Entraide Droit sur Internet

Les logiciels libres d'écoute mise en danger par la Dadvsi

Posté le 12/12/2005 à 09:22 par Eric Grambier

Bonjour, Je ne suis pas adepte des cross posts mais j'ai voulu faire passer l'information suivante à tous ceux qui de loin ou de près sont conc...

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Signification d'une clause.

Posté le 10/12/2005 à 11:51 par S.B.

Bonjour, Que signifie concrètement la clause suivante dans les transferts des domaines en .net : "1.3. Un transfert de domaine entre le...

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Suite Winfer.com

Posté le 10/12/2005 à 08:51 par Therese

Bonjour, Je viens de voir apparaître sur mon compte "WinFixer : 36,68 ?" - Comme j'ai une assurance adhésio, "Les CCP" m'ont dit que je pouvais...

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Clust comment savoir

Posté le 09/12/2005 à 15:28 par tartine

J'ai command=E9 en ligne un produit en stock. J'ai pay=E9 par CB. J'ai vu ma commande valid=E9e puis exp=E9di=E9e. J'ai cliqu=E9 sur le lien de ...

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Propriété des données et format fichiers propriétaires?

Posté le 09/12/2005 à 14:09 par Root canal

Bonjour Sous la douche tout à l'heure, je me posais la question suivante : la loi en France indique que le client est propriétaire de ses do...

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Utilisation du nom d'une commune...

Posté le 09/12/2005 à 08:31 par S.B.

Bonjour, A votre avis, a t-on le droit d'uilser le nom d'une commune dans une partie de la dénomination d'un site web (par exemple, lille-m...

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Site internet pour association 1901

Posté le 08/12/2005 à 11:23 par CokeCat

Bonjour, Au sein d'une association de bénévoles loi de 1901, j'ai été webmaster du site pendant un an, reprenant le site initial, le modifiant ...

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vend psp

Posté le 08/12/2005 à 08:22 par lamine

VEND PSP (playstation portable) TRES PEU SERVIE AVEC 3 JEUX (EVERYBODY GOLF; APE ACADEMY; WIPEOUT PURES) 1 FILM UMD SPIDERMAN 2 - 1 CARTE MEMOIR...

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Winfixer 2005

Posté le 08/12/2005 à 00:41 par Therese

Bonsoir, J'ai fait une bêtise à force de voir la proposition de ce logiciel dès que j'ouvrais mon ordi. Ayant des problèmes avec mon compaq ...

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Trois documents

Posté le 07/12/2005 à 15:56 par rverron

Bonjour, Trois un homme m'a appelé au téléphone se disant employé dans uns société qui vend des téléphones portables et abonnements. Il m'a dit ...

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club internet

Posté le 07/12/2005 à 10:38 par Petit Scarabée

recherche num=E9ro hotline technique de club internet auriez vous cela "sous la main" ? ( je n'ai plus d'acc=E9s =E0 internet.. j'=E9cris du...

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Droit de rectification en forum sur le Web

Posté le 05/12/2005 à 07:32 par Helgo

Bonjour, Un forum sur lequel les utilisateurs ne peuvent pas modifier le texte de leurs interventions après publication est-il en accord avec ...

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URL privée ouverte à tous les vents

Posté le 03/12/2005 à 13:51 par User Sarge

Bonjour, Suite à une faute de copié/collé d'une url, "http://aaa.bbb.ccc/repertoire/fichier.zip", dans un nouvel onglet de mon Firefox, je ...

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droit commercial

Posté le 03/12/2005 à 10:03 par provost.as

Bonjour, Je me pose la question suivante: Actuellement je loue par bail commercial un magasin + un appartement au-dessus à un propriétaire. ...

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LDLC n'assume pas

Posté le 02/12/2005 à 18:51 par Matthieu

Bonsoir, J'aurais besoin de vos avis suite à une mésaventure avec LDLC. J'ai commandé une partie de configuration informatique montée (à savoir...

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Probleme de garantie pour un appareil photo acheter chez rueducommerce

Posté le 02/12/2005 à 16:39 par cecile_laugier

Bonjour, J'ai achet=E9 en Novembre 2003, un appareil photo canon a70 sur rueducommerce.com, garantie 2 ans. Cet appareil photo est tomb=E9 en ...

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enregistrement de copyright, qui se sucre ?

Posté le 02/12/2005 à 12:40 par Thierry

Bonjour, Une observation dans le cadre des dépôts de site web et autre demande de copyright en ligne Votre point de vue est le bienvenu. ...

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Question sur les CGV de cdiscount

Posté le 02/12/2005 à 00:12 par zebra

J'ai passe une commande sur cdiscount le 15/10, avec plusieurs articles tous indiques sur le site comme "en stock, expedition sous 7 jours" Passe ...

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Procès verbal de réception d'un site

Posté le 01/12/2005 à 23:15 par Sophie J.

Bonjour, Je suis =E0 la recherche d'un mod=E8le type de PV de r=E9ception d'un site internet, Je dois livrer =E0 un client son site web, j...

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Procédure contre qui

Posté le 01/12/2005 à 16:50 par nic

Bonjour, Avant de faire n'importe quoi, j'ai besoins de vos lumières : J'ai un probleme avec un site francais de referencement de pages web. ...

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