Entraide Droit sur Internet

Posté le 22/09/2005 à 10:12 par youki

Bonjour, lors d'une de mes expositions j'ai été interwievé par FR3 Limousin, j'ai copié le passage me concernant lors de sa diffusion, ai-je l...

12

licence FAI pour une association ?

Posté le 21/09/2005 à 13:46 par Stéphane T.

Bonjour, Hypothèse: Je vis dans une résidence où vivent en harmonie 200 copropriétaires. Je monte une association. Je vais voir le syndic, ...

2

Résilier Tiscali

Posté le 20/09/2005 à 19:33 par Sebastien Bricout

Bonjour, Je souhaiterais connaitre le meilleur moyen pour résilier "de force" mon abonnement tiscali. En effet, je me suis réengagé pour 1 an...

4

Droit d'auteur

Posté le 18/09/2005 à 07:22 par philg42

Bonjour. Sur un site, j'ai mis une photo, prise par mes soins d'une sculpture achetée par la mairie de ma commune. Je précisais le nom du sculp...

3

freebox

Posté le 17/09/2005 à 15:27 par jdarnaud1

Bonjour, je sais que ce genre de sujet a =E9t=E9 trait=E9 mais nous avons r=E9sili= =E9 suita =E0 un d=E9m=E9nagement notre ligne free et nous a...

8

occasions sur alapage.com

Posté le 17/09/2005 à 11:18 par Anonyme

Bonjour, je me suis fais vendre une version de XP TITANIUM (pirate) sur alapage.com -occasions- (bien entendu, le logiciel n'était pazs annoncé ...

3

Une initiative qui devrait faire beaucoup de bruit

Posté le 16/09/2005 à 20:25 par MR

Voici une initiative, en faveur des échanges de fichiers, qui, si elle aboutit, devrait totalement bouleverser la donne en matière de distribution ...

19

[MISC] Parasitage de nom de domaine

Posté le 16/09/2005 à 14:55 par Jardipiscine

bonjour, je travaille actuellement dans la soci=E9t=E9 Jardipiscine qui a d=E9pos=E9 le nom de domaine www.jardipiscine.fr suite =E0 la reprise...

3

contrat sans signature

Posté le 16/09/2005 à 14:43 par didiboy

Bonjour, Ci-joint copie d'une soci=E9t=E9 zentrada.fr qui r=E9clame des sous sans aucun contrat sign=E9 ! Voici le mail : --------------...

1

contrat sans signature

Posté le 16/09/2005 à 14:43 par didiboy

Bonjour, Ci-joint copie d'une soci=E9t=E9 zentrada.fr qui r=E9clame des sous sans aucun contrat sign=E9 ! Voici le mail : --------------...

7

CGV type ?

Posté le 14/09/2005 à 19:22 par O.L.

Bonjour à tous, Etant en train de développer une boutique en ligne pour un client, je souhaiterais savoir : - Si d'une part la présence de C...

15

polèmique sur un article

Posté le 13/09/2005 à 23:27 par Pascal

bonjour, ex: un article d'une vingtaine de lignes, est publier sur le web (site ou forum) qui parle de deux personne (imaginaire) qui sont amour...

8

URGENT : mise en recouvrement pour non paiement de frais de resiliation (club internet)

Posté le 12/09/2005 à 16:12 par utilisateur

Bonjour, J'ai souscrit à un abonnement adsl chez club internet vers fin janvier debut février. L'accès internet n'a fonctionné (par intermit...

2

Free fait-il du SPAM ?

Posté le 12/09/2005 à 15:26 par Marc Quinton

j'ai recu un mail de la part de mon fournisseur d'acces me proposant un service suppplémentaire ayant un cout mensuel ; et j'ai de la chance il y ...

21

CDISCOUNT hors délais

Posté le 08/09/2005 à 22:19 par User Sarge

Bonjour, Je ne suis pas sur de poster au bon endroit, mais je pense que vous saurez me (re)diriger. Voilà j'ai commander en ligne une carte PC...

6

pbl juridique transfert de domaine..

Posté le 08/09/2005 à 11:54 par LF36

bonjour, nous hebergeons le site d'un client qui à quitté son ancien prestataire. Notre client et nous souhaitons maintenant "récupérer" le dom...

1

Problèmes de webmestre...

Posté le 07/09/2005 à 19:59 par SecondSight

Bonjour ! Depuis 8 ans maintenant, j'exerce lors de mon temps libre l'activité de webmestre sur un forum pour enseignants. En moyenne, nous av...

6

arnaque ou non ?

Posté le 06/09/2005 à 22:58 par LUYAT

Bonjour je suis tombé par hasard sur ce mail ca a l'air d'etre une grosse arnaque pouvez vous m'en dire plus . Merci ARGENT FACI...

6

Legalisation du P2P

Posté le 06/09/2005 à 02:09 par Brina

http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion2474.asp Si j'ai bien compris, cela serait l'internaute qui déciderait de payer ou pas (...

24

Divulgation correspondance privée

Posté le 04/09/2005 à 10:41 par Daniel S

Bonjour Après avoir répondu à un email, j'ai eu la surprise peu de temps après de voir le contenu de ce message privé (destiné à une unique pe...

9