric dans la rue a déjà été interdit au nom
de l'ordre public, précisément. Same player try again.
Il suffit donc de brailler, et on en revient au problème fondamental:
les masculinistes braillent 1 000 000 de fois moins que les féministes.
Ils cognent plus. Mais tout ce que ça montre c'est que vos idées à la
con ne sont même pas partagées par les supposés intéressés.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service,
Hare hare rama hare. Vous avez oublié le restau-U.
n'en déplaise à cet âne de jr, qui s'entend à interpréter comme bon lui semble. La question juridique se pose toujours bel et bien.
Signalez ce délit au procureur, banane.
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
Noirs ou blancs, donner du fric dans la rue a déjà été interdit au nom de l'ordre public, précisément. Same player try again.
Il suffit donc de brailler, et on en revient au problème fondamental: les masculinistes braillent 1 000 000 de fois moins que les féministes.
Ils cognent plus. Mais tout ce que ça montre c'est que vos idées à la con ne sont même pas partagées par les supposés intéressés.
-- jr
jr
Le 02/12/2014 11:43, MrDan a écrit :
Thomas avait énoncé :
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
On ne parle pas trop des Esquimaux non plus.
-- jr
Le 02/12/2014 11:43, MrDan a écrit :
Thomas avait énoncé :
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner
ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement
d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de
trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement
question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
On ne parle pas trop des Esquimaux non plus.
-- jr
MrDan
Dans son message précédent, jr a écrit :
Le 02/12/2014 11:43, MrDan a écrit :
Thomas avait énoncé :
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
On ne parle pas trop des Esquimaux non plus.
vous convenez donc j'apprécie
Dans son message précédent, jr a écrit :
Le 02/12/2014 11:43, MrDan a écrit :
Thomas avait énoncé :
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner
ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement
d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de
trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement
question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
Le cas échéant, on conseillera aux identitaires de donner ostensiblement du fric à des blancs, tout en refusant ostensiblement d'en donner à des noirs. Bon, la sanction sera alors "risque de trouble à l'ordre public", suite aux hurlements ici et là.
il est interessant de remarque qu'il n'est dans ces propos nullement question des Asiatiques qui eux ne foutent pas le souk .
On ne parle pas trop des Esquimaux non plus.
vous convenez donc j'apprécie
Thomas
jr avait écrit le 02/12/2014 :
Le 02/12/2014 10:52, Thomas a écrit :
Dominique de Corse a émis l'idée suivante :
jr wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service,
Hare hare rama hare. Vous avez oublié le restau-U.
Vos arguties sont risibles. Allez faire du conseil juridique aux vendeurs de soupes identitaires: ils devraient fournir des bons d'achats. Neuneu.
jr avait écrit le 02/12/2014 :
Le 02/12/2014 10:52, Thomas a écrit :
Dominique de Corse a émis l'idée suivante :
jr <jqs@froc.net> wrote:
Une bourse n'est pas un bien ni un service.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de
lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure
éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous
conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service,
Hare hare rama hare.
Vous avez oublié le restau-U.
Vos arguties sont risibles. Allez faire du conseil juridique aux
vendeurs de soupes identitaires: ils devraient fournir des bons
d'achats. Neuneu.
Ce n'est pas une donation non plus, puisqu'il y a une contrepartie :
"Une bourse d'étude est une attribution d'argent à un étudiant en vue de lui permettre de poursuivre ses études et d'obtenir une meilleure éducation. Les bourses d'étude sont généralement accordées sous conditions de ressources ou de mérite. "
L'enseignement prodigué grâce à la bourse est un service,
Hare hare rama hare. Vous avez oublié le restau-U.
Vos arguties sont risibles. Allez faire du conseil juridique aux vendeurs de soupes identitaires: ils devraient fournir des bons d'achats. Neuneu.
