Sacem : 75 €, une chanson à l'école... quid après la DADVSI ?
335 réponses
R.V. Gronoff
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan)
ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €.
Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de
matinée, à la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. Les enfants
de l'école publique « La marelle » sont montés sur scène pour chanter,
danser, conter et jouer devant leurs parents. L'événement a son
importance. Et cette année, plus encore, avec le départ de trois
enseignantes. « Les enfants avaient prévu une surprise, raconte la
directrice, Solenn Boussicaud. Je leur ai donné le micro à la fin du
spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur,
d'Hugues Aufray, en hommage à leurs maîtresses. »
Fin juin, la directrice reçoit un coup de fil de l'antenne lorientaise
de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).
« On m'a demandé l'adresse exacte de l'école. J'ai voulu en savoir plus.
Elle m'a dit que c'était à propos de cette chanson. » Un courrier est
arrivé lundi dernier. L'enveloppe comprenait une note de débit de 75 €,
ainsi qu'un courrier : « Vous avez utilisé des oeuvres du répertoire de
la Sacem sans avoir demandé à notre société l'autorisation préalable,
formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle.
» Et l'utilisation de ce répertoire est considérée comme un délit de
contrefaçon. Solenn Boussicaud est abasourdie. Faute de paiement,
conclut la Sacem, une procédure judiciaire sera intentée. « Notre rôle
est d'autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le
compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des
formulaires en début d'année », commente Éric Bourson, responsable de la
Sacem dans le Grand Ouest.
C'est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ».
« L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le
forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 €
pour utilisation de mélodie musicale. »
Même tarif quand le spectacle est gratuit et réservé aux parents ? « Oui
», répond la Sacem. La cour d'appel de Bordeaux avait rendu une décision
en ce sens en 1993 estimant « qu'une représentation d'une oeuvre au Noël
des enfants est soumise au droit d'auteur », rappelle Me Lamon,
spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. L'avocat rennais
défend l'idée que l'État devrait donner un budget « droits d'auteur »
aux écoles pour la musique et les photocopies d'ouvrages.
L'école a expédié une lettre de réclamation, mardi. La directrice y
détaille que cette matinée n'avait aucun but lucratif et que les enfants
ont juste chantonné une partie d'Adieu... Elle espère être entendue.
Nathalie FLOCHLAY.
Ouest-France du jeudi 13 juillet 2006
http://www.ouest-france.fr/Bretagne_detail.asp?idDOC=315631&idCLA=8619
"Benoit Leraillez" a écrit dans le message de news: 1hiok3b.k44pti1v6i5pkN%
Le Loup wrote:
> mais lors > d'un spectalce publique d'un auteur non-inscrit le peiement est tout de > même dû ;
FAUX
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
et que font ils dans ce cas là, e
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
"Benoit Leraillez" <benoit.sansspam@leraillez.sansspam.com> a écrit dans le
message de news:
1hiok3b.k44pti1v6i5pkN%benoit.sansspam@leraillez.sansspam.com...
Le Loup <adresse@invalide.fr> wrote:
> mais lors
> d'un spectalce publique d'un auteur non-inscrit le peiement est tout de
> même dû ;
FAUX
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un
concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM
mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
"Benoit Leraillez" a écrit dans le message de news: 1hiok3b.k44pti1v6i5pkN%
Le Loup wrote:
> mais lors > d'un spectalce publique d'un auteur non-inscrit le peiement est tout de > même dû ;
FAUX
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
et que font ils dans ce cas là, e
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
Le Loup
Benoit Leraillez a écrit :
Le Loup wrote:
mais lors d'un spectalce publique d'un auteur non-inscrit le peiement est tout de même dû ;
FAUX
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
Un simple coup de fil à la délégation SACEM avec une petite explication et ce sera terminé.
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Benoit Leraillez a écrit :
Le Loup <adresse@invalide.fr> wrote:
mais lors
d'un spectalce publique d'un auteur non-inscrit le peiement est tout de
même dû ;
FAUX
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un
concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM
mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
Un simple coup de fil à la délégation SACEM avec une petite explication
et ce sera terminé.
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr
mais lors d'un spectalce publique d'un auteur non-inscrit le peiement est tout de même dû ;
FAUX
Il faudra le dire au contrôleur qui a facturé un ami qui faisait un concert avec des chansons personnelles. Il n'est pas inscrit à la SACEM mais ce n'est pas grave en ce qui les concerne.
Un simple coup de fil à la délégation SACEM avec une petite explication et ce sera terminé.
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Le Loup
Valet a écrit :
Et tu l'as vu travailler Hugues le jour ou les gamins ont chanté dans la cour de l'école ? Il était la-bas ? Il était peut être enfoncé dans son canapé à rien glander, à attendre que le fric tombe, sans rien faire. Le système est vraiment mal fait.
J'en déduis que vous êtes contre la propriété intellectuelle et les droits qui y sont liés ? donc contre tout travail rémunéré de création intellectuelle... Seriez-vous maoïste ? Si oui, je vous conseille l'exil en Corée du Nord, vous devriez vous y épanouir.
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Valet a écrit :
Et tu l'as vu travailler Hugues le jour ou les gamins ont chanté dans la
cour de l'école ? Il était la-bas ?
Il était peut être enfoncé dans son canapé à rien glander, à attendre
que le fric tombe, sans rien faire.
Le système est vraiment mal fait.
J'en déduis que vous êtes contre la propriété intellectuelle et les
droits qui y sont liés ? donc contre tout travail rémunéré de création
intellectuelle... Seriez-vous maoïste ? Si oui, je vous conseille l'exil
en Corée du Nord, vous devriez vous y épanouir.
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
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Et tu l'as vu travailler Hugues le jour ou les gamins ont chanté dans la cour de l'école ? Il était la-bas ? Il était peut être enfoncé dans son canapé à rien glander, à attendre que le fric tombe, sans rien faire. Le système est vraiment mal fait.
J'en déduis que vous êtes contre la propriété intellectuelle et les droits qui y sont liés ? donc contre tout travail rémunéré de création intellectuelle... Seriez-vous maoïste ? Si oui, je vous conseille l'exil en Corée du Nord, vous devriez vous y épanouir.
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Jambedours
Le Loup a écrit dans news:44bd4039$0$838$:
Un simple coup de fil à la délégation SACEM avec une petite explication et ce sera terminé.
Cordialement, Hervé LOTH
J'aime l'inversion des rôles... Avant de vouloir soutirer des sous à qui que ce soit, il faudrait peut-être d'abord vérifier et être sûr de son coup, non ? Au lieu de ça, "on" préfère emmerder les autres qui doivent se justifier par la suite. C'est vrai que c'est moins fatiguant.
Le Loup <adresse@invalide.fr> a écrit dans
news:44bd4039$0$838$ba4acef3@news.orange.fr:
Un simple coup de fil à la délégation SACEM avec une petite
explication et ce sera terminé.
Cordialement,
Hervé LOTH
J'aime l'inversion des rôles...
Avant de vouloir soutirer des sous à qui que ce soit, il faudrait peut-être
d'abord vérifier et être sûr de son coup, non ? Au lieu de ça, "on" préfère
emmerder les autres qui doivent se justifier par la suite. C'est vrai que
c'est moins fatiguant.
Un simple coup de fil à la délégation SACEM avec une petite explication et ce sera terminé.
Cordialement, Hervé LOTH
J'aime l'inversion des rôles... Avant de vouloir soutirer des sous à qui que ce soit, il faudrait peut-être d'abord vérifier et être sûr de son coup, non ? Au lieu de ça, "on" préfère emmerder les autres qui doivent se justifier par la suite. C'est vrai que c'est moins fatiguant.
Le Loup
Jambedours a écrit :
J'aime l'inversion des rôles... Avant de vouloir soutirer des sous à qui que ce soit, il faudrait peut-être d'abord vérifier et être sûr de son coup, non ? Au lieu de ça, "on" préfère emmerder les autres qui doivent se justifier par la suite. C'est vrai que c'est moins fatiguant.
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM fonctionne au quotidien. Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une généralité...
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Jambedours a écrit :
J'aime l'inversion des rôles...
Avant de vouloir soutirer des sous à qui que ce soit, il faudrait peut-être
d'abord vérifier et être sûr de son coup, non ? Au lieu de ça, "on" préfère
emmerder les autres qui doivent se justifier par la suite. C'est vrai que
c'est moins fatiguant.
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM
fonctionne au quotidien.
Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne
sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une
généralité...
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr
J'aime l'inversion des rôles... Avant de vouloir soutirer des sous à qui que ce soit, il faudrait peut-être d'abord vérifier et être sûr de son coup, non ? Au lieu de ça, "on" préfère emmerder les autres qui doivent se justifier par la suite. C'est vrai que c'est moins fatiguant.
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM fonctionne au quotidien. Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une généralité...
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Jambedours
Le Loup a écrit dans news:44bd43a6$0$889$:
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM fonctionne au quotidien. Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une généralité...
J'ai déjà du mal à connaitre le code de la route par coeur, alors le fonctionnement de cette boite... Mais je crois bien que quelqu'un avait écrit un bouquin là-dessus, avec I et I pour initiales.
Le Loup <adresse@invalide.fr> a écrit dans
news:44bd43a6$0$889$ba4acef3@news.orange.fr:
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM
fonctionne au quotidien.
Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne
sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une
généralité...
J'ai déjà du mal à connaitre le code de la route par coeur, alors le
fonctionnement de cette boite...
Mais je crois bien que quelqu'un avait écrit un bouquin là-dessus, avec I
et I pour initiales.
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM fonctionne au quotidien. Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une généralité...
J'ai déjà du mal à connaitre le code de la route par coeur, alors le fonctionnement de cette boite... Mais je crois bien que quelqu'un avait écrit un bouquin là-dessus, avec I et I pour initiales.
benoit.sansspam
Le Loup wrote:
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM fonctionne au quotidien.
Un artiste qui s'inscrit à la SACEM n'a plus le droit d'en sortir, que je sache, et laisser, s'il le veut, ses droits dans le domaine publique. Quant on a signé c'est pour les soixante-quinze ans parès sa mort. Qu'on le veuille ou non. Et ceux qui décède sans hérituer laissent leur rémunération à la SACEM et non à la Société.
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
Le Loup <adresse@invalide.fr> wrote:
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM
fonctionne au quotidien.
Un artiste qui s'inscrit à la SACEM n'a plus le droit d'en sortir,
que je sache, et laisser, s'il le veut, ses droits dans le domaine
publique. Quant on a signé c'est pour les soixante-quinze ans parès sa
mort. Qu'on le veuille ou non. Et ceux qui décède sans hérituer laissent
leur rémunération à la SACEM et non à la Société.
De toute évidence, vous n'avez aucune idée de la manière dont la SACEM fonctionne au quotidien.
Un artiste qui s'inscrit à la SACEM n'a plus le droit d'en sortir, que je sache, et laisser, s'il le veut, ses droits dans le domaine publique. Quant on a signé c'est pour les soixante-quinze ans parès sa mort. Qu'on le veuille ou non. Et ceux qui décède sans hérituer laissent leur rémunération à la SACEM et non à la Société.
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
benoit.sansspam
Le Loup wrote:
J'en déduis que vous êtes contre la propriété intellectuelle et les droits qui y sont liés ? donc contre tout travail rémunéré de création intellectuelle...
Il est normal que ceux qui font d'écouter de la musique dans un cadre professionel aient à reverser une dîme. Par contre ceux qui le font gratuitement doivent aussi payer. Et ça c'est bête comme principe avec lequel la gratuité coûte cher à celui qui la prodigue. Donner c'est bien mais payer pour pouvoir donner c'est nul.
Sinon : si la rémunération de la propriété intellectuelle est bien, pourquoi le prélèvement dure-t-il après le décès du créateur ? Pourquoi les générations suivantes héritent-elles du talent de leur (arrière-)grand-parents ?
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
Le Loup <adresse@invalide.fr> wrote:
J'en déduis que vous êtes contre la propriété intellectuelle et les
droits qui y sont liés ? donc contre tout travail rémunéré de création
intellectuelle...
Il est normal que ceux qui font d'écouter de la musique dans un
cadre professionel aient à reverser une dîme. Par contre ceux qui le
font gratuitement doivent aussi payer. Et ça c'est bête comme principe
avec lequel la gratuité coûte cher à celui qui la prodigue. Donner c'est
bien mais payer pour pouvoir donner c'est nul.
Sinon : si la rémunération de la propriété intellectuelle est bien,
pourquoi le prélèvement dure-t-il après le décès du créateur ? Pourquoi
les générations suivantes héritent-elles du talent de leur
(arrière-)grand-parents ?
J'en déduis que vous êtes contre la propriété intellectuelle et les droits qui y sont liés ? donc contre tout travail rémunéré de création intellectuelle...
Il est normal que ceux qui font d'écouter de la musique dans un cadre professionel aient à reverser une dîme. Par contre ceux qui le font gratuitement doivent aussi payer. Et ça c'est bête comme principe avec lequel la gratuité coûte cher à celui qui la prodigue. Donner c'est bien mais payer pour pouvoir donner c'est nul.
Sinon : si la rémunération de la propriété intellectuelle est bien, pourquoi le prélèvement dure-t-il après le décès du créateur ? Pourquoi les générations suivantes héritent-elles du talent de leur (arrière-)grand-parents ?
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
benoit.sansspam
Le Loup wrote:
Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une généralité...
Je n'ai pas parlé d'un « on dit » mais d'une connaissance à qui c'est arrivé.
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
Le Loup <adresse@invalide.fr> wrote:
Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne
sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une
généralité...
Je n'ai pas parlé d'un « on dit » mais d'une connaissance à qui
c'est arrivé.
Mais c'est tellement facile de réagir sur 1 cas litigieux (dont on ne sait rien par ailleurs si ce n'est un "on dit") et d'en faire une généralité...
Je n'ai pas parlé d'un « on dit » mais d'une connaissance à qui c'est arrivé.
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
Emma
Benoit Leraillez a écrit :
Sinon : si la rémunération de la propriété intellectuelle est bien, pourquoi le prélèvement dure-t-il après le décès du créateur ? Pourquoi les générations suivantes héritent-elles du talent de leur (arrière-)grand-parents ?
supprimons l'héritage ! Mais c'est un autre débat
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de travail est le père de toutes les soumissions. Albert Jacquard
Benoit Leraillez a écrit :
Sinon : si la rémunération de la propriété intellectuelle est bien,
pourquoi le prélèvement dure-t-il après le décès du créateur ? Pourquoi
les générations suivantes héritent-elles du talent de leur
(arrière-)grand-parents ?
supprimons l'héritage !
Mais c'est un autre débat
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de
travail est le père de toutes les soumissions.
Albert Jacquard
Sinon : si la rémunération de la propriété intellectuelle est bien, pourquoi le prélèvement dure-t-il après le décès du créateur ? Pourquoi les générations suivantes héritent-elles du talent de leur (arrière-)grand-parents ?
supprimons l'héritage ! Mais c'est un autre débat
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de travail est le père de toutes les soumissions. Albert Jacquard
