Entraide Droit - Juridique

Bombardement de Faux Msg de Microsoft avec Virus - Organisons la contre-attaque !

Posté le 19/09/2003 à 22:14 par Claude LaFrenière

Bonjour à tous ! Comme beaucoup d'utilisateurs de Microsoft Windows vous avez peut-être été l'objet d'un bombardement de courriels soit-disa...

8

Probleme recouvrement Tiscali

Posté le 19/09/2003 à 19:05 par joshua.falken

Bonjour! J'ai reçu aujourd'hui une lettre de SORECO Developpement ki me reclame 60 euros pour factures impayées aupres de tiscali. Rappel ...

9

Contrat publication photos

Posté le 19/09/2003 à 17:32 par Mézigue

bonjour, je dois agrémenter un site de photos. J'ai trouvé une jolie voisine qui veut bien poser, et, afin de bien tout faire dans les règles e...

3

Déclaration fiscale - revenus additionels, occasionnels

Posté le 19/09/2003 à 10:03 par GV

Bonjour, Je désire créer des sites Internet et pouvoir les facturer aux clients (entreprises). Quelles sont les différentes démarches fiscales ...

3

Mise à pied pour téléchargements !

Posté le 17/09/2003 à 22:55 par free

Quelqu'un a des infos sur la question ou des liens utiles ? Merçi d'avance Thierry

2

Plagiat caractérisé.

Posté le 17/09/2003 à 20:33 par Jacques Dassié

Bonjour, C'est ma première intervention sur ce forum et voici ce qui la motive : Au début de l'été, un ami voulant visiter mon site (consacr...

3

Procès de Pere-Noel.fr : l'ancien Pdg reste introuvable

Posté le 17/09/2003 à 16:56 par rfa

http://www.lyonmag.com/article.php3?id_article=3167

1

recherche avocat

Posté le 17/09/2003 à 16:13 par thomas

Bonjour je cherche à prendre contact avec un avocat specialisé dans le domaine informatique. En l'espece, concernant une intrusion informatique...

8

Vente de photocopies de cours sur mon forum et d'autres

Posté le 17/09/2003 à 06:33 par André Jorge

Bonjour ! J'ai un petit problème... Je suis webmestre. J'avais interdit la revente des cours par correspondance sur mon forum petites annonces,...

2

WANADOO INTERACTIVE

Posté le 16/09/2003 à 18:52 par kasimor

La societe WANADOO INTERACTIVE, fournisseur d'acces internet par le cable, a reussi par je ne sais qu'elle magie a prelever sur mon compte (credit ...

7

LEN / CNIL / spam

Posté le 16/09/2003 à 18:06 par greglepauvre

bonjour, que pensez-vous de: http://www.absolute-marketer.fr/logiciel/legal.html est-ce que tout cela est bien légal ? greg

2

FREE et la LOI ?

Posté le 16/09/2003 à 17:34 par fred

Bonjour, je viens de recevoir de Free, une offre de haut debit 2048/384 kb/s pour 29.99E Dans la lettre, on m'explique que c'est sans enga...

1

Spam / Collecte illégale / Jurisprudence

Posté le 14/09/2003 à 14:18 par jfl75007

Bonjour, J'aurais voulu connaître les jurisprudences récentes sur le spam. La situation est la suivante : sur mon site, j'ai un annuaire ave...

4

photo ancienne

Posté le 14/09/2003 à 09:15 par gaelcalvar

bonjour, je vais réaliser un site internet contenant des photos de mariages noir et blanc. je voulais savoir qu disait la loi sur la diffusion ...

3

[drois de copies etc.] article dans le diplo

Posté le 14/09/2003 à 09:10 par Nicolas Krebs

Bonjour, Je me permet de vous signaler l'arcticle suivant qui, il me semble, n'avait pas encore été mentionné ici : Philippe Uaéuq, « No...

14

association et vente DVD

Posté le 13/09/2003 à 22:21 par patrick

Bonjour, Je souhaite créer un site spécialisé dans les films d'épouvante et pour amortir un peu les frais ( logiciel et matériel ), j aim...

3

mon client souhaite stopper la prestation internet en cours

Posté le 13/09/2003 à 21:27 par Chrysonline

Bonjour, Je travail dans une société Internet j'ai un de mes clients qui a signé un bon de commande de creation de site web. Le site ...

1

"Publicite" sur des marques de cigarettes

Posté le 13/09/2003 à 13:13 par Catherine Simon

Bonjour, Je voudrais savoir comment pourrait être considéré et traité un éventuel spam de publicité pour une marque de cigarette, ou de tabac....

2

Accès à un répertoire

Posté le 13/09/2003 à 09:40 par bonjour

Bonjour, Dans une entreprise, chaque utilisateur dispose d'un partage réseau nommé home qui lui est dédié Ce partage est accessible uniquemen...

3

Vente de fichier audio d'occasion sur internet

Posté le 13/09/2003 à 01:07 par Lea Gris

Histoire fort interressante d'un étatunien qui a tenté de revendre d'occasion sur e-bay un fichier audio acheté sur itunes. le dernier c...

1