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relations sexuelles entre enfants

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Doublehp
Deux enfants, de moins de 16 ans (lors des faits), ont des relations
sexuelles. Que dit la loi ?

NB: =E7a change rien, mais je pr=E9cise quand m=EAme: ils =E9taient tous le=
s
deux consentants.

Dans mon cas pr=E9sent, les parents ignorent les faits; je le pr=E9cise,
parce que je crois que la situation devient juridiquement diff=E9rente
si au moins un des parents est inform=E9 de la chose (avant et/ou apr=E8s).

10 réponses

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Doublehp
On 7 déc, 13:19, jr wrote:
:) Racontez-nous a. C'est suspect de s'interroger sur la majorit sexuelle ?



Je n'ai pas honte de le dire: nul n'est censé ignorer la loi, mais,
qui peut connaitre par coeur l'intégralité du code civile ?

NB: oui je sais que cette objection ne m'est pas destinée, mais, en
tant qu'auteur du fil, je souhaite y répondre.

Donc, oui, je me pose des questions ... sur ce que la loi du pays ou
je vis permet, et interdit.

Et pour ceux qui me trouveraient "un peu trop penché sur la chose", je
vous laisse chercher dans vos archives mes interrogation sur la
possibilité de réaliser le bien commun: mieux signaler mon véhicule
(discussions sur les phares, sur les gyros), la non assistance à
personne en danger quand un véhicule est immobilisé sur une BAU ... si
vous voulez vous faire une idée de ma moralité.

Quand je vois des cousins "sortir ensemble", voir des frères et soeurs
(mineurs), la première question que je me pose, c'est <<si ça se sait,
est-ce que leurs parents risquent la taulle ?>>. Je connais plusieurs
couples formés d'un <18 et d'un >18, et j'ai toujours cru que le >18
pouvait se faire attaquer par les parents du 15<18 ...
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Serge Paccalin
Le Tue, 07 Dec 2010 09:18:41 +0100, jr a écrit
(dans <news:4cfdeddf$0$18760$, posté
dans fr.misc.droit) :

Code civil — Article 161
En ligne directe, le mariage est prohibé entre tous les ascendants
et descendants et les alliés dans la même ligne.



Non, il y a aussi des interdits entre fils/fille et ma/parâtre qui
dépendent du décès du père/mère.



Ils sont dans ma liste.

--
___________
_/ _ _`_`_`_) Serge PACCALIN -- sp ad mailclub.net
_L_) Il faut donc que les hommes commencent
-'(__) par n'être pas fanatiques pour mériter
_/___(_) la tolérance. -- Voltaire, 1763
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Serge Paccalin
Le Tue, 07 Dec 2010 13:14:14 +0100, JLC a écrit
(dans <news:4cfe2519$0$13571$, posté
dans fr.misc.droit) :

Deux enfants, de moins de 16 ans (lors des faits), ont des relations
sexuelles. Que dit la loi ?



Ton post, je trouve qu'il pue.
Est-ce que tu as besoin de porter une telle affaire sur un forum public ?
Les monstruosités d'Outreau n'ontpas suffit !



Heu… Comment fait-on pour passer de « deux lycéens couchent ensemble »
aux « monstruosités d'Outreau » ?

--
___________
_/ _ _`_`_`_) Serge PACCALIN -- sp ad mailclub.net
_L_) Il faut donc que les hommes commencent
-'(__) par n'être pas fanatiques pour mériter
_/___(_) la tolérance. -- Voltaire, 1763
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NM
Doublehp wrote:
On 7 déc, 09:09, (Dominique Gobeaut) wrote:
Je vous signale qu'en France, il n'est pas plus interdit de copuler
que de procr er entre cousins germains.
Il n'est m me pas interdit de copuler ni de procr er entre parents
encore plus proches comme fr res et s urs ou parents et enfants.

En effet, pour les incestueux, c'est juste la reconnaissance civile
qui leur est interdite : pas de mariage possible et pas de possibilit
d' tablir la filiation par les deux parents pour les enfants issus
de la copulation.



Ah, voila une réponse qui me plait :) (enfin, qui me plait d'un point
de vue de ce qu'elle décrit de la loi - rien à voir avec le fait que
j'approuve, ou pas, les pratiques décrites, hein !!! )



Heu ....
Comme je suis ignare, j'ai regardé dans le "petit Larousse" ce qu'est un
Atride, et j'ai trouvé la définition suivante:
<< famille marquée par les adultères, des patricides et des incestes >>
Bref, des gens bien comme il faut.

Dégôutant !

--
NM Bob the old crazy frog

Return address ok
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NM
Doublehp wrote:
On 7 déc, 09:09, (Dominique Gobeaut) wrote:
Je vous signale qu'en France, il n'est pas plus interdit de copuler
que de procr er entre cousins germains.
Il n'est m me pas interdit de copuler ni de procr er entre parents
encore plus proches comme fr res et s urs ou parents et enfants.

En effet, pour les incestueux, c'est juste la reconnaissance civile
qui leur est interdite : pas de mariage possible et pas de possibilit
d' tablir la filiation par les deux parents pour les enfants issus
de la copulation.



Ah, voila une réponse qui me plait :) (enfin, qui me plait d'un point
de vue de ce qu'elle décrit de la loi - rien à voir avec le fait que
j'approuve, ou pas, les pratiques décrites, hein !!! )



Heu ....
Comme je suis ignare, j'ai regardé dans le "petit Larousse" ce qu'est un
Atride, et j'ai trouvé la définition suivante:
<< famille marquée par les adultères, des patricides et des incestes >>
Bref, des gens bien comme il faut.

Dégôutant !

--
NM Bob the old crazy frog

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Broc_Ex_Co
"JLC" a écrit dans le message de news: 4cfdedbd$0$19148$
Le 05/12/2010 22:49, Doublehp a écrit :
Deux enfants, de moins de 16 ans (lors des faits), ont des relations
sexuelles. Que dit la loi ?

NB: ça change rien, mais je précise quand même: ils étaient tous les
deux consentants.

Dans mon cas présent, les parents ignorent les faits; je le précise,
parce que je crois que la situation devient juridiquement différente
si au moins un des parents est informé de la chose (avant et/ou après).




Ça pue ton post, et la suite donnée par certains sous couvert d'érudition en droit de la famille.

On se croirait à Outreau.



<ironie sarcastique>
Oh! Des adolescents qui s'enverraient en l'air avant 18 ans, comment cà peut exister!!!!
</ironie sarcastique>
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jr
Le 07/12/2010 14:11, Doublehp a écrit :

On 7 déc, 13:19, jr wrote:
:) Racontez-nous a. C'est suspect de s'interroger sur la majorit sexuelle?



Je n'ai pas honte de le dire: nul n'est censé ignorer la loi, mais,
qui peut connaitre par coeur l'intégralité du code civile ?



'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui
dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la
loi devant un juge. Mais parfois ça marche.

Quand je vois des cousins "sortir ensemble",



Mais enfin, si on ne peut pas baiser avec ses cousins quand on est
jeune, à quoi servent les cousins?

Je connais plusieurs
couples formés d'un<18 et d'un>18, et j'ai toujours cru que le>18
pouvait se faire attaquer par les parents du 15<18 ...



Vous confondez avec le "détournement" de mineur, qui n'a rien à voir
avec le cul.

"Le fait, par une personne autre que celles mentionnées à l'article
227-7 de soustraire, sans fraude ni violence, un enfant mineur des mains
de ceux qui exercent l'autorité parentale ou auxquels il a été confié ou
chez qui il a sa résidence habituelle, est puni de cinq ans
d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende."

--
jr
Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
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jr
Le 07/12/2010 14:13, Serge Paccalin a écrit :

Le Tue, 07 Dec 2010 09:18:41 +0100, jr a écrit
(dans<news:4cfdeddf$0$18760$, posté
dans fr.misc.droit) :

Code civil — Article 161
En ligne directe, le mariage est prohibé entre tous les ascendants
et descendants et les alliés dans la même ligne.



Non, il y a aussi des interdits entre fils/fille et ma/parâtre qui
dépendent du décès du père/mère.



Ils sont dans ma liste.



Ah oui, en effet. Mais ce n'est pas tout à fait exact: si la marâtre
divorce du père, elle n'est plus "alliée", et pourtant le mariage est
interdit avec le fils jusqu'au décès du père. Enfin, je dis ça de
mémoire, j'ai la flemme de vérifier.

--
jr
Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
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Marc Lepetit
Serge Paccalin a écrit :

Le Tue, 07 Dec 2010 13:14:14 +0100, JLC a écrit
(dans <news:4cfe2519$0$13571$, posté
dans fr.misc.droit) :

Deux enfants, de moins de 16 ans (lors des faits), ont des relations
sexuelles. Que dit la loi ?



Ton post, je trouve qu'il pue.
Est-ce que tu as besoin de porter une telle affaire sur un forum
public ? Les monstruosités d'Outreau n'ontpas suffit !



Heu… Comment fait-on pour passer de « deux lycéens couchent ensemble »



Ou deux lycéennes.
Ah ! là ça vous excite plus, bande de petits saligauds !
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JLC
Le 07/12/2010 14:11, Doublehp a écrit :

Et pour ceux qui me trouveraient "un peu trop penché sur la chose",



C'est exactement ça, tu penches, tu oscilles, tu bascules et pof, tu
plonges. Au trou, sale voyeur !

Tu n'as pas autre chose à faire que ci-dessous ?

Quand je vois des cousins "sortir ensemble", voir des frères et soeurs
(mineurs), la première question que je me pose, c'est<<si ça se sait,
est-ce que leurs parents risquent la taulle ?>>. Je connais plusieurs
couples formés d'un<18 et d'un>18, et j'ai toujours cru que le>18
pouvait se faire attaquer par les parents du 15<18 ...



C'est la preuve avouée de ton ignoble mentalité.

--
@ + et cordialement
JLC