Entraide Droit sur Internet

plagiat de l'interface d'un logiciel propiétaire

Posté le 05/07/2005 à 18:22 par ThierryS

bonjour, un client m'a demand=E9 de r=E9aliser un logiciel en m'inspirant d'un logiciel propri=E9taire qu'il utilise dans ses soci=E9t=E9s. ...

2

Legal ?

Posté le 05/07/2005 à 17:44 par MBFAC

Bonjour je suis tombé sur un site de recrutement http://www.censor.fr/ en maintenance ? mais en tapant http://www.censor.fr/cv/ lien...

3

INPI - Dépôt de marque "Marque-pages annuaire" - Possible ?

Posté le 04/07/2005 à 12:07 par Sophie J.

Bonjour, J'=E9dite un support publicitaire qui prendra la forme d'une feuille de papier 300 Gr format A4, qui pourra servir de "marque-pages po...

5

utilisation de photo

Posté le 02/07/2005 à 09:58 par EspaceTrain

Bonjour, Webmaster et responsable du site EspaceTrain.Com, je suis confronté à la conduite irresponsable d'un commerçant qui utilise sur son s...

5

Pompage d'un site...

Posté le 01/07/2005 à 23:00 par caralens

Bonjour, Mon site perso comprend de nombreux documents qui représente des centaines d'heures de travail : http://caratome.free.fr Or un in...

17

Achat "forcé" sur CDiscount ??

Posté le 01/07/2005 à 18:35 par O.L.

Bonjour, Je viens d'aller acheter un câble USB sur CDiscount (non, je vais pas vous raconter ma vie ^^), et j'ai eu une étonnante expérience :...

12

Se faire assembleur ?

Posté le 30/06/2005 à 12:41 par O.L.

Bonjour, Je compte créer ma boîte très prochainement, et je me tâte pour éventuellement faire de l'assemblage de PCs (avec des pièces neuves o...

18

Rupture de contrat site internet

Posté le 29/06/2005 à 18:01 par aletoo

Bonjour à tous, Je suis artisan et j'ai fais appel à un prestataire internet pour mon site. Le site n'avance pas depuis plusieurs mois : il y a...

1

Répudiation

Posté le 21/06/2005 à 19:53 par Rogers

Bonjour, Gérant d'une petite boutique en ligne, je connais actuellement un petit problème agaçant et j'aurai besoin de vos lumières. Je m'...

9

(Urgent) CD-Key = droit d'utilisation ?

Posté le 21/06/2005 à 15:10 par O.L.

Bonjour, J'envisage d'acheter très très prochainement d'occasion sur internet un logiciel de chez Microsoft. Le vendeur ne propose à la vent...

57

Paypal : commissions sur virements ratés

Posté le 20/06/2005 à 17:51 par Stéphane

Bonjour, Juste pour signaler que Paypal, par ailleurs un excellent service de banque en ligne, efficace et pratique sur enormément de points...

2

vente auto : virement par internet ?

Posté le 19/06/2005 à 07:29 par francext

Bonjour, Je suis en train de vendre une auto. L'acheteur est loin, ne l'a vu qu'en photos, ca lui plait, et me propose de me la payer par ...

9

Club-Internet refuse de rembourser

Posté le 17/06/2005 à 10:51 par fred

Bonjour. Voici mon problème: Je me suis abonné à Club-Internet en mars 2002, suite à une absence prolongée, France Telecom n'ayant pas reç...

3

Le filtrage imposé aux FAIs

Posté le 16/06/2005 à 12:50 par royal

Les fournisseurs d'accès à internet devront empêcher l'accès des internautes français au site révisionniste "Aaargh", a ordonné lundi le juge de...

4

Publication photos classe sur site perso

Posté le 16/06/2005 à 12:47 par VLYNOU

Je désire publier des photos de classes (groupe uniquement) sur mon site perso, non commercial. - ai je le droit ? - dois je demander l'autoris...

2

[tele2]augmentation des tarifs

Posté le 16/06/2005 à 12:43 par ektorh

bonjour, J'ai souscris il y quelques mois (5 ou 6 mois il me semble) à l'offre adsl tele2 pour 15¤ par mois. Aujourd'hui je reçois une lettre c...

6

Paiement en ligne

Posté le 15/06/2005 à 05:28 par Foorum

Salut, Un celebre FAI bien connu pour ses nombreux demeles judiciaires , Free pour ne pas le nommer ;-) , vient de lancer une nouvelle proce...

5

aidez moi a faire ma licence svp :-)

Posté le 14/06/2005 à 16:12 par Thomas

bonjour :-) est ce qu'il y aurait des gens ayant le temps libre et les competences pour m'aider à faire ma licence svp ? :-) http://tDeConte...

2

[Q] Debit Max: publicité mensongère?

Posté le 14/06/2005 à 00:12 par Patrice

Bonsoir. Je suis abonné chez Wanadoo 1024/128. Cependant l'offre débit max est indisponible chez moi. Or quand je lis sur le site de Wanado...

8

lettrerecommandee.com

Posté le 13/06/2005 à 18:16 par mikka

Bonjour, Existe-t-il d'autres sites que http://www.lettrerecommandee.com permettant d'envoyer une LRAR papier? Merci par avance!

8