Sacem : 75 €, une chanson à l'école... quid après la DADVSI ?
335 réponses
R.V. Gronoff
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan)
ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €.
Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de
matinée, à la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. Les enfants
de l'école publique « La marelle » sont montés sur scène pour chanter,
danser, conter et jouer devant leurs parents. L'événement a son
importance. Et cette année, plus encore, avec le départ de trois
enseignantes. « Les enfants avaient prévu une surprise, raconte la
directrice, Solenn Boussicaud. Je leur ai donné le micro à la fin du
spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur,
d'Hugues Aufray, en hommage à leurs maîtresses. »
Fin juin, la directrice reçoit un coup de fil de l'antenne lorientaise
de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).
« On m'a demandé l'adresse exacte de l'école. J'ai voulu en savoir plus.
Elle m'a dit que c'était à propos de cette chanson. » Un courrier est
arrivé lundi dernier. L'enveloppe comprenait une note de débit de 75 €,
ainsi qu'un courrier : « Vous avez utilisé des oeuvres du répertoire de
la Sacem sans avoir demandé à notre société l'autorisation préalable,
formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle.
» Et l'utilisation de ce répertoire est considérée comme un délit de
contrefaçon. Solenn Boussicaud est abasourdie. Faute de paiement,
conclut la Sacem, une procédure judiciaire sera intentée. « Notre rôle
est d'autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le
compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des
formulaires en début d'année », commente Éric Bourson, responsable de la
Sacem dans le Grand Ouest.
C'est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ».
« L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le
forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 €
pour utilisation de mélodie musicale. »
Même tarif quand le spectacle est gratuit et réservé aux parents ? « Oui
», répond la Sacem. La cour d'appel de Bordeaux avait rendu une décision
en ce sens en 1993 estimant « qu'une représentation d'une oeuvre au Noël
des enfants est soumise au droit d'auteur », rappelle Me Lamon,
spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. L'avocat rennais
défend l'idée que l'État devrait donner un budget « droits d'auteur »
aux écoles pour la musique et les photocopies d'ouvrages.
L'école a expédié une lettre de réclamation, mardi. La directrice y
détaille que cette matinée n'avait aucun but lucratif et que les enfants
ont juste chantonné une partie d'Adieu... Elle espère être entendue.
Nathalie FLOCHLAY.
Ouest-France du jeudi 13 juillet 2006
http://www.ouest-france.fr/Bretagne_detail.asp?idDOC=315631&idCLA=8619
tout à fait ! Ex : un mariage avec une centaine de personnes et qqu'un qui passe des disques => droits => SACEM Mais, si on y réfléchit (c'est-à-dire si on passe le réflexe superficiel), en quoi est-ce anormal ? Parce que c'est un mariage (ou une fête d'école, par ex), on ne paierait pas le traiteur qui fournit la nourriture ? on ne paierait pas le forain avec sa machine à barbapapa ? on ne paierait pas l'électricité utilisée ? on ne paierait pas le travail des artistes et des éditeurs ?
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Kupee a écrit :
fete avec des amis = hors du cercle familial
tout à fait !
Ex : un mariage avec une centaine de personnes et qqu'un qui passe des
disques => droits => SACEM
Mais, si on y réfléchit (c'est-à-dire si on passe le réflexe
superficiel), en quoi est-ce anormal ? Parce que c'est un mariage (ou
une fête d'école, par ex), on ne paierait pas le traiteur qui fournit la
nourriture ? on ne paierait pas le forain avec sa machine à barbapapa ?
on ne paierait pas l'électricité utilisée ? on ne paierait pas le
travail des artistes et des éditeurs ?
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr
tout à fait ! Ex : un mariage avec une centaine de personnes et qqu'un qui passe des disques => droits => SACEM Mais, si on y réfléchit (c'est-à-dire si on passe le réflexe superficiel), en quoi est-ce anormal ? Parce que c'est un mariage (ou une fête d'école, par ex), on ne paierait pas le traiteur qui fournit la nourriture ? on ne paierait pas le forain avec sa machine à barbapapa ? on ne paierait pas l'électricité utilisée ? on ne paierait pas le travail des artistes et des éditeurs ?
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Steph
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas. Depuis la nuit des temps, l'homme à toujours composé et fait de la musique mais si ca ne rapportait pas de revenus. Est-ce que Mozard touchait des droits d'auteur ?
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans le domaines public. La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur
ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas.
Depuis la nuit des temps, l'homme à toujours composé et fait de la
musique mais si ca ne rapportait pas de revenus.
Est-ce que Mozard touchait des droits d'auteur ?
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres
dans le domaines public.
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des
logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant
existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas. Depuis la nuit des temps, l'homme à toujours composé et fait de la musique mais si ca ne rapportait pas de revenus. Est-ce que Mozard touchait des droits d'auteur ?
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans le domaines public. La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
franeric
finalement la sacem ne les a pas raté, pas étonnant, cette chanson dont je ne me souvenais même pas, elle ne doit plus rapporter grand chose depuis belle lurette. a part de temps autres dans une ecole, quelqu un disait qu 'a par l'argent dans le show biz il n'y avait pas grand chose, c'est vrai, on en voit même qui s'etonnent de payer de la tva. faire une exception pour une petite ecole, ca va créer un precedent, je comprends bien Eric
finalement la sacem ne les a pas raté, pas étonnant, cette chanson dont je
ne me souvenais même pas, elle ne doit plus rapporter grand chose depuis
belle lurette.
a part de temps autres dans une ecole,
quelqu un disait qu 'a par l'argent dans le show biz il n'y avait pas grand
chose, c'est vrai, on en voit même qui s'etonnent de payer de la tva.
faire une exception pour une petite ecole, ca va créer un precedent, je
comprends bien
Eric
finalement la sacem ne les a pas raté, pas étonnant, cette chanson dont je ne me souvenais même pas, elle ne doit plus rapporter grand chose depuis belle lurette. a part de temps autres dans une ecole, quelqu un disait qu 'a par l'argent dans le show biz il n'y avait pas grand chose, c'est vrai, on en voit même qui s'etonnent de payer de la tva. faire une exception pour une petite ecole, ca va créer un precedent, je comprends bien Eric
pipolin
"Steph" a écrit dans le message de news: e9ispu$in$
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas. Depuis la nuit des temps, l'homme à toujours composé et fait de la musique mais si ca ne rapportait pas de revenus. Est-ce que Mozard touchait des droits d'auteur ?
Mozart il avait des mécènes, parce qu'il vivait pas d'amour et d'eau fraiche, c'est une forme de rémunération.
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans le domaines public.
chacun fait ce qu'il veut
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
laisse le soin au musiciens d'en juger, toi tu n'en sais rien...
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
comment peut on à ce point être à la masse...
les logiciels libres sont des logiciels communautaires, ils sont pas forcement aussi performant que leurs homologues payants, et les gens qui les développent vive forcément grâce à leurs compétences. les logiciels payant répondent à une demande précise, dans un cadre précis, et sont en règles générales soumis à maintenance, ce qui n'est pas le cas des logiciels libres.
achète un cerveau, tu en as besoin...
"Steph" <steph@steph.com> a écrit dans le message de news:
e9ispu$in$1@news.rd.francetelecom.fr...
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si
l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson
?
Oui pourquoi pas.
Depuis la nuit des temps, l'homme à toujours composé et fait de la musique
mais si ca ne rapportait pas de revenus.
Est-ce que Mozard touchait des droits d'auteur ?
Mozart il avait des mécènes, parce qu'il vivait pas d'amour et d'eau
fraiche, c'est une forme de rémunération.
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans
le domaines public.
chacun fait ce qu'il veut
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
laisse le soin au musiciens d'en juger, toi tu n'en sais rien...
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels
gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent.
N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
comment peut on à ce point être à la masse...
les logiciels libres sont des logiciels communautaires, ils sont pas
forcement aussi performant que leurs homologues payants, et les gens qui les
développent vive forcément grâce à leurs compétences.
les logiciels payant répondent à une demande précise, dans un cadre précis,
et sont en règles générales soumis à maintenance, ce qui n'est pas le cas
des logiciels libres.
"Steph" a écrit dans le message de news: e9ispu$in$
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas. Depuis la nuit des temps, l'homme à toujours composé et fait de la musique mais si ca ne rapportait pas de revenus. Est-ce que Mozard touchait des droits d'auteur ?
Mozart il avait des mécènes, parce qu'il vivait pas d'amour et d'eau fraiche, c'est une forme de rémunération.
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans le domaines public.
chacun fait ce qu'il veut
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
laisse le soin au musiciens d'en juger, toi tu n'en sais rien...
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
comment peut on à ce point être à la masse...
les logiciels libres sont des logiciels communautaires, ils sont pas forcement aussi performant que leurs homologues payants, et les gens qui les développent vive forcément grâce à leurs compétences. les logiciels payant répondent à une demande précise, dans un cadre précis, et sont en règles générales soumis à maintenance, ce qui n'est pas le cas des logiciels libres.
achète un cerveau, tu en as besoin...
Eric L.
>>fete avec des amis = hors du cercle familial
tout à fait ! Ex : un mariage avec une centaine de personnes et qqu'un qui passe des disques => droits => SACEM
Un mariage, ce n'est pas le cercle familial??? Mais les droits ont déjà été payés en achetant les CD, non??? Il faudrait maintenant payer à chaque fois que l'on met un CD dans la machine? -- Eric
>>fete avec des amis = hors du cercle familial
tout à fait !
Ex : un mariage avec une centaine de personnes et qqu'un qui passe des
disques => droits => SACEM
Un mariage, ce n'est pas le cercle familial???
Mais les droits ont déjà été payés en achetant les CD, non??? Il faudrait
maintenant payer à chaque fois que l'on met un CD dans la machine?
--
Eric
tout à fait ! Ex : un mariage avec une centaine de personnes et qqu'un qui passe des disques => droits => SACEM
Un mariage, ce n'est pas le cercle familial??? Mais les droits ont déjà été payés en achetant les CD, non??? Il faudrait maintenant payer à chaque fois que l'on met un CD dans la machine? -- Eric
Le Loup
Steph a écrit :
N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
Il y en a. Est-ce une obligation ? non. Et vous ? Travaillez-vous gratuitement ?
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Steph a écrit :
N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
Il y en a. Est-ce une obligation ? non.
Et vous ? Travaillez-vous gratuitement ?
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr
Mais les droits ont déjà été payés en achetant les CD, non???
non certains droits ont été payés, pour une certaine utilisation. Pas pour une diffusion publique.
Il faudrait maintenant payer à chaque fois que l'on met un CD dans la machine?
vous généralisez arbitrairement
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
Roux Olivier
"Steph" a écrit dans le message de news: e9ispu$in$
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas.
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans le domaines public.
Oui
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
pourquoi ?
Un dessinateur aurait pas droit de vendre ses dessins ?
Pourquoi imposez votre point de vue a ces personnes ?
Si l'artiste veut laisser son oeuvre libre de droit il le peut
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
Si, mais c'est une volonté des createurs de ces logiciels
"Steph" <steph@steph.com> a écrit dans le message de news:
e9ispu$in$1@news.rd.francetelecom.fr...
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si
l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson
?
Oui pourquoi pas.
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans
le domaines public.
Oui
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
pourquoi ?
Un dessinateur aurait pas droit de vendre ses dessins ?
Pourquoi imposez votre point de vue a ces personnes ?
Si l'artiste veut laisser son oeuvre libre de droit il le peut
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels
gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent.
N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
Si, mais c'est une volonté des createurs de ces logiciels
"Steph" a écrit dans le message de news: e9ispu$in$
jerome leroux a écrit :
Pensez vous que la chanson chanté par cet enfant aurait existé si l'auteur ne pouvait pas vivre de son métier qui est d'ecrire des chanson ?
Oui pourquoi pas.
Il y a aussi pleins d'auteurs et interprètes qui laisse leurs oeuvres dans le domaines public.
Oui
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
pourquoi ?
Un dessinateur aurait pas droit de vendre ses dessins ?
Pourquoi imposez votre point de vue a ces personnes ?
Si l'artiste veut laisser son oeuvre libre de droit il le peut
On peut aussi prendre l'exemple des logiciels, il semble que des logiciels gratuit et libre aussi performants que des logiciels payant existent. N'est-ce pas la preuve qu'il y a des gens désintéressés ?
Si, mais c'est une volonté des createurs de ces logiciels
La Fred
Le mardi 18 juillet 2006, voici ce qu'écrivait Steph:
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
Malheureusement, quand on ne sait rien faire d'autre, (ou qu'on n'a pas le temps, parce que ça prend du temps, la musique, ou qu'on n'a pas envie de faire autre chose, c'est mon cas, j'ai pas fait des études musicales poussées pour gaspiller ensuite) on fait de la musique et on gagne de l'argent...
Mais en fait, le problème, c'est que les autres, y z'acceptent pas qu'on puisse gagner notre vie grâce à notre passion, c'est indécent, on ne trime pas au boulot nous, on fait des gammes et des fantaisies pendant que les autres vont au charbon !! -- La Fred
Le mardi 18 juillet 2006, voici ce qu'écrivait Steph:
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
Malheureusement, quand on ne sait rien faire d'autre, (ou qu'on n'a pas le
temps, parce que ça prend du temps, la musique, ou qu'on n'a pas envie de
faire autre chose, c'est mon cas, j'ai pas fait des études musicales
poussées pour gaspiller ensuite) on fait de la musique et on gagne de
l'argent...
Mais en fait, le problème, c'est que les autres, y z'acceptent pas qu'on
puisse gagner notre vie grâce à notre passion, c'est indécent, on ne trime
pas au boulot nous, on fait des gammes et des fantaisies pendant que les
autres vont au charbon !!
--
La Fred
Le mardi 18 juillet 2006, voici ce qu'écrivait Steph:
La musique c'est un art, on le pratique pas pour gagné de l'argent.
Malheureusement, quand on ne sait rien faire d'autre, (ou qu'on n'a pas le temps, parce que ça prend du temps, la musique, ou qu'on n'a pas envie de faire autre chose, c'est mon cas, j'ai pas fait des études musicales poussées pour gaspiller ensuite) on fait de la musique et on gagne de l'argent...
Mais en fait, le problème, c'est que les autres, y z'acceptent pas qu'on puisse gagner notre vie grâce à notre passion, c'est indécent, on ne trime pas au boulot nous, on fait des gammes et des fantaisies pendant que les autres vont au charbon !! -- La Fred
Kupee
Le Loup a écrit :
Eric L. a écrit :
Un mariage, ce n'est pas le cercle familial???
ça dépend... pas toujours, loin de là.
Mais les droits ont déjà été payés en achetant les CD, non???
non certains droits ont été payés, pour une certaine utilisation. Pas pour une diffusion publique.
En exagérant un peu on pourrait imaginer un traiteur qui te vend de la bouffe pour toi mais si tu veux inviter des amis il faut payer plus ...
Le Loup a écrit :
Eric L. a écrit :
Un mariage, ce n'est pas le cercle familial???
ça dépend... pas toujours, loin de là.
Mais les droits ont déjà été payés en achetant les CD, non???
non
certains droits ont été payés, pour une certaine utilisation. Pas pour
une diffusion publique.
En exagérant un peu on pourrait imaginer un traiteur qui te vend de la
bouffe pour toi mais si tu veux inviter des amis il faut payer plus ...
