Sacem : 75 €, une chanson à l'école... quid après la DADVSI ?
335 réponses
R.V. Gronoff
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan)
ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €.
Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de
matinée, à la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. Les enfants
de l'école publique « La marelle » sont montés sur scène pour chanter,
danser, conter et jouer devant leurs parents. L'événement a son
importance. Et cette année, plus encore, avec le départ de trois
enseignantes. « Les enfants avaient prévu une surprise, raconte la
directrice, Solenn Boussicaud. Je leur ai donné le micro à la fin du
spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur,
d'Hugues Aufray, en hommage à leurs maîtresses. »
Fin juin, la directrice reçoit un coup de fil de l'antenne lorientaise
de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).
« On m'a demandé l'adresse exacte de l'école. J'ai voulu en savoir plus.
Elle m'a dit que c'était à propos de cette chanson. » Un courrier est
arrivé lundi dernier. L'enveloppe comprenait une note de débit de 75 €,
ainsi qu'un courrier : « Vous avez utilisé des oeuvres du répertoire de
la Sacem sans avoir demandé à notre société l'autorisation préalable,
formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle.
» Et l'utilisation de ce répertoire est considérée comme un délit de
contrefaçon. Solenn Boussicaud est abasourdie. Faute de paiement,
conclut la Sacem, une procédure judiciaire sera intentée. « Notre rôle
est d'autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le
compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des
formulaires en début d'année », commente Éric Bourson, responsable de la
Sacem dans le Grand Ouest.
C'est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ».
« L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le
forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 €
pour utilisation de mélodie musicale. »
Même tarif quand le spectacle est gratuit et réservé aux parents ? « Oui
», répond la Sacem. La cour d'appel de Bordeaux avait rendu une décision
en ce sens en 1993 estimant « qu'une représentation d'une oeuvre au Noël
des enfants est soumise au droit d'auteur », rappelle Me Lamon,
spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. L'avocat rennais
défend l'idée que l'État devrait donner un budget « droits d'auteur »
aux écoles pour la musique et les photocopies d'ouvrages.
L'école a expédié une lettre de réclamation, mardi. La directrice y
détaille que cette matinée n'avait aucun but lucratif et que les enfants
ont juste chantonné une partie d'Adieu... Elle espère être entendue.
Nathalie FLOCHLAY.
Ouest-France du jeudi 13 juillet 2006
http://www.ouest-france.fr/Bretagne_detail.asp?idDOC=315631&idCLA=8619
jésus communiste ? nnaaaannnnnnnnnnnnnnn sans dec...
"Rendez à César..." Il était bien conformiste. Et à propos, a-t-il condamné formellement l'esclavage en ce monde ? J'aimerais avoir la référence, si oui... Mais bon, ce n'était pas à la mode à l'époque...
"pipolin" <pipolin@DTC.com> wrote in
news:44bca479$0$871$ba4acef3@news.orange.fr:
jésus communiste ?
nnaaaannnnnnnnnnnnnnn
sans dec...
"Rendez à César..."
Il était bien conformiste.
Et à propos, a-t-il condamné formellement l'esclavage en ce monde ?
J'aimerais avoir la référence, si oui...
Mais bon, ce n'était pas à la mode à l'époque...
jésus communiste ? nnaaaannnnnnnnnnnnnnn sans dec...
"Rendez à César..." Il était bien conformiste. Et à propos, a-t-il condamné formellement l'esclavage en ce monde ? J'aimerais avoir la référence, si oui... Mais bon, ce n'était pas à la mode à l'époque...
cello
Toutankamon a émis l'idée suivante :
Mais bon, ce n'était pas à la mode à l'époque...
Et pas pratique du tout... et encore de nos jours...
-- cello Je ne veux pas d'enfant, Je ne suis pas normal, J'ai déserté les rangs, Du troupeau génital, C'est comme si j'étais nègre, Gauchiste ou non violent, Enfin de cette pègre, Qui fait peur aux parents. H. Tachan
Toutankamon a émis l'idée suivante :
Mais bon, ce n'était pas à la mode à l'époque...
Et pas pratique du tout... et encore de nos jours...
--
cello
Je ne veux pas d'enfant, Je ne suis pas normal, J'ai déserté les rangs,
Du troupeau génital, C'est comme si j'étais nègre, Gauchiste ou non
violent, Enfin de cette pègre, Qui fait peur aux parents. H. Tachan
Et pas pratique du tout... et encore de nos jours...
-- cello Je ne veux pas d'enfant, Je ne suis pas normal, J'ai déserté les rangs, Du troupeau génital, C'est comme si j'étais nègre, Gauchiste ou non violent, Enfin de cette pègre, Qui fait peur aux parents. H. Tachan
franeric
"haveur" a écrit dans le message de news: 44bcb205$0$11786$
Bonjour,
franeric a écrit :
mais c'est bien ces frequents rappels a l'ordre, j'en prends bonne note, du reste je puis affirmer que je tape tous mes messages au garde a vous, il n' y a que mes doigts qui bougent, c'est pas conforme au reglement, je vais prendre trente jours, je le sens
Avant de contester avez vous :
- vérifié ce qu'à voté le député de votre circonscription afin de savoir s'il l'a fait en conformité avec ce que vous attendiez de lui:
- le deputé depute, il fait de la politique , c'est tout
- fait part à ce député (et éventuellement au conseiller général lorsque cela le concerne) de vos idées et conception des lois et de leur application;
- ils veulent surtout pas le savoir, depuis quand les députés s'intéressent a ce que pensent leurs électeurs : réponse , quand ils veulent se faire élire,ils font semblant, parfois ils disent même a leur secrétaire de prendre des notes, avant pas après, je suis étonné que ça ait pu t'échapper
Je suis persuadé qu'il sera ravi de votre aide et contribution.
- je ne suis pas là pour l'aider, c'est le contraire, je me demande si tu as bien compris ?
Car si vous vous contentez de ce forum comme d'un simple vomitorium sans agir au concret ... cela manque de maturité et s'apparente curieusement à un comportement d'adolescent râleur.
- très joli, je note, car moi qui suis con, le " vomitorium " au concret Haveur, je vais voter et me faire enfler après, c'est comme ça , non, en démocratie ? toi aussi du reste, a moins que vu que t'es savant tu sois député ou brigues la députation, tes députés ils se foutent pas mal de ce qu on pense, du reste ils se savent bien tu peux éviter le " cordialement " automatique, ça fait hypocrite Eric, qui aimerait bien etre encore adolescent railleur ce qui est pratiquement un pléonasme, tes jugements sur ma personne, en revanche sont déplacés
Cordialement
"haveur" <haveur@free.fr> a écrit dans le message de news:
44bcb205$0$11786$626a54ce@news.free.fr...
Bonjour,
franeric a écrit :
mais c'est bien ces frequents rappels a l'ordre, j'en prends bonne note,
du reste je puis affirmer que je tape tous mes messages au garde a vous,
il n' y a que mes doigts qui bougent, c'est pas conforme au reglement, je
vais prendre trente jours, je le sens
Avant de contester avez vous :
- vérifié ce qu'à voté le député de votre circonscription afin de savoir
s'il l'a fait en conformité avec ce que vous attendiez de lui:
- le deputé depute, il fait de la politique , c'est tout
- fait part à ce député (et éventuellement au conseiller général lorsque
cela le concerne) de vos idées et conception des lois et de leur
application;
- ils veulent surtout pas le savoir, depuis quand les députés s'intéressent
a ce que pensent leurs électeurs : réponse , quand ils veulent se faire
élire,ils font semblant, parfois ils disent même a leur secrétaire de
prendre des notes, avant pas après, je suis étonné que ça ait pu t'échapper
Je suis persuadé qu'il sera ravi de votre aide et contribution.
- je ne suis pas là pour l'aider, c'est le contraire, je me demande si tu as
bien compris ?
Car si vous vous contentez de ce forum comme d'un simple vomitorium sans
agir au concret ... cela manque de maturité et s'apparente curieusement à
un comportement d'adolescent râleur.
- très joli, je note, car moi qui suis con, le " vomitorium " au concret
Haveur, je vais voter et me faire enfler après, c'est comme ça , non, en
démocratie ?
toi aussi du reste, a moins que vu que t'es savant tu sois député ou brigues
la députation, tes députés ils se foutent pas mal de ce qu on pense, du
reste ils se savent bien
tu peux éviter le " cordialement " automatique, ça fait hypocrite
Eric, qui aimerait bien etre encore adolescent railleur
ce qui est pratiquement un pléonasme, tes jugements sur ma personne, en
revanche sont déplacés
"haveur" a écrit dans le message de news: 44bcb205$0$11786$
Bonjour,
franeric a écrit :
mais c'est bien ces frequents rappels a l'ordre, j'en prends bonne note, du reste je puis affirmer que je tape tous mes messages au garde a vous, il n' y a que mes doigts qui bougent, c'est pas conforme au reglement, je vais prendre trente jours, je le sens
Avant de contester avez vous :
- vérifié ce qu'à voté le député de votre circonscription afin de savoir s'il l'a fait en conformité avec ce que vous attendiez de lui:
- le deputé depute, il fait de la politique , c'est tout
- fait part à ce député (et éventuellement au conseiller général lorsque cela le concerne) de vos idées et conception des lois et de leur application;
- ils veulent surtout pas le savoir, depuis quand les députés s'intéressent a ce que pensent leurs électeurs : réponse , quand ils veulent se faire élire,ils font semblant, parfois ils disent même a leur secrétaire de prendre des notes, avant pas après, je suis étonné que ça ait pu t'échapper
Je suis persuadé qu'il sera ravi de votre aide et contribution.
- je ne suis pas là pour l'aider, c'est le contraire, je me demande si tu as bien compris ?
Car si vous vous contentez de ce forum comme d'un simple vomitorium sans agir au concret ... cela manque de maturité et s'apparente curieusement à un comportement d'adolescent râleur.
- très joli, je note, car moi qui suis con, le " vomitorium " au concret Haveur, je vais voter et me faire enfler après, c'est comme ça , non, en démocratie ? toi aussi du reste, a moins que vu que t'es savant tu sois député ou brigues la députation, tes députés ils se foutent pas mal de ce qu on pense, du reste ils se savent bien tu peux éviter le " cordialement " automatique, ça fait hypocrite Eric, qui aimerait bien etre encore adolescent railleur ce qui est pratiquement un pléonasme, tes jugements sur ma personne, en revanche sont déplacés
Cordialement
Valet
R.V. Gronoff a écrit :
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 ¤.
Hugues Aufray doit se retourner dans sa tombe.
R.V. Gronoff a écrit :
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont
chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 ¤.
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 ¤.
Hugues Aufray doit se retourner dans sa tombe.
franeric
"Valet" a écrit dans le message de news:
R.V. Gronoff a écrit :
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 ¤.
Hugues Aufray doit se retourner dans sa tombe.
non, c'est pas comme Giscard, il est pas mort :=) Eric
"Valet" <v@v.x> a écrit dans le message de news:
mn.92e97d671d04bf0a.36369@v.x...
R.V. Gronoff a écrit :
L'école doit payer des droits pour une chanson
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR
À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont
chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 ¤.
Hugues Aufray doit se retourner dans sa tombe.
non, c'est pas comme Giscard, il est pas mort :=)
Eric
La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 ¤.
Hugues Aufray doit se retourner dans sa tombe.
non, c'est pas comme Giscard, il est pas mort :=) Eric
www.juristprudence.c.la
"franeric" a écrit dans le message de news: e9ibp1$u0$
ah, enfin Monsieur tout Juste est revenu me chatouiller, ca me manquait , c'est raffraichissant par ces temps, ouf, on arrete de dire des betises, Mdam' Eric, ca suffit maintenant
Encore atteint de troubles de la personnalité : mme M. se répond à lui-même ;o}
Sacem, ca ne dort jamais et juristruc non plus
ou plus exactement, j'interviens quand l'amplitude de vos approximations et autres billevesées dépassent le niveau moyen communément admissible ; votre conception du dialogue vous conduit à refuser les commentaires ?
pardon, Juristruc , c'est un juri populaire, donc toi même qui a condamné, oui mais les jurés ont decidé avec les éléménts qu on leur a donné et les juges
faut-il que vous ayez donc tant été condamné ???... pour deverser tant de fiel sur les milliers de jurys populaires accomplissant parfaitement leurs devoirs ; les dysfonctionnements de l'institution sont déplorables et il sied de réparer les dommages subis... MAIS votre continuel laïus procédant de l'amalgame ne réussira pas à vous faire passer pour une victime : mais le ridicule (de vos procédés) ne vous tuera pas !
de toutes facons les censeurs du ng veillent sur moi et sur un forum non modéré, au cas ou l'on ne soit pas d'accord, ah, on n'a pas le droit de pas etre d'accord
raté ! votre stratégie de victimisation ne fonctionne pas : continuez à délirer à ce point, cela vous seet d'exuctoire et ne trompe personne sur la véritable origine de votre rancoeur personnelle
pour la voiture, quelle comparaison hors de propos
ben voyons HI HI HI un auteur doit contribuer gratuitement et ta générosité te pousserait à... t'affranchir de toute participation
ta thèse n'est pas "hors de propos" elle est hors de toute cohérence
"franeric" <d.francoise32@aliceadsl.fr> a écrit dans le message de news:
e9ibp1$u0$1@news.tiscali.fr...
ah, enfin Monsieur tout Juste est revenu me chatouiller, ca me manquait ,
c'est raffraichissant par ces temps, ouf, on arrete de dire des betises,
Mdam' Eric, ca suffit maintenant
Encore atteint de troubles de la personnalité : mme M. se répond à lui-même
;o}
Sacem, ca ne dort jamais
et juristruc non plus
ou plus exactement, j'interviens quand l'amplitude de vos approximations et
autres billevesées dépassent le niveau moyen communément admissible ;
votre conception du dialogue vous conduit à refuser les commentaires ?
pardon, Juristruc , c'est un juri populaire, donc toi même qui a condamné,
oui mais les jurés ont decidé avec les éléménts qu on leur a donné et les
juges
faut-il que vous ayez donc tant été condamné ???... pour deverser tant de
fiel sur les milliers de jurys populaires accomplissant parfaitement leurs
devoirs ;
les dysfonctionnements de l'institution sont déplorables et il sied de
réparer les dommages subis...
MAIS
votre continuel laïus procédant de l'amalgame ne réussira pas à vous faire
passer pour une victime :
mais le ridicule (de vos procédés) ne vous tuera pas !
de toutes facons les censeurs du ng veillent sur moi et sur un forum non
modéré, au cas ou l'on ne soit pas d'accord, ah, on n'a pas le droit de
pas etre d'accord
raté !
votre stratégie de victimisation ne fonctionne pas : continuez à délirer à
ce point, cela vous seet d'exuctoire et ne trompe personne sur la véritable
origine de votre rancoeur personnelle
pour la voiture, quelle comparaison hors de propos
ben voyons HI HI HI
un auteur doit contribuer gratuitement
et ta générosité te pousserait à... t'affranchir de toute participation
ta thèse n'est pas "hors de propos" elle est hors de toute cohérence
"franeric" a écrit dans le message de news: e9ibp1$u0$
ah, enfin Monsieur tout Juste est revenu me chatouiller, ca me manquait , c'est raffraichissant par ces temps, ouf, on arrete de dire des betises, Mdam' Eric, ca suffit maintenant
Encore atteint de troubles de la personnalité : mme M. se répond à lui-même ;o}
Sacem, ca ne dort jamais et juristruc non plus
ou plus exactement, j'interviens quand l'amplitude de vos approximations et autres billevesées dépassent le niveau moyen communément admissible ; votre conception du dialogue vous conduit à refuser les commentaires ?
pardon, Juristruc , c'est un juri populaire, donc toi même qui a condamné, oui mais les jurés ont decidé avec les éléménts qu on leur a donné et les juges
faut-il que vous ayez donc tant été condamné ???... pour deverser tant de fiel sur les milliers de jurys populaires accomplissant parfaitement leurs devoirs ; les dysfonctionnements de l'institution sont déplorables et il sied de réparer les dommages subis... MAIS votre continuel laïus procédant de l'amalgame ne réussira pas à vous faire passer pour une victime : mais le ridicule (de vos procédés) ne vous tuera pas !
de toutes facons les censeurs du ng veillent sur moi et sur un forum non modéré, au cas ou l'on ne soit pas d'accord, ah, on n'a pas le droit de pas etre d'accord
raté ! votre stratégie de victimisation ne fonctionne pas : continuez à délirer à ce point, cela vous seet d'exuctoire et ne trompe personne sur la véritable origine de votre rancoeur personnelle
pour la voiture, quelle comparaison hors de propos
ben voyons HI HI HI un auteur doit contribuer gratuitement et ta générosité te pousserait à... t'affranchir de toute participation
ta thèse n'est pas "hors de propos" elle est hors de toute cohérence
anneleguennec
Kupee wrote:
Ca promet, et puis quand tu feras une fete avec des amis chez toi, les voisins appelleront plus la police parce que la musique est trop forte, ils appelleront la SACEM
excellente idée, ça. Ca devrait calmer autant que les interventions du commissarait local.
quoi que, dans les deux cas, ils vont au plus facile, ce qui ne demade pas d'effort indécent : lire le journal est un bon truc, pas cher, et qui peut rapporter gros...
Kupee <rien@rien.rien> wrote:
Ca promet, et puis quand tu feras une fete avec des amis chez toi, les
voisins appelleront plus la police parce que la musique est trop forte,
ils appelleront la SACEM
excellente idée, ça. Ca devrait calmer autant que les interventions du
commissarait local.
quoi que, dans les deux cas, ils vont au plus facile, ce qui ne demade
pas d'effort indécent : lire le journal est un bon truc, pas cher, et
qui peut rapporter gros...
Ca promet, et puis quand tu feras une fete avec des amis chez toi, les voisins appelleront plus la police parce que la musique est trop forte, ils appelleront la SACEM
excellente idée, ça. Ca devrait calmer autant que les interventions du commissarait local.
quoi que, dans les deux cas, ils vont au plus facile, ce qui ne demade pas d'effort indécent : lire le journal est un bon truc, pas cher, et qui peut rapporter gros...
franeric
">
ou plus exactement, j'interviens quand l'amplitude de vos approximations et autres billevesées dépassent le niveau moyen communément admissible ; votre conception du dialogue vous conduit à refuser les commentaires ?
Que neni Messire, mais qu'entend t on par "niveau moyen communément admissible " ?
pardon, Juristruc , c'est un juri populaire, donc toi même qui a condamné, oui mais les jurés ont decidé avec les éléménts qu on leur a donné et les juges
faut-il que vous ayez donc tant été condamné ???... pour deverser tant de fiel sur les milliers de jurys populaires accomplissant parfaitement leurs devoirs ; les dysfonctionnements de l'institution sont déplorables et il sied de réparer les dommages subis... MAIS votre continuel laïus procédant de l'amalgame ne réussira pas à vous faire passer pour une victime : mais le ridicule (de vos procédés) ne vous tuera pas !
- non, non mon casier est vierge, mais je sens qu 'avec des gens comme toi, ca ne va pas durer longtemps
de toutes facons les censeurs du ng veillent sur moi et sur un forum non modéré, au cas ou l'on ne soit pas d'accord, ah, on n'a pas le droit de pas etre d'accord
raté ! votre stratégie de victimisation ne fonctionne pas : continuez à délirer à ce point, cela vous seet d'exuctoire et ne trompe personne sur la véritable origine de votre rancoeur personnelle
et bla bla bla, dis donc tu ne renouvelles pas souvent, tu crois que tes grands mots , tes formules choisies, impressionnent, oui, dans les tribunaux , c'est fait pour impressionner le pékin, le rabaisser, moi, j'aime , ca me fait trop rire, surtout ceux qui se prennent au sérieux
pour la voiture, quelle comparaison hors de propos
ben voyons HI HI HI un auteur doit contribuer gratuitement
et ta générosité te pousserait à... t'affranchir de toute participation
- comme je ne suis pas un eentreprise de transport, je ne peux donc proposer un voyage gratuit, trouve autre chose,
ta thèse n'est pas "hors de propos" elle est hors de toute cohérence
- le pire c'est que ca doit etre des gens comme toi dans la justice, qoique non, finalement je reviens sur ce que je dis, non, ils connaissent eut etre quand même autre chose que les lois, Eric
">
ou plus exactement, j'interviens quand l'amplitude de vos approximations
et autres billevesées dépassent le niveau moyen communément admissible ;
votre conception du dialogue vous conduit à refuser les commentaires ?
Que neni Messire, mais qu'entend t on par "niveau moyen communément
admissible " ?
pardon, Juristruc , c'est un juri populaire, donc toi même qui a
condamné,
oui mais les jurés ont decidé avec les éléménts qu on leur a donné et les
juges
faut-il que vous ayez donc tant été condamné ???... pour deverser tant de
fiel sur les milliers de jurys populaires accomplissant parfaitement leurs
devoirs ;
les dysfonctionnements de l'institution sont déplorables et il sied de
réparer les dommages subis...
MAIS
votre continuel laïus procédant de l'amalgame ne réussira pas à vous
faire passer pour une victime :
mais le ridicule (de vos procédés) ne vous tuera pas !
- non, non mon casier est vierge, mais je sens qu 'avec des gens comme toi,
ca ne va pas durer longtemps
de toutes facons les censeurs du ng veillent sur moi et sur un forum non
modéré, au cas ou l'on ne soit pas d'accord, ah, on n'a pas le droit de
pas etre d'accord
raté !
votre stratégie de victimisation ne fonctionne pas : continuez à délirer
à ce point, cela vous seet d'exuctoire et ne trompe personne sur la
véritable origine de votre rancoeur personnelle
et bla bla bla, dis donc tu ne renouvelles pas souvent, tu crois que tes
grands mots , tes formules choisies, impressionnent, oui, dans les tribunaux
, c'est fait pour impressionner le pékin, le rabaisser, moi, j'aime , ca me
fait trop rire, surtout ceux qui se prennent au sérieux
pour la voiture, quelle comparaison hors de propos
ben voyons HI HI HI
un auteur doit contribuer gratuitement
et ta générosité te pousserait à... t'affranchir de toute participation
- comme je ne suis pas un eentreprise de transport, je ne peux donc proposer
un voyage gratuit, trouve autre chose,
ta thèse n'est pas "hors de propos" elle est hors de toute cohérence
- le pire c'est que ca doit etre des gens comme toi dans la justice, qoique
non, finalement je reviens sur ce que je dis, non, ils connaissent eut etre
quand même autre chose que les lois,
Eric
ou plus exactement, j'interviens quand l'amplitude de vos approximations et autres billevesées dépassent le niveau moyen communément admissible ; votre conception du dialogue vous conduit à refuser les commentaires ?
Que neni Messire, mais qu'entend t on par "niveau moyen communément admissible " ?
pardon, Juristruc , c'est un juri populaire, donc toi même qui a condamné, oui mais les jurés ont decidé avec les éléménts qu on leur a donné et les juges
faut-il que vous ayez donc tant été condamné ???... pour deverser tant de fiel sur les milliers de jurys populaires accomplissant parfaitement leurs devoirs ; les dysfonctionnements de l'institution sont déplorables et il sied de réparer les dommages subis... MAIS votre continuel laïus procédant de l'amalgame ne réussira pas à vous faire passer pour une victime : mais le ridicule (de vos procédés) ne vous tuera pas !
- non, non mon casier est vierge, mais je sens qu 'avec des gens comme toi, ca ne va pas durer longtemps
de toutes facons les censeurs du ng veillent sur moi et sur un forum non modéré, au cas ou l'on ne soit pas d'accord, ah, on n'a pas le droit de pas etre d'accord
raté ! votre stratégie de victimisation ne fonctionne pas : continuez à délirer à ce point, cela vous seet d'exuctoire et ne trompe personne sur la véritable origine de votre rancoeur personnelle
et bla bla bla, dis donc tu ne renouvelles pas souvent, tu crois que tes grands mots , tes formules choisies, impressionnent, oui, dans les tribunaux , c'est fait pour impressionner le pékin, le rabaisser, moi, j'aime , ca me fait trop rire, surtout ceux qui se prennent au sérieux
pour la voiture, quelle comparaison hors de propos
ben voyons HI HI HI un auteur doit contribuer gratuitement
et ta générosité te pousserait à... t'affranchir de toute participation
- comme je ne suis pas un eentreprise de transport, je ne peux donc proposer un voyage gratuit, trouve autre chose,
ta thèse n'est pas "hors de propos" elle est hors de toute cohérence
- le pire c'est que ca doit etre des gens comme toi dans la justice, qoique non, finalement je reviens sur ce que je dis, non, ils connaissent eut etre quand même autre chose que les lois, Eric
franeric
"Anne" a écrit dans le message de news: 1hio17v.1st9msx1lm15u2N%
Kupee wrote:
Ca promet, et puis quand tu feras une fete avec des amis chez toi, les voisins appelleront plus la police parce que la musique est trop forte, ils appelleront la SACEM
- comme ca ils feraont d'une peirre deux coups, y sont gentils ces gens là
excellente idée, ça. Ca devrait calmer autant que les interventions du commissarait local.
- ah bon, ils viennent des fois ?
quoi que, dans les deux cas, ils vont au plus facile, ce qui ne demade pas d'effort indécent : lire le journal est un bon truc, pas cher, et qui peut rapporter gros...
- tu sais bien qu ils oeuvrent dans le bon sens, ils devaient etre considérés comme caritatifs Eric
"Anne" <anneleguennec@free.fr> a écrit dans le message de news:
1hio17v.1st9msx1lm15u2N%anneleguennec@free.fr...
Kupee <rien@rien.rien> wrote:
Ca promet, et puis quand tu feras une fete avec des amis chez toi, les
voisins appelleront plus la police parce que la musique est trop forte,
ils appelleront la SACEM
- comme ca ils feraont d'une peirre deux coups, y sont gentils ces gens là
excellente idée, ça. Ca devrait calmer autant que les interventions du
commissarait local.
- ah bon, ils viennent des fois ?
quoi que, dans les deux cas, ils vont au plus facile, ce qui ne demade
pas d'effort indécent : lire le journal est un bon truc, pas cher, et
qui peut rapporter gros...
- tu sais bien qu ils oeuvrent dans le bon sens, ils devaient etre
considérés comme caritatifs
Eric
"Anne" a écrit dans le message de news: 1hio17v.1st9msx1lm15u2N%
Kupee wrote:
Ca promet, et puis quand tu feras une fete avec des amis chez toi, les voisins appelleront plus la police parce que la musique est trop forte, ils appelleront la SACEM
- comme ca ils feraont d'une peirre deux coups, y sont gentils ces gens là
excellente idée, ça. Ca devrait calmer autant que les interventions du commissarait local.
- ah bon, ils viennent des fois ?
quoi que, dans les deux cas, ils vont au plus facile, ce qui ne demade pas d'effort indécent : lire le journal est un bon truc, pas cher, et qui peut rapporter gros...
- tu sais bien qu ils oeuvrent dans le bon sens, ils devaient etre considérés comme caritatifs Eric
JFG
puisque la sacem est si à cheval sur le lois...
on pourait suggérer qu'ils rendent les fonds spoliés aux auteurs juifs entre 40 et 45....
puisque la sacem est si à cheval sur le lois...
on pourait suggérer qu'ils rendent les fonds spoliés aux auteurs juifs
entre 40 et 45....
