Entraide Droit sur Internet

Usenet | Accès aux archives / Propriété des archives

Posté le 09/10/2004 à 00:48 par kael

Bonsoir, J'aimerais accéder en permanence à l'ensemble des archives Usenet autrement qu'en passant par http://googlegroups.com. Je me pos...

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Paiement CB et contestation

Posté le 08/10/2004 à 22:29 par Gre

Bonjour, C'est un cas d'école, mais un banquier me soutient mordicus qu'il est impossible de contester un paiement effectué par CB (abonnement...

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La clause "zombie" : échange d'émail par P2P

Posté le 08/10/2004 à 15:57 par stevensalain

Bonjour, Une société (JEFTEL) propose un logiciel d'échange d'emails sécurisés par P2P sur Internet, à gros renfort de pub, relayée par la pres...

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Droits sur capture d'ecran, vignettes, thumshots ?

Posté le 08/10/2004 à 13:40 par Thierry

Bonjour, J'édite un annuaire de sites fournissant des fils d'informations. Pour rendre les pages plus conviviales, j'ai intégré des captures d'...

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Messages insultants par mail

Posté le 06/10/2004 à 22:10 par

Bonjour, Une personne m'a envoyé en utilisant une messagerie web gratuite des mails grossiers. Son adresse IP apparait dans le contenu du ma...

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Besoin d'aide pour un sav chez SURCOUF

Posté le 06/10/2004 à 15:57 par dare dare motus.

Bonjour a tous, Je vous explique vite fait mon pb qui est si simple pourtant Ma carte mere a tjr presenté des disfonctionnements au niveau des por...

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Licence pour logiciels d'occasion

Posté le 06/10/2004 à 10:12 par xyz

Bonjour, le post plus haut sur les licences sharewares me fait poser une question : sur ebay, par exemple (ou dans les boutiques d'in...

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Contre les poursuites : les jeunes se mobilisent et créent AUDIONAUTES.NET

Posté le 06/10/2004 à 06:25 par Aziz RIDOUAN

COMMUNIQUE DE PRESSE DE L'ASSOCIATION DES AUDIONAUTES Saint Blaise (Alpes-Maritimes), le 4 Octobre - Les collégiens, lycéens et étudiants...

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GAGNER FACILEMENT DE L'ARGENT PAR INTERNET, COMMENT FAIRE ?

Posté le 04/10/2004 à 18:23 par Sebastien.brault

Gagner de l'argent en surfant sur Internet !!!!!!!! http://www.mediabarre.com/cgi-bin/mba?036520 Moi non plus je n'y croyais pa...

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Revendre une licence de shareware ?

Posté le 02/10/2004 à 23:06 par Jerome Zago

Bonjour, Depuis que j'ai un ordinateur, j'ai acheté de nombreux jeux en boîte, mais aussi quelques sharewares (partagiciels). Il faut bien adme...

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cours d'ecole disparue

Posté le 01/10/2004 à 19:32 par herbier.anjou

Bonjour Peut-on publier sur un site des cours par correspondance que l'on a suivis autrefois dans une école aujourd'hui disparue? Merci de vos l...

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utilisation de realisation

Posté le 01/10/2004 à 11:22 par Nicolas Doucet

Bonjour Un salarié , se mettant à son compte, qui a créé des sites peut il utilisé des réalisations comme des références ? Hormis dans le cadre...

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site ecommerce - pb de paiement

Posté le 01/10/2004 à 11:02 par Nicolas Doucet

Bonjour Un de mes clients vend en ligne. Mais il est victime d'ecsroquerie : la commande est payé par CB, le colis recu puis la commande annu...

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Question concernant les protections 'anti-piratage'

Posté le 30/09/2004 à 22:47 par Anthony Desvernois

Bonjour, j'ai récemment acheté le jeu Sims2 ; je l'ai installé et lorsque j'ai voulu le lancer, un message m'a indiquer que je possèder un logi...

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arnaque, extorsion, chantage ou simplement légal ?

Posté le 29/09/2004 à 21:39 par zaide

bonjour, je suis tombé sur une page web douteuse : http://www.krohm.mynetcologne.de/bernd.htm un allemand dit qu'il va manger son lapin si on ne...

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RIB=contrat signé ?

Posté le 29/09/2004 à 21:10 par niris

Bonjour à toutes et à tous, Il y a 2 mois, j'appel mon agence FT afin de connaître la dispo. de l'ADSL dans mon village. On me répond :"dans...

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Diffusion de télé sur Internet

Posté le 29/09/2004 à 04:05 par Pierree

Bonjour. A priori on le droit d'enregistrer les émissions de télé qui passe sur le service public france 2, 3 et 5 ? Déjà je sais pas mais ca...

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Question à propos du SPAM/Envoi de courrier

Posté le 28/09/2004 à 16:04 par Jérôme Quintard

Salut à tous, J'ai une petite question à propos de l'envoi de courrier 'non sollicité' pour laquelle on est pas tous d'accord avec mes collègue...

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droit d'auteur et faillite logiciel

Posté le 28/09/2004 à 15:16 par pollux

Bonjour, en ce qui concerne les droits d'auteur d'un logiciel l'article N° 76 du sintec ne laisse aucun doute. Mais en cas de faillite de ...

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copier un film...

Posté le 28/09/2004 à 14:34 par Lionel Ducos

Bonjour, J'ai une petite question portant sur l'interdiction de copier un film (ou une musique) dont on ne possèderait pas un original. ...

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