Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce
blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans
un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce
blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays
étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express
de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger.
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce
blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans
un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce
blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays
étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express
de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger.
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce
blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans
un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce
blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays
étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express
de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger.
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
--
Peio
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
--
Peio
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit
webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
--
Peio
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur).
Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans
un pays étranger.
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur).
Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans
un pays étranger.
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement
un certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées
privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur).
Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé dans
un pays étranger.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Le 12/12/2011 01:19, Peio a écrit :Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
Oui, il n'est pas interdit d'exiger, de demander, ou d'exiger de
demander, c'est un droit constitutionnel.2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Oui, il n'est pas interdit de faire un procès, c'est un droit
constitutionnel.
--
Roland Garcia
Le 12/12/2011 01:19, Peio a écrit :
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
Oui, il n'est pas interdit d'exiger, de demander, ou d'exiger de
demander, c'est un droit constitutionnel.
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Oui, il n'est pas interdit de faire un procès, c'est un droit
constitutionnel.
--
Roland Garcia
Le 12/12/2011 01:19, Peio a écrit :Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
Oui, il n'est pas interdit d'exiger, de demander, ou d'exiger de
demander, c'est un droit constitutionnel.2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Oui, il n'est pas interdit de faire un procès, c'est un droit
constitutionnel.
--
Roland Garcia
Le 12/12/2011 01:19, Peio a écrit :Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
Oui, il n'est pas interdit d'exiger, de demander, ou d'exiger de
demander, c'est un droit constitutionnel.2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Oui, il n'est pas interdit de faire un procès, c'est un droit
constitutionnel.
--
Roland Garcia
Le 12/12/2011 01:19, Peio a écrit :
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
Oui, il n'est pas interdit d'exiger, de demander, ou d'exiger de
demander, c'est un droit constitutionnel.
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Oui, il n'est pas interdit de faire un procès, c'est un droit
constitutionnel.
--
Roland Garcia
Le 12/12/2011 01:19, Peio a écrit :Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces
anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog
originel) ?
Oui, il n'est pas interdit d'exiger, de demander, ou d'exiger de
demander, c'est un droit constitutionnel.2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises
en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles,
dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Oui, il n'est pas interdit de faire un procès, c'est un droit
constitutionnel.
--
Roland Garcia
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement un
certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées privées,
voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce blog était
hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité de
diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de données
personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans un blog du
même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce blog a changé de
nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express de
mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de mon
ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces anciens
articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises en
cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles, dessins etc.
au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été effectués
tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui hébergé en
France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog hébergé à l'étranger.
Ces constats montrent une parfaite similitude de l'ancien et du nouveau blog.
Malgré qu'il ne soit plus webmestre de celui-ci, il est, de ce fait, un peu
inquiet d'être poursuivi comme auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles
douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de donner
droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit webmestre
pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement un
certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées privées,
voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce blog était
hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité de
diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de données
personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans un blog du
même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce blog a changé de
nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express de
mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de mon
ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces anciens
articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises en
cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles, dessins etc.
au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été effectués
tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui hébergé en
France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog hébergé à l'étranger.
Ces constats montrent une parfaite similitude de l'ancien et du nouveau blog.
Malgré qu'il ne soit plus webmestre de celui-ci, il est, de ce fait, un peu
inquiet d'être poursuivi comme auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles
douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de donner
droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit webmestre
pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant nominativement un
certain nombre de personnes (dont il fournissait les coordonnées privées,
voire leur état civil et les coordonnées de leur employeur). Ce blog était
hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité de
diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de données
personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles dans un blog du
même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De plus, ce blog a changé de
nom de domaine et est maintenant hébergé dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend *verbatim*
certains articles, dessins, nom du blog etc. avec l'autorisation express de
mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de mon
ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de ces anciens
articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes mises en
cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses articles, dessins etc.
au webmestre du blog-bis avec autorisation de publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été effectués
tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui hébergé en
France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog hébergé à l'étranger.
Ces constats montrent une parfaite similitude de l'ancien et du nouveau blog.
Malgré qu'il ne soit plus webmestre de celui-ci, il est, de ce fait, un peu
inquiet d'être poursuivi comme auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles
douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de donner
droit à sa demande de retrait des articles dont il est l'auteur,
risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas le dit webmestre
pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
Après mûre réflexion, Peio a écrit :Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant
nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les
coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur
employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé
dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend
*verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec
l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de
ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le
blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes
mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses
articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de
publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est
l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas
le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
C'est très simple. Si le blog de votre ami n'est pas localisable et donc
à l'abris de la justice française, mais si les personnes visées savent
où se trouvent ses fesses, il risque simplement de se les faire botter.
Je me suis renseigné à ce sujet. On trouve facilement des roumains, des
marseillais ou même des corses, qui accompliraient volontiers cet office
pour les personnes à mobilité réduite.
Après mûre réflexion, Peio a écrit :
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant
nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les
coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur
employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé
dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend
*verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec
l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de
ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le
blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes
mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses
articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de
publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est
l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas
le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
C'est très simple. Si le blog de votre ami n'est pas localisable et donc
à l'abris de la justice française, mais si les personnes visées savent
où se trouvent ses fesses, il risque simplement de se les faire botter.
Je me suis renseigné à ce sujet. On trouve facilement des roumains, des
marseillais ou même des corses, qui accompliraient volontiers cet office
pour les personnes à mobilité réduite.
Après mûre réflexion, Peio a écrit :Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant
nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les
coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur
employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé
dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend
*verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec
l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de
ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le
blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes
mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses
articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de
publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est
l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas
le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
C'est très simple. Si le blog de votre ami n'est pas localisable et donc
à l'abris de la justice française, mais si les personnes visées savent
où se trouvent ses fesses, il risque simplement de se les faire botter.
Je me suis renseigné à ce sujet. On trouve facilement des roumains, des
marseillais ou même des corses, qui accompliraient volontiers cet office
pour les personnes à mobilité réduite.
ce serait une marque de
prudence que de vous rendre chez un avocat spécialisé.
ce serait une marque de
prudence que de vous rendre chez un avocat spécialisé.
ce serait une marque de
prudence que de vous rendre chez un avocat spécialisé.
Le 12/12/2011 22:42, Nobody's Perfect a écrit :Après mûre réflexion, Peio a écrit :Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant
nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les
coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur
employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé
dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend
*verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec
l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de
ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le
blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes
mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses
articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de
publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est
l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas
le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.C'est très simple. Si le blog de votre ami n'est pas localisable et donc
à l'abris de la justice française, mais si les personnes visées savent
où se trouvent ses fesses, il risque simplement de se les faire botter.
Vous ne m'avez pas bien compris :
- Ce n'est plus le blog de mon ami (il appartient à un nouveau webmestre)
- En revanche, ce nouveau blog porte un nom, un logo (signé de ses
initiales) et des articles absolument identiques à ceux qu'avait signés
mon ami dans son blog édité en France et aujourd'hui disparu (et une des
personnes mises en cause dans le blog qu'il signait de son nom affirme
qu'il en existe des copies d'écran certifiées par huissier de justice).
Comme il spécifiait dans son ancien blog que ce nom, ce logo et ces
articles ne pouvaient être reproduits qu'avec son accord express et que,
de plus, le webmestre du nouveau blog édité à l'étranger fait clairement
état dans ce blog de l'accord de mon ami pour la reprise de certains de
ces éléments, ne croyez-vous pas qu'il puisse être poursuivi en tant
qu'auteur de ces billets, même s'il n'en est plus l'éditeur ?
Alternativement, pourrait-il éventuellement se tirer de ce mauvais pas en
faisant état d'une demande officielle de retrait auprès du nouveau
webmestre, voire d'une plainte contre celui-ci pour copie non-autorisée et
usurpation si ce retrait était refusé ?
Le 12/12/2011 22:42, Nobody's Perfect a écrit :
Après mûre réflexion, Peio a écrit :
Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant
nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les
coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur
employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé
dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend
*verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec
l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de
ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le
blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes
mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses
articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de
publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est
l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas
le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.
C'est très simple. Si le blog de votre ami n'est pas localisable et donc
à l'abris de la justice française, mais si les personnes visées savent
où se trouvent ses fesses, il risque simplement de se les faire botter.
Vous ne m'avez pas bien compris :
- Ce n'est plus le blog de mon ami (il appartient à un nouveau webmestre)
- En revanche, ce nouveau blog porte un nom, un logo (signé de ses
initiales) et des articles absolument identiques à ceux qu'avait signés
mon ami dans son blog édité en France et aujourd'hui disparu (et une des
personnes mises en cause dans le blog qu'il signait de son nom affirme
qu'il en existe des copies d'écran certifiées par huissier de justice).
Comme il spécifiait dans son ancien blog que ce nom, ce logo et ces
articles ne pouvaient être reproduits qu'avec son accord express et que,
de plus, le webmestre du nouveau blog édité à l'étranger fait clairement
état dans ce blog de l'accord de mon ami pour la reprise de certains de
ces éléments, ne croyez-vous pas qu'il puisse être poursuivi en tant
qu'auteur de ces billets, même s'il n'en est plus l'éditeur ?
Alternativement, pourrait-il éventuellement se tirer de ce mauvais pas en
faisant état d'une demande officielle de retrait auprès du nouveau
webmestre, voire d'une plainte contre celui-ci pour copie non-autorisée et
usurpation si ce retrait était refusé ?
Le 12/12/2011 22:42, Nobody's Perfect a écrit :Après mûre réflexion, Peio a écrit :Je pose ici la question pour un ami.
En bref, cet ami a publié sous son nom un blog attaquant
nominativement un certain nombre de personnes (dont il fournissait les
coordonnées privées, voire leur état civil et les coordonnées de leur
employeur). Ce blog était hébergé en France.
Ayant quelques doutes sur la légalité de ses publications (possibilité
de diffamation, insultes caractérisées, publication non-autorisée de
données personnelles), il a transféré l'intégralité de ses articles
dans un blog du même nom, mais dont il n'est plus le webmestre. De
plus, ce blog a changé de nom de domaine et est maintenant hébergé
dans un pays étranger.
Le nouveau webmestre assure dans ce blog-bis qu'il y reprend
*verbatim* certains articles, dessins, nom du blog etc. avec
l'autorisation express de mon ami.
Mes questions sont donc les suivantes :
1. Les personnes mises en cause nominativement peuvent-elles exiger de
mon ami qu'il demande auprès du webmestre du blog-bis le retrait de
ces anciens articles (ceux qu'il avait publiés sous son nom dans le
blog originel) ?
2. Au cas où mon ami refuserait, serait-il loisible aux personnes
mises en cause de l'attaquer en justice pour avoir transmis ses
articles, dessins etc. au webmestre du blog-bis avec autorisation de
publication ?
Je demande ça parce qu'il sait que des constats d'huissier ont été
effectués tant quant au contenu des pages de son blog originel (celui
hébergé en France, suivez un peu) que de celui de ce nouveau blog
hébergé à l'étranger. Ces constats montrent une parfaite similitude de
l'ancien et du nouveau blog. Malgré qu'il ne soit plus webmestre de
celui-ci, il est, de ce fait, un peu inquiet d'être poursuivi comme
auteur, sinon comme éditeur, de ces libelles douteux.
Question annexe : au cas où le webmestre du nouveau blog refuserait de
donner droit à sa demande de retrait des articles dont il est
l'auteur, risquerait-il d'être lui-même poursuivi s'il ne poursuit pas
le dit webmestre pour obtenir ce retrait ?
Merci pour vos réponses, ça urge : il est très inquiet.C'est très simple. Si le blog de votre ami n'est pas localisable et donc
à l'abris de la justice française, mais si les personnes visées savent
où se trouvent ses fesses, il risque simplement de se les faire botter.
Vous ne m'avez pas bien compris :
- Ce n'est plus le blog de mon ami (il appartient à un nouveau webmestre)
- En revanche, ce nouveau blog porte un nom, un logo (signé de ses
initiales) et des articles absolument identiques à ceux qu'avait signés
mon ami dans son blog édité en France et aujourd'hui disparu (et une des
personnes mises en cause dans le blog qu'il signait de son nom affirme
qu'il en existe des copies d'écran certifiées par huissier de justice).
Comme il spécifiait dans son ancien blog que ce nom, ce logo et ces
articles ne pouvaient être reproduits qu'avec son accord express et que,
de plus, le webmestre du nouveau blog édité à l'étranger fait clairement
état dans ce blog de l'accord de mon ami pour la reprise de certains de
ces éléments, ne croyez-vous pas qu'il puisse être poursuivi en tant
qu'auteur de ces billets, même s'il n'en est plus l'éditeur ?
Alternativement, pourrait-il éventuellement se tirer de ce mauvais pas en
faisant état d'une demande officielle de retrait auprès du nouveau
webmestre, voire d'une plainte contre celui-ci pour copie non-autorisée et
usurpation si ce retrait était refusé ?