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prescription en matière diffamatoire

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marmiton33
Bonjour,
Quelqu'un peut me dire, quelle est la durée de prescription en matière de
diffamation et d'injures publiques sur usenet ?

Je vous remercie.

--
Michelle.

10 réponses

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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b29d233$0$30779$

Le Thu, 17 Dec 2009 06:49:02 +0100, jr a écrit :

> Albert ARIBAUD a écrit :



>>> Nous venons de voir qu'un serveur USENET peut être nourri par UUCP et
>>> servir par le WEB.
>>
>> Pas par le Web, non.
>
> http://groups.google.com/group/fr.misc.droit.internet/browse_thread/
thread/e7457a08ba2db376/9bd0df319516b941?q=NNTP
+group:fr.misc.droit.internet

Ce n'est pas du Usenet, ça.



Sources ?©

Parce que cettte question est évoquée depuis près de dix ans dans la FAQ
( news: notament
l'alinéa 11 de l'annexe A) sans avoir jamais été tranchée dans ce sens.
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2a73ca$0$5277$

Vous savez, plus on me répond qu'il ne faut pas prendre les définitions
de façon trop stricte, plus on donne de crédit à mon propos initial, à
savoir que "serveur Usenet" peut désigner un serveur NNTP distribuant des
groupes locaux sans avoir de pairs.



« serveur Usenet » peut aussi désigner votre poël à frire, votre soupière
ou votre serviette de bain.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 20:25:45 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b28c39f$0$23018$

Usenet, c'est du NNTP et seulement ça.



Non.



Ah. Il y a donc une RFC qui indique un autre protocole d'échange de
messages que NNTP pour Usenet ?

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 20:33:28 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2a73ca$0$5277$

Vous savez, plus on me répond qu'il ne faut pas prendre les définitions
de façon trop stricte, plus on donne de crédit à mon propos initial, à
savoir que "serveur Usenet" peut désigner un serveur NNTP distribuant
des groupes locaux sans avoir de pairs.



« serveur Usenet » peut aussi désigner votre poël à frire, votre
soupière ou votre serviette de bain.



Non, puisque ce ne sont pas des serveurs, et qu'elles n'ont aucune
relation d'aucune sorte avec Usenet.

Sauf bien sûr à adopter l'attitude qui consiste à nommer n'importe quoi
n'importe comment comme on décide d'obéir ou pas à telle loi ou
convention parce qu'au final on n'a rien à faire de rien.

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 20:27:06 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2732b9$0$667$

un serveur
Usenet isolé



Cela n'existe pas.



Si on pose le fait que ça n'existe pas en axiome, c'est certain. Sinon,
eh bien, ça existe.

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 20:30:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b29d233$0$30779$

Le Thu, 17 Dec 2009 06:49:02 +0100, jr a écrit :

> Albert ARIBAUD a écrit :



>>> Nous venons de voir qu'un serveur USENET peut être nourri par UUCP
>>> et servir par le WEB.
>>
>> Pas par le Web, non.
>
> http://groups.google.com/group/fr.misc.droit.internet/browse_thread/
thread/e7457a08ba2db376/9bd0df319516b941?q=NNTP
+group:fr.misc.droit.internet

Ce n'est pas du Usenet, ça.



Sources ?©



La forme de la référence qui n'est pas du Usenet suffit : c'est une URL
http:, pas news:.

Parce que cettte question est évoquée depuis près de dix ans dans la FAQ
( news: notament
l'alinéa 11 de l'annexe A) sans avoir jamais été tranchée dans ce sens.



Sans jamais avoir été tranchée du tout, je suppose, car si elle l'était
tant que ça, vous eûssiez dit "... et a été tranchée depuis longtemps".

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 17 Dec 2009 20:27:42 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b29c600$0$30779$

les RFC Usenet



Les quoi ?



<http://www.tin.org/docs.html> y renvoie, comme je l'ai déjà indiqué. Et
par avance, si l'on me répond qu'il n'y a pas de "RFC Usenet", j'en
conclurai qu'il n'existe aucune aune à quoi on puisse mesurer la formule
"serveur usenet isolé" pour la déclarer fausse.

Amicalement,
--
Albert.
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b294ce0$0$17131$

Le Wed, 16 Dec 2009 21:56:14 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b293776$0$31972$
>
>> Le Wed, 16 Dec 2009 19:28:03 +0100, Nicolas Krebs a écrit :
>
>> >> Avez-vous lu
>> >> les RFC ?
>> >
>> > Moi oui. Et vous ?
>>
>> Si vous les avez lues, vous saurez me dire dans quelle RFC un serveur
>> Usenet DOIT (la majuscule reflète non pas un cri mais la graphie
>> usuelle de l'obligation marquée par MUST dans ces documents) être en
>> réseau avec d'autres.
>
> Pourquoi le saurais-je ?

Parce que soit c'est dedans, soit ça n'est nulle part.



Si c'est nulle part et si cela peut être nulle part,
alors vous avez menti en écrivant :
| vous saurez me dire dans quelle RFC un serveur
| Usenet DOIT (la majuscule reflète non pas un cri mais la graphie usuelle
| de l'obligation marquée par MUST dans ces documents) être en réseau avec
| d'autres
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2a8db3$0$31703$

Le Thu, 17 Dec 2009 20:27:06 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b2732b9$0$667$
>
>> un serveur
>> Usenet isolé
>
> Cela n'existe pas.

Si on pose le fait que ça n'existe pas en axiome, c'est certain. Sinon,
eh bien, ça existe.



En effet. Moi, les dino, les informaticiens en bretelles et les participants
à l'IETF posons qu'un serveur Usenet isolé ne peut pas exister, mais vous
pouvez « adopter l'attitude qui consiste à nommer n'importe quoi
n'importe comment comme on décide d'obéir ou pas à telle loi ou
convention parce qu'au final on n'a rien à faire de rien » (1)
et considérer qu'un serveur Usenet isolé peut exister.

1 : news:4b2a8d91$0$31703$#line,19
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Nicolas Krebs
Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b2a8d3c$0$31703$

Le Thu, 17 Dec 2009 20:25:45 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

> Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
> news:4b28c39f$0$23018$
>
>> Usenet, c'est du NNTP et seulement ça.
>
> Non.

Ah.



Oui.

Il y a donc une RFC qui indique un autre protocole d'échange de
messages que NNTP pour Usenet ?



Non.