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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales [usurpation] pillage etc. parlons REELLEMENT "Droit"

[usurpation] pillage etc. parlons REELLEMENT "Droit"

252 réponses
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www.juristprudence.c.la
/.../
"GNT Media, qui possède des sites tels que
<http://www.parlons-droit.fr/>, passerelles vers usenet-fr.

Le principal reproche qui est fait à ces sites est qu'ils s'approprient
du contenu écrit par des bénévoles pour s'enrichir par la publicité
mise sur leurs pages. C'est vrai, ils le font, mais ni plus ni moins
que Google groupes pour ne citer que lui. Ce reproche fait à eux et
pas à Google groupes me semble donc injuste/.../"

a) le plagiaire mentionné ci-haut est une société de droit français,
les bénévoles qui déplorent le pillage sont (globalement) en France
tel n'est pas le cas de l'entité américaine google

b) quand deux voleurs commettent un acte, doit-on relaxer le seul qui a été pris en flagrant délit au prétexte que les gendarmes n'ont pas attrapé l'autre ?

c) la notion de "précédent" n'est pas un élément constitutif d'un droit ;
je rappelle, à toutes fins utiles, que "faire jurisprudence" n'est pas (en droit français) une source de droit : c'est tout au plus un moyen pour influencer la décision du juge...

"dans tel cas similaire il a été décidé que..." (donc vous devriez faire de même)
" ...par arrêt de tel jour la cour de cassation a cassé (ou rejeté)... " (donc vous... etc.)
ceci relève seulement du niveau de l'argumentaire, pertinent ou pas selon le cas, mais cela n'a pas FORCE de novation législative !
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Broc_Ex_Co
Le 26/10/2011 18:51, Mijo a écrit :
"Thalie" a écrit dans le message de news:
j89bm0$qnq$

Ah mais, ils le précisent : allez voir le §1 des "Conditions d'utilisation"
Ceci dit, je n'avais pas eu la curiosité de visiter : effectivement cette
entreprise pompe absolument tous les forums Usenet, et pas uniquement
"parlons-droit",
ce qui alimente finalement leur petit commerce



Il diffuse, c'est leur role!

Par contre, je n'ai pas trouvé mention de conseils pro de leur part;


Ce n'est pas le role d'un diffuseur. Sans doute y aura t il
ultérieurement des bénévoles, comme dans tous les forums privés....

mais l'offre de mettre gratuitement à la disposition de tous les ressources
Usenet
Et avec la multitude de bannières et de pop-up, le gratuitement se comprend
aisément :-|


C'est inévitable pour toute structure économique sur internet ...
Avatar
Cl.Massé
"Broc_Ex_Co" a écrit dans le message de
news:4ea925dc$0$30774$

"Cl.Massé" a écrit dans le message de news:
4ea921c9$0$8461$

| Ce sont ceux qui posent les questions qui sont lésés, car les
contributeurs
| bénévoles qui leur répondent sont ... bénévoles, et rien ne les oblige à
| bien vouloir continuer de contribuer pour que quelqu'un d'autre en
profite.
| En fin de compte, ça revient exactement au même, car le seul fait
d'attacher
| un profit à une activité quelle qu'elle soit lui donne de fait une
valeur
| dont le contributeur bénévole est lésé.

Voilà un nouvel argument, mais je n'y adhère pas:
- d'un point de vue moral, parce que notre bénévolat ne nous permet pas
d'obliger tous les autres participants
au même désintéressement;



Bien sûr, mais l'intéressement des autres ne vous oblige pas non plus à
persister dans le bénévolat. Le problème c'est quand les intéressé
exploitent les bénévoles au lieu de contribuer eux-même.

- d'un point de vue économique, parce qu'un travail complémentaire (de
présentation, de diffusion, de pub vers
les moteurs de recherche) est effectué qui mérite rémunération;



C'est accepté par exemple pour le logiciel libre, mais cette acceptation est
à la libre apréciation du bénévole qui peut cesser à tout moment de bien
vouloir car lui n'en tire absolument rien.

- d'un point de vue juridique, parce que la définition du bénévolat c'est
bien de renoncer à tout droit.



Là je ne crois pas. Le bénévole renonce à *certains* droits et avantages,
mais il ne devient pas pour autant hors la loi, taillable et corvéable à
merci. Il est le seul à décider de continuer à bien vouloir ou de reprendre
ses droits.

Il y a de multiples lois, notamment fiscales, qui encouragent et protègent
le bénévolat. Parmi celles-ci, la plus importante dans ce cas est celle du
droit d'auteur. Il accepte tacitement que son "oeuvre" soit diffusée à
travers Usenet, mais pour tout autre usage, il faut l'autorisation écrite de
l'auteur. Un bénévole ne renonce pas forcément à ce droit. Les éditeurs
n'ont que le droit de publier un lien vers le post.

Comme on nous l'a rabâché à propos d'HADOPI, Internet n'est pas un lieu de
non droit. La Nétiquette interdit explicitement de recopier un post ou un
email ailleurs.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Avatar
Olivier Miakinen
Bonjour,

Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut m'a répondu :

Ce n'est plus du plagiat mais de la contrefaçon dès que ce qui permet
d'identifier l'auteur est omis.
Outre ce que tu notes, le site vire aussi le nom de l'auteur ( dans mon
cas, les messages sont attribués à "dmkgbt").



Je viens d'aller voir, et c'est tout à fait incompréhensible car tu
sembles être la seule dans ce cas.

Je ne sais pas si ce lien est pérenne, mais espérons que oui :
<http://www.parlons-droit.fr/reponses/usurpation-pillage-parlons-reellement-droit-message-36989841.html?page>

On y voit dmkgbt, mais les autres sont François, Michelle Niouz, et
en changeant de page Mijo, Patrick V, Olivier Miakinen, David, svbeev,
Broc_Ex_Co, djeel, Cl.Massé, Serge, Thalie, JK, Steph. K, Doms, Jean-
Claude, et bien sûr www.juristprudence.c.la qui est bien la partie
« nom » de son champ From et pas la partie « email ».

Je ferais bien suivre ailleurs, mais je ne sais pas trop où, entre
fr.comp.usenet.serveurs, fr.usenet.distribution, fr.usenet.divers ou
d'autres. Bon mettons fr.usenet.divers.

Juste une idée : tu ne les aurais pas menacés d'un procès si jamais
ils faisaient apparaître ton nom ? :-p

--
Olivier Miakinen
Avatar
Patrick V
Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut a écrit :
Patrick V wrote:

Le 27/10/2011 16:48, Dominique Gobeaut a écrit :
Je ne veux pas que mes écrits soient publiés sur un site Web : c'est mon
droit d'auteur.



Ce droit, tu ne peux techniquement pas l'exercer sauf à ne plus poster
sur usenet.



Patrick, ça me déçoit que tu ne vois que l'aspect technique du problème
et pas l'aspect juridique.



L'aspect juridique découle de l'aspect technique : je considère, à
l'instar de ce qu'expliquait le futur maître Daniel N. Ravez il y a
quelques années, qu'il y a un contrat implicite de diffusion accepté par
les contributeurs de usenet.

Serais-tu comme ceux qui expliquent que ce n'est pas la peine d'attaquer
Google parce que c'est une entreprise trop importante ?



Aucun rapport : il ne s'agit pas de google, mais du fonctionnement même
de usenet. Et ça, tu ne peux pas l'attaquer, c'est une norme technique
partagée par tous les serveurs du monde entier. Elle n'a d'ailleurs pas
d'équivalent : j'ai souvent cherché une métaphore simple pour expliquer
le fonctionnement de usenet, mais je n'ai pas trouvé.

Le principe est simple : la base même de usenet, c'est que toutes les
contributions sont diffusées sont tous les serveurs. En postant, tu
acceptes ce principe (se pose néanmoins la question de la connaissance
du dit principe). Et un "site web" qui reprend les contributions est un
serveur comme les autres, c'est juste le lecteur de news qui change.

Tu veux restreindre la diffusion en évoquant ton droit d'auteur mais tu
te heurtes alors au fait que tu as déjà autorisé la diffusion.

fr.misc.droit.internet serait plus approprié, avec un suivi sur
fr.misc.droit, àmha.



Certes, mais ça fait déjà un peu trop de groupes impliqués, je trouve.
Avatar
Serge
"Olivier Miakinen" <om+ a écrit dans le message de
news: j8dt46$f00$
Bonjour,

Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut m'a répondu :

Ce n'est plus du plagiat mais de la contrefaçon dès que ce qui permet
d'identifier l'auteur est omis.
Outre ce que tu notes, le site vire aussi le nom de l'auteur ( dans
mon
cas, les messages sont attribués à "dmkgbt").



Je viens d'aller voir, et c'est tout à fait incompréhensible car tu
sembles être la seule dans ce cas.

Je ne sais pas si ce lien est pérenne, mais espérons que oui :
<http://www.parlons-droit.fr/reponses/usurpation-pillage-parlons-reellement-droit-message-36989841.html?page>

On y voit dmkgbt, mais les autres sont François, Michelle Niouz, et
en changeant de page Mijo, Patrick V, Olivier Miakinen, David, svbeev,
Broc_Ex_Co, djeel, Cl.Massé, Serge, Thalie, JK, Steph. K, Doms, Jean-
Claude, et bien sûr www.juristprudence.c.la qui est bien la partie
« nom » de son champ From et pas la partie « email ».



Bonjour,

Oui on y voit par exemple "Serge", mais pas le pseudonyme expéditeur
correspondant, et encore moins le mail tel qu'il apparaît par exemple
sur news:fr.misc.droit mais aussi sur d'autre forums !
(car il n'y a pas que les news de droit qui sont "visés" !)

Hors des "Serge", il y en a de nombreux, ce n'est pas un élément
d'identification du contributeur...

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés, l'identification de
l'auteur y est impossible, donc les droits de l'auteur ne peuvent y être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)

Serge
Avatar
Serge
"Olivier Miakinen" <om+ a écrit dans le message de
news: j8dt46$f00$
Bonjour,

Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut m'a répondu :

Ce n'est plus du plagiat mais de la contrefaçon dès que ce qui permet
d'identifier l'auteur est omis.
Outre ce que tu notes, le site vire aussi le nom de l'auteur ( dans
mon
cas, les messages sont attribués à "dmkgbt").



Je viens d'aller voir, et c'est tout à fait incompréhensible car tu
sembles être la seule dans ce cas.

Je ne sais pas si ce lien est pérenne, mais espérons que oui :
<http://www.parlons-droit.fr/reponses/usurpation-pillage-parlons-reellement-droit-message-36989841.html?page>

On y voit dmkgbt, mais les autres sont François, Michelle Niouz, et
en changeant de page Mijo, Patrick V, Olivier Miakinen, David, svbeev,
Broc_Ex_Co, djeel, Cl.Massé, Serge, Thalie, JK, Steph. K, Doms, Jean-
Claude, et bien sûr www.juristprudence.c.la qui est bien la partie
« nom » de son champ From et pas la partie « email ».



Bonjour,

Oui on y voit par exemple "Serge", mais pas le pseudonyme expéditeur
correspondant, et encore moins le mail tel qu'il apparaît par exemple
sur news:fr.misc.droit mais aussi sur d'autre forums !
(car il n'y a pas que les news de droit qui sont "visés" !)

Hors des "Serge", il y en a de nombreux, ce n'est pas un élément
d'identification du contributeur...

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés, l'identification de
l'auteur y est impossible, donc les droits de l'auteur ne peuvent y être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)

Serge
Avatar
www.juristprudence.c.la
Le 28/10/2011 11:47, Patrick V a écrit :
l'aspect juridique découle de l'aspect technique



"découle" ne signifiant pas "dépend"

un franchissement de ligne continue découle de la nature de la conduite
la sanction juridique ne dépend pas de la technicité du moteur


: je considère, à l'instar de ce qu'expliquait le futur maître Daniel
N. Ravez il y a quelques années, qu'il y a un contrat implicite de
diffusion accepté par les contributeurs de usenet.



a) en règle générale une acceptation tacite résulte d'une référence
manifeste à quelque chose de connu... ce qui exclut les profanes

b) je me souviens d'avoir eu l'occasion de m'opposer à l'opinion de
Daniel pour une raison très simple : je n'ai jamais eu la moindre
notification par qui que ce soit des affirmés usages usenet : ni par un
FAI, ni par un groupuscule d'universitaires auto-proclamés régisseurs de
ceci ou de cela
Avatar
Olivier Miakinen
Le 28/10/2011 11:51, Serge m'a répondu :

Je ne sais pas si ce lien est pérenne, mais espérons que oui :
<http://www.parlons-droit.fr/reponses/usurpation-pillage-parlons-reellement-droit-message-36989841.html?page>

On y voit dmkgbt, mais les autres sont François, Michelle Niouz, et
en changeant de page Mijo, Patrick V, Olivier Miakinen, David, svbeev,
Broc_Ex_Co, djeel, Cl.Massé, Serge, Thalie, JK, Steph. K, Doms, Jean-
Claude, et bien sûr www.juristprudence.c.la qui est bien la partie
« nom » de son champ From et pas la partie « email ».



Oui on y voit par exemple "Serge", mais pas le pseudonyme expéditeur
correspondant,



?

et encore moins le mail tel qu'il apparaît par exemple
sur news:fr.misc.droit mais aussi sur d'autre forums !
(car il n'y a pas que les news de droit qui sont "visés" !)



S'ils affichaient l'adresse de courriel, ils seraient attaqués encore
plus sûrement pour augmentation du spam.

Certes, ils pourraient instaurer un système comme Google groupes, où
cliquer sur l'adresse incomplète permet d'obtenir l'adresse complète
après avoir saisi un « captcha ».

[Or] des "Serge", il y en a de nombreux, ce n'est pas un élément
d'identification du contributeur...



Ben ça, ce n'est pas de leur faute mais de la tienne. Il se trouve
que l'ajout de ton nom de famille (que je connais par ailleurs comme
tu le sais) ne permettrait pas de t'identifier à 100 % car ce nom est
plus courant que le mien, mais déjà il y aurait moins de risque de
confusion. Et puis tu peux toujours mettre « Serge Médiéval » pour
éviter ce problème sans révéler ton nom.

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés,



Non, en dehors du cas inexplicable du Dominique Gobeaut ils sont
laissés exactement tels que les auteurs les ont remplis. Pour moi
c'est bien « Olivier Miakinen », qui est mon nom complet et pas
dénaturé du tout.

l'identification de l'auteur y est impossible,



Disons « plus difficile » plutôt qu'« impossible ». Il est toujours
possible de retrouver les articles complets sur d'autres serveurs
de news.

donc les droits de l'auteur ne peuvent y être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)



S'il y a quelque chose à critiquer, c'est bien leurs conditions
d'utilisation, oui. Personne ne m'a répondu pour savoir si oui ou non
on pouvait les considérer comme « réputées non écrites », mais ça ce
serait en charte dans le groupe d'origine et pas ici. J'ai fait suivre
ici la discussion uniquement pour le problème technique du seul nom
remplacé par une partie de l'adrèle.

P.-S. : après vérification, tu es bien le seul en France à avoir ce
prénom et ce nom dans les pages blanches de France Télécom, avec cette
orthographe exacte. Amusant.

Cordialement,
--
Olivier Miakinen
Avatar
Olivier Miakinen
Le 28/10/2011 12:27, je répondais à Serge :

[...] ce
serait en charte dans le groupe d'origine et pas ici. J'ai fait suivre
ici la discussion uniquement pour le problème technique du seul nom
remplacé par une partie de l'adrèle.



Tu aurais été bien aimable de signaler le nouveau suivi, ça m'aurait
évité de me ridiculiser en opposant « le groupe d'origine » à « ici »
quand justement le vrai « ici » est redevenu le groupe d'origine... ;-)
Avatar
Michelle Niouz
Serge avait soumis l'idée :
"Olivier Miakinen" <om+ a écrit dans le message de
news: j8dt46$f00$
Bonjour,

Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut m'a répondu :

Ce n'est plus du plagiat mais de la contrefaçon dès que ce qui permet
d'identifier l'auteur est omis.
Outre ce que tu notes, le site vire aussi le nom de l'auteur ( dans
mon
cas, les messages sont attribués à "dmkgbt").



Je viens d'aller voir, et c'est tout à fait incompréhensible car tu
sembles être la seule dans ce cas.

Je ne sais pas si ce lien est pérenne, mais espérons que oui :
<http://www.parlons-droit.fr/reponses/usurpation-pillage-parlons-reellement-droit-message-36989841.html?page>

On y voit dmkgbt, mais les autres sont François, Michelle Niouz, et
en changeant de page Mijo, Patrick V, Olivier Miakinen, David, svbeev,
Broc_Ex_Co, djeel, Cl.Massé, Serge, Thalie, JK, Steph. K, Doms, Jean-
Claude, et bien sûr www.juristprudence.c.la qui est bien la partie
« nom » de son champ From et pas la partie « email ».



Bonjour,

Oui on y voit par exemple "Serge", mais pas le pseudonyme expéditeur
correspondant, et encore moins le mail tel qu'il apparaît par exemple
sur news:fr.misc.droit mais aussi sur d'autre forums !
(car il n'y a pas que les news de droit qui sont "visés" !)

Hors des "Serge", il y en a de nombreux, ce n'est pas un élément
d'identification du contributeur...

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés, l'identification de
l'auteur y est impossible, donc les droits de l'auteur ne peuvent y être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)

Serge



C'est également de cette manière que vous apparaissez dans les NG chez
Free avec lecture par MesNews : "Serge"
Voir en tête de ce message.
Donc accuser un site précis de ce qui est sûrement une volonté de votre
part relève de la plus éhontée mauvaise foi.

Et pour la nième fois : <news:fr.misc.droit>, ça n'existe pas !

Quant au droit d'auteur et à l'interdiction de reproduire, ils
s'appliquent non pas aux forums Usenet, mais aux _sites_, c'est bien
précisé dans les CG !

Là aussi mauvaise foi, on n'est plus à ça près je crois...
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