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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales [usurpation] pillage etc. parlons REELLEMENT "Droit"

[usurpation] pillage etc. parlons REELLEMENT "Droit"

252 réponses
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www.juristprudence.c.la
/.../
"GNT Media, qui possède des sites tels que
<http://www.parlons-droit.fr/>, passerelles vers usenet-fr.

Le principal reproche qui est fait à ces sites est qu'ils s'approprient
du contenu écrit par des bénévoles pour s'enrichir par la publicité
mise sur leurs pages. C'est vrai, ils le font, mais ni plus ni moins
que Google groupes pour ne citer que lui. Ce reproche fait à eux et
pas à Google groupes me semble donc injuste/.../"

a) le plagiaire mentionné ci-haut est une société de droit français,
les bénévoles qui déplorent le pillage sont (globalement) en France
tel n'est pas le cas de l'entité américaine google

b) quand deux voleurs commettent un acte, doit-on relaxer le seul qui a été pris en flagrant délit au prétexte que les gendarmes n'ont pas attrapé l'autre ?

c) la notion de "précédent" n'est pas un élément constitutif d'un droit ;
je rappelle, à toutes fins utiles, que "faire jurisprudence" n'est pas (en droit français) une source de droit : c'est tout au plus un moyen pour influencer la décision du juge...

"dans tel cas similaire il a été décidé que..." (donc vous devriez faire de même)
" ...par arrêt de tel jour la cour de cassation a cassé (ou rejeté)... " (donc vous... etc.)
ceci relève seulement du niveau de l'argumentaire, pertinent ou pas selon le cas, mais cela n'a pas FORCE de novation législative !
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www.juristprudence.c.la
Le 28/10/2011 12:27, Olivier Miakinen a écrit :
Non, en dehors du cas inexplicable du Dominique Gobeaut ils sont




laissés exactement tels que/.../

Le 28/10/2011 10:35, <http://www.juristprudence.c.la> a écrit
dans le fil "démission et licenciement le même jour"
GNT Media, qui possède des sites tels que
<http://www.parlons-droit.fr/> s'approprient du contenu écrit par des
bénévoles pour s'enrichir par la publicité

les personnes en quête de renseignements concernant le droit du
travail ont tout intérêt à passer directement sur
<news:fr.misc.droit.travail>
où elles recevront gratuitement des réponses directes



comme par hasard gnt media tronque les réponses
en effaçant l'adresse du newsgroup
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www.juristprudence.c.la
Le 28/10/2011 12:52, Michelle Niouz a écrit :
Serge avait soumis l'idée :
"Olivier Miakinen" <om+ a écrit dans le message de
news: j8dt46$f00$
Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut m'a répondu :






/.../
Le 28/10/2011 12:52, Michelle Niouz a écrit :
Donc accuser un site précis de ce qui est sûrement une volonté de
votre part relève de la plus éhontée mauvaise foi.
Et pour la nième fois : <news:fr.misc.droit>, ça n'existe pas !
Quant au droit d'auteur et à l'interdiction de reproduire, ils
s'appliquent non pas aux forums Usenet, mais aux _sites_, c'est bien
précisé dans les CG !
Là aussi mauvaise foi, on n'est plus à ça près je crois...



1/ >news:fr.misc.droit> n'existe pas
2/ tel intervenant est affirmé de "mauvaise foi" !!!
ça c'est de la démonstration !
Avatar
Dany Boonce
Bonjour,

Olivier Miakinen <news:j8e0c0$2uer$

Le 28/10/2011 12:27, je répondais à Serge :

[...] ce
serait en charte dans le groupe d'origine et pas ici. J'ai fait suivre
ici la discussion uniquement pour le problème technique du seul nom
remplacé par une partie de l'adrèle.



Tu aurais été bien aimable de signaler le nouveau suivi, ça m'aurait
évité de me ridiculiser en opposant « le groupe d'origine » à « ici »
quand justement le vrai « ici » est redevenu le groupe d'origine... ;-)



Je dois manquer de caféine, je n'ai rien compris à ce qui précède...

Mais pour le mystère dm..bt@ j'ai répondu sur fud parce que chez moi
on lit les forums par ordre préférentiel et pas par ordre alphabétique,
I'm sorry.

--
Le déclin de la civilisation occidentale a commencé le jour où on
a, bêtement, laissé les femelles de l'espèce sortir des cuisines
et des buanderies.
Avatar
Cl.Massé
"Patrick V" a écrit dans le
message de news:4eaa7a27$0$24961$

L'aspect juridique découle de l'aspect technique : je considère, à
l'instar de ce qu'expliquait le futur maître Daniel N. Ravez il y a
quelques années, qu'il y a un contrat implicite de diffusion accepté par
les contributeurs de usenet.



L'opinion d'un avocat, on s'en bat l'oeil, c'est pas du droit. D'ailleurs
ça date de "quelques années." Tu parles de Usenet, justement le Web ne fait
pas partie de Usenet. Quand on poste sur Usenet, c'est pour que ce soit
publié *sur Usenet*. Et encore, pas dans un autre groupe de news que celui
d'origine car c'est interdit pas la Nétiquette. C'est ça le contrat tacite,
et rien d'autre, ni en plus, ni en moins. Un contributeur est tout à fait
en droit de faire annuler l'abonnement à Internet à quiconque ne
respecterait pas ce contrat.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Avatar
Patrick V
Le 28/10/2011 12:03, www.juristprudence.c.la a écrit :
: je considère, à l'instar de ce qu'expliquait le futur maître Daniel
N. Ravez il y a quelques années, qu'il y a un contrat implicite de
diffusion accepté par les contributeurs de usenet.



a) en règle générale une acceptation tacite résulte d'une référence
manifeste à quelque chose de connu... ce qui exclut les profanes

b) je me souviens d'avoir eu l'occasion de m'opposer à l'opinion de
Daniel pour une raison très simple : je n'ai jamais eu la moindre
notification par qui que ce soit des affirmés usages usenet : ni par un
FAI, ni par un groupuscule d'universitaires auto-proclamés régisseurs de
ceci ou de cela



D'où ma remarque sur le problème de connaissance.

Mais on pourra alors rétorquer que l'utilisateur est bien conscient de
communiquer avec un public, quand bien même il ignore la technique
sous-jacente. Et donc qu'il accepte que ce public lise sa prose, sans
pour autant savoir comme il y accède.
Avatar
Serge
"Michelle Niouz" a écrit dans le message
de news: 4eaa8908$0$25935$
Serge avait soumis l'idée :
"Olivier Miakinen" <om+ a écrit dans le message de
news: j8dt46$f00$
Bonjour,

Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut m'a répondu :

Ce n'est plus du plagiat mais de la contrefaçon dès que ce qui
permet
d'identifier l'auteur est omis.
Outre ce que tu notes, le site vire aussi le nom de l'auteur ( dans
mon
cas, les messages sont attribués à "dmkgbt").



Je viens d'aller voir, et c'est tout à fait incompréhensible car tu
sembles être la seule dans ce cas.

Je ne sais pas si ce lien est pérenne, mais espérons que oui :
<http://www.parlons-droit.fr/reponses/usurpation-pillage-parlons-reellement-droit-message-36989841.html?page>

On y voit dmkgbt, mais les autres sont François, Michelle Niouz, et
en changeant de page Mijo, Patrick V, Olivier Miakinen, David,
svbeev,
Broc_Ex_Co, djeel, Cl.Massé, Serge, Thalie, JK, Steph. K, Doms,
Jean-
Claude, et bien sûr www.juristprudence.c.la qui est bien la partie
« nom » de son champ From et pas la partie « email ».



Bonjour,

Oui on y voit par exemple "Serge", mais pas le pseudonyme expéditeur
correspondant, et encore moins le mail tel qu'il apparaît par exemple
sur news:fr.misc.droit mais aussi sur d'autre forums !
(car il n'y a pas que les news de droit qui sont "visés" !)

Hors des "Serge", il y en a de nombreux, ce n'est pas un élément
d'identification du contributeur...

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés, l'identification de
l'auteur y est impossible, donc les droits de l'auteur ne peuvent y
être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)

Serge



C'est également de cette manière que vous apparaissez dans les NG chez
Free avec lecture par MesNews : "Serge"
Voir en tête de ce message.
Donc accuser un site précis de ce qui est sûrement une volonté de
votre part relève de la plus éhontée mauvaise foi.

Et pour la nième fois : <news:fr.misc.droit>, ça n'existe pas !

Quant au droit d'auteur et à l'interdiction de reproduire, ils
s'appliquent non pas aux forums Usenet, mais aux _sites_, c'est bien
précisé dans les CG !



Bonjour,

Ah bon ? La loi française de s'applique pas sur news:fr.misc.droit ???

De quelles CG parlez vous ???

"Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait
de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et
opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi
que des attributs d'ordre patrimonial [...].


Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses
ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années
qui suivent."

Raisonnement surprenant.....

Serge
Avatar
Patrick V
Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut a écrit :
Plus exactement, il ne garde que le début de l'email.



Qui n'est pas le nom de l'auteur...



Tout à fait.

de surcroît, il ne respecte pas le XNAY



Comme l'indique le X-, ce n'est pas une balise standard. Et google ne la
respecte pas non plus depuis qu'ils font serveur en plus d'archiveur...



Tu pinailles, Patrick.



Ah non, ce n'est pas du pinaillage mais une réalité technique et
historique qui ne peut être ignorée : le XNAY est une balise *google*,
et c'est tout. Google l'a créée, il la respecte à moitié mais on ne peut
pas exiger des autres serveurs qu'ils fassent la même chose.

C'est dommage, mais la norme ne prévoit pas cette fonctionnalité.

C'est comme le cancel qui n'est pas une annulation mais juste un cache :
le résultat seul compte, à savoir que le message n'est plus accessible
au public.



Le cancel est prévu dans la norme. Pas le XNAY.

Ce qui me titille c'est que GNT fait état de son propre copyright et
interdit la reproduction de ses propres ½uvres mais exclut formellement
la protection du droit d'auteur des messages qu'il aspire.
C'est quand même dingue, non ?



Bof, des clauses débiles, on en voit partout.
Avatar
Patrick V
Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut a écrit :
Hé oui. Parce que les gens se sont habitués à des accès simples : je
fais un coup de google, je trouve le bon site. Et configurer la lecture
des news, ça nécessite un effort que les gens ne veulent plus faire.



Comme ces gosses au collège qui ne savent plus écrire autrement qu'en
langage SMS ?
L'Education Nationale et les parents doivent-ils s'incliner et kosé km d por
sou prtxt 2 ne pa troma lé peti enj ?
Doit on laisser des zones de non-droit s'établir parce qu'on n'a pas le
courage de s'y opposer ?



Ce n'est pas une question de courage mais un constat : la fréquentation
de usenet-fr (et de usenet) décroit. Vite, très vite. On devrait bien
arriver au point bas, d'ailleurs.

Ces sites apportent des contributeurs, tout comme google en a apporté.

Ils ont des défaut, tout comme google. Mais on peut imaginer les faire
changer. Peut-être en leur mettant la pression avec des arguments
techniques ou juridiques, d'ailleurs.

Résultat, la fréquentation de usenet-fr a été divisée par 15 par rapport
à il y a quelques années !



Le problème n'est pas usenet mais le droit d'auteur.



Le problème est qu'il n'y aura bientôt plus d'auteurs !

Ce que je refuse, c'est que ma réponse soit reprise sur un site web sans mon
autorisation expresse.



Tu refuses aussi qu'elle soit lue par des gens utilisant MesNews ? Parce
que c'est *exactement* la même chose.

"la société Free n'était pas à l'origine de la demande de transmission
litigieuse, car elle ne sélectionne pas les destinataires de la
transmission, et qu'elle ne modifie pas les contenus faisant l'objet de la
transmission ; qu'elle n'opère qu'une opération de stockage temporaire."



Attention, tout cela est là pour démontrer qu'il s'agit d'une
transmission automatique et donc pour exclure la qualité d'éditeur. Ca
s'applique aussi à parlons machin, quand bien même ils reformatent les
entêtes (ce que Free fait aussi, dans une moindre mesure).
Avatar
Michelle Niouz
Serge a pensé très fort :
"Michelle Niouz" a écrit dans le message de
news: 4eaa8908$0$25935$
Serge avait soumis l'idée :

Bonjour,

Oui on y voit par exemple "Serge", mais pas le pseudonyme expéditeur
correspondant, et encore moins le mail tel qu'il apparaît par exemple
sur news:fr.misc.droit mais aussi sur d'autre forums !
(car il n'y a pas que les news de droit qui sont "visés" !)

Hors des "Serge", il y en a de nombreux, ce n'est pas un élément
d'identification du contributeur...

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés, l'identification de
l'auteur y est impossible, donc les droits de l'auteur ne peuvent y être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)

Serge



C'est également de cette manière que vous apparaissez dans les NG chez Free
avec lecture par MesNews : "Serge"
Voir en tête de ce message.
Donc accuser un site précis de ce qui est sûrement une volonté de votre
part relève de la plus éhontée mauvaise foi.

Et pour la nième fois : <news:fr.misc.droit>, ça n'existe pas !

Quant au droit d'auteur et à l'interdiction de reproduire, ils s'appliquent
non pas aux forums Usenet, mais aux _sites_, c'est bien précisé dans les CG
!



Bonjour,

Ah bon ? La loi française de s'applique pas sur news:fr.misc.droit ???



C'est un vieux débat et une interminable fuferie... Usenet, par sa
distribution même, pose un problème technique et juridique, plus
important encore qu'Internet.


De quelles CG parlez vous ???



Des mêmes que vous, là :

Autrement dit, les noms d'auteurs sont dénaturés, l'identification de
l'auteur y est impossible, donc les droits de l'auteur ne peuvent y être
respectés alors qu'eux-même se les approprient allègrement (voir leur
C.G. !)

Serge







Leurs CG sont trés claires :

"La propriété intellectuelle ne s'applique donc qu'aux seuls contenus
proposés par nos membres (questions et réponses), mais pas à ceux issus
exclusivement de Usenet."

Ce n'est pas en dénaturant les propos des uns et des autres, ou les CG
de ce site que vous prouverez quoi que ce soit, ça commence à se voir !
Avatar
Serge
"Patrick V" a écrit dans le
message de news: 4eaa9ba4$0$26183$
Le 28/10/2011 10:13, Dominique Gobeaut a écrit :
Hé oui. Parce que les gens se sont habitués à des accès simples : je
fais un coup de google, je trouve le bon site. Et configurer la
lecture
des news, ça nécessite un effort que les gens ne veulent plus faire.



Comme ces gosses au collège qui ne savent plus écrire autrement qu'en
langage SMS ?
L'Education Nationale et les parents doivent-ils s'incliner et kosé
km d por
sou prtxt 2 ne pa troma lé peti enj ?
Doit on laisser des zones de non-droit s'établir parce qu'on n'a pas
le
courage de s'y opposer ?



Ce n'est pas une question de courage mais un constat : la
fréquentation de usenet-fr (et de usenet) décroit. Vite, très vite. On
devrait bien arriver au point bas, d'ailleurs.

Ces sites apportent des contributeurs, tout comme google en a apporté.

Ils ont des défaut, tout comme google. Mais on peut imaginer les faire
changer. Peut-être en leur mettant la pression avec des arguments
techniques ou juridiques, d'ailleurs.

Résultat, la fréquentation de usenet-fr a été divisée par 15 par
rapport
à il y a quelques années !



Le problème n'est pas usenet mais le droit d'auteur.



Le problème est qu'il n'y aura bientôt plus d'auteurs !

Ce que je refuse, c'est que ma réponse soit reprise sur un site web
sans mon
autorisation expresse.



Tu refuses aussi qu'elle soit lue par des gens utilisant MesNews ?
Parce que c'est *exactement* la même chose.

"la société Free n'était pas à l'origine de la demande de
transmission
litigieuse, car elle ne sélectionne pas les destinataires de la
transmission, et qu'elle ne modifie pas les contenus faisant l'objet
de la
transmission ; qu'elle n'opère qu'une opération de stockage
temporaire."



Attention, tout cela est là pour démontrer qu'il s'agit d'une
transmission automatique et donc pour exclure la qualité d'éditeur. Ca
s'applique aussi à parlons machin, quand bien même ils reformatent les
entêtes (ce que Free fait aussi, dans une moindre mesure).



Bonjour,

A ma connaissance, Free laisse l'en tête avec le nom où le pseudonyme
tel qu'il a été écrit par l'auteur dans son logiciel de news, par
exemple en ce qui me concerne :
et laisse le "reply to"
valable en ce qui me concerne !

C'est aussi le cas de Google !

Ce n'est pas le cas de "parlons-Truc" qui ne laisse que "Serge" et rien
d'autre en s'appropriant mes contributions puisque RIEN ne les distingue
des contributions de leur site, à supposer qu'ils aient des personnes
qui répondent sur leur site !!!

Par analogie avec un forum PHP auquel je participe activement, là mes
contributions sont publiées sous le nom que je me suis choisi, et même
si Google les indexe, il renvoie sur le site en question et sur ma (ou
mes) contribution et le fil de discussion auquel elle se rapporte !!!
Sur ce site PHP un autre contributeur peut me contacter directement soit
en mail sur le forum soit en direct pour obtenir des précisions ou me
contredire, outre la voie de la contribution publique....

Comme sur "parlons-Truc" RIEN ne distingue les contributeurs des news
des éventuels autres (à supposer qu'il y en ait !), et que aucune
"source mail" n'est visible, c'est du pillage pur et simple !

Serge
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