Voici ce que je viens de recevoir d'un ami qui traine sur Carracho et
autres Torrent.
N'étant moi-même plus consommateur de tout ça, je ne sais pas quoi en
penser.
S'il s'agit d'un bruit stupide ou d'une rumeur destinée à inquiéter les
foules, je m'excuse de l'avoir propagée.
Par contre, si c'est confirmé, ça peut sans doute en interresser
quelques uns.
Début du message :
"Urgent :Voilà le meilleur ami de "****" co-adm de ************** et adm
des serveurs "****" sur wired et carracho est actuellement en garde a
vue sont mac a été confisqué
ce garçon était un utilisateur TRES fréquent de bttorent (ce qui est
sans doute a l'origne du prob) mais aussi de carracho... il était venu
deux ou trois fois sur wired, kdx et autres....
L'affaire est TRES grave car pour la première fois un MAC est au mains
de la police avec les grands soft de peer et d'échange installés,
configurés et AVEC LES BOOKMARKS !!!!! cela signife que POUR LA PREMIERE
FOI la police peu entrer sur les serveurs ou ce gars avait un compte et
sur les serveurs "guest open" eux qui n'ont que des pc d'habitudes
risquent de se ruer sur l'occaz.....
La situation est donc TRES GRAVE surtout pour les adm de carracho
**** qui viens de reformater ses dd dans l'attente de la police me
demande de ne pas donner le pseudo du gars en question.... je ne ke
ferais donc pas MAIS voici ce que je propose :
- BITTORENT : N'y allez plus jamais !!!!
- CARRACHO le danger est trés grave : ceux qui y ont encore un serveur
doivent (selon moi) IMMEDIATEMENT sortir des trackers et rediriger les
"guest" vers un root vide
le gars en question était gros consommateur de divx... ceux qui ont
confiance en moi peuvent m'envoyer la listes des pseudos et des login
des comptes chez eux (pas les pass bien sur) et je leur dirais si la
gars a compte chez eux (pour destruction). Ceux qui le peuvent serait
prudent de ne plus ouvrir carracho....
- Wired danger beaucoup moins grand mais soyons prudents
le gars est semble t'il venu deux ou trois fois.... il avait un compte
chez "****" (ça c réglé) mais il n'est pas exclu qu'il en est eu un ou
deux autres sur les serveurs spécialisés de divx.... (ceux qui ont un
doute me demandent avec listing)"
La conclusion est: mettre la vidéo de ses chats sur un réseau peer-to-peer est légal à condition de payer les droits de diffusion.
si tout ce que tu dis est avéré (et je n'ai aucune raison d'en douter), je n'ai qu'un (en fait 3) mot (s) à dire :
Vive La France.
T'enerves pas c'est pas vrai, le principe n'est pas que toute oeuvre audiovisuelle audible donne droit à perception de droits MEME SI LE CREATEUR ORIGINAL N'EST PAS SOCIETAIRE DE LA SACEM, mais que toute diffusion d'une oeuvre d'un societaire de la sacem doit donner droit à paiement de droits.
Soutenir le contraire est tout simplement absurde en vertu du droit d'auteur.
La preuve de ce que j'avance : de 1996 à 2000 j'ai été président d'une assoce de banlieue qui organisait un concert par mois dans un établissement municipal donc 1° signature d'une convention d'occupation (donc on devait etre en règle) 2° recrutage des groupes (groupes locaux type garage qui tous essayaient de protéger leurs k7 ou cd en les enregistrant à la sacem(pour ceux qui avaient les sous) 3° prise de contact avec conseil général qui nous oriente vers la sacem pour voir ce qui est légal (au niveau du paiement des groupes) premieres questions qu'on nous pose : 1) est ce qu'il s'agit d'oeuvre originale déposée à la sacem ? -> pour certaine oui, pour d'autres non. 2° est ce qu'il y a des reprises de morceaux -> non 3° vous ne nous devrez rien (contrairement aux douanes chez qui on a du prendre une licence II pour pouvoir vendre des boissons)
Pour tout te dire on a plutot été surpris en bien.
Djamé
Grrrr <Grrr@Grrr.org.invalid> wrote:
La conclusion est: mettre la vidéo de ses chats sur un réseau
peer-to-peer est légal à condition de payer les droits de diffusion.
si tout ce que tu dis est avéré (et je n'ai aucune raison d'en douter),
je n'ai qu'un (en fait 3) mot (s) à dire :
Vive La France.
T'enerves pas c'est pas vrai, le principe n'est pas que toute oeuvre
audiovisuelle audible donne droit à perception de droits MEME SI LE
CREATEUR ORIGINAL N'EST PAS SOCIETAIRE DE LA SACEM, mais que toute
diffusion d'une oeuvre d'un societaire de la sacem doit donner droit à
paiement de droits.
Soutenir le contraire est tout simplement absurde en vertu du droit
d'auteur.
La preuve de ce que j'avance :
de 1996 à 2000 j'ai été président d'une assoce de banlieue qui
organisait un concert par mois dans un établissement municipal donc
1° signature d'une convention d'occupation (donc on devait etre en règle)
2° recrutage des groupes (groupes locaux type garage qui tous essayaient
de protéger leurs k7 ou cd en les enregistrant à la sacem(pour ceux qui
avaient les sous)
3° prise de contact avec conseil général qui nous oriente vers la sacem
pour voir ce qui est légal (au niveau du paiement des groupes)
premieres questions qu'on nous pose :
1) est ce qu'il s'agit d'oeuvre originale déposée à la sacem ? -> pour
certaine oui, pour d'autres non.
2° est ce qu'il y a des reprises de morceaux -> non
3° vous ne nous devrez rien (contrairement aux douanes chez qui on a du
prendre une licence II pour pouvoir vendre des boissons)
Pour tout te dire on a plutot été surpris en bien.
La conclusion est: mettre la vidéo de ses chats sur un réseau peer-to-peer est légal à condition de payer les droits de diffusion.
si tout ce que tu dis est avéré (et je n'ai aucune raison d'en douter), je n'ai qu'un (en fait 3) mot (s) à dire :
Vive La France.
T'enerves pas c'est pas vrai, le principe n'est pas que toute oeuvre audiovisuelle audible donne droit à perception de droits MEME SI LE CREATEUR ORIGINAL N'EST PAS SOCIETAIRE DE LA SACEM, mais que toute diffusion d'une oeuvre d'un societaire de la sacem doit donner droit à paiement de droits.
Soutenir le contraire est tout simplement absurde en vertu du droit d'auteur.
La preuve de ce que j'avance : de 1996 à 2000 j'ai été président d'une assoce de banlieue qui organisait un concert par mois dans un établissement municipal donc 1° signature d'une convention d'occupation (donc on devait etre en règle) 2° recrutage des groupes (groupes locaux type garage qui tous essayaient de protéger leurs k7 ou cd en les enregistrant à la sacem(pour ceux qui avaient les sous) 3° prise de contact avec conseil général qui nous oriente vers la sacem pour voir ce qui est légal (au niveau du paiement des groupes) premieres questions qu'on nous pose : 1) est ce qu'il s'agit d'oeuvre originale déposée à la sacem ? -> pour certaine oui, pour d'autres non. 2° est ce qu'il y a des reprises de morceaux -> non 3° vous ne nous devrez rien (contrairement aux douanes chez qui on a du prendre une licence II pour pouvoir vendre des boissons)
Pour tout te dire on a plutot été surpris en bien.
Djamé
Anonyme
On Fri, 18 Feb 2005 17:53:13 -0400, Christian Fauchier wrote:
Grrrr wrote:
tu peux aussi avoir le droit de télécharger des oeuvres protégées si tu possèdes disons le DVD d'un film.
Tu as le droit de faire des copies de sauvegardes _à partir de l'original_, pas de faire des copies d'une autre source.
Rappelons une fois de plus que l'autorisation de copie à usage privé d'une oeuvre artistique n'a _strictement rien à voir_ avec la possession de l'original
Pourtant il est strictement illégal de posséder des copies d'une oeuvre dont on a pas payé les droits... Il faut donc bien avoir une copie légale (ou un original, mais ça ne concerne que l'auteur) pour pouvoir réaliser une copie, à la base. Sinon, j'ai du mal à voir comment on fait en pratique pour réaliser cette copie...
En fait avec ce raisonnement, on ne devrait meme pas avoir le droit de
posseder des k7 video enregistrés d'emission télé. Or on en a le droit, faut il en déduire que posseder les copies divx d'une emission ou d'un film passé à la télé est légal ?
On Fri, 18 Feb 2005 17:53:13 -0400, Christian Fauchier wrote:
Grrrr <Grrr@Grrr.org.invalid> wrote:
tu peux aussi avoir le droit de télécharger des oeuvres
protégées si tu possèdes disons le DVD d'un film.
Tu as le droit de faire des copies de sauvegardes _à partir de
l'original_, pas de faire des copies d'une autre source.
Rappelons une fois de plus que l'autorisation de copie à usage privé
d'une oeuvre artistique n'a _strictement rien à voir_ avec la possession
de l'original
Pourtant il est strictement illégal de posséder des copies d'une oeuvre
dont on a pas payé les droits... Il faut donc bien avoir une copie
légale (ou un original, mais ça ne concerne que l'auteur) pour pouvoir
réaliser une copie, à la base. Sinon, j'ai du mal à voir comment on
fait en pratique pour réaliser cette copie...
En fait avec ce raisonnement, on ne devrait meme pas avoir le droit de
posseder des k7 video enregistrés d'emission télé. Or on en a le droit,
faut il en déduire que posseder les copies divx d'une emission ou d'un
film passé à la télé est légal ?
On Fri, 18 Feb 2005 17:53:13 -0400, Christian Fauchier wrote:
Grrrr wrote:
tu peux aussi avoir le droit de télécharger des oeuvres protégées si tu possèdes disons le DVD d'un film.
Tu as le droit de faire des copies de sauvegardes _à partir de l'original_, pas de faire des copies d'une autre source.
Rappelons une fois de plus que l'autorisation de copie à usage privé d'une oeuvre artistique n'a _strictement rien à voir_ avec la possession de l'original
Pourtant il est strictement illégal de posséder des copies d'une oeuvre dont on a pas payé les droits... Il faut donc bien avoir une copie légale (ou un original, mais ça ne concerne que l'auteur) pour pouvoir réaliser une copie, à la base. Sinon, j'ai du mal à voir comment on fait en pratique pour réaliser cette copie...
En fait avec ce raisonnement, on ne devrait meme pas avoir le droit de
posseder des k7 video enregistrés d'emission télé. Or on en a le droit, faut il en déduire que posseder les copies divx d'une emission ou d'un film passé à la télé est légal ?
nospam
Anonyme wrote:
En fait avec ce raisonnement, on ne devrait meme pas avoir le droit de posseder des k7 video enregistrés d'emission télé. Or on en a le droit, faut il en déduire que posseder les copies divx d'une emission ou d'un film passé à la télé est légal ?
Que l'enregistrement soit fait sur une bande magnétique ou sur un disque dur, au format X ou Y, compressé ou non, ne change absolument rien à l'affaire. Un enregistrement vidéo en DivX ou un DVD gravé ont strictement le même statut qu'une cassette VHS, de même qu'un enregistrement audio en MP3 a exactement le même statut qu'une bande magnétique, une cassette audio ou un CD audio gravé.
A++ -- Christian
Anonyme <djame@jamais-de-la-vie.com> wrote:
En fait avec ce raisonnement, on ne devrait meme pas avoir le droit de
posseder des k7 video enregistrés d'emission télé. Or on en a le droit,
faut il en déduire que posseder les copies divx d'une emission ou d'un
film passé à la télé est légal ?
Que l'enregistrement soit fait sur une bande magnétique ou sur un disque
dur, au format X ou Y, compressé ou non, ne change absolument rien à
l'affaire. Un enregistrement vidéo en DivX ou un DVD gravé ont
strictement le même statut qu'une cassette VHS, de même qu'un
enregistrement audio en MP3 a exactement le même statut qu'une bande
magnétique, une cassette audio ou un CD audio gravé.
En fait avec ce raisonnement, on ne devrait meme pas avoir le droit de posseder des k7 video enregistrés d'emission télé. Or on en a le droit, faut il en déduire que posseder les copies divx d'une emission ou d'un film passé à la télé est légal ?
Que l'enregistrement soit fait sur une bande magnétique ou sur un disque dur, au format X ou Y, compressé ou non, ne change absolument rien à l'affaire. Un enregistrement vidéo en DivX ou un DVD gravé ont strictement le même statut qu'une cassette VHS, de même qu'un enregistrement audio en MP3 a exactement le même statut qu'une bande magnétique, une cassette audio ou un CD audio gravé.
A++ -- Christian
pdorange
Anne Le Guennec wrote:
On trouve donc sur internet des copies libres et légales de certains de ces romans [1]. Mais la copie que tu as en livre de poche (celle que ton prof de français de 4ème t'a fait acheté, et il a bien fait) elle est toujours protégé, tu ne peux la photocopier pour la refiler a quelqu'un; par contre tu peux télécharger une copie libre et la redonner a un pote en respectant le principe de distribution libre (pas d'usage rémunérateur notamment).
juste une question qui me turlupine, où la version "actuelle" a-t-elle été trouvée ?
Bonne question. La version téléchargeable, libre, est issut des éditions originales (Chez Heztel, pas sur de l'orthographe) via un travail de scans/recopies/corrections. La personne qui a fait ce travail en avait le droit (copie d'un original tombé dans le domaine public). Cette personne a choisit de diffuser le fruit de travail électroniquement (c'était le but) via une licence libre permettant la copie et le téléchargement. Toutefois cette licence exclus la copie a usage commercial.
Si elle est issue d'une version suffisament ancienne pour être tombée dans le domaine public (livre ancien, très ancien), je peux en faire ce que je veux ? Y compris m'en servir de base pour une réédition "moderne" ?
Oui et Non. Si tu utilises la version disponible sur internet, tu acceptes la licence qui va avec et donc tu t'interdis tout usage commercial.
Si tu veux éditer toi même du dois repartir de l'original (publié chez Hetzel) tombé dans le domaine public et recopier toi même le texte, le corriger, le mettre en page. Là OK, tu en fais ce que tu veux.
C'est jésuite, ce truc...
!?
-- Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <alcazar.xbecom.com/videogarage/> Clarus, the DogCow <clarus.chez.tiscali.fr/>
Anne Le Guennec <c.moi@free.fr> wrote:
On trouve donc sur internet des copies libres et légales de certains de
ces romans [1]. Mais la copie que tu as en livre de poche (celle que ton
prof de français de 4ème t'a fait acheté, et il a bien fait) elle est
toujours protégé, tu ne peux la photocopier pour la refiler a quelqu'un;
par contre tu peux télécharger une copie libre et la redonner a un pote
en respectant le principe de distribution libre (pas d'usage
rémunérateur notamment).
juste une question qui me turlupine, où la version "actuelle" a-t-elle
été trouvée ?
Bonne question.
La version téléchargeable, libre, est issut des éditions originales
(Chez Heztel, pas sur de l'orthographe) via un travail de
scans/recopies/corrections. La personne qui a fait ce travail en avait
le droit (copie d'un original tombé dans le domaine public).
Cette personne a choisit de diffuser le fruit de travail
électroniquement (c'était le but) via une licence libre permettant la
copie et le téléchargement.
Toutefois cette licence exclus la copie a usage commercial.
Si elle est issue d'une version suffisament ancienne pour être tombée
dans le domaine public (livre ancien, très ancien), je peux en faire ce
que je veux ?
Y compris m'en servir de base pour une réédition "moderne" ?
Oui et Non.
Si tu utilises la version disponible sur internet, tu acceptes la
licence qui va avec et donc tu t'interdis tout usage commercial.
Si tu veux éditer toi même du dois repartir de l'original (publié chez
Hetzel) tombé dans le domaine public et recopier toi même le texte, le
corriger, le mettre en page. Là OK, tu en fais ce que tu veux.
C'est jésuite, ce truc...
!?
--
Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <alcazar.xbecom.com/videogarage/>
Clarus, the DogCow <clarus.chez.tiscali.fr/>
On trouve donc sur internet des copies libres et légales de certains de ces romans [1]. Mais la copie que tu as en livre de poche (celle que ton prof de français de 4ème t'a fait acheté, et il a bien fait) elle est toujours protégé, tu ne peux la photocopier pour la refiler a quelqu'un; par contre tu peux télécharger une copie libre et la redonner a un pote en respectant le principe de distribution libre (pas d'usage rémunérateur notamment).
juste une question qui me turlupine, où la version "actuelle" a-t-elle été trouvée ?
Bonne question. La version téléchargeable, libre, est issut des éditions originales (Chez Heztel, pas sur de l'orthographe) via un travail de scans/recopies/corrections. La personne qui a fait ce travail en avait le droit (copie d'un original tombé dans le domaine public). Cette personne a choisit de diffuser le fruit de travail électroniquement (c'était le but) via une licence libre permettant la copie et le téléchargement. Toutefois cette licence exclus la copie a usage commercial.
Si elle est issue d'une version suffisament ancienne pour être tombée dans le domaine public (livre ancien, très ancien), je peux en faire ce que je veux ? Y compris m'en servir de base pour une réédition "moderne" ?
Oui et Non. Si tu utilises la version disponible sur internet, tu acceptes la licence qui va avec et donc tu t'interdis tout usage commercial.
Si tu veux éditer toi même du dois repartir de l'original (publié chez Hetzel) tombé dans le domaine public et recopier toi même le texte, le corriger, le mettre en page. Là OK, tu en fais ce que tu veux.
C'est jésuite, ce truc...
!?
-- Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <alcazar.xbecom.com/videogarage/> Clarus, the DogCow <clarus.chez.tiscali.fr/>
fra
Pierre-Alain Dorange wrote:
Tu as du lire la page en diagonale ;-)
Oui effectivement
Il y a le livre *complet* disponible (en licence Creative Common) : <http://www.freescape.eu.org/piraterie/complet.html>
Il y a le livre *complet* disponible (en licence Creative Common) : <http://www.freescape.eu.org/piraterie/complet.html>
Merci ! -- Fra
Grrrr
On Tue, 22 Feb 2005 17:06:30 +0100, Anonyme wrote:
Grrrr wrote:
La conclusion est: mettre la vidéo de ses chats sur un réseau peer-to-peer est légal à condition de payer les droits de diffusion.
si tout ce que tu dis est avéré (et je n'ai aucune raison d'en douter), je n'ai qu'un (en fait 3) mot (s) à dire :
Vive La France.
T'enerves pas c'est pas vrai, le principe n'est pas que toute oeuvre audiovisuelle audible donne droit à perception de droits MEME SI LE CREATEUR ORIGINAL N'EST PAS SOCIETAIRE DE LA SACEM, mais que toute diffusion d'une oeuvre d'un societaire de la sacem doit donner droit à paiement de droits.
Soutenir le contraire est tout simplement absurde en vertu du droit d'auteur.
La preuve de ce que j'avance : de 1996 à 2000 j'ai été président d'une assoce de banlieue qui organisait un concert par mois dans un établissement municipal donc 1° signature d'une convention d'occupation (donc on devait etre en règle) 2° recrutage des groupes (groupes locaux type garage qui tous essayaient de protéger leurs k7 ou cd en les enregistrant à la sacem(pour ceux qui avaient les sous) 3° prise de contact avec conseil général qui nous oriente vers la sacem pour voir ce qui est légal (au niveau du paiement des groupes) premieres questions qu'on nous pose : 1) est ce qu'il s'agit d'oeuvre originale déposée à la sacem ? -> pour certaine oui, pour d'autres non. 2° est ce qu'il y a des reprises de morceaux -> non 3° vous ne nous devrez rien (contrairement aux douanes chez qui on a du prendre une licence II pour pouvoir vendre des boissons)
Ayant organisé de nombreux concerts dans le cadre de plusieurs associations (reconnues d'utilité publique), avec des groupes locaux ne faisant pas de reprise, je sais de façon certaine qu'on a _toujours_ payé des droits à la SACEM, y compris pour des concerts gratuits. La SACEM t'a fait une fleur, ça leur arrive: il leur est arrivé, dans des cas ou on avait de gros déficit, de nous faire payer une somme symbolique pour éviter de nous faire couler définitivement mais en aucun cas ils n'ont renoncé à percevoir des droits, même quand aucune oeuvre inteprétée n'etait déposé à la SACEM et quand le concert ne faisait intervenir aucun sociétaire de la SACEM. Et on a toujours eu le justificatif de la SACEM comme quoi les droits avaient été réglés (nécessaire en cas de controle fiscal et dans la présentation annuelle des comptes auprès de la préfecture).
On Tue, 22 Feb 2005 17:06:30 +0100, Anonyme wrote:
Grrrr <Grrr@Grrr.org.invalid> wrote:
La conclusion est: mettre la vidéo de ses chats sur un réseau
peer-to-peer est légal à condition de payer les droits de diffusion.
si tout ce que tu dis est avéré (et je n'ai aucune raison d'en douter),
je n'ai qu'un (en fait 3) mot (s) à dire :
Vive La France.
T'enerves pas c'est pas vrai, le principe n'est pas que toute oeuvre
audiovisuelle audible donne droit à perception de droits MEME SI LE
CREATEUR ORIGINAL N'EST PAS SOCIETAIRE DE LA SACEM, mais que toute
diffusion d'une oeuvre d'un societaire de la sacem doit donner droit à
paiement de droits.
Soutenir le contraire est tout simplement absurde en vertu du droit
d'auteur.
La preuve de ce que j'avance :
de 1996 à 2000 j'ai été président d'une assoce de banlieue qui
organisait un concert par mois dans un établissement municipal donc
1° signature d'une convention d'occupation (donc on devait etre en règle)
2° recrutage des groupes (groupes locaux type garage qui tous essayaient
de protéger leurs k7 ou cd en les enregistrant à la sacem(pour ceux qui
avaient les sous)
3° prise de contact avec conseil général qui nous oriente vers la sacem
pour voir ce qui est légal (au niveau du paiement des groupes)
premieres questions qu'on nous pose :
1) est ce qu'il s'agit d'oeuvre originale déposée à la sacem ? -> pour
certaine oui, pour d'autres non.
2° est ce qu'il y a des reprises de morceaux -> non
3° vous ne nous devrez rien (contrairement aux douanes chez qui on a du
prendre une licence II pour pouvoir vendre des boissons)
Ayant organisé de nombreux concerts dans le cadre de plusieurs
associations (reconnues d'utilité publique), avec des groupes locaux ne
faisant pas de reprise, je sais de façon certaine qu'on a _toujours_
payé des droits à la SACEM, y compris pour des concerts gratuits. La
SACEM t'a fait une fleur, ça leur arrive: il leur est arrivé, dans des
cas ou on avait de gros déficit, de nous faire payer une somme symbolique
pour éviter de nous faire couler définitivement mais en aucun cas ils
n'ont renoncé à percevoir des droits, même quand aucune oeuvre
inteprétée n'etait déposé à la SACEM et quand le concert ne faisait
intervenir aucun sociétaire de la SACEM. Et on a toujours eu le
justificatif de la SACEM comme quoi les droits avaient été réglés
(nécessaire en cas de controle fiscal et dans la présentation
annuelle des comptes auprès de la préfecture).
On Tue, 22 Feb 2005 17:06:30 +0100, Anonyme wrote:
Grrrr wrote:
La conclusion est: mettre la vidéo de ses chats sur un réseau peer-to-peer est légal à condition de payer les droits de diffusion.
si tout ce que tu dis est avéré (et je n'ai aucune raison d'en douter), je n'ai qu'un (en fait 3) mot (s) à dire :
Vive La France.
T'enerves pas c'est pas vrai, le principe n'est pas que toute oeuvre audiovisuelle audible donne droit à perception de droits MEME SI LE CREATEUR ORIGINAL N'EST PAS SOCIETAIRE DE LA SACEM, mais que toute diffusion d'une oeuvre d'un societaire de la sacem doit donner droit à paiement de droits.
Soutenir le contraire est tout simplement absurde en vertu du droit d'auteur.
La preuve de ce que j'avance : de 1996 à 2000 j'ai été président d'une assoce de banlieue qui organisait un concert par mois dans un établissement municipal donc 1° signature d'une convention d'occupation (donc on devait etre en règle) 2° recrutage des groupes (groupes locaux type garage qui tous essayaient de protéger leurs k7 ou cd en les enregistrant à la sacem(pour ceux qui avaient les sous) 3° prise de contact avec conseil général qui nous oriente vers la sacem pour voir ce qui est légal (au niveau du paiement des groupes) premieres questions qu'on nous pose : 1) est ce qu'il s'agit d'oeuvre originale déposée à la sacem ? -> pour certaine oui, pour d'autres non. 2° est ce qu'il y a des reprises de morceaux -> non 3° vous ne nous devrez rien (contrairement aux douanes chez qui on a du prendre une licence II pour pouvoir vendre des boissons)
Ayant organisé de nombreux concerts dans le cadre de plusieurs associations (reconnues d'utilité publique), avec des groupes locaux ne faisant pas de reprise, je sais de façon certaine qu'on a _toujours_ payé des droits à la SACEM, y compris pour des concerts gratuits. La SACEM t'a fait une fleur, ça leur arrive: il leur est arrivé, dans des cas ou on avait de gros déficit, de nous faire payer une somme symbolique pour éviter de nous faire couler définitivement mais en aucun cas ils n'ont renoncé à percevoir des droits, même quand aucune oeuvre inteprétée n'etait déposé à la SACEM et quand le concert ne faisait intervenir aucun sociétaire de la SACEM. Et on a toujours eu le justificatif de la SACEM comme quoi les droits avaient été réglés (nécessaire en cas de controle fiscal et dans la présentation annuelle des comptes auprès de la préfecture).
jm.duport.nospam
Benoit Leraillez wrote:
Alors retourne jouer avec tes billes et reviens dans la cours des grands quand tu sauras lire ce dont tu parles.
Pour les billes, j'ai du y jouer avant vous.
Pour le reste, on parle de copie illicite, c'est tout. Vous faites ce que vous voulez avec ce que vous avez acheter. La copie privee n'est pas encore interdite en france, a ce que je sache. Pour le reste, chacun a sa facon de voir.
Si ceux qui pretendent simplement partager de la musique, ce que je concoit, il n'ont qu'a le faire en dehors du P2P, il ne risqueront rien.
Pour la SACEM, si le systeme ne convient pas, c'est aux personnes concernees de s'en occuper, et visiblement, si le systeme est aussi pourri, et qu'elle s'en contente, je ne vois pas ou est le probleme.
Alors retourne jouer avec tes billes et reviens dans la cours des
grands quand tu sauras lire ce dont tu parles.
Pour les billes, j'ai du y jouer avant vous.
Pour le reste, on parle de copie illicite, c'est tout. Vous faites ce
que vous voulez avec ce que vous avez acheter. La copie privee n'est pas
encore interdite en france, a ce que je sache. Pour le reste, chacun a
sa facon de voir.
Si ceux qui pretendent simplement partager de la musique, ce que je
concoit, il n'ont qu'a le faire en dehors du P2P, il ne risqueront rien.
Pour la SACEM, si le systeme ne convient pas, c'est aux personnes
concernees de s'en occuper, et visiblement, si le systeme est aussi
pourri, et qu'elle s'en contente, je ne vois pas ou est le probleme.
Alors retourne jouer avec tes billes et reviens dans la cours des grands quand tu sauras lire ce dont tu parles.
Pour les billes, j'ai du y jouer avant vous.
Pour le reste, on parle de copie illicite, c'est tout. Vous faites ce que vous voulez avec ce que vous avez acheter. La copie privee n'est pas encore interdite en france, a ce que je sache. Pour le reste, chacun a sa facon de voir.
Si ceux qui pretendent simplement partager de la musique, ce que je concoit, il n'ont qu'a le faire en dehors du P2P, il ne risqueront rien.
Pour la SACEM, si le systeme ne convient pas, c'est aux personnes concernees de s'en occuper, et visiblement, si le systeme est aussi pourri, et qu'elle s'en contente, je ne vois pas ou est le probleme.
fra
Jean-Marc DUPORT wrote:
Pour les billes, j'ai du y jouer avant vous.
Et ? La valeur n'attend pas le nombre des années.
Pour le reste, on parle de copie illicite, c'est tout.
et de copie privée aussi et surtout.
Vous faites ce que vous voulez avec ce que vous avez acheter.
Bein plus vraiment.
La copie privee n'est pas encore interdite en france,
Elle le devient /de facto/ avec l'interdiction de contourner les systèmes anti-copies des medias alors que l'on paye pourtant une taxe CDR pour copie privée !!!
a ce que je sache. Pour le reste, chacun a sa facon de voir.
Si ceux qui pretendent simplement partager de la musique, ce que je concoit, il n'ont qu'a le faire en dehors du P2P, il ne risqueront rien.
Pourquoi le moyen utilisé devrait il être la cause du risque encouru ?
Pour le reste, on parle de copie illicite, c'est tout.
et de copie privée aussi et surtout.
Vous faites ce que vous voulez avec ce que vous avez acheter.
Bein plus vraiment.
La copie privee n'est pas encore interdite en france,
Elle le devient /de facto/ avec l'interdiction de contourner les
systèmes anti-copies des medias alors que l'on paye pourtant une taxe
CDR pour copie privée !!!
a ce que je sache. Pour le reste, chacun a sa facon de voir.
Si ceux qui pretendent simplement partager de la musique, ce que je
concoit, il n'ont qu'a le faire en dehors du P2P, il ne risqueront rien.
Pourquoi le moyen utilisé devrait il être la cause du risque encouru ?
Pour le reste, on parle de copie illicite, c'est tout.
et de copie privée aussi et surtout.
Vous faites ce que vous voulez avec ce que vous avez acheter.
Bein plus vraiment.
La copie privee n'est pas encore interdite en france,
Elle le devient /de facto/ avec l'interdiction de contourner les systèmes anti-copies des medias alors que l'on paye pourtant une taxe CDR pour copie privée !!!
a ce que je sache. Pour le reste, chacun a sa facon de voir.
Si ceux qui pretendent simplement partager de la musique, ce que je concoit, il n'ont qu'a le faire en dehors du P2P, il ne risqueront rien.
Pourquoi le moyen utilisé devrait il être la cause du risque encouru ?
-- Fra
Anonyme
Ayant organisé de nombreux concerts dans le cadre de plusieurs associations (reconnues d'utilité publique), avec des groupes locaux ne faisant pas de reprise, je sais de façon certaine qu'on a _toujours_ payé des droits à la SACEM, y compris pour des concerts gratuits. La SACEM t'a fait une fleur, ça leur arrive: il leur est arrivé, dans des cas ou on avait de gros déficit, de nous faire payer une somme symbolique pour éviter de nous faire couler définitivement mais en aucun cas ils n'ont renoncé à percevoir des droits, même quand aucune oeuvre inteprétée n'etait déposé à la SACEM et quand le concert ne faisait intervenir aucun sociétaire de la SACEM. Et on a toujours eu le justificatif de la SACEM comme quoi les droits avaient été réglés (nécessaire en cas de controle fiscal et dans la présentation annuelle des comptes auprès de la préfecture).
Mais non, ce n'est tout simplement pas possible (j'ai meme écrit directement à la sacem suite au thread d'hier, je veux etre sur vu que t'as l'air tellement peremptoire, dés que j'ai la réponse officielle, je la poste sur ce thread) : si moi j'invente une chanson, si je prends un cagot dans un marché, un mega phone et si je fais payer (voire meme gratuit) l'audition, je devrais des sous à la sacem ? Avec un tel raisonnement, ca voudrait dire que meme les lectures d'oeuvres littéraires originales par leurs auteurs dans des cafés publics donneraient droit à un paiement de redevance ?
C'est super simple et c'est ecrit quelque part sur fr.misc.droit+sacem (dans google groups) si quelqu'un n'est pas déclaré à la sacem c'est à lui de s'occuper de percevoir ses droits pas à la sacem, donc diffusion de chansons libres de droits ou diffusion live d'auteurs non enregistré=pas de droits.
Aprés certaines associations, voire certaine radios , sont soumises à des forfaits de la part de la sacem. Ce qui est exhorbitant dans la mesure où on ne peut se retirer d'une adhésion sacem (on a juste plus le droit de recevoir les droits qu'eux meme ont collectés), donc imaginons que Nrj decide de diffuser des chansons de garage band pendant les 10 prochaines années, ils seront soumis toujours au meme forfait de diffusion (je ne sais pas, par contre, la periodicité de négociation de forfait)
Ayant organisé de nombreux concerts dans le cadre de plusieurs
associations (reconnues d'utilité publique), avec des groupes locaux ne
faisant pas de reprise, je sais de façon certaine qu'on a _toujours_
payé des droits à la SACEM, y compris pour des concerts gratuits. La
SACEM t'a fait une fleur, ça leur arrive: il leur est arrivé, dans des
cas ou on avait de gros déficit, de nous faire payer une somme symbolique
pour éviter de nous faire couler définitivement mais en aucun cas ils
n'ont renoncé à percevoir des droits, même quand aucune oeuvre
inteprétée n'etait déposé à la SACEM et quand le concert ne faisait
intervenir aucun sociétaire de la SACEM. Et on a toujours eu le
justificatif de la SACEM comme quoi les droits avaient été réglés
(nécessaire en cas de controle fiscal et dans la présentation
annuelle des comptes auprès de la préfecture).
Mais non, ce n'est tout simplement pas possible (j'ai meme écrit
directement à la sacem suite au thread d'hier, je veux etre sur vu que
t'as l'air tellement peremptoire, dés que j'ai la réponse officielle, je
la poste sur ce thread) :
si moi j'invente une chanson, si je prends un cagot dans un marché, un
mega phone et si je fais payer (voire meme gratuit) l'audition, je
devrais des sous à la sacem ?
Avec un tel raisonnement, ca voudrait dire que meme les lectures
d'oeuvres littéraires originales par leurs auteurs dans des cafés
publics donneraient droit à un paiement de redevance ?
C'est super simple et c'est ecrit quelque part sur fr.misc.droit+sacem
(dans google groups) si quelqu'un n'est pas déclaré à la sacem c'est à
lui de s'occuper de percevoir ses droits pas à la sacem, donc diffusion
de chansons libres de droits ou diffusion live d'auteurs non
enregistré=pas de droits.
Aprés certaines associations, voire certaine radios , sont soumises à
des forfaits de la part de la sacem. Ce qui est exhorbitant dans la
mesure où on ne peut se retirer d'une adhésion sacem (on a juste plus le
droit de recevoir les droits qu'eux meme ont collectés), donc imaginons
que Nrj decide de diffuser des chansons de garage band pendant les 10
prochaines années, ils seront soumis toujours au meme forfait de
diffusion (je ne sais pas, par contre, la periodicité de négociation de
forfait)
Ayant organisé de nombreux concerts dans le cadre de plusieurs associations (reconnues d'utilité publique), avec des groupes locaux ne faisant pas de reprise, je sais de façon certaine qu'on a _toujours_ payé des droits à la SACEM, y compris pour des concerts gratuits. La SACEM t'a fait une fleur, ça leur arrive: il leur est arrivé, dans des cas ou on avait de gros déficit, de nous faire payer une somme symbolique pour éviter de nous faire couler définitivement mais en aucun cas ils n'ont renoncé à percevoir des droits, même quand aucune oeuvre inteprétée n'etait déposé à la SACEM et quand le concert ne faisait intervenir aucun sociétaire de la SACEM. Et on a toujours eu le justificatif de la SACEM comme quoi les droits avaient été réglés (nécessaire en cas de controle fiscal et dans la présentation annuelle des comptes auprès de la préfecture).
Mais non, ce n'est tout simplement pas possible (j'ai meme écrit directement à la sacem suite au thread d'hier, je veux etre sur vu que t'as l'air tellement peremptoire, dés que j'ai la réponse officielle, je la poste sur ce thread) : si moi j'invente une chanson, si je prends un cagot dans un marché, un mega phone et si je fais payer (voire meme gratuit) l'audition, je devrais des sous à la sacem ? Avec un tel raisonnement, ca voudrait dire que meme les lectures d'oeuvres littéraires originales par leurs auteurs dans des cafés publics donneraient droit à un paiement de redevance ?
C'est super simple et c'est ecrit quelque part sur fr.misc.droit+sacem (dans google groups) si quelqu'un n'est pas déclaré à la sacem c'est à lui de s'occuper de percevoir ses droits pas à la sacem, donc diffusion de chansons libres de droits ou diffusion live d'auteurs non enregistré=pas de droits.
Aprés certaines associations, voire certaine radios , sont soumises à des forfaits de la part de la sacem. Ce qui est exhorbitant dans la mesure où on ne peut se retirer d'une adhésion sacem (on a juste plus le droit de recevoir les droits qu'eux meme ont collectés), donc imaginons que Nrj decide de diffuser des chansons de garage band pendant les 10 prochaines années, ils seront soumis toujours au meme forfait de diffusion (je ne sais pas, par contre, la periodicité de négociation de forfait)
newdb
Jean-Patrick Wendt wrote:
Par exemple contraire, Diagonal, quand ils fournissaient leur Prolexis sur disquette (la V. 2 en 1996, que j'ai eue), leurs disquettes d'installation du soft, grâce à une astuce de formatage que je n'ai jamais comprise, étaient rigoureusement induplicables (même avec des utilitaires sophistiqués) en ce sens que le résultat de la copie n'était PAS opérationnel.
perçage au laser du disque plastique + référencement du secteur (comme pour les vieilles-vieilles version de lotus 123...). si je n'm'abuse... (et que j'peu'm'permettre)
-- @@@@@ E -00 comme on est very beaux dis ! ' `) / |_ =="
Par exemple contraire, Diagonal, quand ils fournissaient leur Prolexis
sur disquette (la V. 2 en 1996, que j'ai eue), leurs disquettes
d'installation du soft, grâce à une astuce de formatage que je n'ai
jamais comprise, étaient rigoureusement induplicables (même avec des
utilitaires sophistiqués) en ce sens que le résultat de la copie n'était
PAS opérationnel.
perçage au laser du disque plastique + référencement du secteur (comme
pour les vieilles-vieilles version de lotus 123...).
si je n'm'abuse... (et que j'peu'm'permettre)
--
@@@@@
E -00 comme on est very beaux dis !
' `) /
|_ =="
Par exemple contraire, Diagonal, quand ils fournissaient leur Prolexis sur disquette (la V. 2 en 1996, que j'ai eue), leurs disquettes d'installation du soft, grâce à une astuce de formatage que je n'ai jamais comprise, étaient rigoureusement induplicables (même avec des utilitaires sophistiqués) en ce sens que le résultat de la copie n'était PAS opérationnel.
perçage au laser du disque plastique + référencement du secteur (comme pour les vieilles-vieilles version de lotus 123...). si je n'm'abuse... (et que j'peu'm'permettre)
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