Salut Petit Poucet, ça va?
Chaudement, je n'ai pas la clim ;)effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de tous
constituer jurisprudence
A force on va finir par y arriver à la jurisprudence. Etant moi aussi un
noob en droit, j'ai mal lu la cédule pour citation en appel dans mon
histoire de diffamation, mais en fait c'est free qui a fait appel et non
pas le parquet (je me suis mélangé les pinceaux entre AP et PA, l'un
pour appelant l'autre pour parquet appelant). Bref si tout ça permet
d'arriver à une jurisprudence (ça peut finir en cassation), ça n'aura
pas été complètement inutile.
Salut Petit Poucet, ça va?
Chaudement, je n'ai pas la clim ;)
effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de tous
constituer jurisprudence
A force on va finir par y arriver à la jurisprudence. Etant moi aussi un
noob en droit, j'ai mal lu la cédule pour citation en appel dans mon
histoire de diffamation, mais en fait c'est free qui a fait appel et non
pas le parquet (je me suis mélangé les pinceaux entre AP et PA, l'un
pour appelant l'autre pour parquet appelant). Bref si tout ça permet
d'arriver à une jurisprudence (ça peut finir en cassation), ça n'aura
pas été complètement inutile.
Salut Petit Poucet, ça va?
Chaudement, je n'ai pas la clim ;)effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de tous
constituer jurisprudence
A force on va finir par y arriver à la jurisprudence. Etant moi aussi un
noob en droit, j'ai mal lu la cédule pour citation en appel dans mon
histoire de diffamation, mais en fait c'est free qui a fait appel et non
pas le parquet (je me suis mélangé les pinceaux entre AP et PA, l'un
pour appelant l'autre pour parquet appelant). Bref si tout ça permet
d'arriver à une jurisprudence (ça peut finir en cassation), ça n'aura
pas été complètement inutile.
- Mon offre de preuve a été mise de côté d'un simple revers de main, en
une phrase "ce n'est pas une enquête sérieuse" alors qu'elle contient
des dizaines d'articles de presse et de témoignages qui développent ce
que j'ai écrit. L'offre fait plusieurs centaines de pages,
manifestement les juges n'ont pas eu envie de prendre le temps de
la lire.
- Il faudra aussi m'expliquer pourquoi
on peut poursuivre l'auteur du message sans poursuivre le directeur de
la publication, et sans même demander à celui-ci le retrait du message
litigieux, alors que d'après la loi de 1881 le directeur de la
publication est l'auteur principal, celui qui a écrit est complice. A
cette question, le jugement se contente de dire que, comme c'est par
voie électronique, c'est possible. Sans citer aucune loi. (en plus c'est
stupide de la part de free, je suppose qu'ils cherchent le retrait du
message, retrait techniquement possible uniquement par la rédaction,
même si free gagne, le message restera là).
Si à tout ça, on ajoute que le juge qui était de mon côté a dormi du
début à la fin (la tête en arrière, la bouche grande ouverte, ça m'a
beaucoup déconcentré, surtout pour une 1ère audience et comme prévenu),
de temps en temps réveillé par des coups de coude de la présidente quand
les ronflements étaient trop forts, ça faisant franchement caricature de
justice.
- Mon offre de preuve a été mise de côté d'un simple revers de main, en
une phrase "ce n'est pas une enquête sérieuse" alors qu'elle contient
des dizaines d'articles de presse et de témoignages qui développent ce
que j'ai écrit. L'offre fait plusieurs centaines de pages,
manifestement les juges n'ont pas eu envie de prendre le temps de
la lire.
- Il faudra aussi m'expliquer pourquoi
on peut poursuivre l'auteur du message sans poursuivre le directeur de
la publication, et sans même demander à celui-ci le retrait du message
litigieux, alors que d'après la loi de 1881 le directeur de la
publication est l'auteur principal, celui qui a écrit est complice. A
cette question, le jugement se contente de dire que, comme c'est par
voie électronique, c'est possible. Sans citer aucune loi. (en plus c'est
stupide de la part de free, je suppose qu'ils cherchent le retrait du
message, retrait techniquement possible uniquement par la rédaction,
même si free gagne, le message restera là).
Si à tout ça, on ajoute que le juge qui était de mon côté a dormi du
début à la fin (la tête en arrière, la bouche grande ouverte, ça m'a
beaucoup déconcentré, surtout pour une 1ère audience et comme prévenu),
de temps en temps réveillé par des coups de coude de la présidente quand
les ronflements étaient trop forts, ça faisant franchement caricature de
justice.
- Mon offre de preuve a été mise de côté d'un simple revers de main, en
une phrase "ce n'est pas une enquête sérieuse" alors qu'elle contient
des dizaines d'articles de presse et de témoignages qui développent ce
que j'ai écrit. L'offre fait plusieurs centaines de pages,
manifestement les juges n'ont pas eu envie de prendre le temps de
la lire.
- Il faudra aussi m'expliquer pourquoi
on peut poursuivre l'auteur du message sans poursuivre le directeur de
la publication, et sans même demander à celui-ci le retrait du message
litigieux, alors que d'après la loi de 1881 le directeur de la
publication est l'auteur principal, celui qui a écrit est complice. A
cette question, le jugement se contente de dire que, comme c'est par
voie électronique, c'est possible. Sans citer aucune loi. (en plus c'est
stupide de la part de free, je suppose qu'ils cherchent le retrait du
message, retrait techniquement possible uniquement par la rédaction,
même si free gagne, le message restera là).
Si à tout ça, on ajoute que le juge qui était de mon côté a dormi du
début à la fin (la tête en arrière, la bouche grande ouverte, ça m'a
beaucoup déconcentré, surtout pour une 1ère audience et comme prévenu),
de temps en temps réveillé par des coups de coude de la présidente quand
les ronflements étaient trop forts, ça faisant franchement caricature de
justice.
Si des DIZAINES DE newsgroups ont été fermés
et ne sont pas réouverts et ne le seront JAMAIS PLUS
c'est bien pour quelque chose :D
Les éditeurs de BD et surtout leurs avocats ont merdés.
Le poète a dit la vérité Il doit être exécuté
Si des DIZAINES DE newsgroups ont été fermés
et ne sont pas réouverts et ne le seront JAMAIS PLUS
c'est bien pour quelque chose :D
Les éditeurs de BD et surtout leurs avocats ont merdés.
Le poète a dit la vérité Il doit être exécuté
Si des DIZAINES DE newsgroups ont été fermés
et ne sont pas réouverts et ne le seront JAMAIS PLUS
c'est bien pour quelque chose :D
Les éditeurs de BD et surtout leurs avocats ont merdés.
Le poète a dit la vérité Il doit être exécuté
> Les éditeurs de BD et surtout leurs avocats ont merdés.
> Les éditeurs de BD et surtout leurs avocats ont merdés.
> Les éditeurs de BD et surtout leurs avocats ont merdés.
Le Tue, 24 Jun 2008 17:09:54 +0200, Jil S a écrit :Albert ARIBAUD a écrit :Le Tue, 24 Jun 2008 17:03:07 +0200, Jil S a écrit :effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de
tous constituer jurisprudence
Et qui n'ont aucun poids.
sauf s'ils viennent à constituer jurisprudence, par exemple en allant
jusqu'en cass' :-)
Ce qui en fait des jurisprudences, mais pas des précédents pour autant.
Le Tue, 24 Jun 2008 17:09:54 +0200, Jil S a écrit :
Albert ARIBAUD a écrit :
Le Tue, 24 Jun 2008 17:03:07 +0200, Jil S a écrit :
effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de
tous constituer jurisprudence
Et qui n'ont aucun poids.
sauf s'ils viennent à constituer jurisprudence, par exemple en allant
jusqu'en cass' :-)
Ce qui en fait des jurisprudences, mais pas des précédents pour autant.
Le Tue, 24 Jun 2008 17:09:54 +0200, Jil S a écrit :Albert ARIBAUD a écrit :Le Tue, 24 Jun 2008 17:03:07 +0200, Jil S a écrit :effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de
tous constituer jurisprudence
Et qui n'ont aucun poids.
sauf s'ils viennent à constituer jurisprudence, par exemple en allant
jusqu'en cass' :-)
Ce qui en fait des jurisprudences, mais pas des précédents pour autant.
Le Tue, 24 Jun 2008 17:26:32 +0200, Petit Poucet a écrit :Salut Petit Poucet, ça va?
Chaudement, je n'ai pas la clim ;)effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de tous
constituer jurisprudence
A force on va finir par y arriver à la jurisprudence. Etant moi aussi un
noob en droit, j'ai mal lu la cédule pour citation en appel dans mon
histoire de diffamation, mais en fait c'est free qui a fait appel et non
pas le parquet (je me suis mélangé les pinceaux entre AP et PA, l'un
pour appelant l'autre pour parquet appelant). Bref si tout ça permet
d'arriver à une jurisprudence (ça peut finir en cassation), ça n'aura
pas été complètement inutile.
Note au passage : on prend l'habitude de penser "première instance,
appel, cassation" mais il faut garder à l'esprit que si les deux
premières instances traitent les faits, en revanche la cassation ne
traite que le droit ; ça n'est pas "le même procès une troisième fois".
Amicalement,
Le Tue, 24 Jun 2008 17:26:32 +0200, Petit Poucet a écrit :
Salut Petit Poucet, ça va?
Chaudement, je n'ai pas la clim ;)
effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de tous
constituer jurisprudence
A force on va finir par y arriver à la jurisprudence. Etant moi aussi un
noob en droit, j'ai mal lu la cédule pour citation en appel dans mon
histoire de diffamation, mais en fait c'est free qui a fait appel et non
pas le parquet (je me suis mélangé les pinceaux entre AP et PA, l'un
pour appelant l'autre pour parquet appelant). Bref si tout ça permet
d'arriver à une jurisprudence (ça peut finir en cassation), ça n'aura
pas été complètement inutile.
Note au passage : on prend l'habitude de penser "première instance,
appel, cassation" mais il faut garder à l'esprit que si les deux
premières instances traitent les faits, en revanche la cassation ne
traite que le droit ; ça n'est pas "le même procès une troisième fois".
Amicalement,
Le Tue, 24 Jun 2008 17:26:32 +0200, Petit Poucet a écrit :Salut Petit Poucet, ça va?
Chaudement, je n'ai pas la clim ;)effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de tous
constituer jurisprudence
A force on va finir par y arriver à la jurisprudence. Etant moi aussi un
noob en droit, j'ai mal lu la cédule pour citation en appel dans mon
histoire de diffamation, mais en fait c'est free qui a fait appel et non
pas le parquet (je me suis mélangé les pinceaux entre AP et PA, l'un
pour appelant l'autre pour parquet appelant). Bref si tout ça permet
d'arriver à une jurisprudence (ça peut finir en cassation), ça n'aura
pas été complètement inutile.
Note au passage : on prend l'habitude de penser "première instance,
appel, cassation" mais il faut garder à l'esprit que si les deux
premières instances traitent les faits, en revanche la cassation ne
traite que le droit ; ça n'est pas "le même procès une troisième fois".
Amicalement,
Albert ARIBAUD avait prétendu :Le Tue, 24 Jun 2008 17:09:54 +0200, Jil S a écrit :Albert ARIBAUD a écrit :Le Tue, 24 Jun 2008 17:03:07 +0200, Jil S a écrit :effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de
tous constituer jurisprudence
Et qui n'ont aucun poids.
sauf s'ils viennent à constituer jurisprudence, par exemple en allant
jusqu'en cass' :-)
Ce qui en fait des jurisprudences, mais pas des précédents pour autant.
C'est le précédent qui fait la jurisprudence, quand il remplit certaines
conditions
Albert ARIBAUD avait prétendu :
Le Tue, 24 Jun 2008 17:09:54 +0200, Jil S a écrit :
Albert ARIBAUD a écrit :
Le Tue, 24 Jun 2008 17:03:07 +0200, Jil S a écrit :
effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de
tous constituer jurisprudence
Et qui n'ont aucun poids.
sauf s'ils viennent à constituer jurisprudence, par exemple en allant
jusqu'en cass' :-)
Ce qui en fait des jurisprudences, mais pas des précédents pour autant.
C'est le précédent qui fait la jurisprudence, quand il remplit certaines
conditions
Albert ARIBAUD avait prétendu :Le Tue, 24 Jun 2008 17:09:54 +0200, Jil S a écrit :Albert ARIBAUD a écrit :Le Tue, 24 Jun 2008 17:03:07 +0200, Jil S a écrit :effectivement il vaut mieux parler de précédents, qui sont loin de
tous constituer jurisprudence
Et qui n'ont aucun poids.
sauf s'ils viennent à constituer jurisprudence, par exemple en allant
jusqu'en cass' :-)
Ce qui en fait des jurisprudences, mais pas des précédents pour autant.
C'est le précédent qui fait la jurisprudence, quand il remplit certaines
conditions
Dans mon cas, des questions de droits, il y en a un wagon... Le jugement de
1ère instance est _très_ favorable à free, et pose plus de questions qu'il
n'apporte de réponses. Par exemple :
- Mon offre de preuve a été mise de côté d'un simple revers de main, en une
phrase "ce n'est pas une enquête sérieuse" alors qu'elle contient des
dizaines d'articles de presse et de témoignages qui développent ce que j'ai
écrit. L'offre fait plusieurs centaines de pages, manifestement les juges
n'ont pas eu envie de prendre le temps de la lire.
- Il faudra aussi m'expliquer pourquoi on peut poursuivre l'auteur du message
sans poursuivre le directeur de la publication, et sans même demander à
celui-ci le retrait du message litigieux, alors que d'après la loi de 1881 le
directeur de la publication est l'auteur principal, celui qui a écrit est
complice.
A cette question, le jugement se contente de dire que, comme c'est
par voie électronique, c'est possible. Sans citer aucune loi.
(en plus c'est stupide de la part de free, je suppose qu'ils cherchent le
retrait du message, retrait techniquement possible uniquement par la
rédaction, même si free gagne, le message restera là).
Si à tout ça, on ajoute que le juge qui était de mon côté a dormi du début à
la fin (la tête en arrière, la bouche grande ouverte,
ça m'a beaucoup
déconcentré, surtout pour une 1ère audience et comme prévenu), de temps en
temps réveillé par des coups de coude de la présidente quand les ronflements
étaient trop forts, ça faisant franchement caricature de justice. Tout ça
pour dire que dans un sens, je ne suis pas mécontent qu'il y ait appel, même
si l'acharnement de free est nauséabond, sans être surprenant les
connaissant.
Dans mon cas, des questions de droits, il y en a un wagon... Le jugement de
1ère instance est _très_ favorable à free, et pose plus de questions qu'il
n'apporte de réponses. Par exemple :
- Mon offre de preuve a été mise de côté d'un simple revers de main, en une
phrase "ce n'est pas une enquête sérieuse" alors qu'elle contient des
dizaines d'articles de presse et de témoignages qui développent ce que j'ai
écrit. L'offre fait plusieurs centaines de pages, manifestement les juges
n'ont pas eu envie de prendre le temps de la lire.
- Il faudra aussi m'expliquer pourquoi on peut poursuivre l'auteur du message
sans poursuivre le directeur de la publication, et sans même demander à
celui-ci le retrait du message litigieux, alors que d'après la loi de 1881 le
directeur de la publication est l'auteur principal, celui qui a écrit est
complice.
A cette question, le jugement se contente de dire que, comme c'est
par voie électronique, c'est possible. Sans citer aucune loi.
(en plus c'est stupide de la part de free, je suppose qu'ils cherchent le
retrait du message, retrait techniquement possible uniquement par la
rédaction, même si free gagne, le message restera là).
Si à tout ça, on ajoute que le juge qui était de mon côté a dormi du début à
la fin (la tête en arrière, la bouche grande ouverte,
ça m'a beaucoup
déconcentré, surtout pour une 1ère audience et comme prévenu), de temps en
temps réveillé par des coups de coude de la présidente quand les ronflements
étaient trop forts, ça faisant franchement caricature de justice. Tout ça
pour dire que dans un sens, je ne suis pas mécontent qu'il y ait appel, même
si l'acharnement de free est nauséabond, sans être surprenant les
connaissant.
Dans mon cas, des questions de droits, il y en a un wagon... Le jugement de
1ère instance est _très_ favorable à free, et pose plus de questions qu'il
n'apporte de réponses. Par exemple :
- Mon offre de preuve a été mise de côté d'un simple revers de main, en une
phrase "ce n'est pas une enquête sérieuse" alors qu'elle contient des
dizaines d'articles de presse et de témoignages qui développent ce que j'ai
écrit. L'offre fait plusieurs centaines de pages, manifestement les juges
n'ont pas eu envie de prendre le temps de la lire.
- Il faudra aussi m'expliquer pourquoi on peut poursuivre l'auteur du message
sans poursuivre le directeur de la publication, et sans même demander à
celui-ci le retrait du message litigieux, alors que d'après la loi de 1881 le
directeur de la publication est l'auteur principal, celui qui a écrit est
complice.
A cette question, le jugement se contente de dire que, comme c'est
par voie électronique, c'est possible. Sans citer aucune loi.
(en plus c'est stupide de la part de free, je suppose qu'ils cherchent le
retrait du message, retrait techniquement possible uniquement par la
rédaction, même si free gagne, le message restera là).
Si à tout ça, on ajoute que le juge qui était de mon côté a dormi du début à
la fin (la tête en arrière, la bouche grande ouverte,
ça m'a beaucoup
déconcentré, surtout pour une 1ère audience et comme prévenu), de temps en
temps réveillé par des coups de coude de la présidente quand les ronflements
étaient trop forts, ça faisant franchement caricature de justice. Tout ça
pour dire que dans un sens, je ne suis pas mécontent qu'il y ait appel, même
si l'acharnement de free est nauséabond, sans être surprenant les
connaissant.
J'ai oublié un truc bien vicieux : dans mes conclusions, j'ai mis des
articles de presse qui j'avais continué à collecter après la
présentation de l'offre de preuve. Et là le juge dit : ok, c'est
intéressant, malheureusement la date de ces documents est postérieure au
message litigieux, donc ça participe à la bonne foi mais pas à la
preuve.
Mais le pire, c'est que mon offre de preuve est remplie
d'articles équivalents, et de dates antérieures à mon message !! Bref,
c'est ambiance "Brazil" (euh, le film, hein).
J'ai oublié un truc bien vicieux : dans mes conclusions, j'ai mis des
articles de presse qui j'avais continué à collecter après la
présentation de l'offre de preuve. Et là le juge dit : ok, c'est
intéressant, malheureusement la date de ces documents est postérieure au
message litigieux, donc ça participe à la bonne foi mais pas à la
preuve.
Mais le pire, c'est que mon offre de preuve est remplie
d'articles équivalents, et de dates antérieures à mon message !! Bref,
c'est ambiance "Brazil" (euh, le film, hein).
J'ai oublié un truc bien vicieux : dans mes conclusions, j'ai mis des
articles de presse qui j'avais continué à collecter après la
présentation de l'offre de preuve. Et là le juge dit : ok, c'est
intéressant, malheureusement la date de ces documents est postérieure au
message litigieux, donc ça participe à la bonne foi mais pas à la
preuve.
Mais le pire, c'est que mon offre de preuve est remplie
d'articles équivalents, et de dates antérieures à mon message !! Bref,
c'est ambiance "Brazil" (euh, le film, hein).
Si je me rappelle bien, tu as opté pour soulever l'exception de vérité
(et non l'exception de bonne foi) et travaillé ta défense en détail. Je
ne suis pas sûr cependant que le nombre des éléments de preuve soit un
facteur ; il me semble que seul importe que la preuve soit, selon
l'expression consacrée, parfaite, complète et corrélative. Es-tu sûr
que la tienne l'était ? Enfin, ce sera à la Cour d'Appel de se
prononcer, maintenant.
J'ai soulevé les deux (contrairement aux aneries qu'on peut lire, ce
n'est pas exclusif, soulever les deux a été reconnu comme valide par la
c. de cassation)
Le propos incriminé, tu l'avais fait dans un commentaire non modéré sur
un forum, si je me souviens bien. Dans ce cas, il me semble qu'il n'y a
pas de directeur de publication, contrairement à l'article commenté,
qui en a un. Et à défaut de directeur de publication, on retombe sur
l'auteur du propos.
Dans un commentaire _modéré_ ! A tel point que le modérateur a supprimé
régulièrement dans le même fil des commentaires hors sujet, par exemple
certains qui dérivaient sur Linux. Donc ceux qui ont été laissé ont été
laissé _sciemment_.
D'un autre côté, une bonne part de la procédure se passe avant
l'audience même, surtout en diffamation. Et puis on peut espérer que ça
n'arrivera pas de nouveau en appel.
Justement, l'offre de preuve a été écartée d'entrée de jeu, il ne
restait donc que la bonne fois, et pour cela l'audience est importante.
Les juges posent des questions un peu déstabilisantes, dont ils
connaissent parfaitement la réponse, uniquement pour jauger la
psychologie du prévenu.
Par ailleurs, je ne me rappelle pas si je te l'avais déjà demandé, donc
mes excuses d'avance au cas où : peut-on consulter le jugement de
première instance quelque part, bien entendu purgé de toute information
personnelle ?
Pas à ma connaissance, mais de toute façon ce jugement n'a plus beaucoup
d'importance maintenant. En gros c'est 6 pages pour la défense de free,
10 lignes pour la mienne tout à la fin, et une relaxe surréaliste au
regard de ce qui précède qui tombe comme un cheveu au milieu de la
soupe.
Il y a des confusions entre diffamation et insulte, et ce qui m'a
le plus géné avec le rejet intégral de l'offre de preuve, c'est qu'à
aucun moment le fond n'a été abordé. Les deux sont sans doute liés,
difficile d'entrer dans l'offre de preuve sans devoir réfléchir sur le
fond et inversement.
Si je me rappelle bien, tu as opté pour soulever l'exception de vérité
(et non l'exception de bonne foi) et travaillé ta défense en détail. Je
ne suis pas sûr cependant que le nombre des éléments de preuve soit un
facteur ; il me semble que seul importe que la preuve soit, selon
l'expression consacrée, parfaite, complète et corrélative. Es-tu sûr
que la tienne l'était ? Enfin, ce sera à la Cour d'Appel de se
prononcer, maintenant.
J'ai soulevé les deux (contrairement aux aneries qu'on peut lire, ce
n'est pas exclusif, soulever les deux a été reconnu comme valide par la
c. de cassation)
Le propos incriminé, tu l'avais fait dans un commentaire non modéré sur
un forum, si je me souviens bien. Dans ce cas, il me semble qu'il n'y a
pas de directeur de publication, contrairement à l'article commenté,
qui en a un. Et à défaut de directeur de publication, on retombe sur
l'auteur du propos.
Dans un commentaire _modéré_ ! A tel point que le modérateur a supprimé
régulièrement dans le même fil des commentaires hors sujet, par exemple
certains qui dérivaient sur Linux. Donc ceux qui ont été laissé ont été
laissé _sciemment_.
D'un autre côté, une bonne part de la procédure se passe avant
l'audience même, surtout en diffamation. Et puis on peut espérer que ça
n'arrivera pas de nouveau en appel.
Justement, l'offre de preuve a été écartée d'entrée de jeu, il ne
restait donc que la bonne fois, et pour cela l'audience est importante.
Les juges posent des questions un peu déstabilisantes, dont ils
connaissent parfaitement la réponse, uniquement pour jauger la
psychologie du prévenu.
Par ailleurs, je ne me rappelle pas si je te l'avais déjà demandé, donc
mes excuses d'avance au cas où : peut-on consulter le jugement de
première instance quelque part, bien entendu purgé de toute information
personnelle ?
Pas à ma connaissance, mais de toute façon ce jugement n'a plus beaucoup
d'importance maintenant. En gros c'est 6 pages pour la défense de free,
10 lignes pour la mienne tout à la fin, et une relaxe surréaliste au
regard de ce qui précède qui tombe comme un cheveu au milieu de la
soupe.
Il y a des confusions entre diffamation et insulte, et ce qui m'a
le plus géné avec le rejet intégral de l'offre de preuve, c'est qu'à
aucun moment le fond n'a été abordé. Les deux sont sans doute liés,
difficile d'entrer dans l'offre de preuve sans devoir réfléchir sur le
fond et inversement.
Si je me rappelle bien, tu as opté pour soulever l'exception de vérité
(et non l'exception de bonne foi) et travaillé ta défense en détail. Je
ne suis pas sûr cependant que le nombre des éléments de preuve soit un
facteur ; il me semble que seul importe que la preuve soit, selon
l'expression consacrée, parfaite, complète et corrélative. Es-tu sûr
que la tienne l'était ? Enfin, ce sera à la Cour d'Appel de se
prononcer, maintenant.
J'ai soulevé les deux (contrairement aux aneries qu'on peut lire, ce
n'est pas exclusif, soulever les deux a été reconnu comme valide par la
c. de cassation)
Le propos incriminé, tu l'avais fait dans un commentaire non modéré sur
un forum, si je me souviens bien. Dans ce cas, il me semble qu'il n'y a
pas de directeur de publication, contrairement à l'article commenté,
qui en a un. Et à défaut de directeur de publication, on retombe sur
l'auteur du propos.
Dans un commentaire _modéré_ ! A tel point que le modérateur a supprimé
régulièrement dans le même fil des commentaires hors sujet, par exemple
certains qui dérivaient sur Linux. Donc ceux qui ont été laissé ont été
laissé _sciemment_.
D'un autre côté, une bonne part de la procédure se passe avant
l'audience même, surtout en diffamation. Et puis on peut espérer que ça
n'arrivera pas de nouveau en appel.
Justement, l'offre de preuve a été écartée d'entrée de jeu, il ne
restait donc que la bonne fois, et pour cela l'audience est importante.
Les juges posent des questions un peu déstabilisantes, dont ils
connaissent parfaitement la réponse, uniquement pour jauger la
psychologie du prévenu.
Par ailleurs, je ne me rappelle pas si je te l'avais déjà demandé, donc
mes excuses d'avance au cas où : peut-on consulter le jugement de
première instance quelque part, bien entendu purgé de toute information
personnelle ?
Pas à ma connaissance, mais de toute façon ce jugement n'a plus beaucoup
d'importance maintenant. En gros c'est 6 pages pour la défense de free,
10 lignes pour la mienne tout à la fin, et une relaxe surréaliste au
regard de ce qui précède qui tombe comme un cheveu au milieu de la
soupe.
Il y a des confusions entre diffamation et insulte, et ce qui m'a
le plus géné avec le rejet intégral de l'offre de preuve, c'est qu'à
aucun moment le fond n'a été abordé. Les deux sont sans doute liés,
difficile d'entrer dans l'offre de preuve sans devoir réfléchir sur le
fond et inversement.
