Entraide Droit sur Internet

Posté le 13/12/2004 à 08:42 par christophe Raverdy

Bonjour. Si jamais je me suis trompé de forum, pourriez-vous rediriger svp ? Donc, je viens de recevoir un spam de quechoisir qui lance u...

7

Nétiquette sur les news ?

Posté le 13/12/2004 à 07:41 par frank.rosemonde

Bonjour, Je ne connais rien des règles qui s'appliquent sur les newsgroup. Y existe-t'il des règles de bonne conduite ou bien des participants...

6

Supression d'un compte sur un forum

Posté le 13/12/2004 à 00:26 par Bruno Pasquier

Bonjour, Je possede un forum et un de mes membres me demande de suprimer son compte. Il me semble que je suis dans l'obligation de le surprimer...

3

légalité des offres internet sous condition de réengagement pour une durée de douze mois?

Posté le 12/12/2004 à 20:02 par Xavi

bonsoir, je suis abonné a un fai depuis 1991 et chaque fois que je souhaite bénéficier des nouvelles promotions, on me précise que je dois me réeng...

4

Offres Internet particuliers / entreprises

Posté le 12/12/2004 à 16:35 par Pascal

Un FAI (comme Cegetel ou Tele 2) peut-il legalement empecher une entreprise de sourscire une offre réservée aux particuliers ? Il s'avère que ...

4

Acheter aux Etats-Unis

Posté le 12/12/2004 à 14:42 par siger

Bonjour, Sur le site de E-Bay, on trouve des offres de produits dont le vendeur habite aux États-Unis. On m'a dit qu'il n'y avait pas de taxe ...

5

Clip vidéo

Posté le 09/12/2004 à 15:46 par Florent

Bonjour, Est-il légal de télécharger des vidéo-clips sur E-mule, kazaa et autres... Si j'enregistre sur mon scope c'est pareil non ??? Au...

7

Achat en ligne sans nouvelles

Posté le 09/12/2004 à 11:13 par SprintEx

Bonjour, Le 17 Novembre, j'ai passé commande d'accessoires voiture sur un site internet. Le paiment a été effectué via Paypal et j'ai bien été ...

12

LEN et prospection B2B par mail

Posté le 08/12/2004 à 14:39 par reg

Hello, pour faire simple : - a partir de l'annuaire pagespros.com je recupere les mails des entreprises que je veux contacter - j'envoi...

4

Une licence pour les articles Usenet?

Posté le 07/12/2004 à 21:03 par grokub

Peut-on imaginer une licence pour les articles Usenet qui interdirait toute modification (y compris l'ajout de HTML) et toute reproduction à des f...

1

Fichiers log et CNIL

Posté le 07/12/2004 à 18:04 par Gede

Salut à tous, une petite question: nous utilisons un firewall (Ipcop) sur notre lieu de travail. Les accès web et diverses autres infos sont ...

4

Commerce en ligne frauduleux en Allemagne

Posté le 07/12/2004 à 11:40 par Gezzed

Bonjour. J'ai effectué il y a trois mois un achat (supérieur à 500 euros) sur un site en allemagne (PC-XP.org, pour ceux que ça intéresse). J...

9

[PROJET DE FAQ] Internet et Propriété intellectuelle

Posté le 07/12/2004 à 00:27 par Bruno CINELLI

Bonsoir, Au regard de nombreuses interrogations soulevées par les usenautiens concernant les problèmes de téléchargement, de copie privée, de d...

1

Microsoft desactive une clef à distance

Posté le 06/12/2004 à 04:47 par Ozzy

Bonjour, Un ami a reçu un coup de téléphone aujourd'hui de Microsoft lui signalant que sa clef d'activation a été annulée car elle s'est re...

19

Insultes sur un forum: que faire?

Posté le 05/12/2004 à 23:20 par vincent

Bonsoir, Je m'occupe d'un site de jeu completement gratuit, et quelques lots sont distribués par des partenaires pour recompenser les meille...

1

Hébergeur Le Village

Posté le 05/12/2004 à 18:17 par Yves Duchesne

Bonjour, Depuis plus de 6 mois, la totalité des hébergés payants sur le serveur 04 http://www.levillage.org ont des problèmes réguliers d'accè...

1

Musique libre

Posté le 05/12/2004 à 01:32 par Jean-Baptiste Hétier

Bonjour, J'ai d=E9couvert sur internet quelques sites sur lesquels il =E9tait possible de t=E9l=E9charger gratuitement de la musique. http://...

5

Droit sur photo

Posté le 03/12/2004 à 22:16 par Patrique

Bonjour, Comment savoir si une photo piochée sur le net est libre de tout usage ou est protégée et repertoriée ? Merci

3

Définition de semaine comme unité de délai

Posté le 03/12/2004 à 18:03 par Olivier

Bonjour, C'est un grand VPCiste les delais de livraison sont donnés pour certains produits en jours ou pour d'autres en semaines. J'ai a...

11

Depot d'un nom de domaine

Posté le 03/12/2004 à 18:02 par Soon

Bonjour à tous, Je souhaite déposer un nom de domaine en .org pour un logiciel libre. Ce nom de domaine est disponible. Malheureusement, ...

4